D.afonso_henriques

D.afonso_henriques
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Brigandage
procès opposant 2009-03-17, D.afonso_henriques au Comté d'Armagnac et de Comminges

D.afonso_henriques est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Comté d'Armagnac et de Comminges

D.afonso_henriques était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :

Faict à Auch le 29e de Mars 1457
Navigius di Carrenza, Juge d’Armagnac-Comminges.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus.

Citation :

Le juge du Comté : Navigius
Le Prévôt des maréchaux : Nael35
Le procureur : Archibaldane

]

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L’honorable juge du Comté d’Armagnac-Comminges écoutait avec attention les plaidoiries et la défense de l’accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l’accusé et la procureure, comme s’il cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et il prononça son verdict.

- Messire d.afonso_henriques, votre défense quant aux faits vous étant reprochés est inexistante. Vous n’apportez rien devant ce tribunal qui puisse nous donner une quelconque appréciation de votre innocence.

En vertu des preuves apportées, il apparait tout à fait clair qu’il y a eût action de brigandage. La défense n’a apporté aucun argument de manière à nier ce fait.

Rien dans l’argumentation de l’accusation ne nous permet de statuer de façon définitive sur le contenu de l’inventaire brigandé, ainsi donc, nous ne pouvons baser possible réparation que sur les us et coutumes du comté d’Armagnac-Comminges.

Nous déposons donc un verdict de culpabilité à la charge de trouble à l’ordre public pour brigandage.

Se tournant vers le prévenu afin de lui énoncer sa sentence, son regard sévère laissant néanmoins place à une pointe de paternalisme débonnaire :

- Le brigandage est un crime odieux et réclâme une punition sévère afin de s’en détourner. Ainsi donc, nous vous condamnons à une réflexion dans les geôles d’une durée de 2 jours ainsi qu’à une amende de 50 écus, en vertu de votre capacité de payer de 618 écus selon votre fiche d’état civil en date du 29e de Mars 1457. En outre, vous devrez, dans le mois suivant ce verdict, rembourser à dame étoileduberger la somme de 105 écus, constituant la valeur de dix pains et du préjudice moral et physique. Le non-remboursement de cette somme dans les délais prescrit entraînera une procédure judiciaire à votre encontre.

En conclusion, nous vous rappelons qu’il est de votre droit de porter ce jugement en appel à la Cour d’Appel du Royaume de France, si vous veniez qu’à vous sentir lésé par ce dernier.

Justice est rendue.

Faict à Auch le 29e de Mars 1457
Navigius di Carrenza, Juge d’Armagnac-Comminges.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus.

Citation :

Acte d'accusation
*La Procureure prend place à la barre, s'incline devant le Juge, et lit son acte d'accusation*

Honorable Juge. Ce 17 mars de l'an de Grasce 1457, nous instruisons un procès pour Trouble à l'ordre public à l'encontre du sieur D.afonso_henriques. Comme vous pourrez le constater, ce sieur est portugais.
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Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint.
* Il regarda l'accusé*

- Pode recorrer um advogado da Advocacia à este endereço:

http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm

Os advogados são: Sieur Genesys, dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.

Usual dos Condados d' Armanhaque e de Comminges. Da perturbação à l' ordem pública e da traição. - Qualquer infracção à l' integridade física ou moral das pessoas, bem como qualquer actuação que tem por consequência de prejudicar o bom funcionamento da comunidade, poderá ser consideradas como perturbação à l' ordem pública (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

