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 Avyd [HT] - Relaxé

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Ithil.
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MessageSujet: Avyd [HT] - Relaxé   Avyd [HT] - Relaxé Icon_minitimeVen 21 Juin 2013 - 8:46

Acte d'accusation

Citation :
Nous sommes réunis en ce douzième jour du mois de mai de l'an 1461, pour juger Messire Avyd, conseiller de Guyenne.
Messire Avyd est en effet accusé d'être sorti de son devoir de réserve et d'avoir divulgué des informations concernant la défense de Guyenne en place publique, par la publication d'un communiqué affiché avec ses quatre co-lisitiers en gargote et dans toute la Guyenne.

Voici ledit communiqué des élus GPS, principale pièce à conviction dont je vous fais immédiatement lecture:

"Peuple de Guyenne,


Un mois s'est écoulé depuis que l'élection est passée. Durant ce mois-ci de nombreuses décisions ont été prises, de nombreuses actions ont été entreprises. Bientôt vous pourrez voir fleurir sur le panneau des annonces ducales les bilans de la mi-mandat, tous aussi insipides qu'inintéressants, masquant ce qui s'est passé réellement durant ce mois mouvementé.
Nous allons vous dresser le bilan de ce Conseil Ducal tel que vécu, observé, combattu par l'opposition que nous représentons. Une opposition confinée à un rôle de figuration, dont vos oligarques n'ont guère voulu écouter les précieux conseils. GPS s'est battu pour vous, il est temps maintenant de vous dévoiler la vérité de la façon la plus concise et la plus claire.

Conflit entre la Couronne de France et l'Eglise Aristotélicienne Romaine

Quel peuple saurait choisir entre sa foi et sa loyauté ? La Guyenne a maintes fois affirmé son loyalisme, mais depuis toujours celle-ci est profondément une terre attachée à la religion aristotélicienne romaine.
La coalition R$P & HORIZON a fait fi des deux piliers qui fondent notre Duché en nous entrainant dans une guerre ne nous concernant pas. Comme tout bon sujet de Guyenne, il nous est impossible de choisir entre foi et loyauté. Seuls les hypocrites choisissent leur camp aussi facilement. Nous avons défendu férocement notre solution : se préparer à parer toute éventuelle attaque et affirmer de manière officielle la neutralité de la Guyenne dans ce conflit fratricide. Le Poitou a suivi cette voie et se porte aujourd'hui très bien, sans aucun trouble intérieur. Le Languedoc, dans un élan d'intelligence, a quant à lui demandé l'avis du peuple Le constat est aujourd'hui sans appel, à l'instar des provinces entrées dans le conflit : l'union se déchire et le peuple se divise. En prenant cette décision, la coalition R$P & HORIZON menée par la Duchesse Cyrinea a porté un coup grave à l'unité de notre Duché.
Actuellement, certains font route vers le sud pour rejoindre les croisés, d'autres appellent à l'insurrection en nos terres. Et pourquoi ? Pour plaire à un Roi qui divise plus que n'unit ; pour des affinités avec un dauphin hérétique ; pour un si précieux fief de retraite que notre duchesse désire ardemment.

Suspension du Concordat

Sans aucuns motifs valables, sans aucunes raisons concrètes, et encore une fois pour plaire au seul et unique Roi de France, fonction dans laquelle notre Duchesse aura décidément excellé, la coalition R$P & HORIZON a suspendu un concordat si précieux et ancestral à notre Guyenne.
L'opposition GPS s'y est fermement opposée, débattant avec vigueur et rage un concordat bon et juste pour la Guyenne, terre aristotélicienne immémoriale.
De plus, la "concertation" n'a réuni que partiellement les membres des autorités spirituelles compétentes de Guyenne, oubliant certains prélats guyennois volontairement comme l'évêque de Cahors.


Une Justice à deux vitesses

Le procès Vald : la Duchesse a affirmé sa volonté d'être à la fois plaignante et juge de ce procès, chose étant formellement proscrite par la charte du Juge. Après une destitution précipitée pour appel à la sédition, l'acharnement politique contre Vald s'est poursuivi dans ce procès aux nombreux vices de procédure.
Le procès Bailey : La coalition R$P & HORIZON fut hésitante sur la nécessité de faire un procès au rebelle de Blaye, GPS a longuement bataillé pour qu'une procédure judiciaire soit ouverte à l'encontre de cet homme qui s'était permis ouvertement de bafouer le coutumier de Guyenne, l'élection municipale de Blaye, mais aussi le Conseil Ducal.

Nous avons donc pu constater amèrement que l'on s'acharnait bien plus aisément pour un "simple" appel à la sédition, que pour un rebelle ayant porté atteinte à l'intégrité du Duché de Guyenne.

