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 [TOP] Kirat (Urgent)

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Lancel
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Lancel


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MessageSujet: [TOP] Kirat (Urgent)   [TOP] Kirat (Urgent) Icon_minitimeMer 17 Avr 2013 - 20:55

Citation :
Duché de Guyenne contre Kirat

Chef d'inculpation : Trouble a l'Ordre Public

Suspect : Kirat

Les faits : - 16/04/1461 : Clairedemuschu subit une attaque sur les chemins par Kirat. Un ami de la victime, Hec_desbaume, fait parvenir une missive au procureur de Guyenne pour porter plainte.
17/04/1461 : La prévôté prend note de l'acte de plainte et monte le dossier avant la mise en procure.

Préjudices subits : 650 écus
1 barque
2 rames
2 grandes échelles
1 petite échelle
1 couteau
1 kg de minerai de fer
1 caillou
1 stère de bois


Casier judiciaire : Aucun casier trouvé.

Responsable de la Plainte :Lancel, Lieutenant de police

Victime : Clairedemuschu

Pièces à conviction :
Citation :
16/04/1461 04:09 : Vous avez été racketté par Kirat .
16/04/1461 04:09 : Vous vous êtes battu avec Kirat (coefficient de combat 4), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


Témoins possibles : Lancel, Lieutenant de Bordeaux. Clairedemuschu, Victime

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Courriers :

1/ Courrier de plainte de Hec_desbaudes
Spoiler:

2/ Courrier de plainte de élément divers Clairedemuschu
Spoiler:
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Lau
Prend racine
Lau


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MessageSujet: Re: [TOP] Kirat (Urgent)   [TOP] Kirat (Urgent) Icon_minitimeVen 19 Avr 2013 - 18:20

Procès lancé.
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Alexakis
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MessageSujet: Re: [TOP] Kirat (Urgent)   [TOP] Kirat (Urgent) Icon_minitimeDim 21 Avr 2013 - 21:36

Citation :
Le procès est disponible dans la salle des minutes des procès en cours.
Plainte archivé.
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MessageSujet: Re: [TOP] Kirat (Urgent)   [TOP] Kirat (Urgent) Icon_minitime

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