Ombres

Ombres

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Procès ayant opposé Ombres au Duché de Guyenne

Ombres était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Proces instruit le 20 septembre 1456
Verdict rendu le 21 septembre 1456

Accusateur Duché de Guyenne
Accusé Ombres
Juge Limace
Procureur Phillau

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Duchesse de Guyenne,

Etant donné le caractère exceptionnel de ce procès, des motivations douteuses qui l'ont fait naître et de la nature invraisemblable des preuves réunies, voici la décision que j'ai prise en mon âme et conscience.

La cour de guyenne est incompétente à juger sa duchesse, cependant, étant donné le fait que suivre un cours de notre université d'une autre voie n'est pas une infraction en Guyenne, et à défaut d'infraction et donc d'indices de culpabilités suffisants pour ouvrir un procès, la Cour ne renvoie pas le dossier à la Haute Cour de Justice et invite le procureur à relire ses tablettes de lois !

Qu'il en soit ainsi.

Fait le vingt et unième jour de septembre de l'an de grace 1456

Citation :

Acte d'accusation

*Phillau rentra dans la salle du tribunal, le juge Limace était déjà installé sur sa plateforme et les gardes venaient d'ouvrir les portes, permettant aux gens de rentrer.*

Votre Honneur, messire le Juge,

En ce jour du XX septembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six sous le règne de nostre bien aimé souverain le Roy Lévan III de Normandie, j'ouvre donc un procès contre sa grâce Ombres sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public.

Bien que cette personne soit duchesse régnante de Guyenne, elle n'en reste pas moins coupable d'acte malveillant.
Notre duchesse s'est permis, par plusieurs fois, de prendre la place de voie de l'Armée durant les séances intensives de Connaissance militaire de base et Stratégie de base, ceci au détriment du fonctionnement de l'armée.

Malgré les mises en garde répétée de la rectrice, la duchesse a continué de faire fi des remarques continuant sa pratique abusive.
Etre duc n'enlève pas le devoir de respecter la loi qu'elle représente, et à maintes reprises, elle a enfreint celle-ci.

* Phillau se retourna donc vers l’accusé *
Votre grâce, comme tout accusé, la Guyenne vous reconnait le droit d'appeler un avocat pour vous assister durant ce procès.
Sachez que vous avez enfreint l'article I du chapitre 3 du livre II du grand coutumier de Guyenne promulgué durant votre régence.

*Phillau s'éclaircit la voix et lu*
Du Trouble à l'Ordre publique :
- Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
- Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

A travers vos actes vous avez porté préjudice à l'ensemble la Guyenne en empêchant l'armée, à travers des cours intensif pour les voies de l'armée, de se doter d'un grand nombre d'officier capable de participer à la création d'une armée.
Vous avez porté préjudice aux étudiants dont la place était réservé et dont vous avez volontairement prit la place à plusieurs reprises malgré les avertissements répétés.

Vous avez par ailleurs refusé de vous expliquer sur les contradictions par rapport à vos connaissances universitaires, vous avez même été jusqu'à vouloir faire disparaître ces preuves. Il a fallu toute la dextérité de la rectrice pour retenir les pages alors qu'il allait jeter au feu les documents.

J'appelle donc dame Kindjal, rectrice de Guyenne, et sa grâce Izarra, première régente de Guyenne comme témoin de l'accusation.

*Phillau termina son acte d'accusation et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé. Il savait que le juge ne pouvait que se déclarer incompétent et renvoyer cette affaire devant la Haute Cour de Justice.
Reste à savoir si Phillau allait rester procureur durant toute la durée du procès, rien n'est moins sûr...*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Ombres prit place à la barre à l'appel de son nom tranquillement :*

Bonjour, je me présente Ombres duchesse de Guyenne. Je vais me faire représenter dans cette affaire par George le poilu, bâtonnier des avocats du dragon, Ordre reconnu par sa majesté Levan III.
Je lui laisse donc la parole.

*La Duchesse cède la place à son avocat*

Messire le procureur, messire le juge

En cette affaire, j’ai le plaisir d’être l’avocat du dragon de la duchesse de Guyenne Ombres.

Avant toute chose, je voudrais soulever un problème de procédure. La justice de Guyenne n’a pas compétence pour juger la Duchesse de Guyenne, ce qui est le bon sens même puisque la justice de Guyenne est rendue en son nom sur ses terres !

Cela est d’ailleurs rappelé dans les statuts du Royaume de France à laquelle votre province est rattachée par l’allégeance de votre Duchesse. Je me permets de vous lire ce passage de l’article VII de la charte du royaume de France : « Seule la cour des Pairs est autorisée à juger un Duc ou Comte en exercice » (source : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1340)

Pour organiser cela, la Pairie a mis sur pied la Haute Cour de Justice (HCJ) et en a clairement défini les compétences et modalités de saisine (source : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20377) dont voici les dispositions régissant la matière :

« Art. 221-21-2 – Des compétences primaires
La Haute Cour de Justice est compétente pour se substituer aux cours locales dans le jugement des comtes, ducs, et gouverneurs en exercice, ainsi que des cardinaux, Pairs et Grands Officier, si une infraction aux droits locaux ou royaux relevant du crime est décelée. »

« Art. 221-21-3 – Du droit de saisine
b) Lorsqu'un crime est commis par un Feudataire, la Haute Cour de Justice ne se saisit de l'affaire que sur renvoi de la cour locale constatant son incompétence à juger.
Nul sujet du royaume ne peut ester en justice à la Haute Cour de Justice. »

En d’autres mots, la Justice de Guyenne n’est pas compétente pour juger la Duchesse, seule la HCJ l’est ! Et la HCJ ne peut être saisie d’une affaire que par décision du Juge de renvoi de l’affaire à la HCJ pour incompétence !


Il est également évident que ce dossier ne peut pas être renvoyé devant la HCJ avant la fin du mandat de la duchesse. En effet, l’art. 221-32-1 des statuts de la HCJ prévoit que « Tout prévenu doit être préalablement arrêté pour être présenté à la Haute Cour de Justice ».

Il est évident impensable de procéder à l’arrestation de la duchesse de Guyenne pour la transférer devant la HCJ avant la fin de son mandat car la Guyenne a besoin d’être gouvernée et si la Cour décide de renvoyer le dossier à la HCJ, l’arrestation préalable au transfert de l’accusée ne pourra avoir lieu que le 1er jour suivant la fin de son mandat.


Ces problèmes de procédure étant examinés, même si elle se reconnait incompétente pour juger sa duchesse, la Cour de Justice doit décider de renvoyer le dossier à paris pour saisir la HCJ.

Cela signifie évidement que dans l’esprit des pairs de France, ce renvoi n’est pas automatique mais doit résulter de la décision de la Cour de Justice provinciale. Cela impose à la Cour de vérifier l’existence d’indices de culpabilité suffisant à justifier l’ouverture d’un procès pénal et donc des poursuites judiciaires. A défaut, le Juge constate son incompétence sans renvoi à défaut d’indices de culpabilité pouvant justifier un procès.

Cette recherche d’indices de culpabilité garantit la stabilité institutionnelle et le bon fonctionnement de la province face à des abus de maires ou procureur qui ouvriraient des procès futiles sans éléments à charge dans le seul but de nuire à la Guyenne en déstabilisant judiciairement celle qui gouverne votre province.

Alors avons-nous des indices de culpabilité sérieux et suffisants dans cette affaire ? Bien évidement que non !

Le procureur trouve sans doute plaisant d’accuser sa duchesse de suivre des cours de la voie d’armée réservés aux militaires.

Mais qui est le 1er militaire de Guyenne ? Qui dirige l’armée si ce n’est la duchesse de Guyenne ? Alors sans examiner le fonds de l’affaire qui ne serait pas du ressort de la Cour, on ne peut cependant que constater l’absence d’indices de culpabilité puisque le Procureur demande des poursuites contre quelqu’un qui ne serait pas militaire alors que cette personne l’est et en plus tout en haut de la hiérarchie militaire !

Donc en résumé :

1.La Cour de justice de Guyenne n’est pas compétente
2.La cour peut décider de renvoyer le dossier à la HCJ s’il existe des indices sérieux de culpabilité. Or il n’y en a pas, donc la Cour de Justice doit prononcer la relaxe pour incompétence et refuser le renvoi à Paris de cette affaire pour défaut d’indices de culpabilité contre la Duchesse.
3.Si la Cour devait malgré tout décider le contraire, ce que je ne crois pas mais soyons complet dans l’exposé, l’arrestation et le transfert ne pourra avoir lieu qu’après le mandat de la duchesse

Je tiens à remercier la cour de son attention lors de ma plaidoirie

George le poilu
Bâtonnier des avocats du dragon
Ordre reconnu par sa majesté Levan III

Citation :

*Un nouvel arrivant avait fait son entrée et Phillau reconnu une personne qu'il avait déjà croisée plusieurs fois. Lorsqu'il se présenta, Phillau s'inclina*

Messire Avocat,

Durant cette plaidoirie, vous n'avez pas cherché à démontrer l'innocence de votre cliente mais juste chercher à prouver que la cour de Guyenne ne peut juger sa grâce Ombres.

