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 [Coop. Judiciaire Gascogne][TOP Brigandage Julyana]

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Asophie
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Asophie


Messages : 2757
Date d'inscription : 28/01/2010

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MessageSujet: [Coop. Judiciaire Gascogne][TOP Brigandage Julyana]   [Coop. Judiciaire Gascogne][TOP Brigandage Julyana] Icon_minitimeMer 14 Avr 2010 - 15:15

Citation :
Expéditeur : Ashmael
Date d'envoi : 2010-04-06 10:22:54
De nous, Ashmael d'Ambre, Procureur de Gascogne,
A vous, Asophie, Procureur de Guyenne,



En vertu du traité de coopération judiciaire signé le 5 Décembre 1457, qui lie nos deux duchés,
Et parce que le brigandage ne soit pas rester impuni,

Nous vous demandons d'ouvrir un procès a l'encontre de Dame Julyana, pour Trouble a l'Ordre Public.


En effet, l'accusée, également connue de la Sainte Inquisition pour Sorcellerie, a été reconnue par sa victime, Dame Trolline lors d'un brigandage sur les terres Gasconnes.

En brigandant sur les routes Gasconnes celle-ci a enfreint la loi Gasconne, plus précisément, l'Opus 7 du livre V de notre coutumier, que je cite:

'Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.
Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.'


La victime a clairement reconnu son agresseur
( http://img23.xooimage.com/files/5/8/4/screen-trolline-racket-19ce743.jpg )
et ayant apporté les preuves, a refusé la traque. L'accusée a également refusé de régler cette affaire a l'amiable en ignorant le pigeon du Lieutenant Seigneur_Lutin.
( https://2img.net/r/hpimg5/pics/702181Lettre_julyana.png )

Celle-ci a le droit de se faire assister par un avocat lors de sa défense.



En vous remerciant et en espérant que vous pourrez faire le nécessaire le plus rapidement possible, veuillez agréer nos salutations les plus distinguées,


Ashmael d'Ambre
Procureur de Gascogne.

Ainsi faict a Mont de Marsan,
le 6 Avril de l'an de Grâce, 1458

PS: Une copie de cette lettre sera envoyée au Juge Maylis.




Citation :
De nous, Sophie Aficus (Asophie), Procureur de Guyenne,
A vous, Ashmael d'Ambre, Procureur de Gascogne,

tenons à vous avertir que la suspect Dame Julyana répondant aux accusation de Troubles à l'Ordre Public pour brigandage ayant été signalée à Montauban en ce jour, a été mise en accusation devant le tribunal de Guyenne ce jour, en réponse à votre demande datée du 04 avril 1458 et en vertu du Traité de Coopération Judiciaire liant nos deux provinces signé le 5 décembre 1457.


Cordialement,
Sophie Aficus, Procureur de Guyenne.

Fait à Cahors le 14 avril 1458.
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Asophie
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Date d'inscription : 28/01/2010

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MessageSujet: Re: [Coop. Judiciaire Gascogne][TOP Brigandage Julyana]   [Coop. Judiciaire Gascogne][TOP Brigandage Julyana] Icon_minitimeJeu 15 Avr 2010 - 13:45

Procès lancé le 14 avril 1458.
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