[TOP - Escroquerie] Watto - Conciliation

Citation :

Duché de Guyenne contre Watto

Chef d'inculpation : Escroquerie

Suspect :

• Watto

Les faits : Le 24 Juin 1460, messire Watto a acheté 10 sacs de maïs à messire Archybald, alors que le décret municipal n°1 : La pénurie limite l'achat à de la nourriture pour 3 jours maximum.

Casier judiciaire : Immense

Responsable de la Plainte : Cavendish10, lieutenant de police de Blaye

Victime : Archybald

Pièces à conviction : Vous avez vendu à Watto 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.

Témoins possibles : Cavendish10, responsable de la plainte
Archybald, victime

Article de loi enfreint par l'inculpé : Décret #1 : Pénurie :
*Article 1 : La création de pénurie
Tout achat massif de produits entraînant une pénurie ou une forte
augmentation des prix est formellement interdit sur le marché de Blaye.
Un achat est considéré massif si la quantité achetée est supérieure à celle consommable en trois jours.
Dérogation est accordée aux éleveurs porcins pour l'achat de maïs.

*Article 2 : La saturation du marché
d'un ou plusieurs produits par une seule personne occasionnant une
compétition déloyale pour les artisans ou paysans Blayais est
formellement interdite sur le marché de Blaye.

*Article 3 :
Toute personne, Guyennoise ou étrangère au duché, peut être poursuivie
pour toute action préjudiciable à Blaye ou aux Blayais.

*Article
4 : Toute personne enfreignant le présent arrêté est susceptible d'être
poursuivie en justice pour escroquerie. Entendu que la mise en
accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la
part du Maire ou de son représentant, sauf récidive avérée (mise en
procès ou conciliation passées pour des faits similaires)

Courriers :

Spoiler:

Pour un sac de maïs , il y a bien infraction
le problème se pose pour l'application de l'article 4 de la conciliation , watto devant en tant que maire faire obligatoirement une conciliation à watto.Mais le lieutenant Cavendish a fait une tentative de conciliation, très mesurée même par rapport à celles qui sont parvenus à notre connaissance dans d'autres affaires.Donc la conciliation a bien eu lieu et a permis de résoudre le problème de la confusion entre le maire Watto et la personne Watoo

le problème est d'ordre non juridique puisque le lieutenant Cavendish et le suspect sont adversaires politiques et ne peuvent pas se sentir
De même certains personnes veulent la tête de Watto et exigeront le procès

note : tant que la guerre a Blaye perdure , envisager que le procureur réside à Blaye


A voir avec le maire pour explications avant de lancer un éventuel procès

Watto a annoncé publiquement qu'il remettait le maïs en vente. En sus, Watto est érudit, il a donc acheté UN sac en trop. Je ne pense pas que ça provoque une pénurie!

Citation :

1 - Pénurie, publié à la mairie de Blaye, et affiché en halle (forum - accéder... - duché de Guyenne - halle de Blaye), il est interdit d'acheter de la nourriture pour plus de trois jours sous peine de poursuites judiciaires.

Certes c'est qu'un sac de trop, mais ça reste une infraction. Et pour la conciliation comment la faire si il ne répond à rien ? Et quand la conciliation a eu lieu ???

lieutenant je n'ai rien à redire à votre enquête: vous avez fait même fait preuve de tact et de diplomatie dans cette affaire

L'infraction porte sur un sac mais si watto même avec du retard régularise sa situation c'est le principal.Le but de la justice est de veiller à ce que les infractions soient corrigées, le procés dans ce cadre là ne doit intervenir qu'en dernière extremité

Lieutenant je vous laisse vérifier que le sac a bien été remis en vente. Si vous avez des difficultés avec Watto pour la vérification , faites le moi savoir.Quelque soient les griefs de Watto envers vous , vous représentez la prévoté de Blaye et je ne laisserai pas quelqu'un remettre en cause votre autorité

Avec le recul , je regrette de ne pas être allé à Blaye voir sur place

Il ne répond à aucun de mes courriers et je ne suis pas encore à Blaye, il faut du temps pour traverser toute la Guyenne.

Dans ce cas si necessaire , je vous suppléerai

Ha si je viens de voir qu'il répond à mes courriers mais en Halle alors que je n'y suis pas, c'est tellement fort. Enfin bref il aurait revendu le sac de maïs en trop.

Bon apparemment affaire réglée

J'archive, mention " Conciliation " .