Oh_coisinho_anda_ca

Sujet: Oh_coisinho_anda_ca Dim 29 Mar 2009 - 19:07

Oh_coisinho_anda_ca
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Brigandage
procès opposant 2009-03-17, Oh_coisinho_anda_ca au Comté d'Armagnac et de Comminges

Oh_coisinho_anda_ca est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comté d'Armagnac et de Comminges

Oh_coisinho_anda_ca était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :: Faict à Auch le 29e de Mars 1457
Navigius di Carreza, Juge d’Armagnac-Comminges.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus.

Citation :: Le juge du Comté : Navigius
Le Prévôt des maréchaux : Nael35
Le procureur : Archibaldane

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L’honorable juge du Comté d’Armagnac-Comminges écoutait avec attention les plaidoiries et la défense de l’accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l’accusé et la procureure, comme s’il cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et il prononça son verdict.

- Messire Oh_coisino_anda_ca, votre défense se base sur un accident bien involontaire qui se serait déroulé parce que vous aviez consommé trop d’alcool. Personne ne vous a forcé à boire, et vous ne pouvez plaider une responsabilité légale diminuée en vertu d’un état dans lequel vous vous êtes vous-même placé. Vous êtes accusé de brigandage, un crime très grave en nos terres.

En vertu des preuves apportées, il apparait tout à fait clair qu’il y a eût action de brigandage. Nous ne pouvons nous permettre le luxe d’entrer dans l’histoire mélodramatique de la défense comme quoi ils auraient malencontreusement troqués leurs mules contre celles des plaignants à la sortie d’une taverne, cette fabulation n’étant fondée que sur vos seuls dires.

Rien dans l’argumentation de l’accusation ne nous permet de statuer de façon définitive sur le contenu de l’inventaire brigandé, ainsi donc, nous ne pouvons baser possible réparation que sur les us et coutumes du comté d’Armagnac-Comminges.

Nous déposons donc un verdict de culpabilité à la charge de trouble à l’ordre public pour brigandage.

Se tournant vers le prévenu afin de lui énoncer sa sentence, son regard sévère laissant néanmoins place à une pointe de paternalisme débonnaire :

- Le brigandage est un crime odieux et réclâme une punition sévère afin de s’en détourner. Ainsi donc, nous vous condamnons à une réflexion dans les geôles d’une durée de 2 jours ainsi qu’à une amende de 50 écus, en vertu de votre capacité de payer de 679 écus selon votre fiche d’état civil en date du 29e de Mars 1457. En outre, vous devrez, dans le mois suivant ce verdict, rembourser messire à messire Deeppurple la somme de 105 écus, constituant la valeur de dix pains et du préjudice moral et physique. Le non-remboursement de cette somme dans les délais prescrit entraînera une procédure judiciaire à votre encontre.

En conclusion, nous vous rappelons qu’il est de votre droit de porter ce jugement en appel à la Cour d’Appel du Royaume de France, si vous veniez qu’à vous sentir lésé par ce dernier.

Justice est rendue.

Faict à Auch le 29e de Mars 1457
Navigius di Carreza, Juge d’Armagnac-Comminges.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus.

Citation :: Acte d'accusation

*Archibaldane revient à nouveau à la barre pour instruire le procès suivant*

Votre Honneur, nous voici à présent, toujours ce 17 ème jour du mois de mars 1457, revenu pour instruire le procès du complice du précédent accusé, Oh_coisinho_anda_ca, je précise qu'ayant eu la curiosité de me pencher sur ses dires, je me suis aperçue que le dénommé se dit marchand ambulant... et qu'il est prêt à faire des prix et des facilités de paiement à ses clients ! Il est certain qu'au prix où il paye ses marchandises, il le peut !

*Elle tend au Juge le dossier du sieur, avec un petit sourire narquois.*

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Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint.
* Elle regarda l'accusé*

- Pode recorrer um advogado da Advocacia à este endereço:

http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm

Os advogados são: Sieur Genesys, dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.

