Samgrat

Ancêtre Messages : 863 Date d'inscription : 26/10/2008 Localisation : Cahors

Samgrat
procès opposant 2008-12-11, Samgrat au Duché de Guyenne
Samgrat est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Samgrat au Duché de Guyenne

Samgrat était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
)
1er juin 1457
reconnu coupable par la CA
Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France, infirmele prime verdict rendu par l’institution juridique de Guyenne, alors menée par le juge Zazounette, et le procureur Fernouze et condamne Samgrat pour Trouble à l'Ordre Publique à 1 écus d'amende symbolique

Citation :: Le juge du Comté : Zazounette
Le Prévôt des maréchaux : Madcat
Le procureur : Fernouze

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce Jeudi 18 décembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Guyenne et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit:

Attendu les fautes commissent par l’accusé.
Attendu que malgré ces fautes, nous constatons avec amertume l’absence totale de réquisitoire digne de ce nom.

Déclarons l’accusé relaxé de toutes accusations.

Nous Informons le maire de manière posée que la justice ne saurait tolérer pareil écart dans les différentes procédures de justice et qu’il existe certaines règles que nous sommes tous dans l’obligation de suivre.
Le réquisitoire tel que présenté pousse invariablement à la relaxe.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante.

Citation :: Acte d'accusation

Votre honneur

En ce 11 decembre de l'an de grâce MCDLVI, moi fernouze, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public avec circonstance agravante à l'encontre du dénommé samgrat . En effet, ce dernièr s'est permis d'injurier en taverne municipal messire Aribe, Seigneur de Fontenay, Héraut Royal, et Officier de sa Majesté le Roy Levan III alors que celui-ci se detendait avec ses amis apres avoir fini son travail

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici Messire Aribe mais l'a aussi dévalorisé face à plusieurs personnes presente dans ce jour meme

* fernouze se tourna vers l'accusé *

messire, pas votre acte de trouble a l'ordre public, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Je vous precise que messire aribe à tout d'abord à messire samgrat des excuses publique pour eviter d'ouvrir un proces mais celui-ci a repondu dans la négative puisque pour lui , presenter des excuses est synonyme de rabaissement.

* fernouze fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que victime des faits, messire aribe, Seigneur de Fontenay, Héraut Royal
ainsi que messire phillau, madcat et lorca, temoins des faits

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Madame le Juge, Monsieur le Procureur,

Si je fus surpris d'être poursuivi en justice pour trouble à l'ordre public accompagné de circonstances agravantes, je ne le suis pas moins en entendant vos propos, Monsieur le Porcureur.

Avant de redonner la parole à votre premier témoin qui est également mon avocat, je tenais évidement à nier farouchement les accusations que vous me portez. Ensuite, plusieurs points m'interpèlent.

Où sont les preuves ? Vous m'accusez mais n'apportez aucune preuve. Si je savais où et quand se sont déroulés les faits qui me sont repprochés, je pourrais au moins produire un témoin crédible ayant assisté à la scène, pas un de vos témoins comme le Sieur Lorca dont le témoignage est accablant pour l'accusation.

Ensuite, vous prétendez qu'aribe m'aurait proposé de m'excuser publiquement. MENSONGE. C'est Madcat qui m'a écrit 2 fois. Cette dernière vient de m'informer qu'elle refusait que je produise ses courriers pourtant écrits en sa qualité de prévot de Guyenne. Le peuple de Guyenne n'a pas le droit de connaitre la teneur des courriers que le prévot m'a adressé ?
De plus, si je ne me suis pas excusé, c'est que je n'avais rien à me repprocher.

Pour finir, et je lui donnerai d'ailleurs la parole, vous citez des témoins qui attestent ne jamais avoir assisté à pareil évènement.

Messire Lorca, je vous donne donc la parole.

Samgrat se mit en retrait, atterré par ce qu'il venait d'entendre.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Madame le Juge,

Je reviens du palais de l'Ombrière où les débats concernant mon procès s'étaient déplacés, en catimini.

J'ai donc pu y consulter les soit-disant preuves produites par Messire Aribe. Si besoin était, j'ai fait copie des preuves ainsi que des propos étonnants que j'ai pu relever de la bouche de certains donc les fonctions et les responsabilités devraient les rendre irréprochables et impartiaux.

