- Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*
En ce neuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,
Du fait de l'absence de laisser-passer,
Du fait des propos tenus par l'accusé durant le procès,
Messire Fl0rentin, je vous condamne suivant la demande du procureur à une peine de prison de 3 jours.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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Acte d'accusationVotre excellence
En ce 27 Juin de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Fl0rentin. . En effet, ce dernier a été aperçu en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'il ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.
Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction de séjour dans notre duché :
« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :
Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :
1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.
2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique (TOP).
3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.
4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l�Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.
5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l�encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.
Que cela soit su de tous.
Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »
Or, l'accusée n'est pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :
« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »
De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée. Par ailleurs, l'accusé avait déjà été mis en procès pour les même faits il y a deux semaines, et sa relaxe avait été négociée avec le duc à condition qu'il parte immédiatement, puisqu'il est membre du Cartel, je vous rappelle les propos du duc :
«Guyenne et Gascogne s�accorde à refuser les services de la compagnie franche dicte Le Cartel et dirigée par le sieur Falco. Cette organisation verra les poursuites à son encontre abandonnées en cas de destruction dés ce jour du dimanche 14 juin 1457 de l�armée en cours de création en la cité de La Teste de Buch. Le Cartel disposera alors de 48h pour quitter le territoire guyennois sans commettre quelque exaction que ce soit. Si l�armée de La Teste de Buch venait à poursuivre sa création, les procès seraient maintenus et action armée serait engagée à l�encontre des membres du Cartel. De même si passé le mardi 16 juin 1457 ils étaient encore en Guyenne.»
Or, l'accusé ne respecte à l'évidence pas cet accord puisqu'il est revenu aujourd'hui en Guyenne et compte bien ne pas communiquer sa présence, ce en quoi il a échoué grâce à la vigilance de nos douaniers.
* Lorca se tourna vers l'accusé *
Accusé, pas votre infraction à la fermeture des frontières, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :
« Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public »
Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Enorig, qui vous a vu arriver en ville.
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent [/quote
- Citation :
- ]*Première plaidoirie de la défense
Cette fois ci, ça va être facile car la vous m'énerver vraiment. J'ai envoyé un message au Duc pour obtenir un laissé passé en lui expliquant bien que je ne faisais que passer et que je m'engageais à me faire le plus discret possible à participant à aucun débat ainsi qu'a rester dans mon coin car je veux seulement rejoindre la Gascogne. Donc voila c'est tout. Fait ce que vous voulez mais moi j'en ai marre mais après faut pas se plaindre que tout le monde fou le bordèle dans votre duché car apparemment vous aimez provoquer les gens
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- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Messire Fl0rentin, pas la peine de vous énerver. s'il y a ici des personnes qui sont en droit de s'énerver, ce sont bien les guyennais, qui vous voient violer les lois de Guyenne, tout en pensant être dans votre bon droit voire avoir une impunité, sortie de je ne sais où.
C'est faux, et vous le devez savoir. Il y a des lois, vous ne les respectez pas, procès. Si le duc ne vous a pas répondu, alors il fallait attendre une réponse, car nous étions encore en train de délibérer à votre propos, vu qui vous êtes et qui sont vos amis.
* se tourne vers le juge *
Excellence, le lieutenant Enorig ne s'est pas encore déplacé, mais je peux vous apporter mon témoignage. En effet, je connais bien l'accusé, puisque c'est moi qui ai procédé à son baptème le mois dernier en l'église de Mimizan. Aussi ai je été surpris de le voir déambuler dans les rues de Bordeaux, lui qui avait du quitter si précipitemment notre territoire avec ses amis brigands.
C'est pourquoi, vu qu'il avait déjà été averti et ne peut se réclamer d'aucunes circonstances atténuantes, je demande une peine de trois jours de prison pour le faire réfléchir un peu plus sur ses fautes.
- Citation :
- La défense a appelé Fl0rentin à la barre
Voici son témoignage :
(j'ai cliqué trop vite )
Donc le duc ne m'a pas répondu aprés tout il fait ce qu'il veut mais faut pas se plaindre aprés que j'ai pas de LP. Ça ressemble plus à de l'acharnement. Sur ce je vous souhaite une bonne journée.
*Fl0rentin retourna au banc des accusés pour récupérer ses affaires de voyages puis quitta le tribunal pour pouvoir reprendre la route au plus vite*
- Citation :
L'accusation a appelé Enorig à la barre
Sujet: Fl0rentin 
Dim 14 Juin 2009 - 20:01