Usual dos Condados d' Armanhaque e de Comminges. Da perturbação à l' ordem pública e da traição. - Qualquer infracção à l' integridade física ou moral das pessoas, bem como qualquer actuação que tem por consequência de prejudicar o bom funcionamento da comunidade, poderá ser consideradas como perturbação à l' ordem pública (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

- É assimilado igualmente à perturbação à l' odre público a recusa d' obedecer às injunções dos representantes da lei. - Qualquer actuação que tem por objectivo ou efeito d' atingir à estabilidade ou l' integridade do Condado ou as suas instituições será considerada como acto de Traição. (revoltas,�) -La comunicação d' informações estratégicas sem ter estado a receber estado l' aval do Conde constitui um acto de Traição para o comum do mortais e de Elevada Traição para um membro do conselho ou de l' exército. CONDADO D' ARMANHAQUE E DE COMMINGES COSTUMES, USOS E LEIS D' ARMANHAQUE E DE COMMINGES LIVRO IV: DA LEGISLAÇÃO NO ARMANHAQUE E COMMINGES V - DA RESPONSABILIDADE PENAL Qualquer infractor ao qualquer texto legislativo em vigor no Território d' Armanhaque e de Comminges, qual qu' seja, compromete a sua responsabilidade penal na frente da Justiça d' Armanhaque e de Comminges, de acordo com os chefes d' inculpation seguintes: & wp; Perturbação à l' Ordem Pública, para qualquer acto que infringe à uma ou várias disposições d' um texto dado, visando perturbar a segurança dos bens e as pessoas sobre a totalidade ou parte do Território d' Armanhaque e de Comminges;

Em virtude da lei de 19 de Outubro de 1456, lei em vigor sobre os períodos cobertos por este acto d' acusação, sobre o dever Non-agression, qualquer acto d' agressão caracterizada, em qualquer ponto do Território d' O armanhaque e de Comminges, provocando seja feridas físicas, independentemente das suas gravidades e/ou voos de mercadorias de l' inventário pessoal, é formalmente proibido.

Comme précédemment, je traduis en François.

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
&gt; Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravité et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.

*Elle s'adresse ensuite au Juge, lui tendant le même dossier que précédemment*

Accompagné donc de son comparse, le sieur Oh_coisinho_anda_ca, a donc "fait son marché" en notre Comté, dans la nuit du 13ème jour du mois de mars 1457, vers les quatre heures, très précisément... et a contribué au dépouillement des deux mêmes personnes,
sieur Deeppurple et damoiselle Etoileduberger,que j'appelle à nouveau à cette barre.

*Puis, se tournant vers l'accusé *

Possam dizer na frente do tribunal Oh_coisinho_and, as razões pelas quais agiu assim?

(Pouvez vous dire devant la cour Oh_coisinho_and, les raisons pour lesquelles vous avez agis de la sorte ?)

Fait à Auch le 17 ème jour du mois de Mars 1457,

Archibaldane, Procureure d'Armagnac et de Comminges

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjouri exelentissime juige ...

Je vien um mon nome et um slui de Dom Afonso Henriques, por explicar lo que é arrivé ...

nos on é pas d voleurs...
lo qué tarrivé, c que mon et Dom Afonso Henriques, on été arrété dans li marché, et on en avai marre de marché a pié, alors on a dicidé de achté dois burros, des burros, des anes, pour aller plou viti ...

bom, on acheté les burros a um marchan, et on a été prendre um coup de porto a la taberna ...
en ressortant, nos on a pas trop bien vou, et on a monté sur les burros qui été en face da taberna, en pensant que cété a nos...

On a parti du marché, et ya que tipo um jour apré quon a vou que les burros été pas a nous.....

donqui nos on seskusi de davoir pris les burros, et plus, on é vraiment enmerdados com les burros, porqui ils mange bocoup les burros, et les marchandises kil y avait dans le saco on a donné a manger aux burros les primeiros jour, apres avec largent on a acheté dotre manger pos burros, donc cette brincadeira commence a nos couster cher, donc on vo rendre les burros aux mousio, si c t poussibli laisser les burros ici, et il vient les prendre, paské couti chere les burros ... ils sont entrein de me comer las cacholas ...

