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Prend racine Messages : 287 Date d'inscription : 23/08/2007

Citation :: Procès ayant opposé Am.grog au Duché de Guyenne

Citation :: Acte d'accusation

* Le Procureur arriva avec un nouveau dossier. Cela concernait un homme qui ne savait pas sans doute ce qui signifiait respecter les personnes. *

Votre Honneur,
J'ouvre en ce 29 ième jour de novembre 1455 un procès pour Trouble à l Ordre Public, avec la qualification de Diffamation à l'encontre de Messire Am.grog.
Si cet individu est là devant nous aujourd'hui, c'est parcequ'il a tenue des propos diffamatoires à l'encontre de Dame LDDC.
En l'espèce et je cite:
" A ce propos, Dame Caro, je me pose une question depuis des lustres, à laquelle il vous est probablement possible de répondre: Coucher pour réussir, ça marche?"
Ces propos sont absolument inacceptable quand on connait cette Dame.

Ceci est puni par la Loi en son livre V article III :

"Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public"

Nous lui demandons donc d'expliquer son geste geste !
S'il le souhaite il peut être assisté d'un avocat. Pour cela il devra contacter le batonnier Doudou5151.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*Quand fut venu au tour de Messire Am.Grog d’intervenir, celui-ci jura sur les saints écrits d’Aristote, de dire toute la vérité, rien que la vérité. Puis il prit place et débuta sa plaidoirie*

Messieurs les Gens de la Cour, Bonsoir,

Pour commencer, je ne ferai que citer les lois juridiques du Royaume de France dictée par le Roi lui-même :

« une personne ne peut être jugée deux fois pour les même faits devant le même niveau de juridiction. Applicable dans tout le royaume de France de par la volonté de la Couronne. »

De par cette loi, le présent procès est vicié, puisque je suis actuellement mis en procès, deux fois, pour les mêmes faits. Je demande donc l’annulation des deux procès, portants sur les mêmes faits, dont je suis l’accusé, et ma relaxation immédiate ainsi que l’abandon de toute poursuite.

Deuxième vice de procédure, les faits. Il m’est reproché de diffamer sur la personne de LDDC, or, mes propos sont certes irrespectueux, mais non diffamatoires

« A ce propos, Dame Caro, je me pose une question depuis des lustres, à laquelle il vous est PROBABLEMENT possible de répondre: Coucher pour réussir, ça marche? »

Je n’ai donc point affirmé qu’elle puisse y répondre, le probablement fait toute la différence Mes propos ne sont en rien diffamatoires.

Le meilleur pour la fin, le troisième vice de procédure, Messire le Procureur, je vous cite :
« avec la qualification de Diffamation à l'encontre de Messire Am.grog. »

Depuis quand une personne peut-elle être mise en procès pour auto diffamation ? xD Mauvaise énonciation des faits, pas la bonne « victime », pas le bon acte d’accusation… Cela commence à faire beaucoup…

Pour l’ensemble de ces vices de procédure, je demande ma relaxation immédiate et l’abandon des poursuites pour dédommagements et intérêts.

Avec mes respects,
Am.Grog d’Ilerium

Ps : J’irai bien entendu porter les deux affaires en Appel, si je ne venais pas à être relaxé.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

* Le Procureur faillit s'étouffer de rire. Il n'avait jamais entendu pareilles stupidités. Il prit donc la parole. *

Votre honneur, l'accusé nous dit vice de procédure car je suis déjà jugé pour ces faits. Je réponds non, il est jugé dans ce procès pour des propos à l'encontre de Dame LDDC, et dans le second procès pour des propos à l'encontre du maire. Deux personnes bien distinctes, deux affaires bien distinctes, deux actes d'accusation différents. Bref, deux procès différents.

*Le Procureur afficha un large sourire.*

Un second vice de procédure? Propos en rien diffamatoires?
Moi je dis si, totalement diffamatoires. Totalement irrespectueux d'une Dame comme LDDC, qui jouit d'une grande réputation. Et cet individu se permet d'insinuer des choses quand à sa vertue. Alors même qu'il s'agit d'une épouse et mère de famille, par la grace du Très Haut.

Ah, j'ai gardé le meilleur pour la fin. je conseille à l'accusé de prendre attache avec un médecin afin de faire controler son ouie.
Car qu'ais je dis?
je vais donc répéter mes propos
J'ouvre en ce 29 ième jour de novembre 1455 un procès pour Trouble à l Ordre Public, avec la qualification de Diffamation à l'encontre de Messire Am.grog.
N'est ce donc pas clair?
Si sauf pour l accusé à priori.

* Le sourire du Procureur se fit plus railleur. *

Comme je disais, j'ouvre donc aujourd hui un procès contre messire Am.grog, pour Trouble à l'Ordre Public, avec la qualification de Diffamation.

