[TOP - Impôts] Racaillou

A l'attention du Bourgmestre de Blaye, Salutations !

Mon Sieur Watto,

Dans le cadre du procès qui va opposer prochainement le dénommé Racaillou à la Mairie de Blaye au sujet d'impôts impayés,
Je vous serais gré de préparer vostre témoignage car j'ai l'intention de vous appeler à la barre afin que la Cour de Justice Guyennoise puisse vous entendre.

Je me permet de vous prévenir un peu à l'avance, pour que le jour où le procès s'ouvre, vous puissiez témoigner le jour-mêsme et ainsi espérer un déroulement rapide et efficace du dit procès.

D'ici là, je vous prie de recevoir, Mon Sieur le Maire, l'assurance de ma considération.

Théodran de Noldor,
Procureur de Guyenne.

Palais de l'Ombrière, le 4 Août 1461.

5/08/1461 - procès opposant Racaillou au Duché de Guyenne

Racaillou est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Le 5 du mois d'Août de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Theodran.
Juge : Stephane702

Accusé : Racaillou
Village d'origine: Blaye - Guyenne
Statut : Paysan

Victime : Mairie de Blaye


*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience.
Le jeune et tout nouveau Procureur, Théodran de Noldor, entra tribunal pour la première fois avec sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de sa toute première affaire. Plutôt assuré et déterminé, le regard vif et perçant, le Proc' salue l'Honorable Juge siégeant en cette Cour, puis se poste derrière son pupitre, ouvrant le dossier à la première page, prêt à ouvrir le procès*

« Vostre Honneur, membres de la Cour, le dénommé Racaillou comparaît ce jourd’hui devant nous car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir troublé l'ordre public. En effet, le prévenu daigne ne plus payer ses impôts à la Mairie de Blaye depuis le mois de Mai de cette année. Le témoignage du Maire de Blaye, Mon Sieur Watto, sera d'ailleurs requis à cette barre. »

* Théodran rappela ensuite le texte de loi, comme il est coutume :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "
*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

[Racaillou : 2,00 écus (+0,46 écus de pénalité) avant le 18/07/1461
Racaillou : 2,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 31/07/1461
Racaillou : 11,00 écus (+8,25 écus de pénalité) avant le 27/05/1461
Racaillou : 11,00 écus (+11,33 écus de pénalité) avant le 29/04/1461
Racaillou : 2,00 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 5/07/1461
Racaillou : 9,00 écus (+10,44 écus de pénalité) avant le 16/04/1461
Racaillou : 8,00 écus (+3,92 écus de pénalité) avant le 22/06/1461
Racaillou : 8,00 écus (+4,96 écus de pénalité) avant le 9/06/1461
Racaillou : 11,00 écus (+9,79 écus de pénalité) avant le 13/05/1461]

A noter que le Lieutenant de Police lors des faits, l'actuel Prévôt Messire Zakariel, a su faire preuve de patience et de médiation en envoyant non point un mais trois courriers au prévenu ! Qui sont restés sans réponses à ce jour..

*Le Noldor appuie ses mots en fournissant les fameux courriers auprès du Juge :

- 1er courrier du Prévôt des maréchaux de Guyenne à Messire Racaillou :
"Bonjour Messire Racaillou,

Je me présente, je suis Zakariel, Lieutenant de Guyenne.

Si je vous écris aujourd'hui, c'est pour vous annoncer que Messire watto, Maire de Blaye a envoyé les impôts à tous les villageois.

Je vous souhaite une bonne journée

Cordialement
Zakariel, Lieutenant de Guyenne
Fait à Blaye, le 31 Juillet 146"

- 2eme courrier du Prévôt des maréchaux de Guyenne à Messire Racaillou:
"Bonsoir Messire Racaillou,

Si je vous écris aujourd'hui, c'est pour vous annoncer que vous avez dépassé le délai pour payer vos impôts bimensuels. Ces derniers s'élèvent à un montant total de 113.87 écus. Je vous propose une médiation. Acquittez-vous dès maintenant de ces impôts (Moi/ puis en bas de Moi en rouge "Impôts" / une nouvelle fenêtre s’ouvre et cliquez sur "payer").

Vous avez 48h à partir de maintenant pour accepter cette médiation.

Au-delà de ces 48h, la médiation sera considérée comme ayant échouée et l'affaire sera déposée au tribunal. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Je vous souhaite une bonne soirée

Cordialement
Zakariel, Prévôt de Guyenne
Le 1er Août 1461"

- 3eme courrier du Prévôt des maréchaux de Guyenne à Messire Racaillou :
"Bonsoir Messire Racaillou,

Je vous rappel qu'il vous reste 24h pour payer vos impôts bimensuels. Ces derniers s'élèvent à un montant de 113.87 écus(Moi/ puis en bas de Moi en rouge "Impôts" / une nouvelle fenêtre s’ouvre et cliquez sur "payer").

Au-delà de ces 24h, la médiation sera considérée comme ayant échouée et l'affaire sera déposée au tribunal.

Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Je vous souhaite une bonne soirée

Cordialement
Zakariel, Prévôt de Guyenne
Fait le 2 Août 1461, à Bordeaux"


*Le jeune Proc' eut la bonté, alors, d'énoncer les droits du prévenu :*

« Sieur Racaillou bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne à savoir :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus

Vous avez ce droit certes, mais vous avez également le DEVOIR de verser les impôts auprès de vostre Maire.»


*Théodran indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun, à tout fins utiles : (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2124895).
Enfin, d'un ton sévère et bien audible, le Procureur termina son acte d'Accusation par ces mots :*

« L'Avarice est un péché que seul le prévenu Racaillou peut encore s'absoudre en reconnaissant les faits et démontrant sa véritable volonté de corriger ses erreurs..
Je remercie la Cour de m'avoir écouté et laisse donc place à la plaidoirie de la défense.»