Gouvernement et institutions de Guyenne
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| | | Traités de paix |  |
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Elianor de Vergy
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 |  Sujet: Traités de paix  Jeu 23 Fév 2012 - 13:19 | |
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Dernière édition par Elianor de Vergy le Jeu 23 Fév 2012 - 13:22, édité 1 fois | |
|  | | Elianor de Vergy
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| | Sujet: Re: Traités de paix Jeu 23 Fév 2012 - 13:20 | |
| - Citation :
 Traité de paix entre les duchés de Gascogne et de Guyenne.
Nous les Hautes Autorités Ducales de Gascogne,
Nous les Hautes Autorités Ducales de Guyenne,
Guidées par notre Foi profonde en Dieu,
Fortes de notre désir de voir triompher la paix,
Conscientes que le développement de nos provinces ne peut se faire que dans un climat de sécurité garantissant la tranquillité de tous,
Désireuses de rapprocher nos deux provinces par des liens solides et durables,
Avons, sous l'égide de l'Église Aristotélicienne, rédigé le traité suivant :
Article 1 : Une paix durable, signe de l'amitié entre nos peuples et gage de la sécurité de nos contrées, est signée entre les Duchés de Gascogne et Guyenne.
Article 2 : Le présent traité confirme le maintien des frontières établies à la création des deux duchés, ainsi que la souveraineté pleine et entière de chaque duché sur les territoires, mines, routes (nœuds), dont elle a été mise en possession à sa création.
Article 3 : Chaque Duché accréditera un Ambassadeur afin de maintenir les bonnes relations entre les deux signataires du présent traité, ainsi que de leur permettre de lutter ensemble en concertation contre les troubles de brigandage qui pourraient venir à sévir en leurs territoires respectifs.
Article 4 : Les deux Duchés s'engagent à établir sous un mois, un traité de coopération judiciaire entre eux.
Article 5 : La Gascogne, reconnaissant sa pleine responsabilité dans le conflit l'ayant opposé au Duché de Guyenne en février 1457, s'engage au versement d'une indemnité dont le montant est fixé à 15 000 écus.
Article 6 : Afin de faciliter le versement de l'indemnité, celle-ci prendra la forme d'une économie sur la vente de marchandise du Duché de Gascogne au Duché de Guyenne.
Article 7 : Les parties se sont entendus sur la vente de 1800 quintaux de pierre dont la valeur totale est fixée à 26100 écus.
Article 8 : Soustraction faite de l'indemnité, le contrat tombant à 11100, le quintal de pierre sera dès lors vendu à 6,20 écus l'unité.
Article 9 : Afin de ne pas nuire aux intérêts gascons, la livraison du contrat d'indemnité se déroulera en trois temps : juillet, aout et septembre, à raison de 600 quintaux par livraison.
Article 10 : En preuve de bonne foi sur les accords verbalement donné et avant même signature officielle, le versement de juillet à été délivré.
Article 11 : La Gascogne prend à sa charge les frais de livraison des quintaux de pierres.
Signé à Rome, le VIII du mois de Juillet de l'An de Grasce MCDLVII (1457).
Au nom du Duché de Gascogne :
- Sa Grasce Gabriel Von Wittelsbach dict Godgaby Le Juste, Duc de Gascogne
 
- Son Excellence Marie Amélie de Cortilloles, Chancelière de Gascogne
Au nom du Duché de Guyenne :
- Sa Grasce Garzim Lebo, dict 'garzimlebo', Duc de Guyenne
- Son Excellence MacGivre, Chancelier de Guyenne
- Pour l'Eglise Aristotélicienne, son Excellence Mgr Aurélien Maledent de Feytiat, Archevêque de Bordeaux :
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| | | | Elianor de Vergy
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| | Sujet: Re: Traités de paix Jeu 23 Fév 2012 - 13:21 | |
| - Citation :
Traité de paix entre le comté du Périgord-Angoumois et le duché de Guyenne.
Nous, hautes autorités comtales du Périgord-Angoumois,
Nous, hautes autorités ducales de Guyenne,
Fortes de notre désir de voir triompher la paix,
Conscientes que le développement de nos provinces ne peut se faire que dans un climat de sécurité garantissant la tranquillité de tous,
Désireuses de rapprocher nos deux provinces par des liens solides et durables,
Avons rédigé le traité suivant :
Article 1 : Une paix durable, signe de l'amitié entre nos peuples et gage de la sécurité de nos contrées, est signée entre le comté du Périgord-Angoumois et le duché de Guyenne.