La cour était déjà d'accord sur ce point. Là, où le bas blesse, c'est lorsque dans votre résumé vous parlez de relaxe. La cour de Justice ici présente n'est point compétence à rendre un jugement, que ce soit une relaxe ou une condamnation, comme vous nous l'avez déjà présenté.
Le Juge de Guyenne n'a d'autre droit que de transmettre l'instruction à la Haute Cour de Justice via le chancelier de France, n'étant pas compétent pour rendre un jugement motivé sur une Duchesse régnante.

La procure de Guyenne n'a pas vocation à rendre encore moins stable la situation politique de la Guyenne et est parfaitement d'accord avec vous lorsque vous spécifiez qu'il serait absurde de mettre aux arrêts maintenant la duchesse. Cette décision sera celle du chancelier de France lorsque l'affaire lui sera remise par le juge de Guyenne.
La procure de Guyenne n'a pour but que de faire respecter la loi ainsi que de poursuivre les personnes agissant au détriment de la communauté, et c'est pour cela que nous sommes ici.

Ces problèmes de procédure terminés, venons-en au fait.


Vous présentez que la duchesse est le premier soldat de Guyenne et qu'ainsi elle peut participer aux cours réservés aux voies de l'armée. Je ne saisis pas bien le rapport entre voie de l'armée et militaire. Est-on obligé d'être militaire pour être étudiant en voie de l'armée et réciproquement ? Je ne crois pas.

La duchesse prends volontairement la place de personne en voie de l'armée, des personnes qui peuvent être civil, et cela nuit au fonctionnement de l'armée. Ne prenez pas de raccourci, messire.
L'armée engage parfois des civils pour gérer la mobilisation d'une armée, je ne puis que citer messire Koyote, professeur de Connaissance militaire de base et de Stratégie de base, qui a participé à la mobilisation d'armée de son statut de civil. D'autre sont dans le même cas…


Selon les statuts de l'Université datant d'octobre 1455, tout étudiant n'étant pas voie de l'armée et ne disposant pas de dérogation, c'est le cas de sa grâce Ombres, se doit d'attendre deux heures après la validation avant de pouvoir prétendre à suivre un cours.

18-08-2008 21:02 : Jplotus s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
18-08-2008 20:42 : Grindelwald s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
18-08-2008 19:50 : Ombres s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
18-08-2008 19:30 : Alexandre* s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
18-08-2008 19:30 : Isambre s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
18-08-2008 19:29 : Le recteur a accepté votre offre de cours

22-08-2008 20:18 : Ombres s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
22-08-2008 19:31 : Isambre s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
22-08-2008 19:30 : Benlord s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
22-08-2008 19:30 : Alexandre* s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
22-08-2008 19:29 : Leanna8 s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
22-08-2008 19:29 : Le recteur a accepté votre offre de cours.

17-09-2008 21:13 : Ombres s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
17-09-2008 21:07 : Isambre s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
17-09-2008 21:01 : Benlord s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
17-09-2008 21:01 : Alexandre* s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
17-09-2008 21:01 : Leanna8 s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 10,00 écus.
17-09-2008 21:00 : Le recteur a accepté votre offre de cours.

Voici les rapports fournit chaque cours par les professeurs. L'on voit bien que la duchesse n'attend point le délai des deux heures et est même à certains cours présente avant certain ayant droit.

Une dérogation aurait été nécessaire et celle-ci n'a jamais obtenu, Ombres n'ayant jamais cherché à s'expliquer sur les incohérences sur sa fiche universitaire.
" Maîtrise du latin : 15%
Maîtrise du grec : 17%
Maîtrise des langues modernes: 30%
Connaissances historiques de base : 100 %
Fonctionnement des institutions : 100 %
Principes du droit : 0 %
Techniques de communication : 100 %
Mécanismes de collecte de l'impôt : 0 %
Commerce : 100 %
Connaissances militaires de base : 32 %
"

Voici la fiche en date du 28 août et voici le jour d'avant sa déclaration de PE faite en présence du bailli.

" * 10 points d'État dans le domaine des institutions
* 0 points d'État dans le domaine des finances
* 10 points d'État dans le domaine de la justice
* 0 points d'État dans le domaine de la communication
* 10 points d'État dans le domaine du commerce
* 0 points d'État dans le domaine de l'armée"

On ne peut que s'étonner des incohérences. Elle est sensée maîtrisé la communication et point le droit mais peut servir de fonctionnaire dans le droit et point en communication.
La mise à jour de sa fiche a été demandée dans le cadre de sa demande de dérogation, celle n'a pas été effectué d'où le refus constant de dérogation.

" * 10 points d'État dans le domaine des institutions
* 0 points d'État dans le domaine des finances
* 0 points d'État dans le domaine de la justice
* 0 points d'État dans le domaine de la communication
* 20 points d'État dans le domaine du commerce
* 0 points d'État dans le domaine de l'armée"

Voici encore une déclaration de PE de l'accusé qui est encore incohérente avec sa fiche universitaire. Sachant que dame Ombres a été engagée plusieurs fois suite à ses déclarations de PE par le bailli, on peut en conclure que ces déclarations sont donc exacte et que c'est sa fiche universitaire qui est fausse.
La prévenue a donc menti sur sa fiche universitaire afin d'obtenir une dérogation, celle-ci lui ayant été refusé pour le motif invoqué ci-dessus, cela ne l'a pas empêché de prendre part à des cours au détriment des voies de l'État et du fonctionnement de l'armée.
Et non point au détriment des militaires comme vous avez dit dans votre plaidoirie, messire.

Je terminerais ce réquisitoire par une demande de peine, chose incongrue dans cette affaire, mais je souhaite couper l'herbe sous le pied à une éventuelle rumeur de révolte. Dans cette affaire, je demande qu'il soit interdit à dame Ombres de participer à des cours ou de donner des cours durant une durée de deux mois et tant qu'elle n'aura pas mit une fiche correcte à l'université.

Merci de m'avoir écouté

*Phillau se rassit, attendant la dernière plaidoirie*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Messire le juge, messire procureur,

Comme le dit les statuts de la HCJ, elle en se saisit que sur renvoi de la justice provinciale mais nul texte de loi n’impose le renvoi d’un dossier sans un examen sommaire des indices de culpabilités. Rendre obligatoire ce renvoi contredit l’esprit de la loi car si le législateur parisien avait voulu cela, il aurait dit au Procureur local de renvoyer directement le dossier à la HCJ, or il ne ‘la pas fait en confiant au Juge le soin d’apprécier s’il doit ou non renvoyer le dossier à Paris.

Il nous faut donc examiner s’il existe des charges suffisantes pour lancer un procès. Je ne compte donc pas examiner les faits, et les preuves car cela reviendrait à examiner le dossier et à statuer, or la cour n’est pas compétente pour cela

Nous devons simplement vérifier s’il existe des éléments suffisants pour ouvrir un procès devant la HCJ et donc leur renvoyer le dossier.

Et la réponse est toujours négative.

Le procureur demande un procès pour une personne suivant des cours de la voie armée au détriment des personnes pouvant aider notre armée. Alors qui décide du fonctionnement de l’armée, des personnes donnant des PE armée, le capitaine sous l’autorité de la duchesse. On ne peut donc pas dire que la duchesse perturbe la bonne organisation de l’armée puisqu’elle en est le commandant suprême.

La voie universitaire armée étant une sous division de la voie état, il est dénué de fondement de poursuivre une voie état pour ne pas être voie armée.

Bref, il n’y a donc pas d’éléments à charge suffisant pour renvoyer le dossier devant la HCJ et je souhaite rester au niveau judiciaire pour éviter de politiser cette affaire n’étant pas guyennais.

Le juge ne peut donc que constater son incompétence avant de refuser le renvoi devant la HCJ pour insuffisance d’éléments de culpabilité. (HRP je suis d’accord que la relaxe est un terme inapproprié ici mais cela s’affichera IG puisqu’aucune peine ne sera prononcée)

Je vous remercie à nouveau pour votre écoute

Citation :

La défense a appelé Aurelien87 à la barre

Voici son témoignage :
*Aurélien arriva à la cour de justice. Il y avait bien longtemps qu'il n'y avait mis les pieds, depuis la fin de son mandat de maire, mais il ne pensait pas être convoqué dans de telles conditions. Il s'avança à la barre*

Apres l'appel de son nom, mis la main droite sur le livre des vertu et préta son serment.*

Moi, Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Prieur d l'ordre Grégorien, Vicaire episcopal de Bordeaux et cac de Guyenne, jure sur le Livre des Vertu de dire toute la vérité, rien que la vérité.

Votre Honneur, je suis appelé ici en tant que témoin de sa Grâce notre Duchesse Ombres. Je viens d'écouter avec soin l'intervention de messire le battonier, et vous m'en voyez fort réjoui.

En effet, ses propos me confortent dans ce que j'ai toujours pensé et dit sur cette affaire. La saisine de ce tribunal est totalement illégale. Voyez vous, messire le Juge, nous tenons notre délégation de notre Duchesse, et seul le Roy, peut la contester, la démettre ou la mener en justice devant la Haute Cour.

