TOP contre Sulfura - Relaxe

Duché de Guyenne contre Sulfura

Chef d'inculpation : TOP

Suspect: Sulfura

Fermeture des frontières Duché de Guyenne


Les faits : La suspecte Sulfura est arrivée à Montauban le 22/06/1460 avertie par une lettre de la prévôté le jour même, lui signifiant qu'elle devait faire une demande de laisser passer, les frontières étant fermées. La suspecte n’a pas répondu à notre courrier, n’a pas fait demande d’un laisser passer et a été vue ce jour du 25 juin encore à Cahors, ne tenant volontairement pas compte de la Loi Martiale fermant les frontières de notre duché.

Casier judiciaire : TOP - Coupable - 25 février 1460en Languedoc

Responsable de la Plainte :Cyrinea Rondot, Prévôt de Guyenne.

Victime : Duché de Guyenne

Pièces à conviction :

Citation :

A tous les voyageurs étrangers ayant pénétré sur le territoire de Guyenne.

La loi Martiale vient d’être promulguée par Sa Grâce le Duc de Guyenne et nos frontières sont actuellement fermées.

Durant toute la durée d'application de la loi martiale, toute personne non Guyennoise se trouvant sur le sol guyennois a l'obligation de se signaler à la Prévôté sous peine d'être traduite en Justice pour Trouble à l'Ordre Public, encourant le bannissement.

Nous prions donc tous ceux qui se trouvent illégalement sur notre territoire et qui n’auraient pas obtenu de laisser passer, de le quitter sans délais.

Cyrinea Rondot.
Prévôt de Guyenne.

Copie de l'annonce ducale :

Popsas a écrit:

Citation :

À tous présent et à venir, salut,

Nous, Arnaut de Bazaumont, Duc de Guyenne par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, déclarons aujourd'hui l'entrée en vigueur de la Loi Martiale dans l'ensemble du territoire guyennais suite à la violation de notre territoire par deux armées , à deux jours d'intervalles.



Citation :

Article 7
Le Duc peut à tout moment déclarer la loi martiale et y mettre fin, le droit commun reprenant à ce moment là son cours normal.
La loi martiale est décrétée lorsque le Duché se trouve gravement menacé.
Durant toute la durée d'application de la loi martiale, toute personne non Guyennoise se trouvant sur le sol guyennois a l'obligation de se signaler à la Prévôté sous peine d'être traduite en Justice pour Trouble à l'Ordre Public, encourant le bannissement.


Toutes les frontières du Duché sont donc fermées. Un Laisser Passer est nécessaire dès à présent afin d'entrer en Guyenne. Tout contrevenant sera poursuivi en Justice.

Par cette annonce il est demandé aux armées étrangères de quitter le Duché.

Appel est fait aux guyennais souhaitant défendre leur duché , leur honneur qui est aujourd'hui bafoué par l'entrée d'armées étrangères en terre guyennaise sans autorisation et afin de protéger le duché contre une éventuelle fuite des brigands membre de Fatum dans notre duché. Pour cela faites vous directement savoir auprès de ma personne , Popsas.

Fait au palais de l'Ombrière le dix-septième jour du mois de Juin 1460.

Arnaut de Bazaumont Noldor

Témoins possibles :Douanier Dame Cissou

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier, article 3.

Citation :

Chapitre IV - Des chefs d'inculpation

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Le 25 juin de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Sulfura

Dame Sulfura comparait pour être entrée sans autorisation en Guyenne , à Montauban le 22 juin 1460 ,5 jours après la proclamation de la loi martiale du 17 juin 1460:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=81712488#81712488

La suspecten’a pas fait demande d’un laisser passer et est toujours à ce jour du 25 juin en Guyenne, ne tenant volontairement pas compte de la Loi Martiale fermant les frontières de notre duché.De plus elle est restée sourde au courrier envoyé par la prévôté dont voici une copie:

Citation :

A tous les voyageurs étrangers ayant pénétré sur le territoire de Guyenne.

La loi Martiale vient d’être promulguée par Sa Grâce le Duc de Guyenne et nos frontières sont actuellement fermées.

Durant toute la durée d'application de la loi martiale, toute personne non Guyennoise se trouvant sur le sol guyennois a l'obligation de se signaler à la Prévôté sous peine d'être traduite en Justice pour Trouble à l'Ordre Public, encourant le bannissement.

