[TOP] Révolte - Elisa - Relaxée (26.08.1462)

Prend racine Messages : 474 Date d'inscription : 03/06/2012

Citation :: Acte d'accusation

*Le procureur arriva au tribunal avec une petite pile de dossiers à instruire aujourd'hui. Second dossier dans le cadre d'une coopération judiciaire, il fit signe aux gardes qui firent entrer l'accusé.*

Dame Elisa, vous êtes ici amenée à répondre de vos agissements sur le territoire du Comté de Guyenne. En vertu du traité de coopération judiciaire, la justice du Périgord Angoumois devient le porte-parole de la justice de Guyenne.

[Procès opposant le Duché de Guyenne à Elisa ]

Procès ouvert suite à la demande du Duché de Guyenne en date du 6 aout 1462 dans le cadre de la coopération judiciaire avec le Comté du Périgord-Angoumois.

Province requérante : Duché de Guyenne, sous le règne de Orandin de Litneg
Procureur : Hadrian de Chéroy ( IG : Hadrian. )

Province requise : Comté du Périgord-Angoumois, sous le règne de Colhomban d'Eusébius
Procureur : Trencavel de Montségur

Traité de coopération en date du 20 décembre 1460
( http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=16678217#16678217 )

Accusée : Elisa

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****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 6 aout 1462, règne de Orandin, Régnant de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Maurrane Hebourg d'Orélus, lieutenant d'Agen
Crime : Pillage des caisses de la mairie d'Agen suite à une révolte.
Victime : Mairie d'Agen
Accusée : Elisa
[Nom IG : Elisa / niveau II
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Elisa ]

******************************************************************

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'une femme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir participé au pillage de la mairie d'Agen qui se trouve être une ville sur les terres Guyennoises.

*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 2 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 2

Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- [...]

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************

Avant d'énoncer les faits, je précise que dans cette affaire les dommages ou préjudices ont été causés à la municipalité d'Agen.

Dans la nuit du 31 juillet au 1er aout 1462, une révolte a eu lieu dans la ville d'Agen. Les assaillants ont prit la municipalité d'Agen sans accord du conseil ducal. Une fois fait, les révoltés se sont partagés le butin avant de filer.

En ce qui concerne notre accusée, lors de la reprise de la mairie par les autorités Guyennoises, des traces de dons ont été relevés. Parmi ces traces, il y avait de multiple dons de la mairie d'Agen, sous le contrôle des révoltés, à Elisa ici présente. Ce don s’élève à 132 écus.

En voici la preuve écrite présentes dans les archives de la mairie d'Agen :
*** Le procureur fut circuler le bout de papier dans le tribunal ***

(2014-08-01 15:39:00 621 Don à Elisa par thecorzze 132,00
2014-08-01 15:39:00 53 Don à Elisa par thecorzze 132,00 )

Pour ce qui est de l'estimation des biens volés lors de la révolte, en plus de cette somme, ils ont pillé la mairie dans la totalité ce qui représente une importante somme d'argent.

J'ajoute également que les supposés révoltés ont quitté la Guyenne avec l'accusée, ce qui implique qu'ils se connaissaient.

Durant ce procès, la vice prévôt dame Maurrane28 sera appelée à témoigner.

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole afin qu'elle puisse nous expliquer explique le pourquoi de ces dons !

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Elisa entra dans la salle.

Bonjour.
Si je peux me permettre quand vous attaquez quelqu'un vous lui laissez votre nom ????

Ce don n'est pas une preuve. De plus je vais demander a la mairesse de bergerac de temoigner des efforts que je fais pour l'aider dans la cueillette a bergerac. Il est evident que quand on brigande on rend ce genre de services.....

Vous ne savez vraiment plus quoi faire pour faire travailler votre justice. Mais au lieu de chercher des betes la ou il n'y en n'a pas vous feriez mieux de traquer les vrais brigands...
De toutes facons je n'ai plus rien...

Citation :: La défense a appelé Dexeryl à la barre

Voici son témoignage :

*Dexeryl arrive dans la salle *

Bonjour votre honneur

Je ne peux rien vous dire sur les faites reprocher sur dame Elisa .

Je sais que je lui acheter des fruits qu'elle a récolter dans le verger de Bergerac .

Je vous remercie de m'avoir écouter .

* Elle se lève puis va s'assoir dans la salle *

Citation :: Le sixième jour du mois d'août 1462, la dénommée Elisa a été assignée devant la justice du Comté de Périgord Angoumois pour Trouble à l'Ordre Public, en vertu du traité de coopération judiciaire avec le Duché de Guyenne.

Le parquet accuse Elisa d'avoir participé au pillage de la mairie d'Agent, dans la nuit du 31 juillet au 1er août 1462, sans accord du conseil ducal. Un papier mentionne le don d'écus par la mairie d'Agen à l'accusée.

La défense mentionne qu'un bout de papier n'est pas une preuve, et qu'elle a fait des efforts pour la mairie de .. Bergerac.

Le parquet n'a pu prononcer de réquisitoire.

La défense avance les même arguments que lors de la première plaidoirie.

Verdict:

Attendue la non réquisition de peine (/HRP Le procès a été avancé automatiquement, ticket Admin non réglé/),

Attendue l'absence de preuve plausible pour manque de témoignage de l'accusation,

Nous, Eyrault, en qualité de juge pour le présent procès, déclarons ce vingt-sixième jour du mois d'août 1462 que nous relaxons Elisa.