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 [T.O.P]Alliba-Coupable

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Angat
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Date d'inscription : 06/09/2013
Localisation : Marmande

MessageSujet: [T.O.P]Alliba-Coupable   Ven 13 Déc 2013 - 13:56

Acte d'accusation
Citation :
Procès opposant le Duché de Guyenne à Alliba, le 24 novembre 1461]


*** Quel heureux hasard que le procureur de Guyenne ait été invitée à rejoindre Sainte-Ilinda pour un tête à tête galant ! C'est qu'en passant les portes du monastère, Zoyah avait tout de suite remarqué une jeune femme dont la tête lui évoqua une des fuyardes qu'ils recherchaient. Dossier qu'elle avait avec elle car elle escomptait sur une possible coopération judiciaire et il n'y avait pas de doute, c'était bien la même personne. Les gardes furent envoyés pour appréhender la mécréante et la traîner au tribunal. Et bien vite les soieries noires de la robe du procureur chuchotèrent dans la salle du tribunal au rythme de son pas. Zoé salua gentiment le greffier et s'inclina lorsque le Juge se présenta pour siéger sur une estrade. Les mains accrochées à la barre en bois, fines et diaphanes, à l'une d'elle brillait une opale, le jeune femme finit par prendre la parole lorsqu'on le lui autorisa. D'un geste typique féminin, elle rejeta ses longues tresses d 'ébène en arrière et fit raisonner son timbre clair. ***



Monsieur le juge,

Nous sommes réunis ce jour du 24 novembre 1461, sous l'auguste règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne, pour que justice soit faite ! Mais venons-en aux faits.


************sur le vélin où était dressé l'acte d'accusation, on pouvait lire :
Cour de Justice Guyennois – le 24 novembre 1461, Règne de Kateyll de Loubenzac, Duchesse de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel-Novotny (Zoyah)
Crime : racket sans violence sur la route entre Agen et Montauban.
Date du méfait : le 09 juillet 1461
Victime : Rodisland
**********************************************************************


Le 09 juillet 1461, Ser Rodisland s'est fait racketter sur la route entre Agen et Montauban par une femme qui lui aura dérobé environ 250 écus, une charrette, 4 bouteilles de lait, 5 sacs de blé et une paire de chausses. Il a déposé plainte auprès de Maurrane Hebourg, sergent d’Agen pour lui relater les faits.

« J'ai été brigandé sous la menace, sans agression physique. » … a-t-il déclaré encore sous le choc.

Or, qu'il soit avec violence ou non !
Qu'il porte le nom de racket, de brigandage, de rapinerie !
Ces actes misérables ne sont pas tolérés et sont même interdit en Guyenne !

**** Petite lecture du coutumier ****

Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )


Lors de sa déposition, la victime a décrit son agresseur de façon à ce qu'on puisse en faire un portrait.

Je vous livre la suite de son témoignage : « La personne qui m'a volé cette nuit, sur le chemin reliant Agen à Montauban, ne m'étais pas inconnue.
En effet, le 8 Juillet soit avant hier, alors que j'arrivai de Toulouse, pour ensuite me rendre à Agen, j'ai croisé cette personne dans le centre de la ville de Montauban.
Cette jeune femme aux cheveux auburn vêtue d'une longue robe grise avait attiré mon attention par le colorie de ses bas qu'elle portait sous sa robe et dont la ceinture était assorti, soit violet.
Ses chausses étaient noires, j'en suis certain, je les ai bien vu en regardant la couleur vive au dessus (ses bas). Ce qui n'est pas, vous en conviendrez très courant, mais néanmoins du plus belle effet....
Elle avait aussi un bouclier et une épée à la ceinture, ce qui lui donnait fière allure. Interrogeant des passants sur son surnom on me répondit qu'elle se prénommé d'Alliba. Je ne pensais pas la revoir dans ses circonstances.
Il est certain, que je reconnaîtrai cette personne si je la croise à nouveau. »

Voici le portrait de la soit-disant dénommée Alliba qui a été fait lors du dépôt de plainte le 10 juillet 1461.

***La proc étira un vélin qu'elle montra à toute l'assemblée et notamment au juge afin qu'il puisse comparer avec l'accusée ****

https://redcdn.net/ihimg/a/img534/9317/1qug.jpg

*** pointant un doigt vers Alliba***

Vous voyez, il s'agit bien de la même personne.


Je précise que l'accusée à le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.


