Angat
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![[T.O.P] Elvet->Coupable Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: [T.O.P] Elvet->Coupable ![[T.O.P] Elvet->Coupable Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Mer 5 Mar 2014 - 12:47 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- [Procès opposant le Duché de Guyenne à Elvet]
****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 15 janvier 1462, règne de Jeroen, Duc de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Alexakis, Lieutenant de Cahors
Crime : Racket sans violence , le 14 janvier 1462, sur la route entre Cahors et Villefranche du Rouergue.
Victime : Iganur
Accusé : https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/velvet10.jpg
[Elvet / SRING - Ducato di Modena / niveau 1]
*** La seconde audience de la journée. L'honneur avait été donné aux hommes en cette journée chargée en procès. Comme d'habitude, la jeune femme refit ses nattes bien serrées et les rejeta dans son dos avant d'entrer. Le bruissement de ses jupons de velours noirs signalèrent sa présence. Dès qu'elle mettait les pieds dans un tribunal après s'être assurée que l'accusé ne pouvait ignorer sa convocation au tribunal, elle se demandait toujours si le banc resterait vide ou si enfin les malfaiteurs oseraient venir se défendre.***
A la noble cour de justice de Guyenne,
Madame le Juge,
Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre d'un habitant de Cahors, Ser Iganur.
*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***
**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)
Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )
************************************************************
Le 14 janvier 1462, Ser Iganur effectuait un voyage de Villefranche à Cahors pour ramener du bois destiner à alimenter la ville de Cahors.
C'est alors q'un groupe composé de quatre personnes l'a attaqué. Bien que le cadurcien avait la ferme intention de riposter sans retenir sa main au risque de tuer les assaillants, leur supériorité numérique leur a permis de le dépouiller et de déguerpir aussi vite, sans le blesser ni le désarmer. Ils lui ont dérobé plus de 100 écus, 10 peaux, une charrette et 67 stères de bois.
(15/01/1462 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cetta de Elvet de Galileo et de Mafalda .)
Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs dont l'un correspond trait pour trait à notre accusé.
Un homme au parlé italien, portant un caque, un manteau de fourrure pourpre, des bottes fourrées, un bâton et un bouclier.
Voici le portrait que nous avons pu en tirer.
*** montrant à tous la représentation d'Elvet***
https://i.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/velvet10.jpg
Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de notre accusé.
La victime, Ser Iganur sera appelé à témoigner durant ce procès.
Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.
Nous lui laissons la parole ! Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- *** Il y a des jours où la baronne préférerait être dehors, à flâner. Sauf que dehors, il y avait la maladie qui sévissait. D’ailleurs, dans le tribunal, elle entendait des gens tousser. Pas étonnant que les accusés ne souhaitaient pas y mettre les pieds. Une tape légère sur son épaule pour lui signaler qu’on l’attendait. Elle rougit légèrement avant de s’avancer. ***
Madame le Juge,
L’accusé n’a pas souhaité se défendre ! Et je tiens à souligner la petitesse de cet acte puisqu’ils sont tombés à quatre sur un homme seul. Un homme qui œuvrait pour le bien de son village alors qu’il convoyait un chargement de bois et des peaux. Un homme à qui ils ont dérobés tout le chargement, la charrette et ses biens personnels. Il y en a pour une valeur de plus 750 écus !
Aussi, nous allons faire bref.
Considérant l’absence de l’accusé et que son silence est preuve de culpabilité.
Considérant le témoignage de la victime
Je vous demande de reconnaître l’accusé coupable de brigandage et de lui infliger une peine minimale de 3 jours de prisons et une amende de 200 écus.
Merci de m’avoir écouté.
*** La procureur retourna prendre place sur son banc *** Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Iganur à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Iganur entra une seconde fois de la soirée dans la salle, enleva son heaume en prenant soin de ne pas faire trop de bruit métallique, et se dirigea à nouveau à la barre.
**Mesdames, Messieurs, bonjour.
L'affaire m'opposant à ce triste sire est très similaire à celle s'opposant au Sieur Galileo.
