Gouvernement et institutions de Guyenne
|
| | | Verdicts rendus pour dossiers a classer |  |
| | |
| Auteur | Message |
|---|
Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
 |  Sujet: Verdicts rendus pour dossiers a classer  Dim 4 Oct 2009 - 17:18 | |
| Ainsi le Greffier saura les dossiers qui sont a archiver une fois que j ai rendu le verdict - Citation :
- Procès ayant opposé Chaco au Duché de Guyenne
Ajouté au dossier greffe
Chaco était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu des témoignagnes entendus
Compte tenu de l'absence de défense
de condamner Messire Chaco à une peine de 5 jours de prison et a une amende de 40 ecus.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 40 écus. |
| |
|  | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: ajouté au dossier greffe Dim 4 Oct 2009 - 17:18 | |
| - Citation :
- Procès ayant opposé Yugan au Duché de Guyenne
Yugan était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu des témoignagnes entendus
Compte tenu de l'absence de défense
de condamner Messire Yugan à une peine de 5 jours de prison et a une amende de 100 ecus.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 100 écus. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Ajouté au dossier greffe Dim 4 Oct 2009 - 17:18 | |
| - Citation :
- Procès ayant opposé Amauri au Duché de Guyenne
Amauri était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu des témoignagnes entendus
Compte tenu de l'absence de défense
de condamner Messire Amauri à une peine de 5 jours de prison et a une amende de 100 ecus.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 100 écus. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Ajouté au dossier greffe Dim 4 Oct 2009 - 17:20 | |
| - Citation :
- Procès ayant opposé Bleujay32 à la municipalité de Cahors
Bleujay32 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu que l'accusé reconnait ses tords.
de condamner Messire Bleujay32 à une amende équivalente à sa dette de 1023 ecus et une peine d'un jour de prison.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 1023 écus. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: ajouté au dossier greffe Dim 4 Oct 2009 - 17:21 | |
| - Citation :
- Procès ayant opposé Nethi au Duché de Guyenne
Nethi était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu des témoignagnes entendus
Compte tenu de l'absence de défense
de condamner Dame Nethi à une peine de 5 jours de prison et a une amende de 100 ecus.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 100 écus. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Ajouté au dossier greffe Dim 4 Oct 2009 - 17:31 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé XIII au Duché de Guyenne
XIII était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu du témoignage entendu
Compte tenu de l'absence de défense
de condamner Messire XIII à une peine de 3 jours de prison et a une amende de 100 ecus.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 100 écus. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Re: Verdicts rendus pour dossiers a classer Dim 4 Oct 2009 - 17:42 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Shekina au Duché de Guyenne
Shekina était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés et que l'accusée n'a pas daigner répondre aux autorités de Guyenne qui a plusieurs reprises lui signalait qu'elle n'était pas en règle avec les Loys de Guyenne, et ne pouvait donc l'ignorer.
de condamner Dame Shericane à une amende de 20 ecus.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. |
Dernière édition par Alexandre* le Dim 4 Oct 2009 - 18:03, édité 1 fois | |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Ajouté au dossier greffe Dim 4 Oct 2009 - 17:58 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Chti au Duché de Guyenne
Chti était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu du témoignage entendu
Compte tenu de la quasi inexistance de défense, qui n'apporte pas la preuve de son innocence.
de condamner Messire Chti à une peine de 2 jours de prison .
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Ajouté au dossier greffe Dim 4 Oct 2009 - 18:04 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Hashashin au Duché de Guyenne
Hashashin était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce quatrieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu des témoignages entendus
Compte tenu de l'absence de défense
de condamner Messire Hashashin à une peine de 3 jours de prison .
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: ajouté en proces indiviguel Lun 5 Oct 2009 - 11:12 | |
| Condamnation à 14 jours de mines. A vérifier - Citation :
Procès ayant opposé Falfe à la Sainte Inquisition - Procès accéléré
Falfe était accusé de sorcellerie.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de sorcellerie. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce cinquième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés.
Compte tenu du témoignage et de la bonne renommée de l'accusé.
de condamner Messire Falfe à une amende de 1 écu et à travailler à la mine pour une durée de 14 jours, et qu' il devra m'en apporter la preuve.