Nous prions donc tous ceux qui se trouvent illégalement sur notre territoire et qui n’auraient pas obtenu de laisser passer, de le quitter sans délais.

Cyrinea Rondot.
Prévôt de Guyenne.

Dame Sulfura je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

En vertu de la présomption d’innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre

A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu’aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
voici le lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574

Dame Sulfura la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

procès lancé

Citation :

Première plaidoirie de la défense
*Il y avait des jours avec et des jours sans.... là, c'était carrément sans ! La brune s'était levée remontée ! Tensions, crises, doutes, trahisons. Et là, un procès, tiens il ne manquait que cela pour la sulfureuse ! Elle qui avait penser ne pas mettre les pieds ici, elle se décida malgré tout à fouler l'enceinte du tribunal au moins, ça lui fera passer le temps. Regard froid à l'assemblée, surement pas impressionnée, elle s'installa là où elle plaidoya ou pas ...*


B'jour,

J'trouve ça juste dément d'interdire un voyageur à fouler le pas de certains endroitz. Je suis sensée me défendre ? Mais me défendre pourquoi ? Pour ma part, je ne vois pas ce que j'ai fait de mal si ce n'est voyager et alimenter votre marché... Eh oui, j'achète et les sous sont pour qui ...? Franchement, je trouve ça complètement illogique d'interdire l'entrée à quelqu'un... surtout s'il peut apporter animation et écus.

Sur ce ... une dernière chose... Personne ne dicte mes allées et venues, je suis le propre maître de mes chemins ... de mes arrivées comme de mes départs ! La liberté ça se préserve !

*SulfurA était remontée, oui, mais elle resta tout de même calme en apparence.... . Une fois la parole terminée, elle s'assit, encore malade et épuisée.*

Citation :

La défense a appelé Gypsi à la barre
Voici son témoignage :
*c'est en boitant comme un canard, trainant sa patte droite derrière elle que la gitane entra dans le dit bâtiment. Fallait bien que ce soit pour SulfurA pour qu'elle se déplace, sinon... C'est clopi clopant qu'elle se dirigea vers la barre et salua l'assemblée d'un hochement de tête, après un léger sourire à la brune innocente.*

B'jour m'sieurs dames,

Ayant écouté tout ce que vous venez d'dire... je viens apporter mon p'tit mot dans tout ça. Histoire de vous éclairer. Je ne comprends pas qu'on puisse punir un vagabond pour passer et rester dans un lieu. La fermeture des frontières est une chose inutile. ça n'empêche personne de passer, ça n'empêche personne de commettre des méfaits, et ça n'empêche pas les guerres. Enfin, j'dis ça hein... faites bien comme vous voulez, mais punir une vagabonde parce qu'elle se promène simplement et honnêtement dans votre comté. Elle travaille pour vous, elle achète chez vous, elle anime vos villes. Parce que oui, c'est pas les villes les plus joyeuses et animée du royaume non plus - je parle niveau halle, et tout le reste.

Vous voudriez priver les vagabonds et les gueux et de leur liberté mais c'est tout c'qu'ils ont. Si vous êtes riches, nobles, privilégié, même si vous avez gravit les échelons, aujourd'hui vous êtes une classe au dessus. Le peuple, les voyageurs, la liberté sans richesse, le plaisir de marcher, visiter, découvrir c'est la seule chose qu'ils possèdent. Alors laissez-la leur.

De plus, si SulfurA est en Guyenne c'est pour mes compagnons de voyage et moi-même. Blessés outrageusement alors que nous souhaitions quitter votre comté, duché enfin quitter la Guyenne quoi. Bloqué ici le temps d'une guérison, SulfurA est venue et restée, pour nous soutenir, nous aider et nous soigner. Bin oui, entre pauvre on se soutient. La punir pour ça serait injuste, et indélicat. Elle ne fait aucun mal, rien que du bien dans vos villes. Vous devriez la remercier justement. La faire partir serait affaiblir des blessés qui ont besoin d'elle. Parce que OUI, on a besoin de la belle brune pour garder le moral. C'est ça d'avoir échappé à la mort de peu. Tout paraît tellement plus fragile qu'on a besoin de SA bonne humeur communicative. Parce qu'aucune autre personne ne saurait le faire mieux qu'elle.