Sur ce, j'en termine. Plutôt qu'essayé de nous montrer qu'il n'avait pas commis cette infraction, l'accusé à essayé de jongler sur d'éventuels vices de procèdures. Qui comme vous le voyez, n'existent point. Contrairement à l'existance de ses propos diffamants.

Je demande contre cet homme une sanction exemplaire, en l'occurence, une peine de prison de 4 jours, des excuses publiques le jour de la sortie de prison, et 100 Ecus d'amende, et une visite chez le médecin.

Merci votre honneur

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Messire le Procureur, vous pouvez mentir à la Cour mais les faits sont là, et le greffier peut très bien nous les réciter… J’ajoute donc un autre vice de procédure pour faux témoignage du Procureur.

Vous êtes jugé pour des vices de procédure ? Je n’en étais point au courant, je viens tout juste de revenir d’un petit périple et n’avais pas pris part à la vie du duché pendant quelques jours… Voici une révélation qui ne m’étonne point, au vu des différents vices de procédures dont vous êtes l’auteur aux deux procès dont je suis l’accusé (dans les deux, je suis accusé de diffamation à l’encontre de moi-même… Donc bien pour les mêmes faits. Toujours un vice de procédure). Si vous ne voulez pas vous voir interdire à vie l’activité de Procureur, Messire, vous feriez mieux de reconnaître vos erreurs.

Monsieur le Juge, je n’espère qu’une chose, que votre impartialité soit à la hauteur qu’elle devrait être. Si ce n’était point le cas, je porterai les deux procès en Appel et plus, si affinités…

Gens de la Cour, je vous salue bien bas !

Mes respects,
Am.Grog d’Ilerium
Ex Chef Maréchal de Vaudémont
Ex Lieutenant de Police de Poligny
Candidat aux municipales de la ville d’Agen

Citation :: L'accusation a appelé LDDC à la barre

Voici son témoignage :

Monsieur le Juge , monsieur le procureur

les circonstances sont simples . Je me trouvais sur la grande place d'Agen , avec plusieurs Agenais à écouter et commenter le discours public de messire Inuart , lorsque messire Am.grog est arrivé sur la place et c'est mit à parler haut et fort , en tenant des propos insultants envers le maire et le conseil municipal et envers moi même.
Son insinuation à mon égard , suggère de moi que je suis une femme facile , qui utilise ses charmes pour arriver à ses fins .
C est mon honneur et ma moralité que ce Messire se permet de juger en mettant en doute le respect des liens sacrées du mariage que j'ai contracté devant Aristote et les hommes auprés de mon époux Lorcan de Saint Ange de KroNenBourg .

Merci de m'avoir écouté

Citation :: L'accusation a appelé Alleaume à la barre

Voici son témoignage :

*Alleaume entra au Palais de justice pour donner son témoiniage devant la cour*

Bonjour à tous,
Je viens donc apporter mon témoignage. J’étais sur la place de la ville d’Agen pour écouter les excuses publiques de Messire Inuart, lorsque Messire Am.Grog est arrivé pour mettre un mauvais grain de sel.
Il s’en est prit à Dame LDDC par les propos qui sont cités par Messire le Procureur. Pour moi non seulement c’est de la diffamation mais aussi un irrespect total.

Surtout que Dame LDDC est unit par les liens du mariage à son mari Messire Lorcan.

Je ne vous énoncerai pas les propos qu’il a tenu ensuite à mon égard puisqu’il y a un autre procès totalement différent pour ce Messire.

*Alleaume arrêta de parler et rejoignit le banc où se trouvait LDDC pour attendre la suite du procès.*

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Messire Am.grog, j'ai beau avoir écouté votre défense et avoir relu attentivement les greffes des deux procès à votre encontre, je ne constate nullement de vice de procédure, comme vous en faite état dans votre défense qui ne s'articule qu'autours de ceci.

Les dires que vous avez eu à l'encontre de dame LDDC sont rude et effectivement diffamant. Ce n'est pas parce que les esprits sont échauffés par les périodes électorales qu'un homme, peu importe sa trempe, que insultes et bassesses sont permis durant la campagne.
Et le contenu de vos dires montrent la bassesse des nombreux esprit souhaitant se mettre plus haut en écrasant les autres. C'est là comportement que je n'apprécie guère même si j'ai pris l'habitude de la croiser souvent en ce duché.

Je vous reconnais donc coupable de diffamation envers dame LDDC et vous condamne à 2 jours de prison,une amende de 100écus ainsi qu'à une déclaration d'excuse officielle sur la place d'Agen.

Fait en le Duché de Guyenne, ce XVIIIème du XIIème de l'an MCDLV.
Romuald de Vaisneau ~ Juge de Guyenne
~L'équité vient du coeur, la justice de la raison~

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours

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