Concernant donc ces dites preuves, l'accusation avait donc fait appeler Messires Phillau et Lorca à la barre. Ces derniers, preuves à l'appui et conformément à leur témoignage, on nié avoir été témoin des faits qui me sont repprochés. Il apparait même dans les propos relevés à l'Ombrière qu'il fut repproché par le Procureur ici présent à Messire Phillau d'avoir dit la vérité. Je cite : Messire Phillau, si je vous ai appelé, c'est que Messire Aribe compte sur vous."

Monsieur le Procureur, au lieu d'appeler des témoins de complaisance pourquoi ne pas avoir fait appeler les personnes qui étaient vraiment présentes en taverne ce jour là ? Messire Aribe vous avait il informé que, contrairement à ce que vous dites dans votre réquisitoire, il ne buvait pas du tout un verre avec quelques amis ? J'invite donc par exemple Dame Rubiz à apporter son témoignage écrit à mon avocat qui transmettra à la Cour. Cette dernière fut présente ce soir là. Si Dame Mimi veut le faire, elle le peut aussi, ou encore Montalban notre maire, eux tous présents ce soir là. Sur les preuves produites par Messire Aribe, non seulement, vos témoins ne sont pas présents mais en plus, il n'est jamais fait état que je m'adresse à Messire Aribe.

Madame le Juge, les moyens et les procédés utilisés par Messire Aribe en vue de me faire condamner sont scandaleux. Non seulement je demande à être relaxé mais, si preuve venait à être apportée que ce procès fût monté de toutes pièces en vue de me nuire, je demanderai réparation à mon tour.

Samgrat se rassit et laissa la parole à son avocat.

Citation :: La défense a appelé Lorca à la barre

Citation :: La défense a appelé Lorca à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Phillau à la barre

Voici son témoignage :
*Phillau s'approcha de la barre, il n'avait que rarement assité à un jugement de ce côté-ci de la barrière.*

Votre honneur,

Je ne vois pas en quoi je suis appelé à témoigner ici.
En effet, j'ai effectivement assité à une prise de bec entre messire Aribe et messire Samgrat. Mais ce fut le cas en dehors de la taverne et des évènements que vous avez décrit et je ne vois pas en quoi mon témoignage pourrait vous aider dans les circonstance actuelle du procès.

Je reste tout de même à votre disposition

*Phillau se rassit, près à intervenir à tout moment*

Citation :: L'accusation a appelé Lorca à la barre

Voici son témoignage :
* Lorca, qui était en train de préparer avec son client, messire Samgrat, les derniers détails de sa défense, fut surpris quand on lui annonça qu'il devait venir témoigner en faveur de l'accusation. Il se leva, lissa machinalement sa robe d'avocat, et se rendit à la barre, où il s'adresse à la juge.*

Votre excellence, bonsoir.

Concernant l'affaire Samgrat, je n'ai rien à déclarer à la cour. En effet, je n'ai jamais rencontré messire Samgrat dans une taverne municipale, et ai encore moins été à Cahors de toute mon existence. Je ne comprends pas pourquoi le procureur m'a appelé à la barre, alors que je suis de notoriété publique avocat, et donc défenseur des accusés.

Mais rassurez vous votre excellence, d'ici quelques instants, quand ce sera au tour des témoins de la défense de s'exprimer, vous aurez alors tout le loisir de gouter à ma faconde et à ma rhétorique. Dans le cadre de la défense, mon intervention sera, j'ose le croire, plus utile à l'avancée de ce procès.

* L'avocat salua et revint s'assoir aux côtés de son client. *

Ancêtre Messages : 863 Date d'inscription : 26/10/2008 Localisation : Cahors

Affaire Aribe vs Samgrat - duché de Guyenne (Passion/Lafred)
VERDICT RENDU PAR LA CA

Citation :

Lafred a écrit:: En ce 1er jour de juin 1457, se tint l’ultime audience dans l’affaire opposant ledit Samgrat au Duché de Duché de Guyenne , Royaume de France. Les juges s’avancèrent, avant de prendre place en recul du haut pupitre. Tous attendaient avec impatience l'énoncé du verdict, le juge ad hoc Lafred se leva...

"Au nom de Sa Majesté le Roy de France,

Vu les principes Royaux du Droit,

Vu la coutume du Royaume de France, dite « Charte du Juge »,

Qu'il soit attendu que Aribe venue quérir recours au jugement rendu en première instance par l'institution juridique de Duché de Guyenne à l'encontre de Samgrat , ici-même, en la Cour d'Appel du Royaume de France.