- É assimilado igualmente à perturbação à l' odre público a recusa d' obedecer às injunções dos representantes da lei. - Qualquer actuação que tem por objectivo ou efeito d' atingir à estabilidade ou l' integridade do Condado ou as suas instituições será considerada como acto de Traição. (revoltas,…) -La comunicação d' informações estratégicas sem ter estado a receber estado l' aval do Conde constitui um acto de Traição para o comum do mortais e de Elevada Traição para um membro do conselho ou de l' exército. CONDADO D' ARMANHAQUE E DE COMMINGES COSTUMES, USOS E LEIS D' ARMANHAQUE E DE COMMINGES LIVRO IV: DA LEGISLAÇÃO NO ARMANHAQUE E COMMINGES V - DA RESPONSABILIDADE PENAL Qualquer infractor ao qualquer texto legislativo em vigor no Território d' Armanhaque e de Comminges, qual qu' seja, compromete a sua responsabilidade penal na frente da Justiça d' Armanhaque e de Comminges, de acordo com os chefes d' inculpation seguintes: & wp; Perturbação à l' Ordem Pública, para qualquer acto que infringe à uma ou várias disposições d' um texto dado, visando perturbar a segurança dos bens e as pessoas sobre a totalidade ou parte do Território d' Armanhaque e de Comminges;

Em virtude da lei de 19 de Outubro de 1456, lei em vigor sobre os períodos cobertos por este acto d' acusação, sobre o dever Non-agression, qualquer acto d' agressão caracterizada, em qualquer ponto do Território d' O armanhaque e de Comminges, provocando seja feridas físicas, independentemente das suas gravidades e/ou voos de mercadorias de l' inventário pessoal, é formalmente proibido.

*S'attendant à des remarques amusées, Archibaldane se permet de préciser*

J'ai employé la langue portugaise afin de permettre à ce sieur de me comprendre, votre honneur... Si quelqu'un en cette salle ne comprends pas, je le redis en françois...

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravité et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.

Et même si mon accent laisse à désirer, au moins ne pourra-t-il pas prétendre ne pas avoir compris !

Il s'avère donc, qu'en date du 13ème jour du mois de mars dernier, l'accusé a attaqué, avec son complice, sieur Oh_coisinho_anda_ca, un couple d'honnêtes personnes, sieur Deepurple de bazas et damoiselle Etoileduberger et leur ont dérobé leurs marchandises et leurs écus, en voici d'ailleurs la preuve flagrante :

*Elle tend un dossier au juge*



J'appellerai sieur Deeppurple et damoiselle Etoileduberger afin qu'ils nous expliquent de vive voix l'agression dont ils ont été le victimes.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Archibaldane, ne pouvant appeler à la barre les victimes de ces méfaits, s'avance donc pour présenter son réquisitoire*

Honorable Juge,

L'un veut se débarrasser des ânes, l'autre veut les câliner... nous croyons rêver !
Dans toute cette ânnerie... pardon, affaire, je ne vois que ceci : le vol de deux personnes qui ne "braieront" pas en vain...
Je requiers donc, comme pour son comparse, outre le remboursement des sommes et des marchandises volées, une amende de 50 écus et deux jours de prison...

*Entendant un âne braire à l'extérieur elle précise avec un sourire*

Honorable Juge, les ânes semblent être de mon avis. Vous n'allez pas contrarier ces pauvres bêtes si chères au cœur de l'accusé ?

*Puis elle retourne s'asseoir*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Senhores juizes, c'est uma vergonha, je vien ici pour acuser Oh_coisinho_anda_ca, pour le crimi d'omicidi contre Marcelo Luis de Sousa, mon cher et tendre burro ...

Oh_coisinho_anda_ca es um criminoso, il la tué a coup de machadinha jo lé vou, ce matin, il é arrivé et il la toué a sangue frio...
C'es um barbare ...

Je vo poursuivri en tribunale Oh_coisinho_anda_ca, qu'il paye pour tout le mal qu ma fé a moi et a mon burrito ...

Citation :

La défense a appelé D.afonso_henriques à la barre

Voici son témoignage :
bonjour senhor juiz ..

je vian pour vous imploré de ne pas écouter Oh_coisinho_anda_ca

Je ne veu pas rendre le burro ...

je sais qu'il n'est pas a moi, mais, je mi suis afeiçoei, je l'aime mon pti burrito, sil vous plai, ne me retirez pas mon burro ...