La parole est à l'accusée !


[HRP pour les fans]
Preuves : https://redcdn.net/ihimizer/img534/5882/ujih.jpg

Infos pour le jd@Juge :
Alliba
Niveau : vagabond
Argent au moment de l'inculpation : 61,39 écus
https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/aliba_12.jpg[/HRP]


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La jeune femme arrive toute souriante devant l assemblée présent très rapidement .

Mesdames et Messires , je ne sais pas le pourquoi de ma présence ici même
Je suis bien passez dans les villes que vous dites, comme beaucoup autres , vus que je suis vagabonde
Pour votre information, je me présente en taverne sous le nom Alli et jamais au grand jamais sous le terme Alliba , car Ba est mon nom de famille et je le garde secret, donc il est impossible qu une personne dans une ville ou j ai jamais habitée connaisse mon nom de famille
Suite , je brigande pas , ces trop dangereux et je préfère mendier devant les églises , une activité qui fatigue pas , alors pour mes bas, si ces la couleurs qui plait pas au duchés de Guyenne, je m en excuses

Mais dite moi , suis peut être une vagabonde , mais dans mes voyages , ils me sembles avoir entendu dire qu il fallait mettre en procès jusqu’à trois mois après le délit ?

Mais je suis qu une vagabonde qui mendie , qui cache son nom de famille et qui a des bas d'une couleur qui plait pas
Si j étais la grande brigande que vous décrivaient , je serais connue des tribunaux des Duchés et Comtés traversait et ces bien la premières fois que je suis devant un tribunal ....


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Réquisitoire – Zoyah (28/11)]

***Zoyah considéra longuement la jeune femme qui se trouvait sur le banc des accusés. D’expérience, lorsqu’une personne interpellée arrivait souriante au tribunal, elle était que rarement innocente. La proc esquissa une moue sceptique à la plaidoirie de l’accusée. Elle s’attendait à ce qu’elle lui sorte un alibi digne de ce nom et elle se dissimulait derrière une histoire de bas. Un jeune grouillot du palais s’approcha discrètement d’elle et lui déposa un dossier provenant de la prévôté. Un sourire un rien malfaisant anima son minois avant de s’éteindre comme on souffle une chandelle. La jeune femme décida d’abords de la détromper sur un point judiciaire ***

Vous vous leurrez damoiselle, en Guyenne le délai de prescription pour un crime de brigandage est de six mois.
***La brune se fit apporter le coutumier et en feuilleta les pages avant de lire à haute voix ***

Grand Coutumier de Guyenne - LIVRE II - DE LA JUSTICE - Chapitre I - Généralités - Article 4
Le délai de prescription pour les infractions mineures (escroquerie, esclavagisme, trouble à l'ordre public) est de 3 mois à partir de la date à laquelle l'infraction a été commise. Passé ce délai, aucun procès concernant ces infractions ne pourra être lancé.
Le délai de prescription pour un délit de brigandage est de 6 mois à partir de la date à laquelle le délit a été commis.
Aucune prescription n'est prévue pour les infractions majeures (trahison, haute trahison).
Toute personne tentant de se soustraire à la Justice après ouverture d'un dossier par la prévôté pour faits de brigandage, trahison ou haute trahison, peut se voir appréhender manu militari par les autorités de Guyenne, et cela à ses risques et périls.
*** le coutumier fut déposé devant les yeux de l’accusée ouvert au passage qui venait d’être lu
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85927960#85927960 ***
Vous voyez, le délai de prescription est loin d’être dépassé.
*** il était temps de sortir l’argumentaire et de développer l’accusation. Bref, de démonter la plaidoirie de Alliba. ***

Monsieur le Juge, l’accusée appuie sa défense sur le fait qu’elle n’a aucun casier. Or, nous savons,
vous et moi, que les pires crapules ont parfois un casier plus blanc que neige et que ce n’est pas là
gage d’innocence. Bon nombre sont les coupe-jarrets qui passent entre les mailles du filet judiciaire.

Qui plus est, l’accusée en était peut-être à son premier méfait ?

*** petit sourire sournois ***

Mais ce n’est pas le cas ! L’accusée ment !
Elle n’a certes peut-être jamais été condamnée pour brigandage pourtant ... une autre plainte a été déposé à son encontre au mois d’août. Plainte laissée en l’état pour je ne sais quelle raison.
*** grognement mécontent ***


Monsieur le Juge, voici un second élément à charge.