Que nous conseillons vivement à son cousin germain Jean3 ou a lui même de changer de Duché dans les plus brefs délais, afin que cela ne se reproduise plus , car nous serions beaucoup moins compréhensif.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Ajouté au dossier greffe Lun 5 Oct 2009 - 11:34 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Aliyane au Duché de Guyenne
Aliyane était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été relaxé. | *Alexandre ne doutait point de la fémminité de l'accusée et saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce cinquième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte tenu du défaut de procédure confondant une femme avec un homme
Compte tenu que de ce fait l'incertitude plane sur la participation de l'accusée.
de relaxer Dame Aliyane
Que nous conseillons au Procureur de vérifier son travail avant de venir plaider.
Qu'il en soit ainsi,
| |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Ajouté au dossier greffe Lun 5 Oct 2009 - 11:44 | |
| Condamnation à 14 jours de mines. A vérifier - Citation :
Procès ayant opposé Boujepas au Duché de Guyenne
Boujepas était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce cinquième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des graves faits reprochés.
Compte tenu du témoignage.
Compte tenu que le coupable reconnait les faits et semble regretté son geste.
de condamner Messire Boujepas à une amende de 1 écu et à travailler à la mine pour une durée de 14 jours, et qu' il devra m'en apporter la preuve.
Que nous lui conseillons vivement de ne pas recommencer, car nous serions beaucoup moins compréhensif
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Ajouté en dossier individuel Lun 5 Oct 2009 - 12:13 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Spleeneriaa au Duché de Guyenne
Spleeneriaa était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce cinquième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte tenu que l'accusé reconnait les faits et plaide coupable
Compte tenu que l'accusé ne semble pas avoir compris la gravité du délit, et pret à recommencer.
de condamner Messire Spleeneriaa à 6 jours de prisons.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Ajouté au dossier greffe Mar 6 Oct 2009 - 11:09 | |
| Proces requalifié en Trahison - Citation :
Procès ayant opposé Boujepas au Duché de Guyenne
Boujepas était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce sixieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés: La révolte devant la Mairie d'Agen.
Compte tenu des témoignages.
Compte tenu que l'accusé a déjà été condamné pour incitation à la révolte
de requalifiez ce procés en Trahison.
de condamner Messire Boujepas à une amende de 50 écus et une peine de 3 jours de prison. Cela s' ajoute à sa précedente condamnation.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?ne amende de 50 écus. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: ajouté au dossier greffe Jeu 8 Oct 2009 - 12:09 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Loupblieux au Duché de Guyenne
Loupblieux était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Le juge regarda d' un oeil noir l' accusé*
Accusé, je vous pris de respecter les membres de ce tribunal et de vous calmer.
*Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce huitième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte tenu des méfaits reprochés,
Compte tenu du témoignage,
Compte tenu du traité de coopération judiciaire avec le Béarn,
de condamner Messire Loupblieux à 3 jours de prisons et à une amende de 30 écus.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?ne amende de 30 écus. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: ajouté au dossier greffe Jeu 8 Oct 2009 - 18:39 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Taiwen au Duché de Guyenne
Taiwen était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce huitième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu des témoignagnes entendus et des preuves fournies
Compte tenu du jeune age de la victime
de condamner Messire Taiwen à une peine de 5 jours de prison
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Ajouté au dossier greffe Dim 11 Oct 2009 - 16:32 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé XIII au Duché de Guyenne
XIII était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce onzième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte tenu des faits reprochés et de la récidive
Compte tenu du témoignage entendu
Compte tenu de l'absence de défense
de condamner Messire XIII à une peine de 4 jours de prison et a une amende de 100 ecus.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et �ne amende de 100 écus. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: reporté sur le dossier greffe Dim 11 Oct 2009 - 16:46 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé El_loic au Duché de Guyenne
El_loic était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce onzième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte tenu des faits reprochés
Compte tenu du témoignage entendu
Compte tenu de l'absence de défense
de condamner Messire El_Loic à une peine de 3 jours de prison et a une amende de 10 ecus.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 10 écus. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Ajouté au dossier greffe Lun 12 Oct 2009 - 11:54 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Loupphoque au Duché de Guyenne
Loupphoque était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été relaxé. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce douzième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu que l'accusé n'a pu accéder à ce tribunal pour se défendre pour des raisons obscures,
*Le juge regarde d'un oeil noir les gardes qui par leur faute laissent un accusé s'en tirer à bon compte*
de relaxer Messire Loupphoque.
Messire sachez que vous vous en tirez à bon compte pour cette fois, mais je ne suis pas dupe de votre culpabilité pour autant.
Qu'il en soit ainsi,
| |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Ajouté au dossier greffe Mar 13 Oct 2009 - 7:36 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Bardieu à la municipalité de Montauban
Bardieu était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été relaxé. | Alexandre* saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce dixième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé que :
-Attendu que le décret ducal sur les tavernes du six juillet 1457 est en contradiction, quant à la sanction prévue, avec le coutumier de Guyenne qui dans son livre II, chapitre II définit l'escroquerie ainsi :
"De l?Escroquerie :
? Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d?escroquerie.