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Archibaldane n'éprouve pas franchement l'envie de rire, quoique cette histoire commence a tourner à la grosse farce. Elle présente son réquisitoire, sans quitter l'accusé des yeux*

Honorable Juge,

Le sieur ici présent, doit, à mon humble avis, nous prendre pour des "burros"... pardon, pour des ânes. Je pense que pour clore une affaire d'une stupidité falgrante, et afin d'épargner "las cacholas" du sieur, il serait urgent de statuer. Aussi, je requiers non seulement le remboursement des sommes et marchandises volées aux plaignants, mais une amende de 50 écus, et deux jours de prison, laps de temps durant lequel il pourra braire comme un âne...

*Elle retourne s'asseoir, cachant mal une envie de sourire*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Bonjouri exelentissimo juiz, je vian pour sinialar que un des dois burros est mort ce matin ...

jeté couché, et je entendu le burro faire du barulho ...
Iaaam Iaaaamm Iaaaam ...
Alors ji mi sui levanté, et ji été voire, caum ji sui arrivé, marcelo rebelo de sousa, le burro de Dom afonso henriques été mort ...

Je suis vraiment triste pour lui et pour les missio a qui sont les burros, mais on ne pourra leur donner qu'un seul burro, ja que l'autre été malade, il été constipado, e la foi po galheiro ...

Mais l'autre burro, o zé luis esta ali fino, il mange tjr autant, alors comme son frere est mort, ce matin je l'ai découpé avec um machado, e jlui ai dja donné a manger, il sé regalé ... cété um morceau da pá ...

Citation :: La défense a appelé D.afonso_henriques à la barre

Sujet: Re: Oh_coisinho_anda_ca Dim 29 Mar 2009 - 19:08

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procès opposant 2009-03-28, Oh_coisinho_anda_ca au Comté d'Armagnac et de Comminges

Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comtés d'Armagnac et Comminges

Oh_coisinho_anda_ca était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Archibaldane
Nom du juge : Navigius
Date du verdict : 29/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme

Citation :: Le juge du Comté : Navigius/Morganes juge de guyenne
Le Prévôt des maréchaux : Nael35
Le procureur : Archibaldane/Fishcat procureur de Guyenne

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=393

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procès opposant 2009-03-30, Oh_coisinho_anda_ca au Comté d'Armagnac et de Comminges

Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comtés d'Armagnac et Comminges

Oh_coisinho_anda_ca était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Archibaldane
Nom du juge : Biwer
Date du verdict : 03/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Auch
)

Traité de coopération judiciaire

Citation :: Le juge du Comté :Biwer/ Navigius/Morganes juge de guyenne
Le Prévôt des maréchaux : Nael35
Le procureur : Archibaldane/Fishcat procureur de Guyenne

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

je demande le remboursement des victimes! Justice a été rendue! fait à Auch, par Biwer, le 03 juin 1457.
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=432

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Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comtés d'Armagnac et Comminges

Oh_coisinho_anda_ca était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Archibaldane
Nom du juge : Biwer
Date du verdict : 03/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

je demande le remboursement des victimes! Justice a été rendue! fait à Auch, par Biwer, le 03 juin 1457.
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=434

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Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comtés d'Armagnac et Comminges

Oh_coisinho_anda_ca était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Archibaldane
Nom du juge : Biwer
Date du verdict : 03/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

je demande le remboursement des victimes! J'éspère que cela vous servira de leçon! je ne veux plus vous voir dans ce tribunal! Justice a été rendue! fait à Auch, par Biwer, le 03 juin 1457.
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=431

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procès opposant 2009-06-17, Oh_coisinho_anda_ca au Duché de Guyenne
Oh_coisinho_anda_ca est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Citation :: Le juge du Comté : Phillau
Le Prévôt des maréchaux : Isambre
Le procureur : Lorca

Citation :: Acte d'accusation

Votre excellence

En ce 17 Juin de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre des dénommé Oh_coisino_anda_ca et d.afoso_henriques. En effet, ces derniers ont arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque leur chemin a croisé celui de dame Nalyss et messire Ayorjo le 15 juin dernier, qui ont par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle les a aidés et a pris leur déposition.

