Angat
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![[Escroquerie] Vipsiana-Coupable Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: [Escroquerie] Vipsiana-Coupable ![[Escroquerie] Vipsiana-Coupable Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Lun 23 Déc 2013 - 12:50 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- Procès ouvert en ce 28 Novembre de l'an de grasce 1461.
Accusateur: Ville de Bordeaux.
Juge: Jeroen.
Accusée: Vipsiana.
*Entrant dans la salle avec ses vélins, preuves,... Il commença donc son discours.*
Votre Honneur, en ce 28 Novembre de l'an de grasce 1461, je vous fais pars tout dabord de l'infraction avec bien évidement des achats fait par cette personne a un boulanger.
17/11/1461 11:20 : Vous avez vendu à Vipsiana 8 miches de pain pour 5,70 écus.
16/11/1461 00:50 : Vous avez vendu à Vipsiana 8 miches de pain pour 5,70 écus.
Cette personne aurait acheté du pain a ce boulanger en essayant de gruger le décret mais hélas c'est raté. Suite a cela une lettre de conciliation a été écrite a l'accusé lui rappelant les faits et lui demandant en signe de conciliation de remettre 4pains ou un don de 20écus a la ville. L'accusé n'ayant point trouvé mieux de qualifié cela comme du chantage s'est muré dans son silence.
Je vous demanderai votre Honneur d'accepter de recevoir ce boulanger, messire Judemiko et d’écouter son témoignage en tant que témoin de l'infraction.
*Puis il lit a haute et intelligible voie le Décret en question.*
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Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.
Des dérogations peuvent être obtenues à titre exceptionnel sur demande auprès du Maire.
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Les érudits n'étant pas noté dans ce décret, cela veut dire qu'il s'applique a tout a chacun.
A présent je laisse la parole a l'accusé. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- *Vipsiana se présenta devant le juge, un peu en retard la procédure n'ayant pas été respecté elle n'avait pas eu le temps de se préparer correctement*
Excusez moi de vous déranger pour si peu monsieur le juge, mais cela sera vite réglé.
L'on m'accuse donc de ne pas avoir respecté le décret limitant l'achat de nourriture sur le marché de Bordeaux. Sous le prétexte que j'aurai acheté du pain à quelques heures de la fermeture du marché.
J'avance donc plusieurs arguments :
- J'ai respecté deux levés de soleil entre mes deux achats.
- Les marchés sont ouverts de 4h30 du matin à 4h + 1 jour.
- J'ai effectué le premier achat lors du marché du 15 novembre, certes un peu tard mais j'avais travaillé au secrétariat du duché, et je ne compte pas mes heures. J'ai ensuite acheté les 8 miches de pain lors du marché du 17 nombres.
- La jurisprudence guyennoise, à invalidé se décret en se qui concerne les érudits contrairement à ceux que qu'Anthy affirme. (confère, dyvina contre le duché de Guyenne.)
- Enfin vous pouvez remarquer que les faits remonte à plus de 10 jours ! Pourquoi cette attente ? Et bien cela est suite à mon refus de revendre des carcasses de cochon acheté à Anthy lui même et non à la mairie. Il s'agit donc plus d'une vengeance qu'autre chose.
- Dernier point Monsieur Anthy dans son acte d'inculpation affirme qu'il m'a proposé une conciliation en proposant de remettre 4 pains en vente. Cela est totalement faux, sa lettre ne parle que d'un don de 20 écus à la mairie. Conciliation que je n'aurai de toute façon pas accepté ayant scrupuleusement respecté le décret en cours.
* petite pause afin de reprendre son souffle*
J'appel constance à la barre, lieutenant ou sergent de Bordeaux, je ne sais plus, je m'y perd avec tous ces grades !
*léger sourire* Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- *Ecoutant la parole de l'accusée puis celle du témoin, il s'approcha de la barre quand son tour fut venu et dit alors*
Votre Honneur, vous avez entendu là la parole d'une personne qui ne semble pas savoir que le passage d'une journée a l'autre se fait 00h00 et non a 4h du matin, heure ou les boulangers s'affolent généralement aux fourneaux.
Messire Jude témoin que vous avez laissé venir a la barre a bien relevé les jours donc l'intervalle de 48h ou les 2achats se situés.
A présent concernant les 10j, c'est due a la Justice que cela a mis son temps. La Justice semblait débordé et n'a pu donc traité ce dossier. Suite a ce labs de temps, j'ai donc décidé de m'en charger car cela peut relever en cas d'escroquerie de la tache du Maire comme en stipule le Coutumier.
Ensuite, suite a ce délai de 10j, je me suis dis que les pains devait être manger mais je les ai bien mentionné sur la missive de conciliation comme en stipule cette copie.
*Commence a lire*
Bonjour,
Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.
