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 Décrêts Municipaux des villes de Guyenne

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Alexakis
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MessageSujet: Décrêts Municipaux des villes de Guyenne   Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Icon_minitimeLun 1 Avr 2013 - 8:53

Décrets municipaux en vigueur dans villes de Guyenne.


Sommaire :


Dernière édition par Alexakis le Lun 1 Avr 2013 - 9:35, édité 6 fois
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MessageSujet: Re: Décrêts Municipaux des villes de Guyenne   Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Icon_minitimeLun 1 Avr 2013 - 8:53

Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Agenorizw5 AGEN Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Agenorizw5


Citation :
LES DÉCRETS MUNICIPAUX :
***************************

Nouveaux décrets menant à la libéralisation, la prospérité et la compétitivité du marché.

Art I De La vente:
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
1. Toute personne non Agenaise à l'interdiction formelle de placer de quelconques marchandises en vente sur le marché SAUF si les prix sont alignés sur les prix les plus bas présents sur le marché. Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivi pour Escroquerie

Art II De l'achat:
¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
1. Toute personne non Agenaise à l'interdiction formelle d'acheter du bois et du fer sur le marché. Ils sont strictement réservé aux artisans d'Agen qui les utilisent. L'achat massif (plus que les besoins pour la production de la journée) de ces derniers interdit. Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivi pour Escroquerie

2. Les fruits présents à 9 TTC écus et moins sur le marché sont exclusivement réservés à la mairie. Tout contrevenant sera poursuivi pour Escroquerie.

3. Les miches de pains présentes en dessous de 3 écus sont exclusivement réservé aux nouveaux. Tout contrevenant sera poursuivi pour Escroquerie.

Alexakis, Maire d'Agen
Le 27 Février 1461
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MessageSujet: Re: Décrêts Municipaux des villes de Guyenne   Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Icon_minitimeLun 1 Avr 2013 - 9:05

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MessageSujet: Re: Décrêts Municipaux des villes de Guyenne   Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Icon_minitimeLun 1 Avr 2013 - 9:07

Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Blayeorizb9BLAYE Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Blayeorizb9

Citation :
Décret sur l’économie de marché à Blaye

Chaque homme est libre d'acheter et de vendre ses marchandises sur le marché de Blaye. Cela comprend donc les étrangers, les Guyennois et donc les marchands ambulants. Par courtoisie envers les producteurs, les marchands externes ou internes à Blaye signalent en halle les marchandises qu'ils achètent et vendent pour permettre de prévoir les besoins.

Il est interdit de spéculer sous toute ses formes. En cas de plainte, l'accusé devra prouver l'origine de sa ou ses marchandises.

Afin d'encourager le travail à la mine et de ne pas détruire les fondements économiques du duché de Guyenne, il n'existe pas de grille de salaires à Blaye. La mairie encourage ceux-qui désirent valoriser leur compétences à aller au verger.

Aucune marchandise n'est réservée à la mairie, toutefois, afin de participer à la vie du duché, la mairie se propose d'acheter les marchandises suivantes aux prix qui suivent:

miches de pains (à 5,90 écus TTC)
sacs de maïs (à 3,25 écus TTC)
sacs de blé (à 11,80 écus TTC)
morceaux de viande (à 17,68 écus TTC)
carcasses de cochon (à 15,10 écus TTC)
carcasses de vache (à 30,20 écus TTC)
peaux (à 15,80 écus TTC)
pelotes de laine (à 11,90 écus TTC)
fruits (à 9,20 écus TTC)
seaux (à 45,45 écus TTC)
bouteilles de lait (à 8,80 écus TTC)
stères de bois (à 4,30 écus TTC)
sacs de farine (à 13,84 TTC)
sacs de maïs (à 3,25 écus TTC)

Comme chaque règle, il existe une exception:
Il est interdit d'acheter plus de 12 stères de bois par jour, l'achat de stères de bois est réservé aux forgerons, aux boulangers et aux charpentiers.
Il est interdit d'acheter plus de 4 kilos de minerai de fer et le minerai de fer est réservé aux forgerons et aux charpentiers.
Ne pas suivre cette unique règle est passible de poursuite pour escroquerie.

Dans l'optique où le décret atteint ses limites avec la production des blayais et du travail des marchands, la mairie importe le nécessaire pour éviter les pénuries. Vous avez le droit de contacter le maire en cas de besoins (en marchandises) personnalisés.

Par conséquent, les villageois de Blaye acquièrent ce jour le droit de commercer selon leur bon vouloir et d'accès aux marchandises qu'ils produisent. Ne pas respecter ce décret est passible de condamnation pour escroquerie.

Fait à Blaye, le 17 mars 1461.

Pour les villageois de Blaye,
Bailey, Maire de Blaye
Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Blaye11sable

Citation :
Décret sur le transfert d'écus

Marre de faire des échanges long et fastidieux sur le marché? Échangez de façon sécurisée en passant par la mairie.
Faites un don à la mairie et envoyer un courrier au maire, pour qu'il transfère cette somme à la personne de votre choix.

Fait à Blaye, le 17 mars 1461.

Pour les villageois de Blaye,
Bailey, maire de Blaye
Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Blaye11sable


Dernière édition par Alexakis le Lun 1 Avr 2013 - 9:35, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Décrêts Municipaux des villes de Guyenne   Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Icon_minitimeLun 1 Avr 2013 - 9:08

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MessageSujet: Re: Décrêts Municipaux des villes de Guyenne   Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Icon_minitimeLun 1 Avr 2013 - 9:09

Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Cahorsorijd5CAHORS Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Cahorsorijd5
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MessageSujet: Re: Décrêts Municipaux des villes de Guyenne   Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Icon_minitimeLun 1 Avr 2013 - 9:10

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Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Marmandeorifxf7MARMANDE Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Marmandeorifxf7
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MessageSujet: Re: Décrêts Municipaux des villes de Guyenne   Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Icon_minitimeLun 1 Avr 2013 - 9:16

Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Montaubanorbi3MONTAUBAN Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Montaubanorbi3

Citation :

      Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Montauban

            Décrets Municipaux de Montauban

    – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – –

    Article I - Achats et ventes réglementés :

    Le fer, les fruits, le poisson, sont des denrées exclusivement vendues par la mairie sauf dérogation expresse de la municipalité.

    – L’achat de fer est strictement réservé aux forgerons Montalbanais.
    – L’achat de la pierre est réservé à la mairie.
    – La vente de bois est réservée aux bucherons. L'achat réservé aux professions concernées ayant un atelier situé à Montauban & à la mairie.

    Le blé et la farine ont un prix de vente plafonné suite à une pénurie de pain.

    – Le sac de blé à moins de 12.50 écus toute taxe comprise.
    – Le sac de farine à moins de 14.50 écus toute taxe comprise



    Article II - L’embauche :

    Le vendredi est le Jour des Humbles.

    Tout artisan (niv.2), érudit (niv.3) ou nanti (niv.4) a interdiction de postuler, ce jour là, à tout emploi dont la rémunération serait supérieure à 16 écus jusqu’à 20h. Ils sont réservés aux plus humbles (niv.0 et niv.1).

    – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – – –


    Face aux derniers évènements d'incivilités, nous rappelons à tous et à chacun les décrets Municipaux de Montauban en vigueur.
    Pour le bien de leur séjour à Montauban, nous invitons les visiteurs de Montauban à bien lire nos décrets Municipaux afin de s'éviter une procédure judiciaire à leur encontre.


    Fait à Montauban, le 18 Avril 1461


          Orandin de Litneg
      Gouverneur de Montauban


    Décrêts Municipaux des villes de Guyenne Montau11

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