[ Escroquerie ] Guyenne contre Watto Relaxé

Citation :

Acte d'accusation
uge : Hull
Procureur : Philipusaficus
Accusé : Messire watto

Votre Honneur,

En ce jour du 5 novembre 1460, comparait devant vous messire watto , pour escroquerie. L�accusé a acheté sur le marché de Blaye le 14 septembre 1460, 6 fruits à messire Lietus alors qu'un arrêté municipal réserve l'achat de fruits en dessous de 8,80 écus.
l'accusé a le 25 septembre 1460 acheté 34 stères de bois alors que selon le décret municipal portant sur le bois , il ne pouvait en acheter que 6 stères
Un troisième délit portant sur l'achat de fruits a été rejeté puisque malgré ma demande faite à la mi octobre, le dossier de plainte n'a toujours pas été rectifié le 5 novembre 1460.

Messire Lietus pour la première infraction et dame Gantra pour la deuxième viendront témoigner:




En ne respectant pas ces décret municipaux de Blaye :

Citation:
Décret # 2 : De la réglementation de certains denrées.

Prix maximum du maïs à 3,30 écus ttc.

Les sacs de farine sont réservés aux boulangers de Blaye

L'achat des fruits sur le marché de Blaye à 8,80 écus et moins est exclusivement réservé à la mairie ou sur autorisation du maire uniquement.
La vente du poissons sur le marché est exclusivement réservé à la mairie ou sur autorisation du maire uniquement.



Citation:
Décret # 1 : Le bois & le fer.

L'achat de bois sur le marché de Blaye est exclusivement réservé aux boulangers, charpentiers et forgerons propriétaires d'une échoppe à Blaye.
L'achat est limité à 6 stères par jour pour éviter les achats massifs

L'achat de minerai de fer sur le marché de Blaye est exclusivement réservé aux forgerons et charpentiers propriétaires d'une échoppe à Blaye

La vente reste le monopole de la mairie ou dans d'autres cas sur autorisation du maire uniquement.


Citation:
Décret # 6 : En cas d'infraction.


- Toute personne enfreignant le ou les décret(s) 1, 2 et 5 est susceptible d'être poursuivie en justice pour escroquerie.
- Toute personne enfreignant le ou les décret(s) 3 et 4 est susceptible d'être poursuivie en justice, selon le type d'infraction, pour esclavagisme ou pour Trouble à l'Ordre Public.

Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du Maire ou des services de police de la prévôté, sauf récidive avérée (mise en procès ou conciliation antérieures pour des faits similaires).



L�inculpé a enfreint l'article suivant du Grand Coutumier de Guyenne :

Citation:
Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 2 :

L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.


Messire watto,en vertu des principes qui distinguent la Guyenne des provinces arriérées vous comparaissez libre et pouvez faire appel à un avocat de Dragon pour votre défense, à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

j'en profite pour rappeller qu'ici ce n'est pas la ville de Blaye et donc demande au suspect et aux témoins de laisser les insultes en rentrant au tribunal.

L'accusation a appelé Lietus à la barre

L'accusation a appelé Gantra à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Lietus à la barre
Voici son témoignage :
Bien le bonjour Monsieur le Juge , Monsieur le procureur

Je suis lietus le saltimbanque , un humble habitant de la charmante ville de Blaye .
En ce jour du quatorze septembre de l an 1460 dans ce matin là , j ai voulus aidé au mieux de mes capacité la mairie de Blaye en lui vendant des fruits a 5 ecus , cela etait un de soutien a madame la Maire pour lui permettre de remettre a flot les économies .
Mais a ce moment là, Sieur Watto à acheté les six fruits en rentrant en infraction avec le décret qu'il applique lorsqu il était Maire, donc pouvait a aucun moment ignoré .
Je dois bien avouer que de voir l ancien maire de la ville faire preuve d autant acharnement a déstabilisez le marché , ma déçus , une personne qui à était trois fois Maire devrais faire preuve de plus de dignité .

Je vous remercie de m avoir écouté , mes respect Maistres

Citation :

L'accusation a appelé Gantra à la barre
Voici son témoignage :
** la mairesse venais de recevoir un oiseau lui indiquant qu'elle était convoquer au tribunal.
Elle commença par lire le réquisitoire pour voire ce qui était annoncé car avec tout le temps que le procureur a mis pour prendre les plaintes, elle commençais a perdre espoir.

Elle vit que cela avait duré deux mois pour cette plainte mais la justice était pire qu'elle ne le pensait. il y avait vraiment deux poids deux mesure.

elle s�avança vers le juge puis s'inclina.**

Mr le juge, mr le procureur

je viens se jour pour témoigner, car oui messire watto se permet et se croit impuni de pouvoir passer outre les décret mis en place.
sachant que c'est lui qui avait demander c'est décret la.
il prend les fruits qu'il ne doit pas. il prend plus de stère de bois que prévu sachant qu'il a été lui même à sainte couper.
Il vient narguer au poste de police et avouer ces fautes, comme en taverne.

La mairie avec tous les décret qu'il se fais grand plaisir à passer outre, a des fois énormément du mal a suivre car il prend les revenues fixe de la mairie. Pour un ancien maire cela est vraiment pas correct.
Il passe sont temps à piller le marché.Il serait temps que quelqu'un décide de mettre un stop à cet individu.

*la blondinette pris place au siège qui lui était destiner, mais avant elle s'inclina devant le juge, devant le procureur.***

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Réquisitoire

Citation :

Xoss réfléchit calmement et se remémore les témoignages. Debout, il s'exclama :

Votre honneur, Messer Watto est accusé d'escroquerie voir ici de double escroquerie. Les preuves et témoignages sont bien là et explique bien la situation.
Il ne semble en effet pas s'agir là d'un simple oublie, messer Watto étant plusieurs fois maire de la ville connait l'importance des décrets.
En aillant le 14 septembre 1460, enfreint le décret # 2 : De la réglementation de certaines denrées en achetant 6 fruits qui à 8,80 écus et moins sont exclusivement réservé à la mairie ou sur autorisation du maire uniquement.
Ainsi que le 25 Septembre 1460, enfreint le décret # 1 : Le bois & le fer qui réserve l'achat de stères au nombre de 6 par jour pour éviter les achats massifs .

Je demande donc votre honneur la sanction de 2jours de prison et 25 écus d'amende.
Merci

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Entendu que la cour ne dispose ni de preuve, ni d'élément probant afin de juger cette affaire,

Entendu que le contexte blayois et ses querelles à répétition mettant aux prises l'accusé, Dame Gantra et ses amis dont fait parti Messire Lietus, porte un sérieux coup à la crédibilité du témoignage dudit Lietus,

Entendu que Dame Gantra, maire de la bonne ville de Blaye n'a apporté aucun fait précis mais s'est contentée d'évoquer des faits généraux, sans précision aucune,

Entendu que les deux témoignages présentés devant la cour ne peuvent donc pas être pris en compte,

Nous, Isambre Hyrglas, Juge de Guyenne, décidons en ce 12e jour de l'an de grâce 1460, de relaxer l'accusé Watto.

Nous espérons que la bonne ville de Blaye va bientôt cesser de prendre la cour de justice de Guyenne pour son terrain de jeu favori. Nous conseillons vivement à l'accusation de présenter, à l'avenir, un argumentaire basé sur des preuves et des témoignages irréprochables.

Justice est dite.