Vous savez, c'est moi qui le donne a manger, c'est moi ki lemenne a passear, a promenar, j'irais soufrir boucoup si il fallai perdre mon ptit burrito ...

Citation :

La défense a appelé Oh_coisinho_anda_ca à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Deeppurple à la barre

Voici son témoignage :
bonsoir monsieur le juge.
voila jai ete racketter avec ma futur epouse le 13 03de lan de grace 1457 dans un noeud entre lectoure et auch par messieurs .afonso_henriques et Oh_coisinho_anda_ca .ces messieurs m ont tout pris 92 ecus ainsi que 3 miches de pains.je suisarrive a eauze avec plus rien du tout.heureusement quil y avait des gens extremement gentils qui ont offert leur hospitalite en nous hebergent et donner a manger.
voila monsieur le juge tout se que je peux vous dire .je demande pas grand chose juste qon nous restituent nos bien a moi ainsi qua ma futur epouse etoileduberger

Citation :

L'accusation a appelé Etoileduberger à la barre

Voici son témoignage :
j'ai ete racketer ainsi que mon futur mari deeppurple dans un noeud entre lectoure et auch le 13/03. j'avais 105 ecus, une rame, et une stere de bois , jai plus rien... mes racketteurs sont .afonso_henriques et Oh_coisinho_anda_ca

D.afonso_henriques
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Brigandage
procès opposant 2009-03-28, D.afonso_henriques au Comté d'Armagnac et de Comminges
Traité de coopération judiciaire

D.afonso_henriques est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Comté d'Armagnac et de Comminges

D.afonso_henriques était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :

Le juge du Comté : Navigius/Morganes (Guyenne)
Le Prévôt des maréchaux : Nael35
Le procureur : Archibaldane/Fishcat(guyenne)

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge reçu une missive de Guyenne, l’ouvrit et décréta ce que suit :

- Messire D.affonso_henriques. La justice guyennoise, par le truchement d’accords et de traités l’unissant à l’Armagnac-Comminges, vous a reconnue coupable de brigandage, culpabilité augmentée du caractère de récidive.

Énonçant donc la sentence, l’italien repris :

- Vous êtes condamné à 5 jours dans nos geôles ainsi qu’à 1 écu d’amende. Vous pouvez porter ce verdict en appel, cela est votre droit.

Justice est rendue!

Faict à Auch, le 5e d’Avril 1457
Par Navigius di Carrenza, Juge d’Armagnac-Comminges

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 1 écu.

Citation :

Acte d'accusation

*Archibaldane, Procureur d'Armagnac et Comminges, s'avance à la barre afin d'instruire un nouveau procès*

Honorable Juge,

en ce 28ème jour du mois de mars de l'an de grasce 1457, je viens en cette Cour instruire, au nom de mon collègue de Guyenne,Sieur Fishcat, un procès pour brigandage (TAOP) à l'encontre d'une personne que nous avons déjà, en ces lieux, pour une affaire semblable de brigandage : je tiens donc à préciser qu'il s'agit là d'une récidive ! Avant de lire l'acte d'accusation que mon collègue m'a fait parvenir, je vais lire ces droits à l'accusé.

*Elle se tourne vers l'accusé*


Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.

*Puis elle déroule le parchemin reçu*

Acte d'accusation pour D.afonso-henriques :

Par la présente, la procure de Guyenne fait mander à son homologue d'Armagnac et Comminges une demande de mise en procès pour D.afonso_henriques.

Monsieur le Juge,

Voilà des semaines que cet homme accompagné d'un complice, sème la terreur sur les routes de Guyenne, Béarn et Armagnac et Comminges. C'est ainsi que je demande officiellement à ce qu'un procès soit ouvert en vos terres sous le qualificatif de trouble à l'ordre public.

Je vous cite un extrait de notre coutumier:

Du Trouble à l�Ordre publique :
� Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
� Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.

