Severinocicerchia [TOP] (Clos - Coupable)

Severinocicerchia est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Citation :

Le 14e jour du mois de décembre de l�an de grâce 1458.

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Ralas
Juge : Aradiia
Accusé : Severinocicerchia
Village d'origine : Terracina - Provincia di Terra di Lavoro/Sicile
Statut : Forgeron et 2 champs en potager
Cassier judiciaire : Inconnu des services judiciaires de Guyenne
Chef d'accusation : Top � brigandage
Responsable de la plainte : Ptitoine48, Lieutenant de police de Bazas
Victime : Dougsaga
Témoin : Dougsaga


La Procureur Ralas, entra au tribunal avec sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, affaire assez complexe. Elle salua, Dame Aradiia la Juge siégeant en cette cour, la cour et les personnes présentes. Puis, elle s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.

Severinocicerchia comparaît aujourd�hui devant la cour parce qu'il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Grand Coutumier Guyennois d�avoir commis deux actes de brigandage à l�encontre de Messire Dougsaga.

Le premier, le 29 novembre dernier sur la route de Bazas à Labrit, portion de route qui est sous la juridiction de la Guyenne. Le larcin est de 2 fromages de chèvre, 10 stères de bois et 20 écus.

Le second brigandage à eu lieu le premier jour du mois de décembre sur la même route avec, cette fois-ci, un larcin de 7 sacs de maïs et 10 écus.
Pour les deux brigandages, Messire Severinocicerchia était accompagné par deux de ces acolytes qui vont comparaître à leur tour.

Ralas lut ensuite la partie du texte de loi du Grand Coutumier concernant l'affaire :
"Livre II : De la justice
Chapitre IV - Des chefs d'inculpation
Article 3
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois"

Puis elle lut les lettres avant de les donner au Juge par l'intermédiaire de l'huissier.

"Expéditeur : Nocturnus2007 de RAIS
Titre : Transfert de courrier : Rackette entre Bazas et Labrit

Expéditeur : Dougsaga de Mimizan
Titre : bonjour

bonjour messire nocturnus2007
je me presente dougsaga de mlimizan je vient de me faire racketté sur la route de bazas a labrit et voudrai porter plainte contre mes agresseur j'ai plus rien je suis ruiner
bien a vous dougsaga

Bonjour,

Je suis le lieutenant Nocturnue de Rais du guet de Labrit, je vous envois un courrier que j'ai reçu concernant un rackette entre Bazas et Labrit. J'ai redirigé la victime vers votre guet car la route entre ces deux village est sous votre juridiction. J'attends de vous que vous preniez contact avec la victime afin de rattrapé ce voleur. Je l'ai prévenu que je vous transmettais son courrier et je lui et dit de se rendre dans votre village pour venir déposé une plainte dans votre guet. Si la victime vous donne une description de l'agresseur faite moi le savoir je procèderais à une recherche sur les terres Gasconne afin de le livré a votre justice.

Cordialement

Lieutenant Nocturnus de Rais"
**************
"Expéditeur : Dougsaga de Mimizan
Titre : Re: -Rackette-

bonjour lieutenant toine
mes trois racketteur mon voler
2 fromages de chevre
10 stere de bois
et j'avais sur moi 20 écu qui mon voler aussie

Vous avez été racketté par un groupe composé de Dalmazio_de_siraghi de Goffredodabinasco et de Severinocicerchia .
bien a vous dougsaga de mimizan"
***************************
"Expéditeur : Dougsaga de Mimizan
Titre : Re: -Rackette-

bonjour
en revenant sur bazas je revient de me faire encore rackette par ses meme personne aujourdhui meme mon vole 7 sac de mais et 10 ecu
lieutenant faite quequechose vite je vous en pris
bien a vous dougsaga
Vous avez été racketté par un groupe composé de Dalmazio_de_siraghideGoffredodabinasco et de Severinocicerchia."

S'adressant à Messire Severinocicerchia

Sachez que le Duché de Guyenne vous accorde néanmoins le droit de faire appel à un avocat parmi ceux exerçant en Guyenne à savoir :
Maitre Melior
Maître Betoval
Maitre Hugo_Mercier
Maitre Philipusaficus

La procureur se tut, laissant la parole à l'accusé.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Ralas arriva son dossier sous le bras.

Ma Dame le Juge, je rappelle que Messire Severinocicerchia est accusé d'avoir brigandé par deux fois consécutives Messire Dougsag.
Et qu'il est resté muet à cette barre, ne daignant même s'adresser à la victime ni à la cour.

Messire Dougsaga, lui, n'a pas pu se présenter pour la raison que voici.

Ralas lu la lettre reçue de Messire Dougsaga et la remis au Juge.

" Expéditeur : Dougsaga de Mimizan
Date d'envoi : le 02 janvier
Titre : Re: Procès
bonjour dame je nai pas pu assisté au proces suite au evenement dans notre duché veullez m'en ecuser
bien a vous dougsaga"

Je demande que les sommes dérobées à Messire Dougsaga lui soient restituées en totalité et, attendu que je considère que deux brigandages consécutifs c'est une récidive, je demande 3 jours de prisons dans nos geôles glacées.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le verdict

Citation :

*La juge écouta la procureur faire son réquisitoire. Une fois fait elle prit la parole.*

Dames et Messires du tribunal, l'accusé n'est pas venu jusqu'ici, preuve qu'il se moque copieusement des lois de notre duché et des Guyennois, en plus de brigander agresser et tuer sur nos chemins les honnêtes voyageurs.
Mais les terres de Guyenne, ne seront jamais au nom de la loi, une terre d'accueil pour ces crapules. L'endroit qui leur est réservé se trouve être les sombres cachots du palais ou ils croupissent, depuis des lustres pour certains.

Ces groupes de brigands notoires que nous jugeons ce jour, frappent, volent et tuent sur nos terres. Nous rendons justice aux victimes en les enfermant et en les bannissant de notre duché. Nous avons la volonté de chasser la vermine de Guyenne, la justice a les moyens de la punir.

*La juge, reprit le dossier en main et relut aussi la lettre de la victime qui n'avait pas pu se présenté à la cour, se devant de servir son duché. Puis elle annonça.*

Nous, Aradiia dame de Cazaugitat, juge de Guyenne, par la volonté de la régente Emi dict Emi4218, rendons ce jour du 24 janvier 1459 le verdict dans l'affaire Severinocicerchia

Attendu que les faits qui ont conduit l'accusé Severinocicerchia à être mise en procès sont avérés et non contestés.
Attendu que l'intéressé n'a pas considéré qu'il fût utile d'apporter un démenti aux graves accusations qui pèsent sur lui.
Attendu que les faits de brigandages constituent un fait réel et grave de trouble à l'ordre public,
déclarons l'accusé Severinocicerchia coupable.


Dans l'impossibilité de sanctionner par l'amende au constat de sa bourse vide.
Nous condamnons l'accusé Severinocicerchia à 6 jours de prison.
Aussi nous condamnons l'accusé à ne plus remette les pieds sur nos terres de Guyenne et ordonnons son bannissement pour trois mois, dès lors, rien n'empêchera nos armées de le réexpédier hors du duché.


Le verdict prend effet immédiatement. Dès lors, vous pouvez faire appel de la décision de justice, auprès de la Cour d'appel

Jus gentium,jus sanguinis,jus soli.

*stoiing! scalpel vengeur*