ENFIN ! *l'intonation est donnée pour recapter l'intention complète des juges et autres membres ici présents*
l'optention de laisser passer n'est pas aisé. On écrit sans obtenir de réponse. J'en témoigne. A notre arrivée dans ce bourg, j'avais écrit à dame votre prévôte pour une demande de laisser passer pour tout notre groupe, dont SulfurA fait parti. Je n'ai jamais obtenu de réponses. Je veux bien que des pigeons se perdent, mais c'est valable dans les deux sens dans ce cas. Et pas dans un seul.

*Bien moins calme et polie qu'elle ne le parraissait à l'extérieur, la brune était aussi remontée que l'autre. Une connerie de les faire se déplacer pour si peu. Punition démesurée pour un crime qui n'en était pas un. Elle retient un soupir en se reculant pour rejoindre SulfurA, inclinant légèrement la tête pour saluer les juges.*

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

dame cyrinéa le témoin Gypsi déclare:

Citation :

l'optention de laisser passer n'est pas aisé. On écrit sans obtenir de réponse. J'en témoigne. A notre arrivée dans ce bourg, j'avais écrit à dame votre prévôte pour une demande de laisser passer pour tout notre groupe, dont SulfurA fait parti. Je n'ai jamais obtenu de réponses. Je veux bien que des pigeons se perdent, mais c'est valable dans les deux sens dans ce cas. Et pas dans un seul.

Vous pouvez me dire ce qu'il en est .S'il y a des informations sur le témoin Gypsi(a part sa candidature illégale a cahors , je suis preneur)

Je réponds à TOUTES les demandes de laisser passer. Elle ne m'a jamais écrit.

Nous avons un problème dans ce procès: le prévôt m'a affirmé que le témoin Gypsi ne lui a jamais écrit. Donc il semblerait qu'un faux témoignage ait eu lieu dans ce tribunal et des suites judiciaires sont à envisager


Mais je ne saurais le reprocher à l'accusée et je m'en tiens aux faits:
L'accusée a t elle pénétré en Guyenne aprés la déclaration de la loi martiale ? oui
A t elle reçu une missive de la prévoté l'avertissant de la loi martiale ? le prévôt dit oui
l'accusée a t elle pris la peine de répondre a cette missive, ce qui aurait permis de dire qu'elle s'était signalée à la prévoté et d'enlever un des faits reprochés a l'accusé ? la réponse du prévôt est non
A t elle quitté la Guyenne depuis la missive reçue , ce qui aurait empêché le procés? la réponse est non malgré un délai de 3 jours accordé entre le moment où la missive a été envoyée et l'ouverture du procès

Que l'accusé trouve la loi martiale et son application injustes envers sa personne est son droit et ne saurait lui être reproché
Mais elle devait se conformer à deux choses : se signaler à la prévôté et demander un laissez passer

Elle n'a fait ni l'un , ni l'autre.Mieux elle déclare que personne ne lui dicte ses allées et venues.
e propose au vu des faits reprochés que la justice guyennoise en lui infligeant un jour de prison , lui démontre que pendant une journée on peut lui dicter ses allées et venues en l’empêchant de se déplacer

Aprés l'accusée sera libre de quitter la Guyenne ou de demander un laissez passer pour rester en Guyenne si la loi martiale est toujours en cours

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
*La brune fronça les sourcils en écoutant le réquisitoire, prenant parti de certains points et trouvant désaccord pour d'autre. Mais en ecoutant sa brebis, elle esquissa un sourire. Elle qui s'était inquiétée pour eux et surtout pour Gypsi, l'entendre dire cela la rassurait et elle trouva une fierté de la voir là debout à plaider sa cause... m'enfin meme si au fond, elle n'avait aucun tort.
C'était à son tour de parler et elle se leva bien déterminée.*

Tout d'abord, je tiens à remercier ma belle brebis. Tes mots me touchent énormément moi qui m'inquiétais de ne pas réussir à te rendre le sourire... m'enfin on va pas faire étalage de nos sentiments ici hein^^

Pour ce qui est du réquisitoire. Oui, j'ai reçu une missive pour me prévenir que les frontières étaient fermées. Certes, je suis d'accord je n'ai pas répondu sur le coup. Mais je l'ai fait en apprenant par une femme en taverne, qu'on désirait mon départ. Bien évidemment, je ne le savais pas alors j'ai pris la peine de contacter la prévôt qui m'a fait part de la loi martiale. Eh oui... c'est moi ait demandé si je pouvais rester en ces terres.... pas le contraire ! Je tiens à le préciser. Je n'étais pas informée jusqu'à ce que je daigne contacter la prévôt moi même!

