J'ouvre ce dossier à l'attention de toutes les personnes utilisant cette salle de manière à améliorer la communication entre les différents acteurs du système judiciaire. Dans un premier temps j'aimerais essayer de rendre cette salle quelque peu plus pratique, à mon avis cela devra passer par trois points :
- un tri et un rangement de l'énorme pile de dossier qui s'accumule (en cours)
- une mise au point sur le dépôt de plainte en lui même (titre du dossier, statut, dossier type etc...)
- une réduction du nombre d'affiches et de placards qui servent presque tous à la même chose...
Je vais détailler un peu plus maintenant :
Au niveau du tri j'ai entrepris de clore tous les dossiers pour lesquels j'ai estimé qu'il n'y aurait plus de modification, cela correspond donc soit à une procédure déjà terminée, à un abandon des charges ou à une prescription. Les dossiers terminés ont d'ores et déjà rejoint les archives (pour la plupart je en connaissait pas l'issu du procès et je n'ai pu l'indiquer dessus...), les autres suivront sous peu. Si vous estimez que j'ai été un peu vite en besogne (par exemple en abandonnant un dossier qui n'a plus avancé depuis un certain temps) je peux réouvrir certaines affaires s'il y a des éléments nouveaux.
Pour presque tous les dossiers, j'ai ajouté ou modifié le statut suivant les modalités suivantes :
- en cours : procès lancé main non terminé
- en attente : procès non encore lancé (suspect à l'étranger dans la plupart des cas)
- à compléter : complément d'enquête demandé à la prévôté
- abandon : dossier trop poussiéreux et/ou trop léger
- prescription : c'est assez clair en soit...
- ?? : statut indéterminé (utilisé pour des dossiers ou j'ignorais si le procès avant eu lieu, mais qui étaient de toute façon trop anciens, ou pour un dossier sans suspect...)
Je me réserve le droit d'utiliser d'autres statuts (style "refusé" par exemple), mais j'essaierais de faire en sorte que ce soit explicite. Il y a avait des annotations en sigle que je n'ai pas vraiment saisi : MO par exemple, j'ai laissé pour le moment, mais dans la mesure où ce n'est pas explicite je ne suis pas trop pour ce genre de sigles.
Enfin au niveau des affiche set placards je pense rassembler tout ce qui est guide du proc/maire et mise en accusation type sur une seule affiche, mettre à jour la procédure judiciaire (et ajouter quelques détails pratique éventuellement), mettre en place un nouveau placard avec les noms des suspects qui nous ont échappés.
Tout cela dans le but de clarifier et simplifier les choses au maximum. En arrivant ici je suis tombé sur un gros tas de dossiers bien indigeste et je voudrais laisser un lieu un peu plus propre quand je partirais. Bien évidemment je suis à l'écoute de toutes les remarques, étant donné que la plupart d'entre vous ont bien plus l'habitude que moi d'utiliser cette salle.
Sujet: De la salle de dépôt des plaintes 
Sam 24 Sep 2011 - 12:10