Je vous rappelle en sus l'article du traité de coopération judiciaire qui uni nos provinces:

Article II


* II.I - Tout individu, tentant de se soustraire à la justice
du territoire de l'une des parties signataires de ce traité, sera jugée
en accord avec les autorités judiciaires compétentes du lieu
d'arrestation.
* II.II - Le jugement "en accord" implique une totale
coopération entre les juges et procureurs des deux comtés, de manière à
ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait
point fuit.
* II.III - Les représentants de la justice (Lieutenant de
Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) des provinces liées
travailleront ensemble afin de s'échanger, sur demande, les casiers
judiciaires entre les deux provinces.
* II.IV - A cet effet et dans le souci d'assurer la
recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les Hautes
Parties Contractantes peuvent décider de la création d'un fichier
commun des personnes recherchées.


Voici les faits reprochés:

D.afonso_henriques et son complice ont attaqué Messire Euronymous le 13 mars dernier ainsi que Messire Vaillant66 de Lectoure le 16 mars les dépossédant de leurs biens. L'attaque de ce dernier ayant eu lieu sur le n�ud entre Lectoure et Agen qui appartient à votre province, il vous en revient de les juger.

*Archibaldane se tourne vers le Juge et lui dit en lui tendant un dossier*

Vous trouverez ici, les preuves transmises par la Procure de Guyenne.

https://chateaudebordeaux.1fr1.net/bureau-de-depot-des-plaintes-f27/top-dafonso_henriques-t4612.htm

*Se tournant vers l'accusé*

Je trouve sieur que vous y allez un peu fort... Au moins, ne pourrez-vous nous servir votre histoire d'ânes !!! Qu'avez-vous nous inventer cette fois ?

La parole est à la défense.

*Et elle retourne s'asseoir*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

senhora majestade,
je suis victime d'une cabala senhor juiz, moi je n'ai rien fait, oh_coisinho_anda_ca a tout organisé, moi je ne suis qu'un pobre coitado, il ma obligé a faire tout ça
c une cabala, moi je suis un peu simple de espirito, je fait ce qu'il ma di de faire, parce que il ma menacé il a menacé de tuer mon burro ....et moi j'ai pa cru, et donc il a tué le burro,la j'ai peur, j'ai peur senhor juiz,je demande de la protection de la police parce que j'ai peur qu'il me tou

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

senhora majestade,
je suis victime d'une cabala senhor juiz, moi je n'ai rien fait, oh_coisinho_anda_ca a tout organisé, moi je ne suis qu'un pobre coitado, il ma obligé a faire tout ça
c une cabala, moi je suis un peu simple de espirito, je fait ce qu'il ma di de faire, parce que il ma menacé il a menacé de tuer mon burro ....et moi j'ai pa cru, et donc il a tué le burro,la j'ai peur, j'ai peur senhor juiz,je demande de la protection de la police parce que j'ai peur qu'il me tou

Citation :

La défense a appelé Oh_coisinho_anda_ca à la barre

Citation :

La défense a appelé Oh_coisinho_anda_ca à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Vaillant66 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour votre Honneur, la cour ...

Je suis bien témoin et aussi voctime de
D.afonso_henriques et oh_coisinho_anda_ah
je m'explique j'etais sur le chemin Lectoure
a Agen et je vois ces 2 messires m'attaquer
et finalement me voler le peu que j'avais.
Voila tout est dit , je vous souhaite une bonne journée et je vous laisse juger ces hommes
tel qui doit l'etre.

Citation :

Peine
1 écu d'amende
5 jours de prison

D.afonso_henriques
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Brigandage

procès opposant 2009-03-30, D.afonso_henriques au Comté d'Armagnac et de Comminges

D.afonso_henriques est accusé de trouble à l'ordre public.