? Toute violation d?un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie. "
s'agissant ici d'un décret ducal et non d'un arrêté municipal, l'escroquerie ne peut s'appliquer.
-Attendu qu'aucune preuve d'escroquerie, tel que stipulé dans ce même chapitre du coutumier, n'a été fourni.
-Attendu que l'accusé Monseigneur Bardieu évéque d'Agen, mais aussi curé de Montauban dispose d'une église dans le village de Montauban, et à ce titre peut etre considéré comme Montalbanais,
-Attendu que visiblement l'accusé n'avait simplement pas connaissance de l'arrêté ducal et que l'ancien Maire Lelouch, qui avait connaissance du projet, reconnait ne pas avoir signalé à Monseigneur Bardieu qu' il ne pouvait ouvrir un centre réligieux dans une taverne,
-Attendu qu'aucune solution amiable n'a été tentée,
-Attendu qu'à ma demande Monseigneur Bardieu à vendu la taverne, se mettant ainsi en conformité avec le décret ducal, faisant ainsi preuve de bonne volonté.
Monseigneur Bardieu, je décide de vous relaxer.
Qu'il en soit ainsi,
| | |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Ajouté au dossier greffe Mer 14 Oct 2009 - 11:57 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Joffrey88 au Duché de Guyenne
Joffrey88 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été relaxé. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce quatorzième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte tenu que l'accusé à payer sa dette,
Compte tenu de la demande du Procureur,
de relaxer Messire Joffrey88 .
Qu'il en soit ainsi,
| | |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Jugement reporté sur dossier greffe Ven 16 Oct 2009 - 9:10 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Lv8 à la municipalité de Montauban
Lv8 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce seizieme jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte-tenu des faits reprochés
Compte tenu que l'accusé n'a pas pris la peine de répondre à la solution amiable proposé par le Maire.
de condamner Messire Lv8 à une peine de 2 jours de prison et à payer 63.06 ecus au titre de ses impots.
Qu'il en soit ainsi,
| | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Re: Verdicts rendus pour dossiers a classer Ven 16 Oct 2009 - 9:23 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Franck89700 à la municipalité de Bazas
Franck89700 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été relaxé. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict.
Le juge regarde Falfe et d'un oeil inquiet ,et lui demande:*
Messire Falfe, vous ouvrez un procès contre le dénommé Glapotain et me parler d'un certain Franck89700. C' est un dossier simple mais confus, il conviendrait de preter un peu d' attention au montage de votre dossier.
En ce seizième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte tenu que le Procureur dit ouvrir un proces contre Glapotain.
Compte tenu que les preuves font référence à Franck89700.
de relaxer Messire Franck89700 .
Qu'il en soit ainsi,
| |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: jugement reporte sur dossier greffe Ven 16 Oct 2009 - 10:54 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Shyma à la municipalité de Montauban
Shyma était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été relaxé. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict*
En ce seizième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte tenu que l'accusée a payé sa dette,
Compte tenu de la demande du Procureur,
de relaxer Dame Shyma .
Qu'il en soit ainsi,
| | |
| |
| | | | Alexandre*
Monument Ducal
Messages : 5936
Date d'inscription : 07/07/2008
Localisation : Montpellier
| | Sujet: Re: Verdicts rendus pour dossiers a classer Ven 16 Oct 2009 - 11:42 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Loupphoque au Duché de Guyenne
Loupphoque était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
| Enoncé du verdict | | Le prévenu a été relaxé. | *Alexandre saisi son marteau et le laissa retomber d'un seul coup afin que le silence se fit. Il allait prononcer le verdict, mais avant cela il regarda le Procureur d'un air réprobateur*
En ce seizième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, moi, Alexandre* Demessy-Montferrat, seigneur du Breuil de Lesparre et de Montesquieu, au nom de la Duchesse Elia Von Strass, ait décidé,
Compte tenu de l'absence de témoins permettant de reconnaitre l'accusé et les faits
Compte tenu d'un acte d'accusation peu clair qui confond accusé et victimes,
de relaxer Messire Loupphoque.
Qu'il en soit ainsi,
| |
| |
| | | | Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: Verdicts rendus pour dossiers a classer | |
| |
| | | | | | Verdicts rendus pour dossiers a classer | |
|
Sujets similaires |  |
|
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|
