[TOP] Ten. Révolte - Lecter_- Relaxé (12.11.1462)

Prend racine Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012

Citation :: 9/06/1462 - procès opposant Lecter_ au Comté de Toulouse

Lecter_ est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation

[Procès opposant le Duché de Guyenne à Lecter_ ]

Ouverture du procès le 08 mars 1462, règne de Orandin de Litneg
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Ombres Verne, Prévôt de Guyenne
Crime : Tentative de Révolte non autorisée
Victime : Maire de Montauban
Accusé : Lecter ( Lecter_ - vagabond
http://www.casimages.com/img.php?i=140608123932715869.png)
Témoins : Kerass et Sarahv

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A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme, n'étant pas sujet de Guyenne, qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois de s'être révolté sans autorisation contre la mairie de Montauban.

*** Le procureur procéda à la lecture solennel du coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
=> - Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois. <=
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2176403 )

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Au cours de la nuit du 5 au 6 juin 1462, une tentative de révolte contre la mairie de Montauban a eu lieu. Le groupe de gardes de cette nuit là ont maté les révoltés. Le chef de groupe Kerass a reconnu l'un des révoltés et nous a fourni son identité qui c'est vue confirmée par une garde du groupe, Sarahv. L'identification ayant été possible grâce aux préventions et aux avertissements pris par les forces de la prévôté.

[ 06/06/1462 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Lecter_ parmi les assaillants. ]

Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

La dame Sarahv et le sieur Kerass seront appelés à témoigner durant ce procès.

Je laisse la parole à l'accusé !

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Citation :: Première plaidoirie

Empreint d'une profonde et compatissante mansuétude envers les pauvres hères qui déambulent dans ce bas monde, l'accusé dont je rapporterai les propos céans, ne maîtrise pas le francoy dans toute sa finesse, étant angloy, mais tient toutefois à assurer sa défense dans une langue connue de tous puisque celle comprise par les croyants et bien plus explicite que tout discours approximatif.

Il m'a demandé de vous livrer sa plaidoirie préférant garder une certaine distance avec les sorciers qui, par l'œuvre satanique du démon, ont mis un nom sur un visage qu'ils ont cru reconnaitre et accusé à tort un innocent. Il vous l'explique d'ailleurs dans l'exposé qui suit tout en réclamant l'intervention de la Grande Inquisition sur les terre montalbanaises corrompues par le malin.

La Joie, en défenderesse, déplia un parchemin que lui avait remis son client et lu à haute et intelligible voix la défense de l'anglois.

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Ceci exposé, elle attendit les réactions et commentaires de l'accusation, qui ne manqueraient pas, soit d'être de mauvaise foy, soit de taper en touche pour se dérober à son devoir de réponse.

Le malin n'aimait pas qu'on s'adresse à lui dans la langue du Seigneur.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: La défense a appelé Berthe. à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Lecter_ à la barre

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

-Attendu que cette affaire contient un vice de procédure au regard du grand coutumier de guyenne.

Vous êtes donc relaxé pour vice de procédure.

Si cette décision ne vous convient pas, vous pouvez déposer un dossier sous 15 jours à compté de ce verdict auprès du Tribunal du Palais que vous trouverez à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Qu'il soit su qu'en ce douzième jours du mois de Novembre MCDLXII, justice a été rendue.