Verdict rendu le29/03/1457)
Traité de coopération judiciaire

Citation :

Le juge du Comté :Biwer/ Navigius/Morganes (Guyenne)
Le Prévôt des maréchaux : /Altania/AntoineleroyNael35
Le procureur : Archibaldane/Fishcat(guyenne)

Citation :

Verdict
L�honorable juge du Comté d�Armagnac-Comminges écoutait avec attention les plaidoiries et la défense de l�accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l�accusé et la procureure, comme s�il cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et il prononça son verdict.

- Messire d.afonso_henriques, votre défense quant aux faits vous étant reprochés est inexistante. Vous n�apportez rien devant ce tribunal qui puisse nous donner une quelconque appréciation de votre innocence.

En vertu des preuves apportées, il apparait tout à fait clair qu�il y a eût action de brigandage. La défense n�a apporté aucun argument de manière à nier ce fait.

Rien dans l�argumentation de l�accusation ne nous permet de statuer de façon définitive sur le contenu de l�inventaire brigandé, ainsi donc, nous ne pouvons baser possible réparation que sur les us et coutumes du comté d�Armagnac-Comminges.

Nous déposons donc un verdict de culpabilité à la charge de trouble à l�ordre public pour brigandage.

Se tournant vers le prévenu afin de lui énoncer sa sentence, son regard sévère laissant néanmoins place à une pointe de paternalisme débonnaire :

- Le brigandage est un crime odieux et réclâme une punition sévère afin de s�en détourner. Ainsi donc, nous vous condamnons à une réflexion dans les geôles d�une durée de 2 jours ainsi qu�à une amende de 50 écus, en vertu de votre capacité de payer de 618 écus selon votre fiche d�état civil en date du 29e de Mars 1457. En outre, vous devrez, dans le mois suivant ce verdict, rembourser à dame étoileduberger la somme de 105 écus, constituant la valeur de dix pains et du préjudice moral et physique. Le non-remboursement de cette somme dans les délais prescrit entraînera une procédure judiciaire à votre encontre.

En conclusion, nous vous rappelons qu�il est de votre droit de porter ce jugement en appel à la Cour d�Appel du Royaume de France, si vous veniez qu�à vous sentir lésé par ce dernier.

Justice est rendue.

Faict à Auch le 29e de Mars 1457
Navigius di Carrenza, Juge d�Armagnac-Comminges

.

Citation :

Acte d'accusation

*Archibaldane est dans une colère noire. C'est donc l'oeil courroucé, la mèche en bataille et le bras vengeur qu'elle revient à la barre pour instruire à nouveau un procès contre le sieur D.afonso_henriques . Près d'elle, dame Fishcat, Procureur de Guyenne qui a fait le voyage afin d'encourager sa collègue regarde fixement les accusés, une veine s'entrevoit sur son front*

Honorable Juge...

en ce 30ème jour du mois de mars de l'an de grasce 1457, nous instruisons à nouveau un procès pour brigandage à l'encontre de D.afonso_henriques . Je n'ai même plus envie de les appeler sieur, car bien évidemment son comparse est aussi de la partie !

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=D.afonso_henriques

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreintes.

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravité et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.

Ce triste sire est sorti de prison -on ne sait pas quel miracle- et a encore sévi, deux fois cette nuit !!! Il a racketté deux personnes, Sons et Elianane, et leur a volé encore de belles sommes. En voici la preuve votre Honneur :

*Elle tend au Juge le dossier*

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Votre Honneur, je me permets de mettre en lumière que l'accusé, multi-récidiviste, mérite une peine exemplaire ! J'appellerai dame Hidatsa à la barre, qui a traité l'affaire, et l'une des deux victimes, sieur Sons.

*Puis se tournant vers l'accusé, elle lui dit en portugais*

Eu acredito este tempo, Mr., quem você arrisca para o (isto) pagar afetuosamente: nós não ridicularizamos ao Justice assim sem sofrer as conseqüências! O que o têm assim, ou bastante, que você vai nos inventar este tempo por sua defesa?

