Angel_Marcus [TOP] - COUPABLE

Citation :: Le 21 du mois de Juin de l’an de grâce 1461,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Ithilien
Juge : Smer.

Accusé : Angel_Marcus
Village d'origine: Agen
Statut : Érudit

Victime : La mairie d'Agen.

*Le prévenu avait été convoqué en salle d’audience. La Procureure, Ithilien, parut au tribunal, avec sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. Les agents de la Prévôté et elles-mêmes n'avaient pas chomé pour parvenir à mettre cet individu devant le Tribunal. D'un signe courtois, elle salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Angel_Marcus comparaît aujourd’hui ci-devant la cour car il est accusé, selon le chapitre IV du Livre II du Coutumier Guyennois en son article troisième, d’avoir troublé l'ordre public. En effet, le prévenu ne paye plus ses impôts depuis le mois d'avril. Le témoignage de Maurrane Hebourg, en sa qualité de maire de la ville d'Agen, sera d'ailleurs requis à cette barre. »

*Ithilien rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre IV : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
[...]
- Tout refus de payer les taxes.
[...]"

*et fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier l'ensemble des preuves incriminant le prévenu : *

*Angel_marcus : 21,00 écus (+7,35 écus de pénalité) avant le 5/05/1461
Angel_marcus : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/06/1461
Angel_marcus : 21,00 écus (+10,29 écus de pénalité) avant le 21/04/1461
Angel_marcus : 21,00 écus (+13,02 écus de pénalité) avant le 8/04/1461
Angel_marcus : 21,00 écus (+4,41 écus de pénalité) avant le 19/05/1461*

« La mairesse d'Agen a ainsi, le 29 mai 1461, envoyé au prévenu un courrier de conciliation : »

*Bonjour,
Je me permets de vous écrire pour vous rappeler que vous n'avez pas payé vos impôts.
Je vous invite à réguler votre situation le plus vite possible.
Je tiens également à vous souligner que vous pouvez être poursuivit par la mairie si vous n’avez pas payez vos impôts.
Si jamais vous avez des difficultés financières, un arrangement peut être trouvé avec la mairie.

Cordialement,
Maurrane Hebourg, mairesse d’Agen*

« Dont voici la réponse par le signore Angel_Marcus, montrant clairement l'échec de la conciliation : »

*Expéditeur : Angel_marcus
Date d'envoi : 29/05/1461 - 18:05:20
Titre : Re: Impôts non payés: rappel
Meme pas en reves*

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu : *

« Signore Angel_Marcus, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval ;
Maître Dyvina ;
Maître Philipusaficus ;
Maître Holden.Caulfield »

*Elle indiqua le lieu alors où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2112402). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il/elle conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La chose est simple, tant que ce chien de PP n'aura pas remboursé ce qui lui a ete preté, je ne donnerais rien.

La défense a appelé Angel_marcus à la barre

Citation :: Je demande ma condamnation a mort, j'ai plus le gout ni l'envie de poursuivre.
Aider moi a finir tout ca au plus vite.

L'accusation a appelé Maurrane28 à la barre

Citation :: Maurrane arriva à la barre

Dame Procureur, messire Juge,

Lorsque j'étais maire d'Agen, j'ai remarqué que messire Angel_marcus ne payait pas ses impôts envers la mairie d'Agen. Je lui ai donc envoyé un courrier, pour lui rappeler son devoir. J'ai reçu une réponse peu de temps après, qui était très claire : messire Angel_marcus n’avait pas l’intention de payer ses impôts.
J'ai donc contacté le lieutenant Alcinoos pour lui faire part de cette affaire et lui demander de monter un dossier de plainte, ce qu’il a fait.
Je souhaiterais ajouter, que j’ai remarqué que messire Angel_marcus avait embauché quelqu’un hier, alors qu’il ne paye pas ses impôts. (22/06 10:44 : Angel_marcus embauche Taniet pour 18,05 écus).

Maurrane alla se rassoir.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *La Procureure écouta avec attention et d'un air dubitatif la plaidoirie de la défense, ou devrais t-on dire les deux plaidoiries.*

« Le prévenu ne conteste donc pas les faits qui lui sont reprochés, bien au contraire ; il les revendique. Par ses paroles, il affirme clairement et irrévocablement sa volonté de ne pas se soumettre aux taxes municipales. Ainsi, il contrevient à l'article 3 du chapitre IV du livre II du grand Coutumier de Guyenne, qui énonce :

"Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
[...]
- Tout refus de payer les taxes.
[...]"

Concernant son souhait d'être supplicié, je doute que la Justice puisse accéder à son désir au vu de la gravité de son délit. Pour autant, au vu des faits avérés et des aveux du prévenu, je, Ithilien Procureure de Guyenne, demande à ce que Angel_Marcus soit condamné au paiement intégral des impôts municipaux, d'une amende de 10 écus pour frais de Justice et d'une peine de prison de 3 jours.

Merci de votre attention. »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Entendu que l'accusé n'a point l'air d'avoir l'intention de payer ses impôts, se vante de ne point les payer, moi, Stephane702 juge du Guyenne, déclare l'accusé coupable des faites qui lui sont reprochés et condamne le prévenu à s'acquitté de ses impôts ainsi que des frais de retards, à 3 jours de prisons et à une amende de 50 écus.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.

» [T.O.P] Eustache_le_moine->Coupable
» [TOP] Lili_Marie_Celeste - 11/02/1456 - coupable
» [T.O.P] Dulin->Coupable
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