Par cet acte inexcusable, ces deux hommes ont non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici dame nalyss et messire ayorjo mais ont aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à leur infliger une peine exemplaire.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusés, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins messires que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation dame nalyss et messire ayorjo, victimes de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Citation :: L'accusation a appelé Nalyss à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Ayorjo à la barre

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Oh_coisinho_anda_ca
Brigandage
Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comté du Périgord
Oh_coisinho_anda_ca était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Peine
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le 28 juin 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?ne amende de 3 écus

Spoiler:

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le 28 juin 1457

Entendu que l'accusé na pas pris la peine de répondre aux courriers afin dissoudre son corps d'arme
Entendu que l'accusé ne s"est pas présenter à son procès.
Oh_coisinho_anda_ca est reconu coupable de Trouble à l'Ordre Public
La cour le condamne à deux jours de prison et une amende cash de 30 ecus

Affaire suivante
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?ne amende de 3 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Le vingt deuxième jour du mois de juin de l?an de grâce 1457
Accusé : Sieur Oh_coisinho_anda_ca
Accusateur : Maréchaussée
Victime : Le comté du Périgord Angoumois
Procureur : Roland_Deschain
Juge : Lubna

*Roland entra dans la salle du tribunal, bien droit, bien habillé. Nouveau procès. Deux aujourd?hui, de la même la nature. Il s?avança.*

Votre honneur, gens de cour de justice, bonjour,

Ce 22 juin mil quatre cent cinquante sept, j?ouvre dans le comté du Périgord Angoumois, en ma charge de procureur comtal un procès pour Trouble à l?ordre Public à l?encontre de sieur Oh_coisinho_anda_ca.
Le Sieur a été vu aujourd?hui même en Sarlat. Il fait parti de la classe paysane. Habillé de noir, braie, ceinture, gilet, botte. Il portait épée et bouclier et avait vingt cinq écus en bourse.

L?affaire qui nous intéresse est une affaire de mise en menace. En effet, entre le 20 mai de cette même année, l?accusé a pénétré nos terres en corps d?arme sans bénéficier d?autorisation. Il a alors reçu le courrier type des forces de police de Sarlat lui demandant de dissoudre ce corps d?arme dans les 24 heures. Cette lettre est restée morte et la dissolution ne s?est pas réalisée dans le délai demandé. Une procédure judiciaire est donc engagée à son encontre.
Il viendra nous expliquer ceci devant la cour.
Le sergent Patbis2007 et le lieutenant Yug78 viendront témoigner dans cette affaire.

Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV

Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d?armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation.

Messire Oh_coisinho_anda_ca, vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel gratuitement à l'avocat de votre choix parmi ceux du barreau du Périgord Angoumois :*
Maitre Flex, Maitre Tetedefer ou Maitre Grimord
Je vous invite à consulter le corpus juris civillis, tel que disponible en mairie ou en notre Gargote!

Que suive la plaidoirie de la défense !

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Roland se présenta à l?autre procès juste après le premier, on prend des différents et on recommence. Corps d?arme, lettre morte, pas de présence.*

Votre honneur,

Je ne vais pas faire dans l?originalité, le cas est strictement le même que celui que nous venons de traiter juste avant, je vais donc reprendre le même réquisitoire.

Je résume la situation.
L?accusé a pénétré sur nos terres en corps d?arme en dépit de nos lois. Ne s?est présenté à personne a fait fi des convenances et du respect dû aux possesseurs de cette terre.
Il s?est moqué de nos lois.
L?accusé n?a pas pris la peine de répondre aux courriers prévenant de nos agents de prévôté. A-t-il seulement pris la peine de les lire ? Si oui, il aurait probablement dissous son corps d?arme à l?instar d?avoir la courtoisie minimum d?y répondre.
Il s?est moqué de nos agents.
L?accusé n?a pas pris la peine de se présenter à nous.
Il se moque de notre justice, pensant certainement que sa petite personne est au dessus de nos lois et de notre comté.

Pour ce manque de respect, pour la mise en menace, je demande à ce que l?accusé soit jugé coupable.
Je demande comme amende à ce que sa bourse soit vidée de ces 6 écus et qu?on le jette en prison 3 jours pour l?inciter à réfléchir sur le comportement respectueux à adopter en terre étrangère.

Merci de votre écoute votre honneur.

*Roland se rassit.*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Yug78 à la barre

Voici son témoignage :

Yug vient jusqu'à la barre des témoins et salua l'assemblée.