Des dérogations peuvent être obtenues à titre exceptionnel sur demande auprès du Maire.
A présent les preuves en ma possession:
17/11/1461 11:20 : Vous avez vendu à Vipsiana 8 miches de pain pour 5,70 écus.
16/11/1461 00:50 : Vous avez vendu à Vipsiana 8 miches de pain pour 5,70 écus.
J'en deduis donc que vous aviez bafoué le décret municipal le 16 et 17. Donc je vous proposes puisque vous ne devez plus avoir les pains en questions de payer 20écus a la ville soit même pas le prix de 4pains.
Le rôle d’érudit n’étant pas notifié ce texte est pour toute catégorie de personne de paysan a notable.
Respectueusement
A.
Bourgmestre
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Suite a cela l'accusée ici-présente a qualifié cela de chantage comme suit sa réponse.
*lit la missive*
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Mm je ne comprend pas,
Je respecte toutes les lois, il y a effectivement eu deux jours mes achats.
Puisque le premier achat était dans la soirée du 15 novembre comme témoigne les rapports de la maréchaussée.
Je trouve que votre démarche s'apparente plus à du chantage qu'a autre chose.
Cordialement
Vipsiana
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*repose les papelards et continu*
La personne aurait pu très bien remettre les pains au même prix sur le marché mais elle n'a rien fait du tout bafouant ainsi ce décret.
*se retournant vers le Juge*
Votre Honneur, le décret ne stipulant pas le rôle d'érudit, ce décret doit s'appliquer a tout a chacun de plus autant que je saches pour une habitante de la ville je ne vois pas pourquoi prendre autant de pain sachant qu'avec cela même un érudit peut vivre 12jours hors que pour les paysans ou artisan la limitation a 8pain ne les fait vivre que 8jours.
Les propos de l'accusée ne tiennent donc pas la route et je demande devant vous Votre Honneur qu'elle soit reconnue coupable d'escroquerie et qu'elle paye a la ville de Bordeaux le montant stipulé sur la missive de conciliation soit la somme de 20écus.
*Sur ces mots, il alla se rasseoir et attendit la fin du procès.* Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- *Vipsiana à la barre*
Que dire de plus à part l’inutilité de se décret, qui ne sert qu'à pourrir la vie des villageois.
Un procès veut dire préjudice. Or je vois pas qui a subit un préjudice par mon achat. Le pain est toujours présent sur Bordeaux, et les pains que j'ai acheté seront mangés un jour ou l'autre.
Il s'agit plus pour le maire de faire taire un opposant à sa politique par la plus basse des manière. Un vulgaire procès pour une affaire que la prévôté avait refusé d’instruire tellement les faits était dérisoire et je dirai même plus inexistant.
Comment connaitre l'heure exacte quand la nuit est tombé et que les cadrans solaires ne fonctionnent plus ? L'argumentation de l'accusation ne tiens pas une seconde la route. Tout ce que je sais c'est que le soleil c'est levé 2 fois entre mes achats.
* Elle termina son petit discourt, préférant se taire plutôt que de ne pas suivre la procédure et de faire une bêtise. Elle laissa la parole au juge.* La défense a appelé Constance__ à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
*Et un procès...
Procès qui aurait même pas du être mais telle en avait été la volonté du maire de Bordeaux. Après un long soupir elle finit par se rendre à l'évidence, il lui faudrait porter témoignage dans cette déplorable affaire. Direction la salle d'audience du tribunal de Guyenne. Après un bref signe de tête en guise de salut, Constance prit à son tour la parole.*
_ « Votre honneur, à tous ceux ici présents,
Tout d'abord, je me dois rectifier les propos de Donà Vipsiana, je ne viens pas en ma qualité de membre de la prévôté bordelaise mais uniquement en tant qu'humble témoin de la défense.
Ceci étant dit, j'aborderai tout d'abord l'affaire en elle-même.
J'ai pu constaté dès le 15 de ce mois, la plainte dont à fait l'objet l'accusé ici présente. Celle-ci concerné les preuves que vous a donné le maire dans son acte d'accusation ;
Cependant, ayant prit connaissance de cela, je n'ai en rien traité cette affaire, car à mon sens, le fait qu'elle soit érudite, ne constituait pas un délit répréhensible pour ce pain acheté, car il constitue quatre jours de nourriture, ainsi que l'achat à une heure tardive ne constituait pas un problème majeur, ayant deux jours entre les deux achats.
Suite à cela j'ai abordé la question d'un éventuel changement de décret municipal à ce sujet, qui a été rejeté. Pourtant, les trois quart des affaires bordelaises touchent au problème du pain dans la ville de Bordeaux. Ce qui est a mes yeux un non sens. La liberté de se nourrir devrait être pleine et entière pour chacun. Mais, je m'égare ce n'est pas le lieu d'une discussion.