(Traduction : Je crois cette fois-ci, sieur, que vous risquez de le payer cher : on ne bafoue pas la Justice à ce point sans en subir les conséquences ! Qu'avez-vous donc, ou plutôt, qu'allez-vous nous inventer cette fois pour votre défense ?)
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

*Archibaldane se présente à la barre pour présenter son réquisitoire.*

Etant donné qu'il s'agit là d'une multiple récidive, je requiers une amende 70 écus, le remboursement de la victime et une peine de prison de 10 jours.

*Elle retourne s'asseoir.*

Citation :

L'accusation a appelé Hidatsa à la barre

Voici son témoignage :
Hida attendit la fin du témoignage de Sons non sans rougir au passage aux remerciements de ce dernier et prit la parole

Bonjour à toute la cour,

Je viens témoigner ce jour pour appuyer les dires du sieur Sons suite à son agression par deux hommes dont l’accusé *montre D.afonso_henriques du doigt *.
Tout a déjà été dit par Sons, le 30 mars, il est arrivé affaibli à mon bureau accompagné de dame Elianane et de sa fille afin de déposer plainte pour brigandage. En effet, la nuit précédent leur arrivée à Lectoure, ils se sont faits dépouiller par deux hommes dont l’accusé alors que dame Elianane effectuait un voyage d’affaire.

Sons vouas a détaillé tout ce qu’on lui a volé, toute sa fortune dérobée pour assouvir la soif de richesse de cet homme et de son complice…c’est tout bonnement affligeant et j’espère qu’il sera puni très sévèrement surtout qu’il a déjà des antécédents en la matière.

J’en ai fini votre honneur et je vous remercie de m’avoir écouté.

*Hida alla se rasseoir dans l’assemblée quelque peu fatiguée par tous ses témoignages.

Citation :

L'accusation a appelé Sons à la barre

Voici son témoignage :
bonjour votre honneur,

voici les faits:

dans la nuit du 29_03_1457,dame elianane etant en mission pour le cac du poitou,n'ayant pas voulu la laisser partir seule,pour un si long trajet,surtout etant seule avec une enfant en bas age,j'avais decider de prendre sur mes vacances,le temps de voyage.tout c'était bien passer jusque la,le voyage etait plutot agreable,lorsque cette nuit la, fesant le trajet entre agen et lectoure nous nous sommes fait racketter par deux individu,nous prenant par surprise,etant quelque peu préoccuper,par l'enfant que nous devions faire voyager de nuit avec nous
ces deux individu nous menacèrent de leurs armes,avant que nous n'ayons pus sortir les notres
apres les avoir supplier,de laisser la vie sauve a la petite ALTHEA,et quand echange nous acceptions de leurs céder la totalité de nos bien,sans suivi un bref moment d'hésitation,au bout duquel ils accepterent notre offre,en se disant qu'il serais bien en peine de cacher trois cadavre sur ces chemins tres fréquenter,et ne nous laissant comme seul bien notre monture,et le furet de dame elianane
je reconnais bien ici, present l'individu qui nous a menacer cette nuit la
d'ailleurs en voici la preuve:
29-03-2009 04:12 : Vous avez été racketté par un groupe composé de D.afonso_henriques et de Oh_coisinho_anda_ca .

le montant de nos bien s' eleve a, pour ma part
1025 ecus
8 pains
4 morceaux de viande
1 fruit
1 rame

et pour dame elianane
305 ecus
6 pains
2 morceaux de viande
7 legumes
2 rames
2 batons
1 grande echelle
1 petite echelle
1 corset

les agresseurs furent les deux meme pour moi que pour dame elianane,qui je m'excuse aupres de vous pour elle ,a du continuer sa mission ,malgre la faim qui la tenailler et sa fille aussi

je tiens aussi ici a remercier dame hidatsa,qui nous fut d'une grande aide ce matin la,et qui c'est depenser s'en compter pour nous nourrir et nous donner quelques ecus, pour subvenir a nos besoin

déposition,faites en se jours,le 30_03_1457, au tribunal du comte

sons,chef marechaux de saintes

Peine:
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme

Justice renaissante
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=392

D.afonso_henriques
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?D.afonso_henriques