- Madame le Juge, Monsieur le Procureur, bien le bonjour. L'affaire est simple, le sieur Oh_coisinho_anda_ca se rend régulièrement sur notre territoire en corps d'arme non autorisé avec un compagnon qui lui même va venir devant vous répondre de la même faute. L'affaire a commencé le 20 mai de cette année, j'avais envoyé un courrier au meneur du groupe D.afonso_henriques afin qu'il supprime son corps d'arme. Hors il ne m'a jamais répondu mais est parti du Périgord. Ils reviennent à nouveau parmi nous le 18 juin toujours en lance et celle ci est toujours existante à ce jour à Sarlat malgré le courrier envoyé par mon sergent, Dame Patbis.

Ayant fini, Yug reprit sa place dans l'assemblée.

Citation :: L'accusation a appelé Patbis2007 à la barre

Voici son témoignage :

Le Sergent Patbis2007 se dirige vers la barre des témoins et fait face à la cour...

"Madame le Juge, Monsieur le Procureur, je vous présente mes respects. Je me nomme Patbis2007, Sergent de la Maréchaussée de Sarlat et je me trouve devant vous en ce jour pour attester les dires de mon supérieur le Lieutenant Yug78.
J'atteste que Messire Messire Oh_coisinho_anda_ca, accompagné d'un autre messire accusé également auprès de cette cour, traverse régulièrement le territoire du Périgord Angoumois en corps d'arme non autorisé.
Le lieutenant Yug78 a adressé un courrier le 20 mai 1457 afin que le corps d'arme soit détruit et Messire D.afonso_henriques et Messire Oh_coisinho_anda_ca n'en n'ont pas tenu compte.
A ce jour, le corps d'arme en question est toujours à Sarlat et Messire Oh_coisinho_anda_ca n'a donné aucun signe de vouloir se soumettre à nos lois.
Plainte a donc été déposée hier."

Après un dernier signe de tête, le Sergent reprend sa place sur le banc des témoins.

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Oh_coisinho_anda_ca

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Citation :: Informations sur Oh_coisinho_anda_ca

Né(e) le 02 Juin 2008

Oh_coisinho_anda_ca fête son anniversaire le 02 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Reino de Portugal
Comté/Duché : Condado de Coimbra
Village : Alcobaça

Niveau : 1
Points de réputation : 200
Argent : 58

Oh_coisinho_anda_ca possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 28 Juillet 2009 à 01h25

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Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comté du Périgord

Oh_coisinho_anda_ca était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: quatorziène du jour du mois de juillet de l’an de grâce 1457
Accusé : Oh_coisinho_anda_ca
Accusateur : Maréchaussée de Périgeux
Victime : Isabel_de_mendoza
Procureur : Roland_Deschain
Juge : Clemence.cheroy /Lubna

Citation :: Peine
L’accusé est condamné à 3 jours de prisons
Et sa bourse vidé des seul 30 écus qu’il possède
De plus l’Accusé est banni de nos terres et sera remis directement en procès si il y reviens.
Banni du Périgord

Spoiler:

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le 30 juillet 1457

Entendu que l’accusé ne s’est pas présenté au tribunal
Que les faits de brigandages sont avérés.
Que ce Monsieur est multirécidiviste et qu’il ne se moque de la loi
L’accusé est condamné à 3 jours de prisons
Et sa bourse vidé des seul 30 écus qu’il possède
De plus l’Accusé est banni de nos terres et sera remis directement en procès si il y reviens.

Affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 30 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Le quatorzième jour du mois de juillet de l’an de grâce 1457
Accusé : Sieur Oh_coisinho_anda_ca
Accusateur : Maréchaussée de Périgueux
Victime : Isabel_de_mendoza
Procureur : Roland_Deschain
Juge : Lubna

*Roland entra dans la salle du tribunal, bien droit, bien habillé. Nouveau procès. Deux aujourd’hui, de la même la nature, deux qu’ils avaient déjà vu passé par ce tribunal. Il s’avança.*

Votre honneur, gens de cour de justice, bonjour,

Ce 14 juillet mil quatre cent cinquante sept, j’ouvre dans le comté du Périgord Angoumois, en ma charge de procureur comtal un procès pour Trouble à l’ordre Public à l’encontre de sieur Oh_coisinho_anda_ca.
Il fait parti de la classe paysanne. Habillé de noir, braie, ceinture, gilet, botte. Il portait épée et bouclier et avait cent quatre écus en bourse.