Aussi pour en revenir au sujet, l'affaire est restée en suspend une dizaine de jours. J'ai donc considéré le dossier clos à tort. Puis avant hier, j'ai apprit le souhait de messire Anthy d'y revenir et de faire lui même conciliation et procès. Ce que je lui ai encore une fois déconseillé mais bien décidé, il a lancé l'acte d'accusation pour laquelle nous sommes devant vous, votre Honneur. »
La défense a appelé Basile à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Basile arriva à la barre devant la cour de justice et récita son témoignage.
"Votre Honneur, a tous ici présent en cette salle,
Je viens témoigner à cette barre, en tant que citoyen bordelais attaché à la bonne et équitable justice.
Il me tient avant de témoigner de constater l'acte d'accusation comme manquant cruellement de pièce a conviction, s'il est évoqué une conciliation, on n'en voit pas les lettres échangés.
Votre Honneur, cette lettre apparait dans le réquisitoire, le dossier d'accusation venant ainsi à avoir était déposé incomplet.
Votre Honneur, l'acte d'accusation annonce avoir émis une conciliation qui n'a pas été faites, tel que nous le voyons dans le réquisitoire, la Mairie de Bordeaux a seulement demander la somme de 20 écus qui correspondait à a peu près 4 pains, et non quatre pains.
Au vu de ces manques de preuve donné dans l'acte d'accusation, au vu d'un acte d'accusation faussé, il me semble y avoir un vice de forme de la part de l'accusation.
Votre honneur a cela, l'édit de Bordeaux régulant l'achat de nourriture vise à garantir et protégé le marché, un achat effectué une cinquantaine de minutes trop tard ne formant pas une atteinte à cet équilibre, surtout aussi tardivement où l'heure se fait obscur.
La demande de fond monétaire et non de restitution des pains ou d'une partie, garantie ici plus une recherche de fond que de vouloir garantir la stabilité du marché conformant à ce que cet édit protège.
Votre Honneur, cette accusation survient plusieurs jours après les faits. Elle se situe en pleine campagne électorale ou l'accusation en tant que le maire Anthy, face à Vipsiania membre de l'opposition déclaré publiquement, suggère ici un acte d'usage de la justice municipal à des fins personnels et politiques et non a un but justiciaire dans le cadre de l'edit municipal.
Votre Honneur.
Je demeure votre serviteur"
L'accusation a appelé Judemiko à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Bonjour monsieur le juge ,
Je suis Judemiko boulanger a Bordeaux et membres du CM .
Je vient témoigner devant vous pour valider l'accusation de Vipsiana , qui m'as bien acheter en deux jours 16 pains .
Comme chaque jours je fait du pain pour la ville de Bordeaux , mais avec des personnes comme dame Vipsiana , il est dure de satisfaire tous les habitant de Bordeaux .
Si vous avez besoin de plus d'information je serais disponible pour revenir ici .
Bon courage a vous ,
Judemiko Le jugement a été rendu - Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
***Le juge était attendu, et maintenant que toutes les partis et témoins on été entendu, c’était à lui d’intervenir….***
Accusée levez vous.
Attendu que l’accusé reconnait bien avoir effectué les achats énoncé, mais conteste les dates,
Attendu que l’arrêté municipal ne donne aucune précision quand à la nature des jours en question et que donc, en toute logique, la journée s’apparente à une journée normale calendaire,
Attendu que la conciliation a bien eu lieu et que les preuves ont été fournis, qu’elle ne me semble pas déraisonnable et ne peu donc être considéré comme abusif,
Attendu enfin que j’ai bien pris en compte le faite que la ville de Bordeaux n’était pas a proprement parlé en rupture de pains non plus,
Attendu que bien que le droit de la défense n’a pas été totalement respecté, omettant de citer citer notamment les défenseurs de Guyenne, mais que ce fait ne suffit pas à acquitter mais tout juste a réduire quelque peu la douloureuse,
Moi Jeroen, juge de Guyenne, en ce 9 décembre 1461 condamne dame Vipsiana à une amende de 12 écus. Au vu de la faiblesse de la somme, et du délit en soit, cette affaire ne sera pas porté au casier judiciaire de la dame.
Ce type d’affaire ne devrait pas avoir à terminer ici. Le litige est minime, et aurait du trouver une solution dans la conciliation. J’espère ne plus avoir a rejuger pareil affaire en Guyenne.
Que cette décision prenne effet immédiatement !
Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement. Toute fois, au vu de l’amende, et de la non inscription de la peine à votre cassier, je doute que vous trouviez un écho favorable, mais vous y avez le droit.
Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356
***Frappant du maillet sur son bureau tout en hochant la tête un peu dépité d’avoir du juger une affaire de ce type, il ajouta las :***
L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.
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