Le 25 août 1461, le ser Zhoryan s'est fait racketter sur la route entre Bordeaux et Castillon. Selon les dires de cette autre victime, il s’agissait d’une femme, une vagabonde dont le portrait ... *** elle cita *** « Jeune vagabonde, aux yeux noirs et aux cheveux longs couleur châtain foncés avec une allure de chatte maigrelette» n’est pas sans évoquer notre accusée. Mais le plus troublant, c’est que la victime avait déclaré à l’époque que cette vagabonde qui l’a attaquée était accompagnée d’une fillette d’une dizaine d’années. Fillette bien connue à Blaye et qui répondrait au nom de Miyagi, et qui n’était autre que la fille d’une ancienne mairesse de Blaye, Gantra et du saltimbanque Lietus.


Deuxièmement, elle argue que la victime ne pouvait connaître son nom puisqu’elle ne le donne jamais entièrement. Ce n’est là qu’un détail car ce qui a permis l’interpellation de l’accusée c’est son apparence. C’est même moi qui l’ai aperçu alors que me rendait à Sainte-IIlinda. Et son allure correspondait en tout point à la description que nous en a donnée la victime Robe grise, bas et ceinture violet, chausse noire. D’ailleurs, Dona Ba, Alli de son prénom, admet elle-même que c’est à cause de ses bas qu’on l’a arrêté. Ce qui est en partie vrai, car c’est ce qui a permis qu’on puisse faire le lien entre elle et ce brigandage.


Mais !

****lève un doigt ***

Fait important, elle était en compagnie d’une fillette d’une dizaine d’année que j’ai reconnue comme étant la fille d’un ancien habitant de Blaye, Lietus et de l’ancienne mairesse Gantra. Je l’ai reconnue car j’ai vécu à Périgueux où le couple a vécu en compagnie de leur fille dans ce qu’ils nommaient le « camp de la liberté ». Qu’elle coïncidence me direz-vous !

(https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/alliba10.jpg )



*** la proc marqua une pose avant de reprendre ***

Monsieur le juge,
L’accusée n’a aucun aliba... euh alibi ... ***toussote***
Elle clame son innocence, mais reconnaît être la personne décrite par la victime lors de sa plaidoirie.
Sa seule défense consiste à mettre en avant que la victime ne pouvait connaître son nom de famille et qu’elle est victime d’un délit de « sale gueule » si je puis dire à cause de sa tenue si reconnaissable.

Or, Ser Rodisland n’a jamais usé de mépris et de moquerie pour décrire avec beaucoup de précision a tenue de la donzelle.
Or, Alliba a reconnu s’être trouvée aux endroits mentionnés par Rodisland.
Or, elle n’a jamais nié l’avoir rencontré.
Or, une plainte pour brigandage visant une femme lui ressemblant accompagnée de la jeune Miyagi a été déposée en août 1461.
Or, lors de son interpellation à Sainte-Ilinda, elle était accompagnée de cette même fillette.
Or, elles voyagent toutes deux en tirailleurs (groupe simple) qui est la formation obligatoire pour qui veut monter une embuscade sur les chemins. C’est donc la façon d’aller sur les chemins priséesexclusivement par les brigands.

Qui plus est, le visage souriant qu’elle affichait en passant les portes du tribunal hurle sa culpabilité.
Une personne innocente serait morte d’inquiétude ou furieuse d’avoir été accusé à tort ! Elle aurait prouvé au tribunal qu’elle ne pouvait être responsable de ce brigandage en apportant la preuve qu’elle se trouvait ailleurs.

Et pour tout cela je vous demande, Monsieur le Juge, de reconnaître Ali Ba (Alliba) coupable de brigandage (TOP) et de la condamner à une peine exemplaire de 4 jours de prison, 250 écus d’amende et l’obligation d’aller se confesser auprès de Monseigneur Kronembourg

Merci de m’avoir écouté,

Je l’ai à nouveau la parole à l’accusée.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Maurrane28 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Maurrane fut appelée à la barre.

"En effet, le 10 juillet dernier, Messire Rodisland m'a contacté car il venait de se faire racketté par une dame ressemblant très pour trait à la suspect ici présente. Le même jour, j'ai monté le dossier plainte qui a ensuite été transmis à la procure."


L'accusation a appelé Marie_du_lourdou à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Marie arriva au à la demande du Procureur pour représenter le plaignant Messer Rodisland. Elle avait revêtue pour la circonstance son uniforme de Prévôt des Maréchaux orné de toutes ses décorations. Elle se présenta à la barre des témoins.

