Zoyah
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![[TRAHISON] Roi_arthur - Coupabe (15.11.1462) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: [TRAHISON] Roi_arthur - Coupabe (15.11.1462) ![[TRAHISON] Roi_arthur - Coupabe (15.11.1462) Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Dim 16 Nov 2014 - 9:41 | |
| - Citation :
- Acte d'accusation
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Roi_arthur ]
****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 18 septembre 1462, régence de Hec Desbaumes.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Ombres de Verne-Bazaumont, prévôt de Guyenne.
Crime : Tentative de Révolte non autorisée
Victime : Mairie d'Agen
Accusé : Roi Arthur
[NOM IG : Roi_arthur / niveau V
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Roi_arthur ]
Témoins : Ode_maelis
******************************************************************
A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,
Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme, résidant d'Agen, qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois de s'être révolté contre la mairie de d'Agen sans autorisation. La révolte fut heureusement matée.
*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***
**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre V, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)
Article 3
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
!!! - Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois. !!!
- Toute levée ou utilisation d'une armée par un Guyennois, n'appartenant pas à la noblesse Guyennoise, sur les terres de Guyenne, sans l'autorisation écrite du Souverain de Guyenne.
- Tout acte portant volontairement un préjudice irrémédiable au Duché.
( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2194679 )
************************************************************
Au cours de la nuit du 14 au 15 Septembre 1462, une tentative de révolte contre la mairie d'Agen a eu lieu. Le groupe de gardes de cette nuit là a pu mater les révoltés. Le chef de groupe de miliciens a reconnu l'un des révoltés et nous a fourni son nom. "J'ai vu un homme avec une armure et une arme, j'ai cru entendre quelqu'un l'appeler "Arthur". " Le lendemain une seconde révolte a eu lieu. Je tiens à signaler que Roi_arthur est candidat à la mairie d'Agen.
( 15/09/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Roi_arthur parmi les assaillants. )
En effet, la dame Ode Maelis, a reconnu le sieur Arthur en train d'essayer de fracturer la porte de la mairie d'Agen.
Durant ce procès donc, la dame Ode Maelis sera appelée à témoigner.
Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)
Nous lui laissons la parole ! - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Bonjour,
Je crois savoir pourquoi je suis ici.
J'ai découvert la fonctionnalité désobéissance en même temps que je faisais un don pour Agen (50 écus). Et vu que je n'avais pas l'intention de continuer encore longtemps sur ce jeu, c'est pourquoi je fais des dons réguliers à Agen (autant que cela serve à quelqu'un) je l'ai fait deux fois de suite je pensais que ce n'étais qu'une manifestation, c'est quand j'ai regardé les évènements que j'ai compris que j'essayais de prendre le village sans le savoir.
Voilà voilà à vous de décider - Citation :
- [Seconde audience – 9 Novembre 1462 – réquisitoire]
*** Retour au tribunal pour la proc. Un lieu qu'elle ne connaissait que trop bien et c'est tout naturellement que les habitudes revinrent. Drapée de soie noire, elle se présenta à la cour en ce jour de seconde audience pour la suite du procès. Un sourire courtois ornait son visage diaphane alors qu'elle s’avançait à la barre afin de prendre la parole.***
Monsieur le juge,
Noble Assemblée,
Je reprends l'affaire Duché de Guyenne contre Roi_arthur puisque j'ai été nommée procureur il y a deux jours.
Je tiens à signaler que le témoin qui devait comparaître est actuellement dans un état qui nous laisse que peu d'espoir de la voir réapparaître. J'ai convoqué à sa place Ser Alcinoos, en tant que bourgmestre d'Agen
*petite pause avant de reprendre*
Que savons-nous exactement de cette affaire ?
Nous savons d'après la plaidoirie du prévenu, qu'il a fait un don de 50 écus à la mairie. Le maire Alcinoos, nous l'a bel et bien confirmé dans un courrier. Je cite : « C'est exact et cela m'as toujours surpris ,l'individu fait un don et viens le reprendre en prenant la mairie comme si il avait des remords... »
Que le prévenu avoue ensuite avoir tenté de forcer les portes de la mairie mais qu'il s'agissait là d'une erreur.
Puisqu' il nous dit également s'être trompé. Effectivement l'office où sont réceptionnés les dons se trouve juste à côté de la porte du bureau du maire, intrigué, le prévenu a tenté d'ouvrir et s'est fait interpeler par un milicien.
Toutefois, même si le prévenu semble de bonne foi, il s'avère que son étourderie à causé quelques inquiétudes au bourgmestre qui a tout de suite renforcé la garde ce qui a engendré un coup pour la mairie de deux miliciens de plus sur trois jours.
Considérant que le prévenu a reconnu les faits reprochés,
Considérant également qu'il ne s'agissait là d'une méprise et non d'une volonté de nuire.
Je vous demande, Monsieur le juge, de le reconnaître coupable et de le condamner à une amende d'un écu symbolique.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Ode_maelis à la barre
- Citation :
- L'accusation a appelé Alcinoos à la barre
Voici son témoignage :
C'est un dossier sous le bras qu'alcinoos se pointa en la salle de justice, cela commencer a dater cette affaire et les souvenirs s’étiolent à la longue.
Il fit une lecture rapide du dossier et des éléments en sa possession.Puis prit la parole.
Messire Roi_arthur ,effectivement c'est bien le nom que m'avez donner la milicienne a l'époque des faits, j'avais bien vu une serrure forcée mais personne devant la porte pour ma part. Cela m'avait surpris à l'époque vu que celui-ci avait fait un don à la mairie la veille.
Mais ce dernier a avoué ces méfaits , Il reconnait les faits et chose avouée, a moitié pardonnée.
Je ne pense pas donc qu'il y ait eu volonté de nuire mais plutôt un geste idiot .
Alcinoos replia le dossier et attendit la suite sur le banc - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Accusé Roi_arthur levez-vous !
Vous comparaissez aujourd'hui devant le tribunal de Guyenne pour l'accusation de trouble à l'ordre publique et plus présisément de tentative de révolte non-autorisée.
-Attendu les faits de tentative de prise de mairie,
-Attendu que l'accusé à été formellement identifié par un agent de la prévôté,
-Attendu que l'accusé à reconnu les faits,
-Attendu que l'accusé à fais un don de 50 écus à la mairie avant la révolte,
-Attendu que le bureau des dons se trouve à un endroit où la confusion est facile,
-Attendu que la tentative à provoquer du remue-ménage au sein de la mairie.
Vous êtes donc reconnus coupable des faits qui vous sont reprochés avec circonstances atténuantes.
Je vous condamnes à une amende symbolique de 1 écu afin de méditer sur vos actes et ses conséquences!
Si cette décision ne vous convient pas, vous pouvez déposer un dossier sous 15 jours à compté de ce verdict auprès du Tribunal du Palais que vous trouverez à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356
Qu'il soit su qu'en ce quinzième jours du mois de Novembre MCDLXII, justice a été rendue en Guyenne.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. | |
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