[Escroquerie] Agen contre Ninon 2 - Coupable

Sujet: [Escroquerie] Agen contre Ninon 2 - Coupable Dim 14 Oct 2012 - 9:15

Citation :: Acte d'accusation
Le 7 du mois d'octobre de l�an de grâce 1460,

Accusateur : Sheina
Représentant de l'accusation : Sheina
Juge : Hull19

Accusé : Ninon2
Village d'origine:Agen
Statut : Niveau 3

Victime : Mairie

*Le prévenu avait été convoqué en salle d�audience.
Sheina se rendit au tribunal, avec une affaire d'escroquerie. elle prit place et salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour,elle s'éclaircit la voix pour présenter la mise en accusation.*

« Ninon2 est appelé aujourd�hui à comparaître ci devant la cour car il est accusé d�avoir commis un acte d'escroquerie, en effet, argumentation. En outre, il apparaît que Ninon2 a refusé les arrangements proposés par les services de police pour régler cette affaire à l'amiable. Le témoignage de Krounor sera d'ailleurs requis à cette barre. »

* nom du maire rappela ensuite le texte de loi, faisant lecture de l'article des décrets municipaux susvisés :*

«la vente de bois et de fer est réservée a la mairie ! Tout achat massif sera sanctionné.»

*et fit parvenir les preuves par truchement de l�huissier : *
1460-10-07 17:40:40 : Vous avez acheté 4 stères de bois pour 4,70 écus à Ninon2.

07/10/1460 17:30 : Vous avez acheté à Ninon2 1 stère de bois pour 4,70 écus.

*la bourgmestre rappela, alors, les droits du prévenu :*

« [nom de l'accusé] bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus
Maître Nicolas__Eymerich
Maître Melior »

*Ielle indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=dImuFoKoy0eT5MdpfZSJvZLJv), ainsi que celui où se trouvait les décrets municipaux cités, soit sur le panneau d'affichage de la mairie. Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il/elle conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Bonjour monsieur le juge le bois n�étais pas pour la mairie mais pour une amie la maire d agen c'est empressé de les acheter alors qu il étais pas pour elle .
Âpres avoir vendu prés de 200 fruits a 8.5 a la mairie d agen voila comment on me remercie je pense qu'elle vous fais perdre votre temps avec des procès de complaisance mais si c'est sa la justice alors faite comme bon vous semble .
très cordialement .

Citation :: ordialement .

Réquisitoire de l'accusation
*La mairesse s'avança a la barre*

Bonjour votre honneur,

Je n'ai pas pour habitude de mettre quelqu'un en procès pour si peu mais ce n'est pas la première fois que je dois demander d'enlever les stères que dame ninon mets sur le marché. Elle prétends vendre des stères a une amie? Hors le décrets stipule que seule la mairie est en droit de vendre la mairie.

Non seulement , elle fait concurence a la mairie en vendant ses propres steres mais en plus elle viole un décret

De plus c'est une ancienne d'Agen ,elle connait très bien les décrets. Si tout le monde faisait comme dame Ninon la mairie coulerait vite.. Voila c'est tout ce que j'avait a dire votre honneur.

*Sheina s'inclina légerement et retourna s'assoir

Citation :: L'accusation a appelé Cyriac à la barre
Voici son témoignage :
*Cyriac appellait à la barre, se leva pour se présenter tout bien vétu qu'il le devait....*

Dames et sirs, Monsieur le juge, je me nomme Cyriac de Trévières, Seigneur de Sigognac, je suis conseillers à la ceuillette et au commerce exterieur en la mairie d'Agen... Je jure de dire la vérité...

*Cyriac sourit et salua le bureau du tribunal pour commencer à parler...*

Dame Sheina m'a demandé de venir et j'ai accepté cette demande... Certains mots employé dans cette plaidoirie me semble d'une autre affaire en sa fin, néanmoins je tiens à prouver les dires de la Dame Ninon2 et l'innocence de notre Mairesse... Certes ses 300 écus vous ont été donné par les caisses de la mairie, mais en voici la preuve que dame Sheina les a remboursé de sa poche, en achetant les dons présent sur le marché, et donc pour la mairie...

*Signés et évenements de dame Sheina...
27/09/1460 15:10 : Vous avez acheté à la mairie 1 miche de pain pour 101,00 écus.
27/09/1460 15:10 : Vous avez acheté à la mairie 1 miche de pain pour 201,00 écus.
*

Quoiqu'il en soit nous ne sommes pas la pour parler de cette affaire mais par les décrets que vous n'avez pas respecté, Vous n'êtes pas sans savoir que nos décrets sont actes de loi... Vous ne les avez pas respécté et devez être juger... Nous avons de choses entre le conseil qui est d'avertir les habitants avant de sévir, alors que les étrangers n'en ont pas ce droit... Nos avertissements ont été fait mais vous l'avez fait...

Je demande que Monsieur le Juge donnait un sanction digne mais non plus trop impressionnante, malgrés son envie de partir, elle est néanmoins une des notres... Une amende pour ma part serait un digne jugement...

*Cyriac sourit et salua la cour, se retirant ensuite pour se rassoeir sur les bancs...*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Ninon reviens a la barre salut l assemblée .
oui monsieur le juge j ai vendu quelques stères de bois a 4.7 ecu jugé moi au plus vite que je parte de se village rapidement.
Sachant le prix des PE sa va coutez bien plus chère a Agen que va rapporter se procès mais apparemment la bourgmestre pense plus a ses propre intérêt qu'a ceux de ses administrés. .
En effet elle n�étais pas contre le prêt de 300 ecu que je lui ai accordé qui m on été rembourser avec la caisse de la mairie sachez le aussi mais ceci est une autre affaire je le conçoit .
Je vous souhaite a tous une très agréable journée .
Ninon va s assoir un léger sourire aux lèvres .

Sujet: Re: [Escroquerie] Agen contre Ninon 2 - Coupable Dim 14 Oct 2012 - 9:16

Citation :: Ninon2 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Procès opposant Ninon2 à la ville de Agen pour Escroquerie par non-respect d'un décret,

Entendu les preuves apporter devant le tribunal,
Entendu que l'accusé reconnait les faits mais maintient son innocence,
Entendu que l'accusé se moque de la procure, représenté par la ville d'Agen, devant ce tribunal,
Entendu que la conciliation fut proposé mais pas accepté,

Nous, Hull de Northshire, Juge de Guyenne, en ce quatrième jour du dixième mois de 1460, décidons de déclarer coupable l'accusé.

Ninon, vous avez eux amplement le temps de fermer ce dossier à l'aimable. La mairesse ayant eux la gentillesse, selon ses propos, de vous prévenir auparavant à quelques reprises, est un signe de mauvaise foy.

Nous déclarons une amende de 24 écus pour le bénéfice illicite sur le bois. Nous avons eux l'impression que l'accusé méprisait la procure, représenté par la mairie d'Agen. Les langues rapides et le manque de respect n'ont pas de palce dans un tribunal. L'amende sera ainsi haussé à 34 écus.

Que si accusé ou victime trouve ce verdict injuste, ils peuvent aller à la cours d'Appel.
Nous rappellons que le non-respect d'un verdict est passible d'un procès pour TOP.

Justice est servit!

L'audience est levé!
Le prévenu a été condamné à une amende de 34 écus.

Sujet: Re: [Escroquerie] Agen contre Ninon 2 - Coupable Dim 14 Oct 2012 - 9:16

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