Nous nous trouvons donc là, sur une manoeuvre de messire Phillau, ex-procureur de Guyenne, puisqu'il vient d'être démis de ses fonction. Et ce n'est que justice, si vous permettez cette remarque.
En effet, outre le fait que messire Phillau instruise une affaire en toute illégalité, il l'instruit sur des éléments erronés, et cite en témoin, une personne qui est sa propre cousine et omet de le mentionner.
Je m'explique. Messire Phillau instruit pour trouble à l'ordre public sur une affaire relevant de l'université. La rectrice a-t-elle portée plainte ? visiblement pas. En tout cas, c'est ce qu'elle m'a affirmée en privé, je cite: il n'y a pas de proces pour trouble à l'ordre public là, il y a exclusion de l'université. L'article VIII du livre II précise que toute personne peut porter plainte si elle s'estime victime d'une infraction. Il ne me semble pas que messire Phillau soit la victime. Dans son acte d'accusation, il précise que l'université est victime des agissements de notre Duchesse.
le coutumier précise également que le prévot coordonne les enquetes d'envergure et qu'ensuite le procureur instruit. La prévoté jusqu'à ce jour, n'a été saisie d'aucune enquete. Messire Phillau agit donc de son propre chef. Enfin, Messire Phillau argumente non pas sur le cours qui prévaut l'exclusion de notre Duchesse, mais sur des cours précédents. Le cours incriminé et sur lequel Dame Kindjal a argué l'exclusion date du 17 dernier, où notre duchesse s'est inscrite à 0H30 au cours.

Cette attitude ne me surprend pas. Cela fait depuis le début du mandat que messire Phillau s'évertue à critiquer, démolir systématiquement ce que fait le conseil. Nous avons eu plusieurs prises de becs avec lui. La duchesse l'a rappelé à l'ordre mais visiblement en vain.
Cette action ridicule en justice, est préméditée de longue date. Il cherchait le motif, et pense l'avoir trouvé. J'ai oui dire qu'il s'ait vanté de mettre notre duchesse en proces avant la fin du mandat. Il ne lui restait plus que 16 jours pour trouver un motif, et il s'est saisi de cette lamentable affaire qui n'aurrai jamais du sortir de l'université.

Par ailleurs, vous me voyez fort surpris de découvrir que la personne lésée est la vicomtesse Izzara, absente depuis pas mal de temps, comme à son habitude, et qui, d'un coup, se souviens quelle devait suivre des cours. Cours auquels elle s'inscrit de manière quasi immuable à 21h15, sauf précisement le 17 aout. Quelle coincidence facheuse. Connaissant le caractere de la Vicomtesse, je suis surpris de ne pas l'avoir entendu venir rouspeter sur ce fait dès le lendemain. Mais il est vrai que la Vicomtesse ne met jamais les pieds à l'ombrière, pas plus du reste au conseil dont elle est censée faire parti. Voila donc, un témoignage de dernière minute bien surprenant. Enfin, pas tout à fait puisque messire Phillau est son cousin.

Votre honneur, pour en revenir donc aux causes de ce proces illégal, je dirai somplement, qu'ayant été voir Dame Kindjal pour lui signaler cette impossibilité, lui ayant signalé que, selon le reglement de l'université, reglement qui ne porte aucun sceau ducal, et donc illégal, un contrevenant agissant ainsi, conteste par là meme l'autorité de la duchesse. J'ai donc signalé le grotesque de la situation, notre Duchesse ne pouvant se contester elle même, à moins de démissionner, il y avait peut etre moyen de s'entendre a l'amiable plutot que de préter le flan à des manoeuvres, je maintiens, purement politicienne et personnelles de messire Phillau.
Elle ne le souhaitait pas, l'affaire devrait donc etre portée devant la nouvelle rectrice, qui, soit dit en passant, est nommée par la Duchesse a qui elle doit allégeance de par son titre.

Votre honneur, je trouve tout cela bien lamentable, et je trouve messire Phillau bien inconscient d'avoir ainsi une foi de plus, contribué à pourrir les relations en Guyenne.

J'ai dit, en conscience messire le Juge.

* Aurélien retourna se rassoir, franchement dégouté, rêvant d'un évéché calme bien loin de ce tohu-bohu.*

Citation :

L'accusation a appelé Izarra à la barre

Voici son témoignage :
*Le Capitaine de Guyenne, dûment appelé à témoigner, se présenta à Bordeaux. Ce contretemps fâcheux ne l'arrangeait vraiment pas quand sa route devait la mener tout à fait ailleurs mais bon.

Prenant place à l'endroit qu'on lui indiquait, elle se retint de lever les yeux au ciel en entendant l'avocat parler de "la première militaire du Duché"... Décidément, l'homme connaissait peut être les lois mais guère les affaires martiales pour confondre un militaire et un étudiant voie de l'armée destiné à être expert administratif es choses de la guerre... Et c'était bien cette deuxième qualité que la "duchesse" ne possédait pas et non la première, que tous lui reconnaissait sans l'avoir jamais vu l'exercer avec la moindre compétence...

Appelée à la barre, elle s'y rendit et énonça son témoignage d'une voix claire.*


Messire juge, messire procureur

Comme notre rectrice vous l'a expliqué, devant le cruel manque en fournisseurs de points d'armée de notre Duché, celle-c a pris l'initiatve de mettre au programme des cours de notre université des semaines intensives consacrées aux matières propres au cursus de voie de l'armée. Cursus choisi par les futurs spécialistes théoriques de nos armées, et en aucun cas aux militaires membres de cet ost. Spécialistes dont la duchesse ne fait certainement pas partie, n'ayant pas choisi cette voie d'études, et n'ayant obtenu nulle dérogation pour suivre ces cours.

Malgré cela, elle s'est permis à plusieurs reprises d'y imposer sa présence, privant ainsi un étudiant de suivre les cours qui lui étaient réservés. A la date du 17 septembre, les places étant réservées à l'avance, il se trouve que c'est la mienne qu'elle a indûment occupée.

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Elle m'a ainsi privée de la possibilité d'accroître mes connaissances dans ma voie alors même que ce cours lui fut fort peu profitable. Pour tout dire je doute même qu'elle en ait compris un traitre mot, n'ayant pas assisté aux matières nécessaires pour aborder cet enseignement.

Pour conclure cette dame s'est donc permis de suivre un cours qui ne lui était pas destiné, ne respectant ni le règlement intérieur de l'université, ni les règles spécifiques régissant les cours intensifs, qui avaient pourtant été clairement énoncées par notre rectrice. Pénalisant au passage le capitaine qu'elle a elle-même nommé.

*Ayant ainsi fini son témoignage, la duquessa retourna prendre place sur son siège et attendit l'issue de ce procès*

Citation :

L'accusation a appelé Kindjal à la barre

Voici son témoignage :
*Kindjal prit place à la barre des témoins à l'appel de son nom et commença à expliquer calmement les faits :*

Bonjour,
je suis Rectrice de l'Université de Guyenne, nommée par la Duchesse Ombres, alors Régente de Guyenne, le 1e août 1956. Dès ma prise de fonction, forte de ma récente expérience dans le domaine militaire, j'ai compris que le Duché nécessitait la formation rapide de conseillers militaires, étudiants Voie de l'Armée capables de fournir des Points d'Armée. C'est dans l'optique de combler ce manque dans les meilleurs délais que l'équipe rectorale a décidé de la mise en place de semaines intensives pour les cours de Connaissances Militaires de Base puis Stratégie de Base.
Comprenez-moi bien : ces intensifs sont organisés, avec préinscriptions, et calculés pour maximiser le nombre de donneurs de PA potentiels obtenus. Pour cette raison, toute personne prenant la place d'un étudiant met en péril toute l'organisation de la semaine et donc les résultats même de cette initiative.

*Kindjal sort un papier et lit ses notes.*

voici les cours que l'étudiante Ombres a suivi sans autorisation, prenant la place d'un étudiant prélablement inscrit :
Cours de CMB du lundi 18 août, à la place de Messire Benlord ou Phoebus24 ;
cours de CMB du vendredi 22 août, à la place de Messire Grunen ;
cours de SB du mardi 17 septembre, à la place de Dame Izarra ;
cours de SB du mercredi 18 septembre, à la place de Dame Izarra.

*Kindjal range son parchemin et continue l'explication :*

Il est à noter que les cours de Stratégie de Base sont des cours nécessitent en pré-requis la maitrise du cours de Connaissance Militaire de Base afin de dépasser les 5% de connaissance, ce qui n'est d'après les déclarations de l'étudiante, pas le cas. On peut donc noter qu'en plus de suivre des cours sans en avoir l'autorisation, l'étudiante fait perdre son temps aux professeurs. De plus, l'étudiante Ombres est également fonctionnaire, et a fait état le 17 septembre de sa possibilité de fournir 20 PE Institutions au Bailli, qui en manquait cruellement, en indiquant que ce serait pour une autre fois... et pour cause, puisqu'elle venait de rentrer en cours !

Il va sans dire que j'ai adressé à l'étudiante un courrier après chaque infraction, d'autant plus appuyé qu'à partir du 8 septembre, ses erreurs étaient passibles de sanctions en vertu du nouveau Règlement Intérieur. Ceci bien entendu dans l'espoir de la faire renoncer à ses agissements.

