maylis
Monument Ducal
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Date d'inscription : 18/11/2008
 |  Sujet: Mode d'emploi pour le greffe  Jeu 13 Aoû 2009 - 12:21 | |
| xxxxxxxxxxfiche personnage procès opposant 2009-07-13, xxxxxxx au Duché de Guyenne/ a la ville de xxxxxxxx
xxxxx est accusé de xxxxxxxxx.xxxxxxxxLe jugement a été renduEnoncé du verdict - Citation :
- xxxxxxxx.
- Citation :
- Peine
xxxxxxxxx - Citation :
- Le juge du Comté : xxxxxx
Le Prévôt des maréchaux :xxxxxx
Le procureur : xxxxxxxx - Citation :
- Acte d'accusation
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
. - Citation :
- L'accusation a appelé XXXXX à la barre
Voici son témoignage :
- Citation :
- L'accusation a appeléXXXX à la barre
Voici son témoignage :
- Citation :
- La défense a appeléXXXX à la barre
Voici son témoignage :
- Citation :
- La défense a appeléXXXX à la barre
Voici son témoignage :
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