Dans la nuit du 12 au 13 juillet 1457, dame Isabel_de_mendoza s'est faite attaquer, voler de tous ses biens et a été laissée inanimée sur la route entre Angoulême et Périgueux. Le montant du butin s'élève à 64 écus, 20 fruits, 1 rame, une grande échelle, un sac de maïs et une bouteille de lait. Les brigands étaient aux nombre de deux et l’un d’eux est l’accusé ici présent.
Le sergent Patbis2007 qui a reconnu l’agresseur et la victime Isabel_de_mendoza viendront témoigner dans cette affaire.

Corpus Juris Civilis, Livre IV,
Opus IV - Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation de l'ordre, de la sécurité, de la salubrité, de la tranquillité du comté et de ses habitants. A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :

Art. 4.2.4.2. - Le vol et, ou brigandage.

Messire Oh_coisinho_anda_ca, vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel gratuitement à l'avocat de votre choix parmi ceux du barreau du Périgord Angoumois :*
Maitre Flex, Maitre Tetedefer ou Maitre Grimord
Je vous invite à consulter le corpus juris civillis, tel que disponible en mairie ou en notre Gargote!

Que suive la plaidoirie de la défense !

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Roland entra dans le tribunal.*

Bonjour à tous.

En ce mardi 21 juillet 1457, je rend mon réquisitoire pour le procès contre messire Oh_coinsido_anda_ca.

Encore une fois, il n'a pas daigné venir se présenter. Ces deux hommes ne sont sur nos terres que pour commettre méfaits et rien d'autres.

Je demande donc à ce que l'accusé écope d'une amende de 125 écus, somme qu'il possède en ce jour, et qu'il soit banni trois mois de nos terres Si il revient, il sera mis en procès directement.

Merci de votre écoute,

*Roland se rassit*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Patbis2007 à la barre

Voici son témoignage :
Souriant à Isa et se levant à son tour Pat avança dans l'allée principale de la salle d'audience...

Bonjour! Je présente mes respects à la cour. Je suis le Sergent Patbis2007 de la Maréchaussée de Sarlat, dans le cadre de mon travail, j'ai donc accès aux portraits des personnes recherchées pour différents méfaits. L'individu présent sur le banc des accusés, y était déjà il n'y a pas si lontemps dans un autre procès pour lequel il a été jugé coupable et dans lequel j'étais témoin.

C'est donc ainsi que j'ai pu l'identifier et donner son identité exacte à la Maréchaussée de Périgueux.

Saluant respectueusement la cour, Pat se retire et retourne à sa place...

Citation :: L'accusation a appelé Isabel_de_mendoza à la barre

Voici son témoignage :
Isabel devait témoigner une fois de plus pour son brigandage.
Oui deux agresseurs, donc deux procès!
Elle était contente de n’avoir pas eu à faire avec toute une armée!!

S’inclinant devant la juge, saluant le procureur, elle eut un petit sourire pour le greffier qui avait anticipé et placé le billot de bois, pour qu’elle soit à hauteur.

- Votre honneur, messire le procureur, mes dames, messieurs dans l’assemblée, je ne vais pas reprendre ici toute l’histoire de ce brigandage honteux.

Regardant fixement l’accusé dans les yeux. :

Voilà, regardez cet homme, qui n’a eu que le courage d’être à deux, pour s’en prendre à une dame seule sur les routes.
Je reconnais donc bien ce malappris, tout de noir vêtu, dont l’une des bottes m’a ecrasé le petit orteil.
C’est lui qui criait et s’agitait le plus des deux, avec sa voix fourbe et stridente, j’ai bien reconnu la langue portugaise, sachant alors à qui j’avais à faire à se moment là.
Ils m’ont fait passé par des moments très durs, me laissant inanimée au milieu de rien, entre Angouleme et Perigueux, bien que tres legerement blessé, celà aurait pu être tres grave.

ET puis......rendez moi tout mes biens!!!!!! Et mon collier de perllllllllleeesss!!!