*Kindjal toussota pour s'éclaircir la voix, et continua :*

Par ailleurs, je lui ai demandé dans mon courrier du 19 septembre de me fournir des preuves de ses connaissances et de ses capacités en PE, et ce pour une raison simple :
Elle m'avait fait le 25 août une demande de dérogation pour suivre les cours Voie de l'Armée, lui ayant indiqué que c'était là sa seule possibilité pour suivre sereinement les futurs cours de cette voie. Elle l'a donc fait, et est venue me trouver en privé pour discuter de cette possibilité.
Entendons nous, les dérogations ne sont normalement fournies qu'aux étudiants qui ont fini leur prime voie, et ce n'était pas son cas. Elle m'a argüé qu'elle maitrisait les matières les plus importantes, et que cela lui suffisait. Voyant que sa fiche n'était pas à jour, je lui demandais de la réactualiser. Elle me présentait alors des connaissances qui ne correspondaient pas avec la déclaration de PE qu'elle avait effectué le jour précédent pour le Bailli. Consciente que cela pouvait être un problème indépendant de sa volonté, je lui demandais donc de me fournir des preuves (screens) pour permettre de résoudre cet épineux problème.
Elle me répondit simplement que la situation actuelle l'arrangeait...
Je la réitérai plus tard ma demande quand elle déclarait encore au Bailli de nouveaux PE, différents de sa dernière déclaration, différents de ce que ses connaissances auraient du lui permettre de fournir... sans réponse cette fois.
C'est pourquoi, émettant quelques doutes sur la validité des informations qu'elle avait fournies, je lui demandais expressement dans mon courrier du 19 septembre de prouver ses dires, faute de quoi elle serait exclue de l'Université.
Encore une fois, elle refusa de coopérer.

Aujourd'hui donc, je lui signifiais son exclusion par courrier et allait l'indiquer sur sa fiche de connaissances, quand je remarquais qu'elle avait été totalement nettoyée... les connaissances n'y figuraient plus, ni même les commentaires que j'avais pu y inscrire, ainsi que ceux du Doyen Aitiainn.
Fort heureusement, les originaux ont pu être retrouvés avant leur destruction et remis au tableau d'affichage.

Mais ce soir, alors que son exclusion lui avait été signifiée et qu'elle en avait pris connaissance, elle a usé des clés fournies par sa charge de Duchesse pour retourner à sa fiche et la modifier à nouveau, retirant ses connaissances encore en indiquant que cela n'était plus nécessaire puisqu'elle avait été exclue.

*Kindjal reprit son souffle, un peu épuisée de sa longue tirade.*

Archivé à JR
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&idproces=500

Ombres
procès opposant 2009-03-06, Ombres à la municipalité de Marmande

Ombres est accusé de haute trahison.

Procès ayant opposé Ombres à la municipalité de Marmande

Ombres était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé
)

Citation :

Juge Morganes
Procureur Biche77 maire de Marmande

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le proces ayant été ouvert par le maire de Marmande biche77 qui n'est pas procureur et qui a voulu sans doute aller beaucoup trop vite
Le proces de haute trahison à l'encontre de Dame Ombres n'a pas lieu d'être puisque
*La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict*
Au nom du Régent de Guyenne messire jeroen , la relaxe est prononcée
Je me permets de dire que nul ne peut être jugé pour les mêmes faits
Morganes
Juge de Guyenne
15 mars 1457

Citation :

Acte d'accusation

Duché de Guyenne

Chef d'accusation ; Trahison/Haute trahison

Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, Chapitre 4

De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
• Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict


Suspect : Dame Ombres, Vicomtesse de Castillon du Médoc, Ex régente et duchesse de Guyenne, Ex maire de Marmande, Vice-Prévot au douane, Lieutenant de police de Marmande et CM.

Fiche personnelle:
https://i.servimg.com/u/f47/13/17/43/86/ombres10.jpg

Casier Judiciaire : http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&idproces=33 relaxée (le procès avait été fait pendant son mandat de Duchesse)


Responsable de la plainte : Dame Biche77, Mairesse de Marmande
Victime(s) : Village de Marmande

Témoins : Dame Biche77, Dameclytie, Membres de la police de Marmande: lieutenant adjoint: Messire Eruntalon (lieutenant adjoint), dame Nessat (sergent), messire Ben42 (sergent), dame Istar.333 (sergent).

Les Faits:
Après plusieurs demandes de restitution d'un mandat en sa possession par la mairie, dame Ombres refuse de le rendre sous divers prétextes. Plusieurs échanges verbales et écrits ont suivit pour expliquer toutes les raisons de cette demande mais Dame Ombres continue toujours de refuser.

Ce mandat à été fait par Dame Istar.333 le 11/01/1457, pour des raisons spécifiques et exceptionnelles. Il bien spécifié qu'il doit servir à la surveillance du marché et qu'il doit être remit à la demande du maire.

Il est bien spécifié sur ce mandat qu'il doit être remis à la demande du maire. Ce qui a été fait à plusieurs reprises en spécifiant qu'elle devait le remettre avant son départ hors de Marmande. De plus Dame Ombres considère ce mandat comme « personnel » ce qui lui permet de le garder et de refuser de le rendre, discussion dont Dameclytie a été témoin. Un refus constitue un acte de trahison envers une autorité de Guyenne et comme Dame Ombres appartient à la noblesse, qu'elle a occupée et occupe diverses fonctions demandant une grande connaissance des lois et de son application cela devient de la Haute trahison.

De plus Dame Ombres refuse de faire cette surveillance et a donné l'ordre à la police de Marmande de ne pas la faire, elle refuse également de fournir au maire les informations nécessaires à celle-ci pour assurer la sécurité du village et décider de la mise en place ou nan de lances de volontaires pour défendre les murs. Tous les membres de la police de Marmande peuvent faire une déposition à votre demande pour valider ce point et de la continuation de la non-surveillance du marché et de la non coopération lieutenant maire qui est pourtant nécessaire à la sécurité du village alors que cette communication maire/lieutenant est un des rôles majeurs des lieutenants de la prévôté.

Une demande d'assistance a été fait au prêt de la prévôté pour éviter cette plainte officielle. Le refus d'intervention et la suggestion de référé cette affaire directement au procureur ne laisse plus aucun choix.

Preuves :

Bureau de gestion des mandats de la mairie à ce jour:
https://2img.net/r/hpimg5/pics/954318MANDAT_AUX__3_FEVRIER.png

Mandat en question:
https://2img.net/r/hpimg3/pics/789326Debut_du_mandat_de_ombres.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=50042madat_emmene_par_ombres.png

Première demande de restitution du mandat:
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=56598demande__de_rendre_les_mandats_pour_ombres.png

deuxième lettre de la mairie:
https://2img.net/r/hpimg4/pics/8463422eme_reponse_a_ombre.jpg

Lettres de la mairie:
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=9265932eme_lettre_de_relance_a_ombres.png

https://2img.net/r/hpimg3/pics/1185684_eme_lettre_a_ombres.png

Lettre envoyée à la prévôté pour demande d'assistance:
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=390687Lettre_au_prevost__debut_.png
https://2img.net/r/hpimg5/pics/100561fin_de_la_lettre_au_proc.png

Les autres preuves, c'est à dire les lettres de Dame Ombres ainsi que la réponse du prévôt des maréchaux (dame amaurydumans) sont également en ma possession, mais je ne les publierais pas sans l'autorisation de leurs auteurs respectifs (comme le veux la règle au sujet des MP). A savoir que :
- La réponse du prévôt ne constitue pas directement un élément à charge contre le suspect mais est la preuve qu'une tentative de médiation par la voie hiérarchique a été tentée mais cette voie se révèle bouchée.
- La réponse de Dame Ombres montre que celle-ci considèrent le mandat et son contenu comme sien et qu'elle préfère décider elle-même de ce qu'elle va en faire alors que ce contenu est propriété de la mairie de Marmande, de même cette lettre montre que le suspect a pris connaissance des demandes de restitutions qui lui sont parvenues.

Fait à Marmande le 6 mars 1457

Dame Biche, maire de Marmande

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

peine
relaxe

Ombres
DOUBLON du Maire
b]procès opposant 2009-03-06, Ombres à la municipalité de Marmande
Ombres est accusé de haute trahison.
Procès ayant opposé Ombres à la municipalité de Marmande

Ombres était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

[/b]

Citation :

Juge Morganes
Procureur Biche77 maire de Marmande

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Surprise par les propos du maire de marmande Biche77, la jeune fille Morganes se léve*
Vous êtes devant nous pour faire un réquisitoire Dame Biche77 et ce n'est pas un bureau des pleurs ici
Si vous avez des griefs envers Dame Ombres ce n'est pas ici qu'il faut vous adresser et un peu de retenue serait de mise ne croyez vous pas?
Vous avez ouvert ce deuxième proces de haute trahison dame biche77 en étant pas procureur et par conséquent , je ne peux que prononcer au nom du Regent messire jeroen la relaxe
Le proces de haute trahison à l'encontre de Dame Ombres n'a pas lieu d'être puisque
*La Haute Justice n�est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict*
Au nom du Régent de Guyenne messire jeroen , la relaxe est prononcée
Je me permets de dire que nul ne peut être jugé pour les mêmes faits
Morganes
Juge de Guyenne
17 mars 1457

Citation :

Acte d'accusation

Duché de Guyenne

Chef d'accusation ; Trahison/Haute trahison

Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, Chapitre 4

De la Trahison/Haute Trahison :
� Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
� Tout procureur et tout juge ont l�obligation d�instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite�) sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
� Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne.