TOP
Brigandage

procès opposant 2009-04-09, D.afonso_henriques au Duché de Guyenne
D.afonso_henriques est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Duché de Guyenne
D.afonso_henriques était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Le juge du Comté : Lorca
Le Prévôt des maréchaux : Amaurydumans
Le procureur : Fishcat

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce samedi 18 avril de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de Guyenne, au nom de la duchesse Elianor de Vergy, et conformément aux lois en vigueur dans notre bon duché déclarons que :

Vu les lois en vigueur dans le duché de Guyenne et dans le Royaume de France.

Vu les lois du Béarn, province requérante.

Vu les recommandations du dogme Aristotélicien quant au pardon et au rachat des fautes par les pénitents.

Après avoir attendu en vain que le procureur se présente devant nous pour son réquisitoire durant les trois jours qui lui étaient échus.

Après avoir considéré l'absence de preuves apportées par l'accusation.

Après avoir constaté que la justice béarnaise, qui avait requis notre concours dans cette affaire, n'a pas daigné prendre contact avec nous pour délibérer du jugement à rendre.

Et après avoir constaté que, de toute manière, le traité de coopération judiciaire nous liant avec le Béarn avait été rendu caduc par la juge Morganes.

Déclarons l'accusé relaxé de l'accusation de Troubles à l'Ordre Public portée contre lui par le comté du Béarn.

* se tournant vers un ambassadeur *

A l'avenir, j'aimerais qu'on réponde à mes requêtes judiciaires quand il s'agit d'une coopération avec une autre province, puisque la diplomatie n'a pu apporter ma requête à la justice béarnaise, je ne pouvais donner d'issue favorable à ce procès.

* puis haussant le ton *

Justice est rendue

* coup de harpon sur le parquet *

N'oubliez jamais les paroles de Saint Arnvald, saint patron des magistrats.

« Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but. »

* se lève, ramenant sa robe autour de lui *

L'audience est levée.

Citation :

Acte d'accusation

*Lara avait envoyé son acte d'accusation au procureur guyennais afin qu'il puisse mettre en procès deux brigands ayant sévi sur les terres du Bearn.*

Votre Honneur,

Nous sommes ici aujourd'hui pour une affaire de brigandage, en effet messires D.Afonso et Oh_Cosinho comparaissent ce jour pour avoir brigandé sur les terres béarnaises et ce, à plusieurs reprises.

Je vous cite l'extrait du traité concernant la coopération judiciaire entre nos deux provinces afin que nul ne puisse remettre en doute le bien fondé de ce procès.
1.
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3.
Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.
4.
Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l�une des Cours de Justice du Comté de Béarn et du Duché de Guyenne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l�autre Cour de ces mêmes provinces.
Maintenant que ceci est dit, nous pouvons commencer.

Messire D.Alfonso est donc accusé de brigandage sur les terres du Bearn. Le 4 de ce mois, dame Moticiaange et messire Doud5454 furent les victimes malencontreuses de ce brigand. Il a récidivé 3 jours plus tard sur la personne de messire Pyrrus, lui volant pour environ 250 écus d'argent et marchandises, et le laissant inanimé dans le bas-côté. Bien sûr, aucune des victimes n'en est ressortie indemne, mais qu'est ce que que la douleur physique comparée au traumatisme d'avoir été violenté et pillé de ses biens durement gagnés ?
De tels comportement ne peuvent rester impunis. Je vous cite à présent les lois de notre coutumier concernant le brigandage.

Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public.

Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.


Je rappelle à l'accusé qu'il a, s'il le souhaite la possibilité de faire appel à un avocat.

La parole est à la défense.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

D.afonso_henriques
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?D.afonso_henriques
procès opposant 2009-05-25, D.afonso_henriques à la municipalité de Cahors
D.afonso_henriques est accusé de escroquerie.