Ensuite, je ne suis pas d'accord, après la réponse, j'ai quitté la région avec un ami. Je suis partie 5 jours mais étant donné que mes proches avaient besoin de moi, je suis revenue. Honnêtement, vous feriez quoi vous : Ignorer les appels de personnes qui vous sont chers ou les retrouver pour les soutenir et soigner leur blessure ?!
Je pense que la réponse ... est la même pour tous tant est si bien qu'on a tous un coeur...

Donc, je reprend le point de tout à l'heure ! Je n'avais pas reçu de missive de la prévôt. C'est moi qui lui ai écrit pour lui dire "j'ai appris qu'on voulait mon départ mais je ne comprend pas pourquoi. Voulez vous s'il vous plaît m'expliquer..." Et je suis sûre de ce que j'avance ... la prévôt pourrait peut être fouiller dans ses missives ... Et oui en apprenant qu'effectivement on attendait que je m'en aille, je l'ai fait ! Mais l'appel du coeur est plus fort que tout.

Ensuite, J'insiste... interdire un vagabond susceptible d'apporter animation et écus à la ville d'entrer je trouve ça complètement...hmmm...*elle chercha un mot qui puisse ne pas choquer l'assemblée* illogique et irrationnelle, je dirais pour ne pas dire autre chose.

Maintenant, j'aimerais appeler à la barre un ami à moi du nom de Petit_Jean.

*La brune esquissa un sourire au retour de son ami qu'elle croyait avoir perdu...*

Citation :

La défense a appelé Gypsi à la barre
Voici son témoignage :
*c'est en boitant comme un canard, trainant sa patte droite derrière elle que la gitane entra dans le dit bâtiment. Fallait bien que ce soit pour SulfurA pour qu'elle se déplace, sinon... C'est clopi clopant qu'elle se dirigea vers la barre et salua l'assemblée d'un hochement de tête, après un léger sourire à la brune innocente.*

B'jour m'sieurs dames,

Ayant écouté tout ce que vous venez d'dire... je viens apporter mon p'tit mot dans tout ça. Histoire de vous éclairer. Je ne comprends pas qu'on puisse punir un vagabond pour passer et rester dans un lieu. La fermeture des frontières est une chose inutile. ça n'empêche personne de passer, ça n'empêche personne de commettre des méfaits, et ça n'empêche pas les guerres. Enfin, j'dis ça hein... faites bien comme vous voulez, mais punir une vagabonde parce qu'elle se promène simplement et honnêtement dans votre comté. Elle travaille pour vous, elle achète chez vous, elle anime vos villes. Parce que oui, c'est pas les villes les plus joyeuses et animée du royaume non plus - je parle niveau halle, et tout le reste.

Vous voudriez priver les vagabonds et les gueux et de leur liberté mais c'est tout c'qu'ils ont. Si vous êtes riches, nobles, privilégié, même si vous avez gravit les échelons, aujourd'hui vous êtes une classe au dessus. Le peuple, les voyageurs, la liberté sans richesse, le plaisir de marcher, visiter, découvrir c'est la seule chose qu'ils possèdent. Alors laissez-la leur.

De plus, si SulfurA est en Guyenne c'est pour mes compagnons de voyage et moi-même. Blessés outrageusement alors que nous souhaitions quitter votre comté, duché enfin quitter la Guyenne quoi. Bloqué ici le temps d'une guérison, SulfurA est venue et restée, pour nous soutenir, nous aider et nous soigner. Bin oui, entre pauvre on se soutient. La punir pour ça serait injuste, et indélicat. Elle ne fait aucun mal, rien que du bien dans vos villes. Vous devriez la remercier justement. La faire partir serait affaiblir des blessés qui ont besoin d'elle. Parce que OUI, on a besoin de la belle brune pour garder le moral. C'est ça d'avoir échappé à la mort de peu. Tout paraît tellement plus fragile qu'on a besoin de SA bonne humeur communicative. Parce qu'aucune autre personne ne saurait le faire mieux qu'elle.

