[TOP Brigandage] - Jeliza.rose -

Citation :

Duché de Guyenne contre Jeliza.rose

Chef d'inculpation : TOP

Suspect :

Jeliza.rose

Les faits : Messire Bsir qui venait de Bergerac vers Marmande s'est fait attaqué sur le noeud entre ces deux villes par un individu appelé Jeliza.rose, il l'a détroussé, voler plus de 200 écus et 4 miches de pains selon la victime, qui est sortie indemne de sa confrontation avec son agresseur

Préjudices subits : 220 ecus et 4 miches de pains

Casier judiciaire : vierge

Responsable de la Plainte : Sergent Raphale

Victime : Bsir

Pièces à conviction :
Déclaration de la victime
« Vous vous êtes battu avec Jeliza.rose (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. »

Témoins possibles : aucun

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Echanges de courriers :

Spoiler:

Je viens d'écrire à Bsir pour obtenir une description plus détaillée de son agresseur. J'attends sa réponse pour l'insérer au dossier et lancer la procédure au tribunal.

Merci de votre travail, Marie.

Procès lancé.

Citation :: Le procès est disponible dans la salle des minutes des procès en cours.
Plainte archivé.

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