La Haute Justice n�est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict


Suspect : Dame Ombres, Vicomtesse de Castillon du Médoc, Ex régente et duchesse de Guyenne, Ex maire de Marmande, Vice-Prévot au douane, Lieutenant de police de Marmande et CM.

Fiche personnelle:
https://i.servimg.com/u/f47/13/17/43/86/ombres10.jpg

Casier Judiciaire : http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&idproces=33 relaxée (le procès avait été fait pendant son mandat de Duchesse)


Responsable de la plainte : Dame Biche77, Mairesse de Marmande
Victime(s) : Village de Marmande

Témoins : Dame Biche77, Dameclytie, Membres de la police de Marmande: lieutenant adjoint: Messire Eruntalon (lieutenant adjoint), dame Nessat (sergent), messire Ben42 (sergent), dame Istar.333 (sergent).

Les Faits:
Après plusieurs demandes de restitution d'un mandat en sa possession par la mairie, dame Ombres refuse de le rendre sous divers prétextes. Plusieurs échanges verbales et écrits ont suivit pour expliquer toutes les raisons de cette demande mais Dame Ombres continue toujours de refuser.

Ce mandat à été fait par Dame Istar.333 le 11/01/1457, pour des raisons spécifiques et exceptionnelles. Il bien spécifié qu'il doit servir à la surveillance du marché et qu'il doit être remit à la demande du maire.

Il est bien spécifié sur ce mandat qu'il doit être remis à la demande du maire. Ce qui a été fait à plusieurs reprises en spécifiant qu'elle devait le remettre avant son départ hors de Marmande. De plus Dame Ombres considère ce mandat comme « personnel » ce qui lui permet de le garder et de refuser de le rendre, discussion dont Dameclytie a été témoin. Un refus constitue un acte de trahison envers une autorité de Guyenne et comme Dame Ombres appartient à la noblesse, qu'elle a occupée et occupe diverses fonctions demandant une grande connaissance des lois et de son application cela devient de la Haute trahison.

De plus Dame Ombres refuse de faire cette surveillance et a donné l'ordre à la police de Marmande de ne pas la faire, elle refuse également de fournir au maire les informations nécessaires à celle-ci pour assurer la sécurité du village et décider de la mise en place ou nan de lances de volontaires pour défendre les murs. Tous les membres de la police de Marmande peuvent faire une déposition à votre demande pour valider ce point et de la continuation de la non-surveillance du marché et de la non coopération lieutenant maire qui est pourtant nécessaire à la sécurité du village alors que cette communication maire/lieutenant est un des rôles majeurs des lieutenants de la prévôté.

Une demande d'assistance a été fait au prêt de la prévôté pour éviter cette plainte officielle. Le refus d'intervention et la suggestion de référé cette affaire directement au procureur ne laisse plus aucun choix.

Preuves :

Bureau de gestion des mandats de la mairie à ce jour:
https://2img.net/r/hpimg5/pics/954318MANDAT_AUX__3_FEVRIER.png

Mandat en question:
https://2img.net/r/hpimg3/pics/789326Debut_du_mandat_de_ombres.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=50042madat_emmene_par_ombres.png

Première demande de restitution du mandat:
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=56598demande__de_rendre_les_mandats_pour_ombres.png

deuxième lettre de la mairie:
https://2img.net/r/hpimg4/pics/8463422eme_reponse_a_ombre.jpg

Lettres de la mairie:
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=9265932eme_lettre_de_relance_a_ombres.png

https://2img.net/r/hpimg3/pics/1185684_eme_lettre_a_ombres.png

Lettre envoyée à la prévôté pour demande d'assistance:
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=390687Lettre_au_prevost__debut_.png
https://2img.net/r/hpimg5/pics/100561fin_de_la_lettre_au_proc.png

Les autres preuves, c'est à dire les lettres de Dame Ombres ainsi que la réponse du prévôt des maréchaux (dame amaurydumans) sont également en ma possession, mais je ne les publierais pas sans l'autorisation de leurs auteurs respectifs (comme le veux la règle au sujet des MP). A savoir que :
- La réponse du prévôt ne constitue pas directement un élément à charge contre le suspect mais est la preuve qu'une tentative de médiation par la voie hiérarchique a été tentée mais cette voie se révèle bouchée.
- La réponse de Dame Ombres montre que celle-ci considèrent le mandat et son contenu comme sien et qu'elle préfère décider elle-même de ce qu'elle va en faire alors que ce contenu est propriété de la mairie de Marmande, de même cette lettre montre que le suspect a pris connaissance des demandes de restitutions qui lui sont parvenues.

Fait à Marmande le 6 mars 1457

Dame Biche, maire de Marmande

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur Le juge,
Étant donné que Dame Ombres
a crié haut et fort au château
que cette histoire était terminée, car
j'ai commis une erreur en déposant cette
plainte je demande humblement à la cour
de m'excuser, mais les faits sont là,
quoique il y a quelques jours, elle a fini
par rendre le dit-mandat de mauvaise grâce,
puisqu'il a fallu que plusieurs personnes
interviennent.
En ce qui me concerne, il n'a jamais été
question de la priver d'un mandat auquel
elle a droit pour surveiller le marché.
Mais Dame ombres a toutefois, fait preuve
d'une extrême mauvaise foi durant cette
affaire. Et pour cause, elle n'a pas
effectué de dossier lors de l'achat de 2
haches qui étaient dans le-dit mandat,
donc à ce jour la mairie a perdu de l'argent
entre l'achat et la revente des haches
en question...Que dire ? Tant pis pour
la mairie ? Je cite Dameclytie, tout de
même comme initialement prévue, puisqu'elle
est témoins d'une conversation en taverne.
Quoique depuis, il y a eu une autre
conversation devant témoins, et qui n'a pas
abouti à un arrangement...Merci aux personnes
qui sont intervenus quand à la récupération
de ce mandat, et merci à vous Monsieur le juge

.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Dameclytie à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Peine
Relaxe

Ombres
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ombres
procès opposant 2009-03-25, Ombres au Duché de Guyenne
Ombres est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Ombres au Duché de Guyenne
Ombres était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
)

Citation :

Le juge du Comté : duchesse Elianor de Vergy /Lorca
Le Prévôt des maréchaux : Amaurydumans
Le procureur : Fishcat

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Lorca prit de nouveau place pour rendre le verdict d'une affaire qu'il connaissait bien, puisqu'il avait été l'avocat de la défense. Une position ambigue qui ne lui plaisait pas. *

En ce 8 avril de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de Guyenne, vais rendre le verdict de l'affaire opposant l'Université de Guyenne à la vicomtesse Ombres de Castillon.

* lance un regard à la partie civile *

Cependant, conformément à la coutume royale dite "charte du juge", ayant été partie de ce procès en tant qu'avocat de la défense, je ne peux être en même temps juge. Aussi, afin de me mettre en conformité avec le droit royal, ai je demandé exceptionnellement à sa grâce la duchesse Elianor de Vergy de m'assister dans cette affaire en rendant le verdict à ma place. N'oublions pas qu'elle est l'autorité suprême du duché et qu'en ce sens, elle a tout pouvoir de rendre justice à ma place.

* sort un parchemin encore cacheté de sa robe et l'ouvre *

"Nous Elianor de Vergy, par la grâce du Très Haut et la volonté du peuple duchesse de Guyenne,

Attendu que dame Ombres a enfreint, à plusieurs reprises et en toute connaissance de cause, le règlement intérieur de l'Université de Guyenne en assistant à des cours, hors de sa voie d'origine, malgré les avertissements délivrés par les autorités de l'université, malgré même son exclusion de cette institution;

Attendu que nous relevons avec regret que la défense ose invoquer une relaxe de la Haute Cour
de Justice pour une précédente affaire alors même que cette institution ne s'est jamais
prononcée là-dessus;

Attendu que les raisons invoquées, pour louables qu'elles soient si elles sont exactes, ce qu'il ne nous appartient pas juger, le Très Haut seul sondant les âmes et les coeurs, ne sauraient excuser la violation d'une loi par une habitante de Guyenne, de surcroît noble de ce Duché et officier de la prévôté et devant par là même se montrer exemplaire;

Attendu que nous ne saurions retenir l'argument de la défense invoquant la règle royale sur
le bannissement, celle-ci concernant le bannissement du territoire d'un duché, et en aucun
cas l'exclusion pour faute d'un de ses organes;

Attendu que nous ne saurions retenir non plus l'argument invoquant la règle royale du respect
de l'intérêt de tous [tous les joueurs], l'attitude de dame Ombres bafouant à l'évidence
l'intérêt des autres étudiants, lesquels respectent,eux, les règles de l'université et
pourtant se voient barrer l'accès aux salles de cours car leur place a été spoliée par une
personne contrevenant aux dites règles;

En conséquence, condamnons dame Ombres à purger une peine de prison de deux jours."

* la mine du juge s'était allongée au fur et à mesure de sa lecture, se rendant compte que le verdict allait contre sa propre opinion. Cependant, il se reprit rapidement, et une fois la peine prononcée, tape de son harpon sur le sol du tribunal. *

Justice est rendue. Gardes, emmenez la prisonnière en cellule.