ENFIN ! *l'intonation est donnée pour recapter l'intention complète des juges et autres membres ici présents*
l'optention de laisser passer n'est pas aisé. On écrit sans obtenir de réponse. J'en témoigne. A notre arrivée dans ce bourg, j'avais écrit à dame votre prévôte pour une demande de laisser passer pour tout notre groupe, dont SulfurA fait parti. Je n'ai jamais obtenu de réponses. Je veux bien que des pigeons se perdent, mais c'est valable dans les deux sens dans ce cas. Et pas dans un seul.

*Bien moins calme et polie qu'elle ne le parraissait à l'extérieur, la brune était aussi remontée que l'autre. Une connerie de les faire se déplacer pour si peu. Punition démesurée pour un crime qui n'en était pas un. Elle retient un soupir en se reculant pour rejoindre SulfurA, inclinant légèrement la tête

Citation :

La défense a appelé Petit_Jean à la barre
Voici son témoignage :
*Petit jean s'approcha de la barre*

Monsieur le juge si vous me le permettez, je vais vous dire un mot ou même beaucoup d'ailleurs.

Je suis Petit Jean et j'ai 7 ans et ai eu l'occasion de vous voire lors de mon procès pour les mêmes raisons que Dame Sulfura.

J'aimerais vous dire, que votre maréchaussée dois souffrir soit d'une incompétence hors paire, soit, doit être remplie de fainéant qui n'envoie pas les missives afin d'avertir les voyageurs de la loi martial.

Tout comme moi, Dame Sulfura semble ne pas avoir reçut de missives lors de son entrée en votre duché.

Alors si il n' y a que le Lieutenant Brother qui fais tout le travail à lui seul lors d'un passage par Bordeaux cela n'est pas logique de faire des procès à gogo comme vous le faite.

Car d'après votre procureur les courriers des voyageurs n'arrive pas à la prévôté, et ceux de la prévôté n'arrive pas aux voyageurs.
Avouez que là il y a un soucis quelques part ?

Ne trouver vous pas aussi étrange la déferlante de procès pour les même fait ? Croyez vous vraiment que tous les passants dans votre Duché font exprès de pas répondre ?

Ou alors l'autre solution, serais que la prévôté fais croire à l'envoi des missives, alors qu'il ne le font pas, tous simplement pour profiter des procès pour regonflé les caisses par le biais des amendes qui seront fixées ?
Pratique déjà vue dans certaine régions, sachant que les accusés n'auront aucun recours valable pour se défendre devant la cours.

Sachez que j'ai déjà écrit moi même à qui de droit, afin que une enquête soit ouverte à se sujet sur les agissements de votre prévôté, car comme je vous l'ai dis lors du miens j'ai peut être que 7 ans, mais je suis issu d'une famille de noble, et ai donc eu l'éducation nécessaire afin de ne pas me faire avoir à tout les coins de rue.

Car il est étrange de voire que la plus part des accusé affirme ne pas avoir eu de missives ou même aucune réponse à leurs missives envoyée à la prévôté.

Je vous remercie de m'avoir écouter, j'en ai terminé, vous pouvez maintenant faire se que vous avez à faire.

*Ces plus que furieux sur les pratiques en cours dans se Duché que petit jean retourna dans sa salle pour attendre le verdict du juge sur son jugement*

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Dans le procès opposant Dame Sulfura au Duché de Guyenne pour trouble à l'ordre public, après avoir entendu chacun témoigner et défendre sa position, je déclare que...

L'article 3 du chapite IV du Coutumier de Guyenne a bien été enfreint. Mais n'était-ce pas pour une raison valable ? Un juge se doit de savoir quand il doit condamner, et quand il doit relaxer un accuser ; ici, les circonstances sont atténuantes, puisqu'il semble y avoir un défaut de la prévôté, mais surtout parce que la prévenue est restée en Guyenne pour s'occuper de son amie blessée.

Néanmoins madame, si je puis me permettre un conseil : mieux vaut envoyer trop de courriers, et répondre aux missives reçues - cela vous évitera des procès à l'avenir.

Moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, prononce en ce deuxième jour de juillet 1460, la relaxe pour Dame Sulfura, mais lui ordonne de contacter à nouveau la prévôté pour obtenir un droit de séjour. Ainsi nous éviterons de nouveaux désagréments.

J'archive.