Leonestra [ESCROQUERIE] - Coupable

Sujet: Leonestra [ESCROQUERIE] - Coupable Dim 31 Mar 2013 - 10:38

Acte d'accusation

Citation :: Juge: Betoval
Procureur: Lau
Chef d'accusation: Escroquerie
Début du procès: 30 Mars 1461

Nous sommes réunis aujourd'hui, samedi 30 mars de l'an de grâce 1461, pour juger Dame Leonestra pour escroquerie.
En effet, l'accusée est soupçonnée d'avoir acheté 10 miches de pains à 5,70 écus à Dame Ralas sur le marché de Bordeaux et donc de ce fait, d'enfreindre le décret municipal mis en place à Bordeaux :

Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.

Elle comparait donc pour accusation d'escroquerie selon l'article 2 du Livre II, chapitre IV du Grand Coutumier de Guyenne :

L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

(...)
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
(...)

Je vous présente tout d'abord la pièce à conviction :

21/03/1461 12:40 : Vous avez vendu à Leonestra 10 miches de pain pour 5,70 écus.

A la suite de cet achat, une médiation a été proposée à Dame Leonestra le jour même. N'ayant pas eu de réponse, le lieutenant de Bordeaux Messire Lancel a envoyé un courrier de relance quatre jours plus tard. A ce jour, il n'y a toujours pas eu de réponse. Voici les courriers envoyés par le lieutenant Lancel à l'accusée :

Bonjour Leonestra,

Vous avez acheté aujourd'huin sur le marché 10 miches de pain à 5.70écus.

Hors vous avez enfreint la loi et l'un des décrets de la ville

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

Décret Municipal

*Article 2 - Afin d'éviter tout risque de famine, de spéculation ou de déstabilisation du marché l'achat d'une même marchandise périssable est limité à 8 jours de nourriture (8 pains/viandes/poissons ou 16 laits/fruits/légumes/maïs/raisins) tous les 2 jours.

Je vous demanderais donc de remettre 2 miches de pain au prix d'achat, soit 5.70écus, sous 48h, sinon je me verrais dans l'obligation de porter plainte à votre encontre.

Merci de votre compréhension,

Lancel, Lieutenant de Bordeaux.
Fait à Bordeaux le 22 Mars 1461 à 16h11.

Bonjour Dame Leonestra

Je vous rappelle que vous avez acheté 10 miches de pain à 5.70 écus.
Hors cette achat est considéré comme un acte d'Escroquerie.

Une médiation vous a été proposé à laquelle vous n'avez toujours pas daigné répondre.
Si vous ne vous acquittez pas de la revente de deux miches de pain au prix de 5.70 écus d'ici 24h, votre dossier serra remis a la procure pour Escroquerie.

En espérant ne pas en arriver jusque là, je vous souhaite la bonne journée.

Cordiaalement,
Lancel, Lieutenant de Bordeaux.

Fait à Bordeaux le 25 Mars 1461 à 17h39.

Nous appellerons à la barre pour témoigner le lieutenant de Bordeaux, Messire Lancel, ainsi que la boulangère à qui l'accusée a acheté les miches de pain, Dame Ralas.

Dame Leonestra, vous pouvez d'ores et déjà faire appel à votre avocat pour vous aider dans votre défense.

Que la justice soit!

L'accusation a appelé Lancel à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Votre honneur,

Le 21 Mars 1461, l'accusé ici présent a acheté 10 miches de pain a la boulangère Ralas. Cette dernière ma fait parvenir les preuves d'achats et j'ai dès le même jours, envoyer un courrier de médiation a Leonestra ou je lui demander de remettre en vente deux miches de pain sur le marché de Bordeaux au prix d'achat, soit 5.70 écus, auquel je n'es eu aucune réponse.
Le 25 Mars 1461, toujours aucune réponse de l'accusé je lui est donc envoyer un courrier de relance pour la médiation.
Le 27 Mars 1461, soit 6 jours après le début de l'ouverture du dossier, je n'es toujours eu aucune réponse de l'accusé et je transfert donc le dossier a la procure de Guyenne pour une mise en procès.

Merci votre Honneur,
Lancel de Clairambault, Lieutenant de Bordeaux.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Ralas à la barre

Voici son témoignage :
Ralas arriva à la barre avec un peu de retard.

Vôtre Honneur, Messires les jurés, je vous prie de bien vouloir me pardonner pour mon retard, je sors aujourd'hui du Monastère.
Mais, je confirme devant vous ce que vous a dit Messire Lanvel pour l'achat des 10 miches de pain par Dame Leonestra. Messire Lancel que j'ai prévenu dès que j'ai eu la preuve de l'achat.

Elle fit un signe respectueux de la tête et se retira dans la salle pour assister à la fin du procès.

Dernière plaidoirie de la défense.

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.

Citation :: *Les deux juges précédents n'avaient pas traités le dossier. On lui demanda de juger en cinq jours ce que d'autres avait eu deux mois pour faire. Autant dire qu'il ressentait une certaine pression. Il devait trouver la sentence adéquat, du niveau d'une escroquerie*

Attendu que l'escroquerie s'avère vérifié et que la défense n'a pas produit d’argumentation, que le casier judiciaire de la victime est vierge, la justice condamne Leonestra à payer une amende de 8 écus, pour avoir acheté deux pains de plus que la réglementation de Bordeaux.

» [Escroquerie] Leonestra
» [escroquerie] Augustin_delacour-Coupable
» [Escroquerie] Tsa - 14/08/1456 - Coupable
» Habiba [ESCROQUERIE] - Coupable
» Deuce [ESCROQUERIE] - Coupable