* tandis que la salle bruit du brouhaha de ce verdict inattendu, Lorca reste assis et médite sur les conséquences de ce verdict incohérent. *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :

Acte d'accusation

*Fishcat se leva, salua la Cour et prit la parole d'une voix forte*

En ce jour du vingt-cinq mars de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs qui sont les nôtres, ouvrons le procès à l'encontre de Dame Ombres sous le qualificatif de trouble à l'ordre public.

La prévenue a été radiée de l'université le 20 septembre 1456 et a continué malgré tout à suivre des cours. De ce fait elle bafoue l'article 6 du règlement intérieur de l'université de Guyenne:

Tout étudiant, érudit ou artisan enfreignant le présent règlement sera averti puis sanctionné conformément au barème suivant :
- 1e infraction : Avertissement par courrier IG avec rappel du règlement et des sanctions encourues ;
- 2e infraction : Interdiction d'enseigner ;
- 3e infraction : Exclusion de l'Université : retrait des registres de l'Université et des accès à l'Ombrière, interdiction formelle de suivre un cours sur ordre du Recteur/Rectrice.
Toute personne qui suivrait un cours malgré l'interdiction émanant du Recteur/Rectrice contesterait par son acte le pouvoir du Duc/Duchesse et serait passible de poursuites judiciaires pour Troubles à l'Ordre Public.
Si l'étudiant interdit d'enseigner se remet en conformité avec le présent règlement, il sera sur simple demande au Recteur/Rectrice, de nouveau habilité à enseigner.
Si l'érudit exclu souhaite se remettre en conformité avec le présent règlement, il peut adresser au Recteur/Rectrice une demande de grâce. Le Recteur/Rectrice a alors la possibilité de rendre l'accès à l'Ombrière à l'érudit.

*La procureur s'approche du juge pour lui remettre une copie du courrier notifiant l'exclusion de l'accusé*

https://chateaudebordeaux.1fr1.net/bureau-de-depot-des-plaintes-f27/top-ombres-t4700.htm

Dame Ombres, la Cour vous écoute qu'avez vous à dire pour votre défense?
Je vous rappelle que vous avez le droit de faire appel à un avocat qui vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

*Fishcat fait signe à l'huissier en faction devant la porte*

J'appelle le Doyen de l'université de la voie medecine, Messire Aitiainn, en qualité de témoin.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour Votre honneur,

*Ombres entra dans la salle du tribunal, la balaya des yeux et fit une légère révérence à Madame le Juge ainsi qu’au Procureur puis elle prit place à côté de ses avocats. Elle respira profondément et prit la parole d’une voix claire…*

Je crois que je n'ai pas besoin de me présenter donc je vais directement rentrer dans le vif du sujet et vous faire un petit historique de cette malheureuse histoire qui m’amène aujourd’hui devant vous…

Tout à commencé il y a maintenant plus de 6 mois alors que j'étais Duchesse de Guyenne et que, comme vous le savez, la Guyenne pansait ses plaies après des mois d'une longue et terrible guerre, se demandant comment faire pour que plus jamais ne plane sur nos foyers le spectre affreux de la sécession et de la guerre,

La Guyenne manquait terriblement de Points d’Etat et de Points d’Armée. J'étais alors inscrite à l'université dans la voie de l'état. Désireuse d'aider, je donnais régulièrement mes PE sans forcément demander à être payée en retour. Après tout, la prospérité de la Guyenne passait avant la mienne.

Seulement et à mon plus grand regret, je n'avais pas de Point d’Armée à lui fournir. Et ce alors que la dernière armée avait été détruite et donc, que la Guyenne se retrouvait sans défense. Je ne pouvais admettre de rester les bras croisés à attendre je ne sais quel miracle, j'ai donc pris des cours de stratégie à l'université et c'est là que j'ai appris qu'en Guyenne, nous n'avions pas le droit de prendre des cours en dehors de sa voie sauf deux heures après l'heure de validation du cours.

J’ai voulu respecter cet alinéa du règlement mais malencontreusement, j'ai pris un cours auquel je n'avais pas le droit car les heures annoncées à l'université n'était pas respectées, Seulement, ce jour là, je ne pouvais pas deviner que ce cours avait été proposé plus tard que l’heure prévue…. C’était un mauvais concours de circonstance.

En ce qui concerne le troisième cours, je l'ai pris à 0h30, cette heure me semblait être suffisamment tardive…. En effet, à l’époque où j’étais duchesse, je sortais de mon bureau très tard. Je ne pouvais pas deviner qu’il venait d’être mis et donc que la limite des deux heures n'avait pas encore été atteinte.

C'est pourquoi j'ai été radiée de l'université sans qu'on me laisse l'occasion de m'expliquer, et j'ai été mise en procès pour TOP. Je me suis donc expliquée lors de ce procès et j'ai été relaxée. Cette relaxe a été confirmée par la Haute Cour de Justice.

Je me suis retournée vers la rectrice voulant essayer d'améliorer les choses pour la Guyenne et puis j'ai un coeur, je ne voulais pas rentrer en conflit contre les institutions de mon duché et j'ai pas non plus voulu renvoyer la rectrice comme j'aurais pu le faire car j'étais sûre qu'on pouvait s'entendre tous les deux et que c'était aussi une personne de coeur.

J'ai donc fait tout ce qui était en mon pouvoir pour régulariser ma situation. J'ai apporté toutes les preuves que la rectrice m'a demandées, mais elle ne m'a pas pour autant réouvert les portes de l'Université.

Ensuite, j'ai dû partir à la guerre, car j'appartiens à l'ordre de la Dame Blanche, et le Roy nous a demandé de l'aide. Je me suis de répondre à cette demande, car j'aime mon pays et je le défendrai coûte que coûte.

Je suis partie environ 4 mois. A mon retour, je m'était perfectionnée dans le domaine militaire pour aider le Roy et j'ai voulu reprendre mes cours pour apporter mes PE à la Guyenne et à Marmande qui manque cruellement d'érudits. A tel point que la municipalité doit embaucher des érudits non marmandais pour obtenir des PE,

J’ai longtemps attendu réponse à ma requête. Pour toute réponse, on m’a annoncé que je ne pourrais plus prendre de cours en Guyenne. J’avais certes commis une faute, mais j'avais déjà payé et je comptais me racheter… Qui n’a pas fait d’erreur dans sa vie ? Le plus malheureux est que le règlement intérieur stipule que tout Erudit a droit à une seconde chance….. Pourquoi pas moi ?

D'autant que je suis noble, et que conformément aux devoirs que doivent les vassaux envers leur suzerain, je devais assistance à mon duché. Et pour moi, cette assistance prenait la forme de la mise à disposition de mes compétences administratives, voire de mes maigres talents en stratégie si on me donnait l'occasion d'étudier ces matières, ainsi que me l'autorise le règlement de l'université quand on est noble ayant fief en Guyenne,

J'ai donc pris contact avec le Régent pour une demande de grâce qui, après s'être entretenu avec la rectrice, m'a dit de remplir ma fiche à l'université et de montrer ma bonne volonté.
Mais là encore, on m'a traité comme une moins que rien sans me laisser une seule chance de prouver ma bonne foi. Je suis presque arrivé à la fin des études de la voie de l'Etat, et je pouvais d'ores et déjà enseigner quelques matières, fournir des PE dans plusieurs domaines dont les institutions ou le commerce. La Guyenne peut elle vraiment s’accorder le luxe de refuser le droit à un érudit d'étudier, juste pour ne pas me donner une seconde chance ?

*Ombres regarda la salle puis repris sa place sur le banc en laissant sa question en suspens.*

Ombres
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ombres
procès opposant 2009-03-25, Ombres au Duché de Guyenne
Ombres est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le juge du Comté : Duchesse de Guyenne /Lorca
Le Prévôt des maréchaux : Amaurydumans
Le procureur : Fishcat

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

*Rochelle écouta Lorca plaider la cause de leur cliente� C�était une première, deux avocats pour une personne et elle aimait innover� elle ne se lassait pas de l�écouter parler. Quand ce fut son tour, elle fit une révérence aux membres du Tribunal et prit place près d�Ombres qui s�était avancée vers la cours puis laissa Rochelle prendre la parole. Ombres retourna s�asseoir près de Lorca. Rochelle, une main sur son épais dossier, se leva et prit la parole*.


Je suis Rochelle, avocate de Dame Ombres, accusée de Trouble à l�Ordre Public, et c�est à ce titre que je prends la parole ici même.


Madame le Juge, je relis avec vous l�acte d�accusation tel que présenté par le Procureur,
« Nous sommes ici réunis en cette assemblée en ce vingt-cinquième jour du mois de mars de l�an MCDLVI afin de débuter le procès opposant Dame Ombres au Duché Guyennais. »

*Rochelle marqua un arrêt, s�approcha d�Ombres, posa une main secourable sur la sienne, lui faisant un petit signe de tête entendu puis elle se dirigea vers la juge, en s�éclaircissant la voix.*

Comme je le disais donc, nous voila tous réunis pour le procès d�Ombres mais avant de commencer je tiens à vous faire part de ma grande surprise de voir Messire le Doyen faire ce procès� Cette personne qui accuse les autres de ne pas respecter le Règlement Intérieur de l�Université outrepasse aujourd�hui ses droits�..