Une organisation militaire désastreuse

- La levée de ban fut quant à elle une simple manoeuvre maladroite et hâtive, dans le but de flatter le Roi de France. L'organisation menée conjointement par la Duchesse et le Héraut Royal fut un désastre, laissant des nobles abandonnés à eux-mêmes à Bordeaux ou dans leurs villages de résidence et ce dans la plus grande confusion. A noter que
les nobles ne sont "obligés" qu'à 30 jours par an de mobilisation, cette utilisation a donc été beaucoup trop précoce et inefficace.
- Sans prévenir quiconque au préalable, la Duchesse a accordé le droit de passage à une armée étrangère royaliste, prenant de court à la fois la Prévôté et la Compagnie d'Ordonnance de Guyenne. Cette faute grave montre bien le peu d'importance que celle-ci manifeste pour l'avis du Conseil Ducal dont l'accord n'a pas été demandé. Cela illustre le peu d'intérêt que la Duchesse montre pour l'intégrité de notre territoire, laissant entrer des armées étrangères aux ambitions inconnues.
- Les Connétable El_barto et Commandant Nightmare, quant à eux, deux stratèges confirmés, vétérans de plusieurs guerres et membres de l'Etat Major, ont mené avec brio et efficacité la mise en place de nos défenses aux frontières du duché.

Une communication inexistante :

La Duchesse et ses co-listiers vous ont volontairement tenu dans l'ignorance, préférant vous communiquer de stupides et futiles potins plutôt que les décisions importantes et capitales que la coalition prenait en politique extérieure. Hostiles à ce mépris clairement affiché vis-à-vis du peuple, nous avons donc décidé de rédiger cette annonce pour vous informer des actions et décisions de grandes ampleurs prises par la majorité en place.


Guyennoises, guyennois. De ce triste bilan il faut tirer des leçons.
Ceux qui prétendaient "Restaurer la Souveraineté Populaire" ont en réalité excellé dans l'art de déchirer la Guyenne. Celle qui pendant la campagne ducale vous promettait d'être la Duchesse du compromis et de la discussion se révèle plus dans la division et la tyrannie.

Peuple de Guyenne, retiens bien qui furent les oligarques de ce mandat, n'oublie pas qui a traîné dans la boue ton honneur, n'hésitant pas à renier pour le plaisir de quelques hérétiques tes traditions aristotéliciennes.
Peuple de Guyenne, ressaisis-toi, affirme ton honneur et ta grandeur ! Et n'oublie pas que GPS n'a cessé de combattre pour tes vraies valeurs, celles de ton Duché, et bientôt, de notre Nouvelle Guyenne Puissante & Souveraine !"


L'accusé était conseiller de Guyenne au moment de la publication de l'annonce c'est pourquoi il est soupçonné d'avoir enfreint le Grand Coutumier de Guyenne, Livre I, opus II article 3:

"Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
(�)
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.
- de faire preuve de réserve.
- d'oeuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime."

Et est accusé aujourd'hui pour Haute Trahison conformément au Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 5:

"Article 5
La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
(�)"

Nous précisons devant la cour qu'une conciliation a été menée auprès des cinq conseillers GPS concernés, afin qu'ils puissent s'amender. Proposition leur a été faite de s'excuser d'être sorti de leur devoir de réserve, d'avoir divulgué des informations regardant la défense de Guyenne et insulté le Roi et le Dauphin de France ainsi que la duchesse de Guyenne. L'accusé a refusé.

Nous tenons à préciser que conformément à l'article 4, opus II, Livre I du Grand Coutumier, c'est la Duchesse qui devra rendre le verdict :

"Le non-respect de ses devoirs par un Conseiller pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre. En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Duc est habilité à rendre un verdict."

Vous pouvez Messire Avyd, d'ores et déjà faire appel à un avocat.
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MessageSujet: Re: Avyd [HT] - Relaxé   Avyd [HT] - Relaxé Icon_minitimeVen 21 Juin 2013 - 8:47

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Avyd [HT] - Relaxé   Avyd [HT] - Relaxé Icon_minitimeVen 21 Juin 2013 - 8:47

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
** Le premier verdict rendu pour Avyd, le Juge enchaîne**


Accusé Avyd, voici le second verdict ou vous êtes mis en cause dont je fais la lecture :



_____________________________________________

Premier cas : Accusés Avyd, Ragnaroke et Nightmare_bbp

Alors qu'il est reproché à ces hommes d'avoir trahi la Guyenne en ayant fait une déclaration conjointe, il apparaît qu'il y aurait eu du pouvoir en place ayant lancé ces procès, des manquements bien plus graves à la sécurité de notre terre.

Entendu que ces hommes ont toujours œuvré, et que certains œuvrent toujours pour la défense de la Guyenne, et que cela va à l'encontre du bon sens que de maintenir des traîtres dans nos armées.

Il apparaît également une grosse suspicion d'acharnement politique à leur encontre, allant à contresens des valeurs Guyennoises.

Nous reconnaissons aujourd'hui leur dévouement en Guyenne et rendons un non-lieu dans cette affaire.

En conséquence :

Nous, Lilya Rogy de Belloy, duchesse de Guyenne reconnaissons ces verdicts annulés comme justes et incontestables. Ordonnons en ce jour du 20 juin 1461 au juge de Guyenne de rendre verdict en ce sens et en notre nom.

Fait à l'Ombrière le 20 Juin 1461

____________________________________________

Vous voilà également disculpé et libre en nos terres, messire Avyd.


Justice a été rendue en Guyenne !

*Coup de maillet*

La séance est levée ! Au suivant !
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MessageSujet: Re: Avyd [HT] - Relaxé   Avyd [HT] - Relaxé Icon_minitime

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