[TOP] Guyenne contre Vaslav - Relaxé

Sujet: [TOP] Guyenne contre Vaslav - Relaxé Ven 23 Nov 2012 - 11:50

Citation :: Acte d'accusation
Acte d'accusation
Juge : Isambre
Procureur : Xoss
Accusé : Vaslav
Votre Honneur,

En ce jour du 17 Novembre 1460, comparait devant vous le trio Vaslav membre d'un trio pour une agression perpétrée contre Messer Eliox dans la nuit du 13 au 14 Novembre 1460, sur la route entre Toulouse et Montauban. Suite à cette agression Messer Eliox a été dépouillé de ses 614 écus, ses 10 miches de pains, ses 12 sacs de maïs et 10 stères de bois puis a ensuite subit des violences physique.
La prévôté a identifié les agresseurs, aidés en cela par une description et des noms des agresseurs par la victime.

Voici les preuves à conviction :
Citation:
14/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Mumule de Vaslav et de Nini .

L'inculpé a enfreint l'article suivant du Grand Coutumier de Guyenne :
Citation:

Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 3 :

Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Accusés Vaslav , vous comparaissez libre et pouvez faire appel à un avocat du Dragon pour votre défense, à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Vaslav était pèsent dans la salle suite à une convocation.

Il fut demandé �

Je me présente Vaslav , je poursuis mes études et fait un peu de commerce en compagnie de deux amies, nous avons été dépouillés par un mauvais et détestable bonhomme, qui en plus nous inonde de menaces par courrier que l'ont peut interpréter de dangereuses, surtout , il s'adresse aux femmes pas à moi�

Je me suis défendu point, et poing sur son nez, votre honneur, je confirme tout ce que vient de dire Mumule, nous avons tout perdu cette nuit là, tout ce que je peux dire bien sur qu'on lui a rendu sa courtoisie votre hommeur.

Citation :: La défense a appelé Nini à la barre
Voici son témoignage :
Nini se leva et se présenta à la barre.

Monsieur le procureur , je ne peux qu'affirmer ce qu'ont dit mes deux compagnons.

je suis fatiguée d'être dépouillée comme tout le monde...

Je vous ai donné un petit résumé des mauvais traitements que nous avons tous subi.

Valsav est en haillon, et à perdu énormément de ses force et tout le reste,

La jambe de notre pauvre ami, l'oblige a rester sur place quelque temps,

en plus malgé votre justice, cette homme veut faire encore couler notre sang ...

laisserez-vous faire ça votre honneur.

vous avez été clément avec moi, je vous enremercie, mais, nous avons peur des réécations violentes et insidueuses de cet individu ...

elle mit ses deux mains sur sa bouche, parla plus doucement (les courriers ! votre honneur, qu'ils nous envoi ) elle sort le courrier qu'elle et Mumule ont reçu ;

"Expéditeur : Eliox
Date d'envoi : 16/11/1460 - 13:41:08
Titre : ...
Je vais vous retrouvez et vous tuez, vous ne savez pas sur qui vous êtes tombé."

Votre honneur nous sommes terrorisés.

Nini replit son message et se retire en saluant la cour.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Xoss écouta attentivement le témoignage de la défense puis s'avança :

Je peux comprendre dame Nini que cela vous attriste. Mais votre ami Vaslav doit être juger pour ses faits. Quant à ce que je laisserais faire ou pas, ce n'en ai pas ici la question.
Les faits sont là et confirmés, l'accusé à brigander et doit donc en payer les conséquences judiciaires.

En y repensant Messer Vaslav a aussi insister sur le fait que lui aussi a été dépouille "nous avons tout perdu cette nuit là" , or ce n'est pas ce que raconte les autres membres du groupe comme Mumule qui raconte que vous l'avez assommé à coup de bâton puis avez dépouillé la victime ensemble.
Je pense donc que vous vous êtes mal coordonnée mais cela prouve aussi que essayer de faire avaler des mensonges.

Mentir en ces lieux messer vous me décevez, j'espère que votre sanctions vous fera réfléchir sur votre avenir.

Votre honneur, Je demande donc votre honneur 3 jours de prisons et 20 écus d'amende.

Merci

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
votre honneur, je ne voulais pas me plaindre , mais là je vous donne la preuve que nous avons tous été dépouillés et cette nuit noire là, nous avions peur et nous nous sommes défendu

si ca vous fait plaisir de nous donner 3jours de prison après toutes ces péripéties que nous avons subit, soit
comme vous dites cela nous rendra sans doute meilleurs, mais nous ne sommes pas violent, méchants , ni mauvais , nous avons peur voilà tout.

les preuves

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=270890Capturede769cran20121123a768011736.png

Vaslav se retira en saluant la cour

v

Sujet: Re: [TOP] Guyenne contre Vaslav - Relaxé Ven 23 Nov 2012 - 11:51

Vaslav est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Nous jugeons aujourd'hui trois accusés pour une même affaire. C'est pourquoi, le verdict présent a été motivé par des déclarations attenantes aux deux autres procès engagés également le 17e jour de novembre 1460, dans le cadre d'une accusation pour Trouble à l'Ordre Public, contre Nini et Mumule.

Par un effort de synthèse tout à fait fastidieux, nous rappelons ici pour plus de clarté, l'ensemble des faits :

L'accusé a décrit la scène de l'agression, affirmant qu'il avait été attaqué par la présumée victime, Eliox. Nini, témoigne également dans le même sens.

Un autre élément apparaît à l'audition des deux autres procès, à savoir :
Que les trois accusés se trouvaient en lance lors de l'altercation avec Eliox, la présumée victime (procès de Mumule : déclaration de la défense et du témoin Nini ainsi que de la présumée victime Eliox).

Entendu que l'accusation n'a pu produire d'autre témoin que le présumé agressé,
Entendu que les témoignages de l'ensemble des deux parties s'accordent sur deux seuls faits : qu'il y a eu lutte sur un chemin de Guyenne et que les trois compagnons se trouvaient en lance,
Entendu que la vocation d'une formation en lance n'est pas de brigander,
En l'absence de preuve et de témoignages probants,
Préférant laisser libre un possible malfaiteur plutôt que de châtier un innocent,

Conformément au Grand Coutumier de Guyenne,
Moi, Isambre Hyrglas, Juge de Guyenne, prononce en ce 26e jours de novembre 1460, la relaxe de l'accusé Vaslav

Justice est dite.

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