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Natacha Ryugâ
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MessageSujet: TOP Mortacius | Brigandage et Meurtre   TOP Mortacius | Brigandage et Meurtre Icon_minitimeMar 2 Juil 2013 - 21:27

Natacha vint déposer une plainte qu'elle avait reçue, les faits n'étaient pas très agréables.

Citation :
Duché de Guyenne contre Mortacius

Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public (TOP)

Suspect :


Les faits :
- Durant la nuit du 1er au 2 juillet 1461, messer Crixus59 s'est fait brigander et assassiner sur la route entre Bordeaux et Blaye. Il reconnait messer Mortacius comme coupable de ce crime.


Préjudices subits :
- Mort de la victime
- Perte d'environ 40 écus


Casier judiciaire : Inconnu

Responsable de la Plainte : Natacharyuga, Lieutenante de Blaye

Victime : Crixus59

Pièces à conviction :" Hélas ! Vous vous êtes battu avec le misérable Mortacius (coefficient de combat 2). Il vous a tué. Que s'est-il passé exactement ? A vrai dire, de là où vous êtes, cela ne vous intéresse plus."
Description physique donnée par la victime: "châtain cheveux cour habillé toute en bleu "


Témoins possibles : Crixus59

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Echanges de courriers :

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MessageSujet: Re: TOP Mortacius | Brigandage et Meurtre   TOP Mortacius | Brigandage et Meurtre Icon_minitimeMer 3 Juil 2013 - 18:39

« Hum.

Il ne peut vraiment pas décrire mieux que ça son agresseur ? De quelle manière a t-il su le nom du brigand ?
»
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Natacha Ryugâ
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Natacha Ryugâ


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MessageSujet: Re: TOP Mortacius | Brigandage et Meurtre   TOP Mortacius | Brigandage et Meurtre Icon_minitimeDim 7 Juil 2013 - 18:03

Non ... Par magie on dirait.

Citation :
dure dure d arété les brigand
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MessageSujet: Re: TOP Mortacius | Brigandage et Meurtre   TOP Mortacius | Brigandage et Meurtre Icon_minitimeDim 7 Juil 2013 - 18:05

« Preuves insuffisantes. Plainte rejetée. Je classe le dossier. »

[ Il n'est pas dit que la Guyenne deviendra terre de Justice "clic-clic" ! ]
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MessageSujet: Re: TOP Mortacius | Brigandage et Meurtre   TOP Mortacius | Brigandage et Meurtre Icon_minitime

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