[TOP] Mouainet - 15/11/1455 - coupable

Prend racine Messages : 287 Date d'inscription : 23/08/2007

Citation :: Acte d'accusation

*Le Substitut déposa un dossier sur le bureau de la Procureur, cette dernière le parcouru rapidement, avant de prendre la parole*

Monsieur le Juge, ce samedi 20ème jour d'octobre de l'an 1455, j'ouvre ce procès pour "Trouble à l'Ordre Public" avec qualification de "Non Respect du Réglement Universitaire", opposant le Duché de Guyenne à Dame Mouainet.

*Nouveau visage, nouveau dossier, la Procureur soupira avant d'entamer*

Ma Dame vous comparaissez ce jour pour non respect du Réglement de l'Université, et ce malgrès les missives de rappel de la Rectrice, la vicomtesse Boubou.
Vous vous êtes présentée à trois cours, les 16, 17 et 18ème jour d'octobre 1455, sans en avoir le droit.

Vous pouvez demander l'assistance d'un Avocat, pour ceci, je vous prie de prendre contact dans les plus brefs délais avec le Bâtonnier CaptainRad.
Dans le cas contraire, qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Shimano se leva, regarda l'accusée puis monsieur le juge*

Monsieur le Juge,
Un rêglement intérieur pour l'université existe, ceci est indéniable. Madame la rectrice a envoyé des courriers à l'accusée pour la prévenir de son illégalité à participer aux cours, ceci est indéniable.

En vertue du fait que l'accusée était parfaitement au courant de son non respect du rêglement, en vertue du fait qu'elle a persisté et s'est réinscrit même après avertissement de la rectrice, en vertue du fait que l'accusée de prend même pas la peine de répondre aux accusations et à la cour, se moquant ainsi de la Justice Guyennoise,
Demandons une amende de 30 écus, ainsi que des excuses publiques à la rectrice, dame Boubou, pour le manque de respect flagrant.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Boubou à la barre

Voici son témoignage :

*Boubou se présenta à la barre lorsque monsieur le juge annonça que la personne concernée ne s'était pas présentée à la barre.*

Bonjour monsieur le Juge. Je viens témoigner contre Dame Mouainet. Celle ci a ignoré mes 2 premiers courriers et sur le troisième elle sest exécutée et sest inscrite, sans s'excuser par la suite de son comportement.
Je ne comprend pas telle comportement, alors que le respect aurait été de mise.
Le Règlement Intérieur Universitaire n'a pas été fait pour ennuyer les étudiants mais pour leur faire comprendre que le respect mutuel régit une Université.

Pour moi cette personne na que faire des règles, bien que je ne suis pas ici pour punir ni ordonner cela. J'espère que cette personne a conscience que pour faire marcher une insitution celle ci doit obligatoirement etre régi de règle afin d'éviter tout débordement.

Merci a vous Monsieur le Juge de m'avoir écoutée.

*Boubou salua Monsieur le juge ainsi que le procureur et toute l'assemblée et reparti à ses occupation à l'Université.*

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Compte tenu des avertissements apportés à la prévenue dès sa première inscription au cour et compte tenu de son manque de respect du règlement de l'Université de Guyenne, moi, Romuald de Vaisneau juge de Guyenne, pose le verdict suivant :

* la prévenue est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés.
* l'accusée se voit infligée une amende de 10 écus par inscription ne respectant pas le règlement.
* l'accusée devra se soumettre à un travail d'intérêt pour l'université. Travail consistant au renseignement des étudiants de la ville de Bazas et des différentes orientations choisies par ceux-ci. Ce travail prenant fin dès renseignement et inscription, à l'université, de 6 élèves.
* l'accusée ayant maintenant connaissance du règlement de l'université, cette amende sera doublée pour toute récidive.

Fait en le Duché de Guyenne, ce XVème du XIème de l'an MCDLV.
Romuald de Vaisneau ~ Juge de Guyenne
~L'équité vient du coeur, la justice de la raison~

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.