Article 2 : Le présent traité confirme le maintien des frontières établies à la création des deux terres, ainsi que la souveraineté pleine et entière de chaque province sur les territoires, mines, routes (nœuds), dont elle a été mise en possession à sa création.
Article 3 : Chaque province accréditera un ambassadeur afin de maintenir les bonnes relations entre les deux signataires du présent traité, ainsi que de leur permettre de lutter ensemble en concertation contre les troubles de brigandage qui pourraient venir à sévir en leurs territoires respectifs.
Article 4 : Les deux provinces s'engagent à établir aussi vite que possible, un projet de traité de coopération judiciaire entre eux.
Article 5 : Les deux contrées s’engagent à ne mener l’une envers l’autre aucune action militaire qui n'ait pas été commandée par leur régnant.
Par conséquent les ducs et comtes ainsi que les membres de leur conseil respectif s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation de l'autre quelque soit le but de la manoeuvre.
Article 6 : Le comté du Périgord-Angoumois et le duché de Guyenne se promettent mutuellement d’assurer par tous moyens une paix et une coopération effective, sincère et durable sans qu’aucune parole injurieuse ou désobligeante ne soit proférée, ni qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Chacune des provinces s’engage à refuser tout soutien direct ou indirect à ceux qui voudraient porter atteinte à l’intégrité territoriale ou économique de l’une des deux parties contractantes et à en informer la partie visée.
Article 7 : Les parties contractantes s’engagent à permettre la libre circulation, sous réserve des contraintes d’ordre public. De ce fait, les deux provinces sont tenues de prévenir de la fermeture de leurs frontières.
Article 8 : Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Article 9 : Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose de cinq jours pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent acte sera déclaré nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du traité.
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.
Kahhlan d'Aydindril, dame de Valeuil, Chancelière du Périgord Angoumois
Signé et scellé par Sa Grandeur Louis Vonafred de Varenne Comte du Périgord Angoumois.
En Periguers le 17 octobre de l'an de grâce 1459.
Evanescence, Chancelière de Guyenne
Accepté signé et scellé par Sa Grâce Archybald, Duc de Guyenne
Fait au palais de l'Ombrière, le 10 octobre 1459 | |
| | | | Elianor de Vergy
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| | Sujet: Re: Traités de paix Dim 22 Avr 2012 - 18:13 | |
| - Citation :
TRAITE DE PAIX ET DE NON AGRESSION ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET DU DUCHÉ DE GUYENNE
Nous, légitimes autorités comtales de Toulouse,
Nous, légitimes autorités ducales de Guyenne,
Fortes de notre désir de consolider la paix revenue entre nos deux provinces,
Conscientes que le développement de nos terres ne peut se faire que dans un climat de sécurité garantissant la tranquillité de tous,
Désireuses de rapprocher nos deux provinces par des liens solides et durables,
Avons rédigé le traité suivant :
Article 1 : Une paix durable, signe de l'amitié entre nos peuples et gage de la sécurité de nos contrées, est signée et proclamée entre le comté de Toulouse et le duché de Guyenne.
Article 2 : Le présent traité confirme le maintien des frontières établies à la création des deux terres, ainsi que l'autorité pleine et entière de chaque province sur les territoires, mines, routes (nœuds), dont elle a été mise en possession à sa création.
Article 3 : Les deux provinces s'engagent à rétablir aussi vite que possible les traités ayant existé précédemment au conflit les ayant opposé.
Article 4: Les autorités des provinces liées par le présent traité ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leu territoire de la province co-contractante sans autorisation expresse et préalable de celle-ci.
Article 5: Les autorités des provinces liées par le présent traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, soutien à l'insurrection, etc...)
Article 6: Les autorités des provinces liées par le présent traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs reconnaissent expressement que la signature de ce traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.
Article 7: Toute annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive du régnant de la province dénonçant le Traité sera adressée au régnant de l'autre province signataire
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à dénonciation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leurs peuples prenne rapidement connaissance du présent traité.
Faict à Bordeaux, le 22 Avril 1460
Pour le Duché de Guyenne:
Sa Grâce Mircha Céleste de Champfleury,
Duchesse de Guyenne
Avec pour Témoins :
Elianor de Vergy,
Chancelière de Guyenne
Pour le Le Comtat de Tolosà :
Sa Grandeur Parotech d'Avignonnet, Comte de Toulouse
Avec pour Témoins :
Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE
Chancelier du Comté de Toulouse
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