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur nous sommes ici aujourd'hui, le 25 mai 1457 sous le chef d'inculpation d'escroquerie.

Celui ci a achet plusieurs fois 10 pains sur le marché de Cahors et ceci dans la meme journee alors que la vente de pain est reglemente.n Les preuves ont ete deposes au bureau de police de Cahors



citation

Article 4 � Achat de pain

Le nombre de pain achetable sur le marché est de trois unités par personne et par jour.
Pour en acquérir plus, la personne intéressée devra demander autorisation au maire ou à son représentant.


preuves des differents achats effectues par cette personne

24-05-2009 11:10 : Vous avez vendu à D.afonso_henriques 10 miches de pain pour 5,90 écus.
24-05-2009 11:10 : Vous avez vendu à D.afonso_henriques 10 miches de pain pour 5,90 écus.
24-05-2009 11:10 : Vous avez vendu à D.afonso_henriques 10 miches de pain pour 5,90 écus

Merci de votre ecoute

Phyllie

Maire de Cahors

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Oh_coisinho_anda_ca à la barre

Citation :

La défense a appelé Oh_coisinho_anda_ca à la barre

D.afonso_henriques
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=D.afonso_henriques
TOP/Brigandage multi récidiviste
procès opposant 2009-06-17, D.afonso_henriques au Duché de Guyenne
D.afonso_henriques est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Citation :

Le juge du Comté : Phillau
Le Prévôt des maréchaux : Isambre
Le procureur : Lorca

Citation :

Acte d'accusation

Votre excellence

En ce 17 Juin de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre des dénommé Oh_coisino_anda_ca et d.afoso_henriques. En effet, ces derniers ont arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque leur chemin a croisé celui de dame Nalyss et messire Ayorjo le 15 juin dernier, qui ont par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle les a aidés et a pris leur déposition.

Par cet acte inexcusable, ces deux hommes ont non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici dame nalyss et messire ayorjo mais ont aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à leur infliger une peine exemplaire.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusés, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins messires que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation dame nalyss et messire ayorjo, victimes de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

L'accusation a appelé Nalyss à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Ayorjo à la barre

D.afonso_henriques
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=D.afonso_henriques
TOP/Brigandage multi récidiviste
procès opposant 2009-06-27, D.afonso_henriques au Duché de Guyenne
D.afonso_henriques est accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxer

Citation :

Le juge du Comté : Phillau
Le Prévôt des maréchaux : Isambre
Le procureur : Lorca

Citation :

*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce trentième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu de l'absence de la victime,


Messire D.afonso_henriques, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.
Qu'il en soit ainsi,

Spoiler:

Spoiler:

D.afonso_henriques
Brigandage
Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Comté du Périgord
D.afonso_henriques était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le vingt deuxième jour du mois de juin de l?an de grâce 1457
Accusé : Sieur D.afonso_henriques
Accusateur : Maréchaussée
Victime : Le comté du Périgord Angoumois
Procureur : Roland_Deschain
Juge : Lubna

Citation :

Peine
Le 28 juin 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?ne amende de 17 écus.

Spoiler:

Citation :

Informations sur Dom D.afonso_henriques

Né(e) le 23 Juin 2007

D.afonso_henriques fête son anniversaire le 30 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Reino de Portugal
Comté/Duché : Condado de Coimbra
Village : Alcobaça

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 3

D.afonso_henriques est tisserand.
D.afonso_henriques possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 28 Juillet 2009 à 01h22

Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Comté du Périgord

D.afonso_henriques était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

quatorziène du jour du mois de juillet de l’an de grâce 1457
Accusé : Sieur D.afonso_henriques
Accusateur : Maréchaussée de Périgeux
Victime : Isabel_de_mendoza
Procureur : Roland_Deschain
Juge : Clemence.cheroy /Lubna

Citation :

Peine
5 jours de prison
4 écus d'amende
Banni du Périgord

Spoiler: