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 [TOP-brigandage] Kaivan

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maurrane28
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maurrane28


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MessageSujet: [TOP-brigandage] Kaivan   [TOP-brigandage] Kaivan Icon_minitimeJeu 11 Juil 2013 - 17:57

Citation :
Duché de Guyenne contre Kaivan

Chef d'inculpation : TOP

Suspect :

Les faits : Messire Salvor voayageait entre Agen et Montauban lorsqu’il s’est fait racketté par messire Kaivan. Il a perdu 70 écus environ et 25 sacs de maïs. Il m’a donc contacté par missive pour monter un dossier de plainte.

Préjudices subits : Messire Salvor a été racketté de 70 écus environ et 25 sacs de maïs.

Casier judiciaire : vierge

Responsable de la Plainte :Maurrane Hebourg, sergent d’Agen

Victime : Salvor

Pièces à conviction :
Citation :
11/07/1461 04 :11 : Vous avez été racketté par Kaivan .

Témoins possibles : Salvor, la victime

Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Echanges de courriers :

Citation :
Expéditeur : Salvor
Date d'envoi : 11/07/1461 - 13:44:50
Titre : Re: Information de la prévôté
Bonjour,

Juste pour vous signaler que je me suis fait brigander par Kaivan entre Agen et Montauban !

Bien à vous,

Salvor

Citation :
Rebonjour Salvor,

Je vais monter un dossier, mais pour cela il me faut votre déposition. C'est pourquoi, je vous demande de remplir le questionnaire suivant:

Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom :
La date de votre agression :
Le lieu de votre agression : sur la route entre et

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ?
Connaissez-vous des témoins potentiels ?

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?

Estimation des biens volés :

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ?

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ?

Remarques supplémentaires :

Maurrane Hebourg, sergent d'Agen

Citation :
Expéditeur : Salvor
Date d'envoi : 11/07/1461 - 15:18:52
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Plainte
Plainte pour brigandage - Déposition de la victime

Votre nom : Salvor
La date de votre agression : dans la nuit du 10 au 11 juillet 1461
Le lieu de votre agression : sur la route entre Agen et Montauban

Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? Non
Connaissez-vous des témoins potentiels ? Aucun

Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ? Racketté purement et simplement sans coups

Estimation des biens volés : 70 écus et 25 sacs de maïs (environs)

Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ? Son nom est Kaivan. Il s'est présenté à moi avant de m'agresser.

Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...) C'est un homme grand, brun au regard bleu gris. Il doit mesurer dans les 1m90 et peser dans les 90kg.

Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? Si je peux témoigner depuis un autre comté oui.

Remarques supplémentaires :
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MessageSujet: Re: [TOP-brigandage] Kaivan   [TOP-brigandage] Kaivan Icon_minitimeSam 13 Juil 2013 - 21:35

Très bien, je prépare l'acte d'accusation et lancerai le procès dès que... hum... je serais en état.

Merci pour votre travail, Maurrane.
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MessageSujet: Re: [TOP-brigandage] Kaivan   [TOP-brigandage] Kaivan Icon_minitimeDim 14 Juil 2013 - 18:54

« L'accusé ne se trouve plus en Guyenne. Je rédige donc l'acte d'accusation et, si dans vos rapports de douane vous voyez cet individu revenir sur nos terres, vous en informerez mon successeur. La prescription est de 6 mois pour des faits de brigandage. »

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MessageSujet: Re: [TOP-brigandage] Kaivan   [TOP-brigandage] Kaivan Icon_minitime

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