Bonjorn Vostre Honneur, Donà Procureur, Je me présente, Marie du Lourdou, Prévôt des Maréchaux, je suis venue icelieu pour représenter Messer Rodisland, victime de la prévenue donà Alliba. Ne pouvant se présenter lui même à la barre, il a fait parvenir son témoignage au Procureur qui m'a demander de le représenter afin que je le transmette à la cour.

Marie déroula le parchemin et se mit à le lire.

Bien le bonjour Zoyah procureur de Guyenne,

Je me réjouis de votre efficacité et de l'interpellation de la jeune sauvageonne qui m'a racketté début juillet de cette année entre Agen et Montauban.

Je ne croyais plus à une quelconque suite à cette affaire.

L'on m'a rapporté les minutes du procès et je ne saurai quoi ajouté à mes déclarations le jour de mon dépôt de plainte.
J'ai perdu beaucoup d'écus dans cette affaire, entre les écus en eux-même et les marchandises que je ramenais à Toulouse. Et qui plus est, surtout, mon outil de travail, que je n'ai toujours pas pu remplacé de par son coût, ma charrette, à laquelle j'étais si attaché pour l'avoir tirer ou pousser si souvent durant mes voyages.....
Les membres du tribunal ont reconnu l'accusée, à la vue du portrait déposé à l'époque. Cela est en soit une preuve concrète qu'elle est bien cette personne peu scrupuleuse qui s'enrichit sur le dos de respectables citoyens.
Ma plainte, son procès, est certainement une moindre compensation pour tous les dommages causés, connus ou inconnus auprès de notre population. Je ne suis certainement qu'un des innombrables citoyens ayant souffert de ses agissements, peut-être certains ont eu moins de chance que moi et ont péri sous son arme.... Je ne sais.... elle seule le sait, mais on peut y croire.... pas de clémence pour les détrousseurs de grands chemins, qui vivent prétendument d'aumônes, mais qui en réalité se servent directement dans les bourses de leur concitoyens....
Notre royaume souffre trop des "brigands" qui ne respectent personnes, qui nuisent au commerce si nécessaire entre nos cités.

Que la justice, que vous représentez si fièrement, fasse son œuvre, dans ce cas, comme dans les autres. Point de mansuétude, point d'attendrissement, pour les êtres nuisibles à notre belle nation.
Merci, encore merci, de faire ainsi respecter le droit sur notre sol.
Bien à vous,
Rodisland

Voici son témoignage en intégralité vostre Honneur.

Marie enroula le parchemin puis salua la cour et se retira.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
***Il est des affaires comme ça où l’on pense que tout est perdu, que les coupables se sont évaporé dans la nature, que la justice ne pourra être rendu, jusqu’au jour ou, l’abnégation de certaines personnes, et surtout la volonté de faire triompher la justice est la plus forte, et font que la justice puisse enfin être rendu. C’est avec ce pensé que le juge arriva sur l’estrade de laquelle il allait rendre ce jugement.***

Accusé levez vous.

Comme l’a si bien précisé le procureur, en Guyenne, la prescription pour le crime dont vous êtes accusé est de 6 mois et non 3. Dommage, vous êtes revenu un peu trop tôt il faut croire.

Attendu que le seul argument que vous avez trouvé pour vous défendre est lié à un souci de nom, alors que vous avez été formellement reconnu notamment par votre physique,

Attendu que bien qu’étant présumé innocente, vous nous parlez de prescription de crime alors que vous n’avez soit disant rien à vous reprocher, chose troublante vous en conviendrez,

Attendu que l’ensemble des preuves, ou faisceaux de preuve corroborent votre présence sur les lieux et vous décrivent comme coupable,

Pour tous cela, je vous déclare coupable des charges retenues contre vous.

Moi Jeroen, juge de Guyenne, en ce 2 décembre 1461 vous condamne, dame Alliba, vagabonde de votre état, à 3 jours de prison ferme et 100 écus d’amende. Les 3 jours aideront à compenser le préjudice des sommes et bien volés même si ceci concerne votre première affaire de ce type.

J’espère que ses quelques jours passé au calme vous ferons prendre conscience de la gravité de vos actes.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Garde, emparez vous d’elle!!!!!

***Frappant fort du marteau sur son bureau, il ajouta pour conclure :***

L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.
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