Morganes
Ancêtre
Messages : 863
Date d'inscription : 26/10/2008
Localisation : Cahors
 |  Sujet: Gogo17  Mer 8 Juil 2009 - 9:24 | |
| Gogo17http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gogo17 - Citation :
- Informations sur Gogo17
Né(e) le 12 Mai 2008
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Cahors
Niveau : 1
Points de réputation : 136
Argent : 1622
Gogo17 possède un culture du blé. procès opposant 2009-07-03, Gogo17 à la municipalité de Cahors
Gogo17 est accusé de escroquerie.
Le juge va rendre son verdict - Citation :
- Le juge du Comté : Phillau
Le Prévôt des maréchaux : Isambre
Le procureur : Phyllie maire de Cahors - Citation :
- Acte d'accusation
a ce jour, Messire Gogo17 présente une dette de 30 écus et de 37.28 écus d'interets de retard dans le paiement de ses impôts. Ceci malgré 3 courriers de rappel pour voir comment on pouvait regler son souci
fait a Cahors
le 3/07/1457
Phyllie
Maire de Cahors - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
je ne savais pas j'ai vu le courrier trop tard enfin tout a ete payer avec les indemnitées de retard.tout ce passeras mieux la prochaine fois.
merci et encore toute mes excuses Mr le juge.
GOGO17 - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
la mairie a bien reçu le réglement de messire Gogo17 mais il a fallu que j'attende une mise en procés alors que cela aurait pu se faire bien avant et surement avec plus de facilité - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
c'est simplement que je ne savais pas.je ne connait pas encore toutes les regles.je suis vraiment desole,je ferai mieux a l'avenir.
amicalement,
GOGO17 | |
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