Attendu du fait que celui-ci a, de prime effet, été relaxé du motif de trouble à l'ordre publique pour des faits d'agression avec circonstances aggravantes sur la personne de Aribe, Hérault royal, le 18 décembre de l’an de grâce 1456,

Attendu que les témoignages du Procureur Général du Roy et substituts, de la partie demanderesse, de la partie défenderesse, et tiers,

En vertu du codex des lois royales, et des droits locaux en vigueur, sur les actes de trouble à l'ordre public.

Du Codex des Lois Royales a écrit:: Charte du Juge

Le silence de la loi

Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant).

Des Droits Locaux a écrit:: Article premier du chapitre trois du livre II du coutumier de Guyenne a écrit:

Du trouble à l'ordre publique
« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Du verdict des juges près la Cour d'Appel a écrit:: Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,

La Cour déplore le fait que le dossier a bien été bâclé par le procureur comme cela lui a été reproché par le requérant. De plus ce procès fut assez pénible. Les accusés ont apparemment un lourd passif de mésentente. Les témoins se sont enchaînés à la barre, renvoyant la balle d'un camp à l'autre. Cet antagonisme a malheureusement atteints son paroxysme en cette cour d'appel. Attendu que les faits sont avérés mais qu'il est impossible de tirer le vrai du faux, de qui a commencé cette dispute, que cette affaire aurait du se régler entre homme dans l'arrière salle d'une taverne sombre que dans une tribunal.

Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France, infirmele prime verdict rendu par l’institution juridique de Guyenne, alors menée par le juge Zazounette, et le procureur Fernouze et condamne Samgrat pour Trouble à l'Ordre Publique à 1 écus d'amende symbolique.

Le juge frappa d’un coup vif le lutrin

«Affaire close ! Tel en est décidé.»

Du verdict des juges près la Cour d'Appel a écrit:: Dans un deuxième temps, Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,

que nous ne pouvons passer sous silence les propos de messire Lorca en salle d'audience.
Ces propos ont portés atteinte à l'intégrité morale de la juge Lafred, qui en fut personnellement blessée et ont également provoqués l'indignation de l'ensemble des officiers de la dicte cour.

Voici « un florilège » de ces propos : « cela ne m'étonne pas d'une juge qui, j'ose le dire, et je le dis sans sourciller ni trembler, d'une juge corrompue et partiale.[...] Car l'insulte ici est de votre fait. Par vos paroles, vous avez remis en cause mon intégrité d'avocat. Vous avez considéré mes propos comme mensongers, comme hors de propos ou que sais je encore. Les avocats ont un code de conduite, une éthique à respecter, et j'ai l'impression que vous m'avez considéré comme un menteur. Rien que le fait que vous le pensiez, alors que vous êtes juge, est pour moi une insulte, une atteinte à mon honneur d'avocat, de serviteur du droit et de fidèle de Saint Arnvald, le saint patron des magistrats et des avocats. [...]
Reprenez vous et considérez ces preuves comme ce qu'elles sont, c'est à dire des minutes officielles du procès en premier instance. Sans cela, elles perdent toute valeur à mes yeux mais aussi à celle de ce procès. Votre refus entérine la malhonnêteté du plaignant, qui savait très bien ce qu'il faisait en omettant de préciser ce qui rendait cet appel injustifié. [...]
Si vous persistez, je n'hésiterai pas à en référer aux plus hautes autorités judiciaires de ce pays. Peu me chaut que vous preniez cela pour des menaces, je n'y vois pour ma part que légitimes aspirations à une justice impartiale et honnête. »

Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France, condamne messire Lorca a s'excuser publiquement en notre parvis auprès de Dame Lafred ainsi qu'auprès de l'institution de la cour d'appel. A défaut, celui-ci sera interdit de salle d'audience à compter de ce jour et ce, pour une durée indeterminée tant qu'il n'aura pas fait preuve d'un changement de comportement. Un courrier informera l'ordre des avocats du Dragon ainsi que le duché de Guyenne où Messire Lorca est bâtonnier, de la teneur de ce verdict.

Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…
«Affaire close ! Tel en est décidé.»

Ancêtre Messages : 863 Date d'inscription : 26/10/2008 Localisation : Cahors

Archivé à JR
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/private/index.php?action=archives&prt=show&idproces=385

» [CLASSEE] diffamation samgrat