C'est pourquoi je me suis permis de me procurer une copie de ma déposition précédente auprès du greffier, afin de vous la lire ici, et d'assurer une parfaite cohérence de mes propos, et une égalité dans les charges et les accusations que je porte à l'encontre de ce suspect, le terrible forfait étant commit en groupe par quatre personnes.
Je me lance :
"Madame le procureur, Monsieur le juge, bonjour.
Si je suis ici devant vous aujourd'hui, ce n'est pas par plaisir.
Ce n'est pas que le lieu soit déplaisant. L'édifice est même plutôt impressionnant.
Mais j'aurais aimé le visiter en d'autres circonstances et préférerais être au marché en train de vendre mon bois.
Mais il n'en est rien.
Mon aventure commence le 11 de ce mois. Je contactais alors notre Capitaine, Sieur Anthy d'Arden, afin d'obtenir des renseignements sur d'éventuels mouvements brigands sur la route menant de Cahors à Villefranche. Celui-ci me répondit par la négative.
Je pris donc le chemin de cette ville voisine avec la ferme intention d'acheter du bois pour le revendre dans ma commune, chose que la Maire de Cahors avait préconisé lors de sa dernière missive.
Lors de ma journée sur place, j'achetais donc pour 62 stères de bois, et coupa moi même 5 stères de chêne.
Par la même occasion, étant tisserand de profession, j'achetais 10 peaux, les prix étant plus attractifs qu'à Cahors. Pour transporter tout cela, j'achetais aussi une charrette.
Il me restait environ 100 écus lorsque je décidais de reprendre le chemin de Cahors le lendemain.
Je tiens à noter que c'est la première fois depuis plus d'un an et demi que j'entreprenais ce genre de voyage commercial.
Sur le chemin du retour, après avoir croisé entre autre, la lance du Sieur Sancte, je me fis attaquer par un groupe de 4 personnes, dont l'un correspond à la description citée et montrée précédemment par Dame Zoyah.
Ceux-ci me dépouillèrent de tous mes achats et du reliquat de ma bourse. Fort heureusement, ils n'ont ni réussi à me blesser, ni à porter atteinte à mon intégrité physique. Comme l'indique Madame le procureur, je n'ai pas retenu mes coups pour me défendre.
Le vol effectué est d'une valeur de presque 700 écus d'après mes calculs (valeur d'achat, je ne compte ni le coût du déplacement, ni le manque à gagner par le bénéfice qu'aurait occasionné la revente du bois, ou la transformation des peaux en vêtements).
Pour résumer, je déplore le fait de :
- M'être fait attaquer sans sommation sur les routes de notre duché
- M'être fait voler des marchandises destinées à :
1=> Alimenter en bois le marché de Cahors (il y a actuellement 0 stères sur le marché)
2=> Rémunérer une activité ponctuelle de marchand
Merci de m'avoir écouté.
Je reste à disposition des instances de Justice pour tout besoin d'information supplémentaire."
Mesdames, Messieurs, ce n'est sans doute pas très protocolaire, mais il me semble que les circonstances m'obligent à vous dire, à tout de suite pour un nouvel épisode. **
Iganur se retira momentanément de la salle sous le tintement de ses bottes métalliques Le jugement a été rendu - Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous.
Attendu que les témoignages à votre encontre et contre vos compères sont édifiants et ne prêtent aucune ambiguïté quant à votre responsabilité concernant les faits évoqués, et vous identifiant clairement,
Attendu que l’attaque en bande organisée est une circonstance aggravante pour un crime,
Attendu que vous avez brillé ici par votre absence lors de l’audience et n’avez aucunement tenté de vous défendre,
Moi Ombres Verne, Juge de Guyenne, en ce 16 février 1462 vous condamne à 4 jours de prison ferme et 20 écus d’amende.
Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.
Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356 »
Garde, emparez vous de lui!!!
L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 20 écus.
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