*Elle sortit un parchemin, et en extrait les articles 3 et 4 de l�Annexe Un du Coutumier de Guyenne�.. Le cita :


Article 3 : Le rôle du Recteur/Rectrice est de coordonner le corps enseignant, réaliser des plannings en collaboration avec les doyens de l�Université, entretenir des relations et des partenariats avec les recteurs et rectrices des royaumes françois et francophone, entretenir de bonnes relations avec le conseil ducal, assurer la mise à jour globale étudiants/professeurs, contrôler les étudiants ayant participé aux cours et rappeler à l�ordre ceux qui ne respectent pas les règles, prendre les sanctions concernant les mauvais élèves, prévenir de tout retard dans la validation des cours, changement de cours ou d�horaire.

Article 4 : Le rôle des doyens est de mettre en discussion et proposer des plannings en fonction des besoins de leur voie, assurer la mise à jour régulière des pré requis et des professeurs de leur voie en collaboration avec le Recteur/Rectrice, gérer les accès des étudiants de sa voie, remettre des rapports réguliers sur les avancées réalisées.

Quelqu�un peut il m�expliquer pourquoi nous n�avons pas en ces murs, Madame la Rectrice ? Au vu des fonctions attribuées à chacun, je m�étonne grandement que le dépôt de plainte ait été fait par le doyen dont la fonction est la discussion et la proposition des plannings�.. La gestion des accès des étudiants de sa voie ne lui donne pas le droit de dire qui a droit ou qui n�a pas droit de suivre les cours.
Le rappel à l�ordre est du rôle du recteur comme mentionné dans l�article 3�.

Alors je me pose la simple question tout à fait légitime�. Le doyen aurait il une dent particulière contre Dame Ombres pour outrepasser ses droits de la sorte et lui interdire l�accès à l�Université au-delà du délai imposé par notre bon Roy��

Messire Aitiainn, faites vous de cette affaire une affaire personnelle ?

Oui, j�y viens, les règles royales ne sont pas respectées en deux points dans cette affaire�.
Le cas d�Ombres s�apparente à du bannissement puisqu�elle est interdite à l�université et ce depuis six mois.


[Bannissement :

Dans certain cas grave (haute trahison par exemple ou brigandages) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire (qui ne doit pas excéder 3 mois). La province ne peut interdire à la personne bannie de continuer à posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.]

C'est la raison pour laquelle notre bon Roy Levan III a estimé à juste titre qu'on ne pouvait s'acharner indéfiniment sur une personne et que la règle des 3 mois doit prévaloir�


Dame Ombres a été bannie de l�université le 20 septembre dernier. Cela fait 6 mois��. 6 longs mois� Le délai de bannissement imposé par notre bon Roy est largement dépassé� Il est inadmissible qu�après demande de grâce faite de la part de l�accusée reste sans suite à ce jour�. Il y a tout bonnement un abus de pouvoir de la part de l�Université et du Doyen en particulier�.

*Rochelle retourna près d�Ombres, ouvrit son dossier et en extirpa les lettres que le doyen avait envoyées à sa cliente�. Elle marqua à nouveau une pose, lut les courriers, un rictus sur ses lèvres� puis regarda le Doyen d�un air interrogateur�. *

Je ne vous lirai pas ces fameux courriers, je ne me permettrais point sans votre autorisation, seulement on peut y voir qu�il y a parti pris et que ni le doyen ni le recteur acceptent l�accès à l�Université, Droit d�accès légitime depuis 3 mois, je vous le rappelle�.

Votre devoir est de rester professionnel, de gérer l�université et de ne pas instaurer de tels désagréments aux élèves de l�Université Guyennaise�. Etre Doyen ne vous donne pas tous les droits�.. Vous semblez l�oublier aujourd�hui�.

Je le disais tout à l�heure, cette accusation viole deux parties de la loi royale et la seconde est la suivante :

[Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser.]

Interdire l�accès à l�université au-delà de six mois de surcroît à Dame Ombres et lui interdire si longtemps après le délai dépassé la déçoit profondément. Quel intérêt peut elle avoir dites le moi ! À être niveau 3 et ne pas pouvoir étudier EN GUYENNE, duché où elle souhaite habiter�.. A moins que vous souhaitiez qu�elle vive dans un autre duché� mais cette décision lui appartient à elle et à elle seule� je vous le rappelle�. De plus, je vous rappelle que Dame a des obligations envers la Guyenne puisqu�elle est noble
Et partir hors de Guyenne l�empêche de remplir totalement ses obligations.
La Guyenne n�est pas pourvue d�assez de nobles pour se permettre d�en perdre d�autre�.

Pour les faits suivants : - procès lancé par le doyen, qui outrepasse ses droits à la place du Recteur,
non respect de la charte du juge à deux reprises,

Je vous demande donc Madame le Juge la relaxe de ma cliente et faire en sorte que cesse l�interdiction d�accéder à l�Université pour Dame Ombres�.

Ombres
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ombres
procès opposant 2009-03-25, Ombres au Duché de Guyenne
Ombres est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le juge du Comté : Duchesse de Guyenne /Lorca
Le Prévôt des maréchaux : Amaurydumans
Le procureur : Fishcat

Citation :

La défense a appelé Lorca à la barre

Voici son témoignage :
* Grande première pour Lorca, pour une fois, il n'était pas seul dans le salon des avocats, celui où les défenseurs se préparaient en attendant leur tour de plaider. Aujourd'hui, ils étaient deux à plaider, et pour le même client en plus, un événement rare que l'avocat savourait à sa juste valeur après des années de vache maigre au niveau juridique. Et en plus, son compagnon n'était pas n'importe qui, il s'agissait de maître Rochelle, qui avait toutes les chances de faire partie de la future promotion de l'académie du Dragon. Bref, l'accusation allait morfler...
Lorsque la cloche annonçant le début du procès résonna, les deux docteurs en droit sortirent de leur salle côte à côte, paisible et détendus, conscients que l'union du barreau Guyennais et de celui du Dragon était capable d'ébranler jusqu'au coutumier même. Ils s'assirent au premier rang, vite rejoints par leur client, dame Ombres, vicomtesse de Castillon. Le procureur débita son baratin, son témoin mentit un peu pour confirmer l'accusation, sa cliente s'avança à son tour, arguant de sa bonne foi et de son innocence dans cette affaire, puis ce fut leur tout. Lorca et Rochelle se levèrent, s'avançant conjointement vers la barre, où ils se mirent à plaider.*

Membres de la cour, nous vous saluons

Nous, Rochelle et Lorca, avocats du Barreau de Guyenne avons été mandés par la Vicomtesse Ombres Verne de Castillon pour la défendre durant le présent procès qui l'oppose au duché de Guyenne sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public. Moi Lorca, commencerait en premier, Maître Rochelle finira notre plaidoirie.

* commence à parcourir la salle de long en large *

Ainsi donc nous sommes réunis en ce jour pour innocenter ma cliente, dame Ombres, accusée de troubler l'ordre public en étudiant. Voilà une accusation bien singulière pour des faits bien anodins. Je dirais même plus une accusation superflue pour des faits triviaux.

* contemple un instant la salle, et notamment le témoin de l'accusation, Aitiainn, qui croit avoir porté un coup fatal à Ombres par son bavardage *

Soyons sérieux, peux t-on vraiment en Guyenne condamner quelqu'un juste parce qu'il a voulu apprendre ? Parlons nous de cette Guyenne qui, régulièrement, voit les bureaux des conseillers ducaux fermer par manque de PE, de cette Guyenne incapable de faire une armée pour défendre Bordeaux parce qu'il n'y a pas assez de fournisseurs de PEA ? A vous voir vous entredéchirer ainsi, j'ai des doutes. A moins qu'il ne soit pas dans votre intérêt que cette pénurie chronique cesse un jour, ce qui m'étonnerait fort.

* se rapproche de Ombres *

Car ma cliente, la vicomtesse Ombres, n'a voulu qu'une seule chose : servir la Guyenne. Dois je vous rappeler qui elle est ? Ancienne duchesse de Guyenne durant 3 mois, lieutenant de Marmande, puis de Bordeaux, vicomtesse de Castillon entre autres choses. Et quand elle ne sert pas la Guyenne, elle sert le roi, notre suzerain à tous, en tant qu' écuyère de l'ordre de la Dame Blanche.

* d'un large geste de la main, désigne le public *

Vous êtes tous témoin, elle a par ses actes passés et présents montré son attachement à la Guyenne, montré qu'elle possédait le sens du devoir envers sa patrie. Mais non seulement elle a fait plus que bien du monde, mais elle voulait montrer encore plus son attachement. Car ma cliente voulait servir le duché en tant que fonctionnaire, en administration et en stratégie.

Pour l'administration, elle a presque fini ses études, alors qu'elles ne sont qu'à peine commencées pour la stratégie. Mais peu importe, car elle a la foi et l'envie. La foi en une Guyenne forte et fière qu'elle aura contribué à bâtir par ses compétences administratives et militaires, et surtout l'envie de rendre cette Guyenne que nous connaissons moribonde aujourd'hui plus belle demain. Et c'est ce rêve que ce tribunal voudrait briser en condamnant ma cliente.

