Guyenne contre Claya1 - [ TOP ] - Relaxe

Citation :

Acte d'accusation
Le 16 juin de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Loup__dessambel
Statut:Erudit

Messire Loup__dessambel comparait pour être entré sans autorisation en Guyenne.Les rapports de douane indiquent qu'il n'était dans aucune ville voisine de Montauban située en Guyenne et donc qu'il ne pouvait venir que de Toulouse .Il viole ainsi l'annonce du 7 juin 1460 relative à la fermeture des frontières avec Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=81409591#81409591

Messire Loup__dessambel je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

En vertu de la présomption d�innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre

A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu�aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
voici le lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Je ne comprends pas j'étais à Toulouse certes, mais je suis originaire de Mimizan en Gascogne.

Nous sommes arrivés il y a deux jours et je n'ai reçu aucun courrier du douanier, mais vraiment aucun. Et paf me voilà en procès ! Si on m'avait prévenu il est évident que je ne serai pas venu mais encore fallait il le deviner.

Je suis venu rendre visite à un amis, Edwald, qui habite à Montauban.

J'avoue être très très surpris de votre manière de faire, c'est la première fois qu'on me colle en procès sans même m'avertir avant d'une loi martiale. Je ne suis pas sorcier ! je ne devine pas les lois et je n'ai pas trois jours pour lire toutes les gargottes au cours de mes voyages.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Petite pause en attendant les renseignements complémentaires que Philipus avait demandés:

Bien la douane confirme vos dires et comme à ses yeux vous ne présentiez pas un danger, elle a n'a pas juger bon de vous envoyer de courrier , pensant comme moi que vous auriez régularisé votre situation après avoir pris connaissance de la situation.

se tournant vers le juge:

Il est normal que le prévenu n'ait pas fait l'effort de se renseigner puisqu' il a été invité à venir par le tribun de Montauban et que ce dernier ne l'a pas prévenu de la situation et des risques encourus suite au non respect de l'annonce du 7 juin 1460 relative à la fermeture des frontières avec Toulouse

Ce qui est sidérant dans cette affaire est l'attitude du tribun qui déclare qu'il n'était pas au courant de cette annonce pourtant affichée et qui par son attitude aurait pu mettre en danger le prévenu si des dispositions du genre mode faucheuse par les armées avaient été proclamées par exemple pour toute personne venant de Toulouse
Quand on sait que le tribun a pour vocation d'accueillir les nouveaux et de les informer, cela fait frémir.Et je ne saurai que trop conseiller au maire de nommer un tribun sérieux

regardant le prévenu:

En attendant je profite de cette tribune pour vous donner messire le doux réveur comme vous surnomme le maire de Montauban, quelques informations dont vous et l'actuel tribun de Montauban pourriez faire profit:
la reine Nebisa est morte et c'est le roi Vonafred qui règne.
Le duc actuel de Guyenne est Arnaut de Bazaumont dit Popsas
La Guyenne et le Périgord ne sont plus en guerre
la Guyenne est en loi martiale et tout non Guyennois doit se signaler à la prévoté

Donc si le juge suit mon réquisitoire , à savoir la relaxe pour vous , vous serez tenu une fois le procés terminé , de demander un laisser passez si vous désirez prolonger votre séjour en Guyenne , en vertu de la proclamation relative à la fermeture des frontières avec Toulouse

Citation :

La défense a appelé Edwald à la barre
Voici son témoignage :
Mes respects au tribunal, et bonjour messire Loup,

Loup Dessambel est un amis de longue date que j'ai invité à Montauban pour qu'il puisse nous offrir son aide, il est érudit et il possède toutes les connaissances utiles en voie de l'état.

Nul ne doute qu'il aurait aussi proposé ses talents au duché mais vu le procès du jour, j'en doute un peu.

Moi même étant tribun de Montauban je n'étais pas au courant de cette loi, que je trouve déjà pas bien utile à la base, mais encore plus lorsque le douanier ne fait pas son travail à savoir d'écrire un courrier pour prévenir les voyageurs.

Peut être la justice de Guyenne devrait elle revoir sa manière d'agir, nul ne doute que Loup ne peut être condamné en l'état, et s'il l'était je l'invite vivement à se rendre en appel pour demander réparation d'un éventuel séjour en prison.

Veuillez croire en son honnêteté, je m'en porte garant.

Merci.

Citation :

La défense a appelé Lafavorite à la barre
Voici son témoignage :
C'est bien la première fois qu'elle se rendait dans un tribunal.
Fav était d'ailleurs assez mal à l'aise car elle ne connaissait pas les us et coutumes de ce genre d'assemblée.
Enfin, elle s'approcha de la barre et salua comme il se doit...

Madame le juge, messire le procureur...heu...bien l'bonjour...

Je suis Lafavorite, gouverneur de Montauban.
Je me présente à vous pour me porter garant de messire Loup__dessambel.
J'ai appris en effet qu'il est venu nous rendre visite à Montauban alors que les frontières entre Toulouse et Montauban sont fermées.
Il n'a pas pris la peine de demander des LP car il ne savait pas qu'il en fallait.
Notre ami, ici présent, est un doux réveur qui voyage avec son amie, en amoureux.
De Toulouse, il n'a même pas remarqué qu'il s'y passait quelque chose.
Et je me demande de Toulouse, si les voyageurs peuvent savoir que la route vers Montauban est fermée.

Tout feu tou flamme et heureux de nous présenter sa compagne, il est donc venu à Montauban, sans malice.

Nous sommes d'ailleurs heureux de l'accueillir, car c'est un homme de qulité et de confiance.
Son seul défaut est peut être son coté rêveur, naïf et amoureux....
Rien qui ne vaille un procès à son encontre en tout cas.

Je souhaite que la guyenne sache faire la différence entre de vrais malfaisants et un doux rêveur qui vient rendre visite à des amis.
Ne perdez donc pas votre temps pour lui...je suis sure qu'il y a des dossiers en attente bien plus important que celui ci.

Je sais que personne n'est sensée ignorer la loi....
Cependant, il faut bien comprendre que beaucoup, n'ayant rien à se repprocher, ne se préoccupent pas même des tensions entre deux duchés, tensions qui les dépassent totalement.

Fav s'arrête alors de parler....regarde le procureur et le juge

Heu...je crois que c'est tout ce que j'ai à dire....

Puis elle fait un pas en arrière et va se rassoir dans son coin.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Ce procès est bien étrange... L'acte d'accusation parle de Messire Loup__dessambel, mais voilà qu'on me parle aussi d'une certaine Claya1. J'avoue ne pas bien comprendre...

Quoi qu'il en soit, dans le procès opposant une de ces personnes au Duché de Guyenne, pour trouble à l'ordre public...

Après avoir entendu chacun témoigner, je remarque que la maire elle-même se porte garante de Messire Loup__dessambel, ce qui est encouragent. En outre, bien qu'il y ait eu infraction de la loi martiale, le procureur demande la relaxe à la vue des preuves apportées.

C'est pourquoi, en ce onzième jour d'août 1460, moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, prononce la relaxe de Messire Loup__dessambel.

Archivouillé.