[T.O.P] Gzav->Coupable

Acte d'accusation

Citation :: [Procès opposant le Duché de Guyenne à Gzav]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 16 janvier 1462, règne de Jeroen, Duc de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Alexakis, Lieutenant de Cahors
Crime : Racket sans violence , le 29 décembre 1461, sur la route entre Cahors et Villefranche du Rouergue.
Victime : Auby
Accusé : Gzav (Cahors / niveau 4)

*** Alors qu'il planait sur la victime un doute quant au rôle qu'elle aurait pu jouer dans les révoltes de Cahors, une plainte avait enfin rejoint le tribunal. Zoé envoya une convocation à remettre en main propre à l'accusé et une fois qu'elle était certaine qu'il ne pouvait ne pas savoir qu'on l'attendait au tribunal, prit le chemin de la cour de justice. Comme habitude elle salua l'assemblée et se présenta à la barre afin d'énoncer à voix haute son acte d'accusation. ***

A la noble cour de justice de Guyenne,
Madame le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de dame Auby.

*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************

Le 29 décembre 1461, Dame Auby alors qu'elle cheminait sur la route de Cahors à Villefranche du Rouergue, s'est faite dépouiller de tous ses biens par un homme, soit quelques 1000 écus et de nombreux biens (poissons, fers, bois, un escalier une charrette du pain un tabouret)

(30/12/1461 04:07 : Vous avez été racketté par un brigand)

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de son agresseurs qui n'est autre que notre accusé.

Barbe brune qui lui mange tout le bas du visage, des cheveux noirs en bataille, de long sourcils fins qui atteignent ses tempes, de petits yeux perçants, la bouche épaisse et vêtu d'un mantel bleu

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** faisant circuler l’œuvre ***
http://www.lesroyaumes.com/brigand.php?i0=M&i1=72301212&i2=11609&i3=8509&i4=0&i5=8902&i6=0&i7=0&i8=0&i9=0&i10=0&i11=10808&&_ga=1.198302319.1777880031.1389115237

Il s'agit bien là de notre accusé qui n'est autre qu'un carducien fréquentant les bancs de notre université et répondant au nom de Gzav.

Je précise que Ser Gzav a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

Je laisse la parole à l'accusé !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *** La jeune femme expulsa un soupir soulagé de sa poitrine lorsque la victime se présenta enfin. Encore un peu, et elle se voyait demander à ce que l'accusé soit relaxé en raison de l'absence du principal témoin. ***

Madame le Juge,

En l'absence de défense de l'accusé, je ne vois rien d'autre à ajouter. A savoir que l'accusé est un nantis de Cahors et qu'il donne des cours à notre université, aussi, s'il avait été injustement accusé, je ne doute pas que nous l'aurions entendu !

Je vous demande donc, Madame le Juge, de reconnaître ser Gzav coupable et de le condamner à une peine de prison de 6 jours !

Merci de m'avoir écouté

*** la jeune femme regagna le banc de l'accusation***

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur,
Je vous prie d'accepter toutes mes excuses pour n'avoir pu déposer lors de la première plaidoirie.
N'en déplaise à Dame Zoé et au lieutenant Alexakis, je réfute l'accusation qui m'est portée.
Le portrait dressé par Dame Auby ne peut m'incriminer. Je ne porte pas de barbe, mes cheveux ne sont pas hirsutes et c'est bien la première fois qu'on me décrit avec une bouche épaisse.
Je laisse le soin à la cour et à votre honneur de m'observer : je ne suis pas le brigand décrit par l'accusation !
Je sollicite donc votre Honneur pour reconnaître mon innocence.
Merci de votre attention.

L'accusation a appelé Auby à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Monsieur et Madame de la cours bien le bonjour,

Je suis Auby de Bordeau, je me presente a vous en tend que pleingnante.
au moment ou j'ai deposé plainte, j'ai dresser le tableau de tout mes bien perdus (sans les quantité) tout en omettant aucun detaile, a ceci j'ajouterais comme élément que le dit messire a vendus des biens correspondant a ce qu'il ma volé a des prix dérisoire:
"07/01/1462 16:00 : Vous avez acheté à Gzav 1 kilo de minerai de fer pour 17,00 écus."
Si messire Gzac connaissait la valeur marchant des dit produit il ne les braderais pas a ce prix la!

je reste a disposition de la cours pour repondre a toute les question

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous.

Attendu que les témoignages à votre encontre,

Attendu que vous avez agi seul et que c'est votre première condamnation.

Moi Ombres Verne, Juge de Guyenne, en ce 6 février 1462 vous condamne à 1 jours de prison ferme.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356 »

Garde, emparez vous de lui!!!

L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

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