Gouvernement et institutions de Guyenne |
| | [TOP-brigandage] Kaivan | |
| | Auteur | Message |
---|
maurrane28 Ancêtre
Messages : 855 Date d'inscription : 03/02/2013 Localisation : Agen
Feuille de personnage Niveau: (2/4) Profession: Charpentier Equipement: Baton + Bouclier
| Sujet: [TOP-brigandage] Kaivan Jeu 11 Juil 2013 - 17:57 | |
| - Citation :
- Duché de Guyenne contre Kaivan
Chef d'inculpation : TOP
Suspect :
Les faits : Messire Salvor voayageait entre Agen et Montauban lorsqu’il s’est fait racketté par messire Kaivan. Il a perdu 70 écus environ et 25 sacs de maïs. Il m’a donc contacté par missive pour monter un dossier de plainte.
Préjudices subits : Messire Salvor a été racketté de 70 écus environ et 25 sacs de maïs.
Casier judiciaire : vierge
Responsable de la Plainte :Maurrane Hebourg, sergent d’Agen
Victime : Salvor
Pièces à conviction : - Citation :
- 11/07/1461 04 :11 : Vous avez été racketté par Kaivan .
Témoins possibles : Salvor, la victime
Article de loi enfreint par l'inculpé : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)
Article 3 Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté . Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé. - Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville. - Tout refus de payer les taxes. - Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...) - L'insulte, la diffamation. - La rapinerie. - Le meurtre, ou la tentative de meurtre. - Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois. - Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.
Echanges de courriers :
- Citation :
- Expéditeur : Salvor
Date d'envoi : 11/07/1461 - 13:44:50 Titre : Re: Information de la prévôté Bonjour,
Juste pour vous signaler que je me suis fait brigander par Kaivan entre Agen et Montauban !
Bien à vous,
Salvor - Citation :
- Rebonjour Salvor,
Je vais monter un dossier, mais pour cela il me faut votre déposition. C'est pourquoi, je vous demande de remplir le questionnaire suivant:
Plainte pour brigandage - Déposition de la victime
Votre nom : La date de votre agression : Le lieu de votre agression : sur la route entre et
Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? Connaissez-vous des témoins potentiels ?
Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ?
Estimation des biens volés :
Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ?
Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...)
Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ?
Remarques supplémentaires :
Maurrane Hebourg, sergent d'Agen - Citation :
- Expéditeur : Salvor
Date d'envoi : 11/07/1461 - 15:18:52 Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Plainte Plainte pour brigandage - Déposition de la victime
Votre nom : Salvor La date de votre agression : dans la nuit du 10 au 11 juillet 1461 Le lieu de votre agression : sur la route entre Agen et Montauban
Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? Non Connaissez-vous des témoins potentiels ? Aucun
Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ? Racketté purement et simplement sans coups
Estimation des biens volés : 70 écus et 25 sacs de maïs (environs)
Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ? Son nom est Kaivan. Il s'est présenté à moi avant de m'agresser.
Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...) C'est un homme grand, brun au regard bleu gris. Il doit mesurer dans les 1m90 et peser dans les 90kg.
Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? Si je peux témoigner depuis un autre comté oui.
Remarques supplémentaires : | |
| | | Ithil. Prend racine
Messages : 433 Date d'inscription : 03/03/2013 Age : 42 Localisation : Bordeaux
Feuille de personnage Niveau: (3/4) Profession: Boucher Equipement: Epée
| Sujet: Re: [TOP-brigandage] Kaivan Sam 13 Juil 2013 - 21:35 | |
| Très bien, je prépare l'acte d'accusation et lancerai le procès dès que... hum... je serais en état.
Merci pour votre travail, Maurrane. | |
| | | Ithil. Prend racine
Messages : 433 Date d'inscription : 03/03/2013 Age : 42 Localisation : Bordeaux
Feuille de personnage Niveau: (3/4) Profession: Boucher Equipement: Epée
| Sujet: Re: [TOP-brigandage] Kaivan Dim 14 Juil 2013 - 18:54 | |
| « L'accusé ne se trouve plus en Guyenne. Je rédige donc l'acte d'accusation et, si dans vos rapports de douane vous voyez cet individu revenir sur nos terres, vous en informerez mon successeur. La prescription est de 6 mois pour des faits de brigandage. » - Spoiler:
Le 14 du mois de Juillet de l’an de grâce 1461,
Accusateur : Le Duché de Guyenne Procureur : Ithilien Juge : Bailey_
Accusé : Kaivan Village d'origine: Inconnu Statut : Vagabond
Victime : Messire Salvor
*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience. Le Procureur, Ithilien, entra tribunal, avec sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, Ithilien salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*
« Signore Kaivan comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois en son Article Troisième d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre du Signore Salvor, sur la route menant de Agen à Montauban, dans la nuit du 10 au 11 du mois de Juillet de l'an de grâce 1461, lui extorquant environ 70 écus et 25 sacs de maïs. Et l'accusé pour accomplir son forfait, a infligé de tels coups à la victime, que celle-ci, aujourd'hui encore, peine à se remettre de ses blessures ! Le témoignage de ce dernier sera d'ailleurs requis à cette barre, ainsi que celui de la Lieutenante ayant instruit l'affaire. »
*Ithilien rappela ensuite le texte de loi :*
"Livre II : De la justice [...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation [...]Article 3 Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté . Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend : [...] - La rapinerie. [...]"
*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
« Voici le courrier que la victime a envoyé le jour-même de l'agression au Lieutenant Maurrane, instruisant l'affaire. »
"Expéditeur : Salvor Date d'envoi : 11/07/1461 - 13:44:50 Titre : Re: Information de la prévôté Bonjour,
Juste pour vous signaler que je me suis fait brigander par Kaivan entre Agen et Montauban !
Bien à vous,
Salvor"
« Maurrane d'Hebourg lui a alors répondu en lui envoyant le formulaire de déposition que la victime a rapidement rempli : »
Expéditeur : Salvor Date d'envoi : 11/07/1461 - 15:18:52 Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Plainte Plainte pour brigandage - Déposition de la victime
Votre nom : Salvor La date de votre agression : dans la nuit du 10 au 11 juillet 1461 Le lieu de votre agression : sur la route entre Agen et Montauban
Étiez vous en groupe, si oui avec qui ? Non Connaissez-vous des témoins potentiels ? Aucun
Comment s'est déroulée l'agression ? Avez vous été blessé, si oui de quelle manière ? Racketté purement et simplement sans coups
Estimation des biens volés : 70 écus et 25 sacs de maïs (environs)
Connaissez vous l'identité de votre agresseur ? Si oui comment ? Son nom est Kaivan. Il s'est présenté à moi avant de m'agresser.
Toute information permettant d'identifier votre agresseur (par exemple :description physique, accent, tenue, signe caractéristique...) C'est un homme grand, brun au regard bleu gris. Il doit mesurer dans les 1m90 et peser dans les 90kg.
Seriez vous prêt à témoigner au tribunal contre votre agresseur ? Si je peux témoigner depuis un autre comté oui. "
*La Procureure rappela, alors, les droits du prévenu :*
« Signore Kaivan, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval ; Maître Dyvina ; Maître Philipusaficus ; Maître Holden.Caulfield. »
*Elle indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2124895). Enfin, accompagnant ses dires d'un geste de la main, elle conclut :*
« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »
| |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [TOP-brigandage] Kaivan | |
| |
| | | | [TOP-brigandage] Kaivan | |
|
Sujets similaires | |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|