* attire une chaise à lui, pose un pied dessus et commence à haranguer le procureur dans cette posture bizarre *

Oui dame Fishcat, par ce procès, je vous accuse de vouloir nuire aux intérêts de la Guyenne. Ne comprenez donc vous pas que ce que fait dame Ombres, elle le fait par altruisme et don de soi, non par égoïsme. Etudier coute cher, d'autant plus quand on suit deux voies simultanément. A la place, elle pourrait travailler et économiser pour elle même. Mais non, elle donne son bras au service du Roi, son esprit au service de la Guyenne. C'est un sacrifice que peu de gens consentiraient, et pourtant elle le fait.

* et, appuyant ses mots comme des coups que l'on donnerait *

Gratuitement.

* silence *

Secrètement.

* silence *

Patriotiquement.

* revient du côté du public *

Mais après tout, pourquoi devrions nous être étonnés. On a bien vu quelqu'un comme Lucas de Minestrol, un allié de la Guyenne, être condamné pour avoir voulu nous aider. C'est un paradoxe, mais c'est ainsi. La justice de notre duché n'a que faire de ses ennemis, ils peuvent vaquer en paix sur son territoire. Par contre ses amis sont ressentis comme une menace, et il faut les neutraliser au plus vite. Messire de Minestrol, ma cliente, qui sera le prochain ?

* désignant une personne prise au hasard dans le public *

Vous ?

* une autre encore *

Ou vous peut être ?

* retournant son bras contre sa poitrine *

Ou moi, ah mais non, je suis bête, c'est déjà fait ! Ils ont voulu éliminer les plus grands gêneurs en les laissant se faire tuer à Bordeaux par les gascons, les amis des autorités puisqu'ils ne sont pas inquiétés pour leurs crimes de guerre...

* revenant vers sa cliente *

Et pourtant, Dame Ombres, dans sa bonne foi, a tout fait pour que la situation n'arrive pas là où elle est actuellement. D'une part, elle a attendu quelques mois, cinq pour être précis, avant de reprendre des cours. On ne pouvait l'empêcher indéfiniment de prendre des cours, et après ce temps de latence, elle a pensé que tout serait oublié. D'autre part, conformément aux Règlement Intérieur de l'Université, elle a demandé une grâce auprès de la Rectrice afin d'être réintégrée. Elle s'est pliée aux desiderata de la rectrice, lui a montré l'étendue de ses compétences, prouvé sa sincérité. Mais rien n'y a fait, la rectrice est restée inflexible, ferme devant une personne qui manifestement voulait aider la Guyenne... oui, je sais, on en revient toujours là. Alors, usant d'un dernier argument, sa noblesse, puisque dame Ombres est vicomtesse de Castillon, et possède donc fief en Guyenne, elle a argué que conformément au Règlement Intérieur de l'Université, sa qualité de noble lui permettait d'obtenir une dérogation afin d'étudier la stratégie. Et là encore, refus, oui, la rectrice, par ce refus, a montré le peu de cas qu'elle faisait et de la Guyenne et du règlement, puisque la dérogation devait être accordée aux nobles. Elle n'avait pas le choix, mais se l'est pourtant arrogé ce droit...de nuire aux intérêts de la Guyenne.

* revenant à ses vieilles habitudes, l'avocat erre dans la salle *

Ah, ma cliente veut aider. Elle a des compétences administratives, de solides bases en stratégie. Elle a l'argent et l'envie d'étudier. Elle a fait toutes les démarches possibles, elle a demandé sa réintégration avant de suivre les cours qui lui sont reprochés ici. On ne lui a pas répondu, on l'a ignoré, car le silence a ça de bien qu'il permet de se dédouaner. C'est ce qu'à fait la rectrice, préférant l'oubli à l'affrontement, car elle savait qu'elle avait tort. Elle savait qu'elle n'avait aucune raison de refuser le droit à dame Ombres d'étudier à nouveau à l'Université de Guyenne. Elle savait aussi que céder lui ferait perdre la confiance de ses doyens. Elle savait encore qu'en ne répondant pas, et même si ma cliente était dans son droit, elle irait en cours sans autorisation, et donc, enfreindrait un règlement qu'elle n'avait pas signée, et donc qu'elle n'avait pas à respecter, mais pour le non respect duquel, elle serait puni quand même. Bref, elle savait qu'en ne faisant rien, en ne remplissant pas son rôle de rectrice, dame Ombres se rendrait coupable de ce dont elle est accusé aujourd'hui.

* pousse un soupir un tantinet trop bruyant *

Hélas, c'est là le mal dont souffre la Guyenne. Egoïsme, hypocrisie, mauvaise foi, impéritie, et j'ai encore de nombreux maux à citer. Mais ces quatre là sont indéniablement impliqués dans l'affaire. Tous caractérisent les protagonistes qui accusent ma cliente, qui elle, seulement munie de sa sincérité et de sa bonne volonté, a enfreint le règlement pour la Guyenne, alors que ses détracteurs, ne servent que leurs propres intérêts.

* donne un coup dans le vide, comme pour repousser quelque chose *

Que voulez vous que je vous dise ? Ma cliente mérite d'être relaxée, car elle est dans son bon droit de tous les points de vue, non seulement ses intentions étaient nobles, mais les responsables de l'Université enfreignaient eux même la loi. Mais ça, je laisserai ma collègue, maître Rochelle, vous l'expliquer.

Honorables membres de la cour, je vous salue.

* salue et part se rasseoir *

Citation :

L'accusation a appelé Aitiainn à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour à toute l'assemblée,

Je ne suis point adroit pour les courbettes que font bien souvent les gens qui ont des choses à se reprocher et les bonimenteurs, qui doivent souvent passer par ici,

Aussi vais-je aller droit au but:

Ombres, comme l'acte d'accusation le stipule a été radiée de l'université de Guyenne, et à ce jour, c'est toujours la seule personne à être dans ce cas, ce qui prouve bien le caractère notoire de son comportement passé, qui vient de grandiosement ressurgir depuis un mois environ, où cette dame a suivi quatre cours à l'université, malgré sa radiation.

Le dommage provoqué est qu'elle a pris la place de quatre personnes qui respectent les règles, alors qu'elle, non, et ce depuis bien longtemps.

De plus cette dame a eu le toupet de revenir demander sa réintégration en notre sein, ce qui a été vertement refusé, dans la mesure où quand on est radié, il n'y a pas possibilité de se racheter, surtout quand juste avant on se remet à frauder.

Je vous salue bien (au passage, je suis aussi doyen de la voie de l'état, intérimaire mais doyen quand même!),

Citation :

L'accusation a appelé Nevitta à la barre

Voici son témoignage :
Je salue ici la Justice de Guyenne en la personne des membres de son Tribunal.

Mon témoignage sera bref.
Alors que j'accueillais les étudiants pour mon cours de tactique de base le 13 de ce mois, j'ai bien reconnu parmi les

Citation :

La défense a appelé Rochelle* à la barre

Ombres
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ombres
procès opposant 2009-03-25, Ombres au Duché de Guyenne
Ombres est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le juge du Comté : Duchesse de Guyenne /Lorca
Le Prévôt des maréchaux : Amaurydumans
Le procureur : Fishcat

Citation :

L'accusation a appelé Aitiainn à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour à toute l'assemblée,

Je ne suis point adroit pour les courbettes que font bien souvent les gens qui ont des choses à se reprocher et les bonimenteurs, qui doivent souvent passer par ici,

Aussi vais-je aller droit au but:

Ombres, comme l'acte d'accusation le stipule a été radiée de l'université de Guyenne, et à ce jour, c'est toujours la seule personne à être dans ce cas, ce qui prouve bien le caractère notoire de son comportement passé, qui vient de grandiosement ressurgir depuis un mois environ, où cette dame a suivi quatre cours à l'université, malgré sa radiation.

Le dommage provoqué est qu'elle a pris la place de quatre personnes qui respectent les règles, alors qu'elle, non, et ce depuis bien longtemps.

De plus cette dame a eu le toupet de revenir demander sa réintégration en notre sein, ce qui a été vertement refusé, dans la mesure où quand on est radié, il n'y a pas possibilité de se racheter, surtout quand juste avant on se remet à frauder.

Je vous salue bien (au passage, je suis aussi doyen de la voie de l'état, intérimaire mais doyen quand même!),

Citation :

L'accusation a appelé Nevitta à la barre

Voici son témoignage :
Je salue ici la Justice de Guyenne en la personne des membres de son Tribunal.

Mon témoignage sera bref.
Alors que j'accueillais les étudiants pour mon cours de tactique de base le 13 de ce mois, j'ai bien reconnu parmi les

Citation :

peine
2 jours de prison

Archivé à JR
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&idproces=502

Ombres
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ombres
procès opposant 2009-03-25, Ombres au Duché de Guyenne
Ombres est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Ombres au Duché de Guyenne
Ombres était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Duché/Comté ayant prononcé le verdict: Guyenne
Nom de la personne poursuivie: Ombres
Nom de la personne faisant Appel : Ombres et à quel titre : Accusée

Nom du (des) Procureur(s): Fishcat
Nom du Juge ayant prononcé le verdict: duchesse Elianor de Vergy /Lorca

Date à laquelle le verdict a été prononcé: 8 avril de l'an de grâce 1457

Appel à la CA

[ACCEPTE]Ombres contre le duché de Guyenne

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=590547