Morganes
Ancêtre
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 |  Sujet: John_smith  Ven 5 Juin 2009 - 12:05 | |
| John_smithhttp://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=John_smith procès opposant 2009-05-25, John_smith au Duché de Guyenne
John_smith est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé John_smith au Duché de Guyenne
John_smith était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Peine
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 20 écus. [/b] - Citation :
- Le juge du Comté : Phillau /Lorca
Le Prévôt des maréchaux : Isambre
Le procureur : Lorca /Fishcat - Spoiler:
- Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*
En ce neuvième jour du mois de juin de l’an de grasce 1457, moi, Phillau d’Harlegnan, Seigneur d’Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,
Du fait que l'accusé n'ait daigné se déplacer,
Du fait de la volonté manifeste de l’accusé de ne pas se soumettre aux procédures en vigueur concernant les laissez-passer sur le sol guyennois,
Du fait des mensonges de l'accusé sur ses véritables volontés,
Jj'ai décidé de suivre les réquisitions du procureur, je condamne donc messire John_smith à deux jours de prison et une amende de 20 écus.
Qu'il en soit ainsi,
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 20 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
*Voilà donc un bon nombre de personnes qui n'en avaient que faire des lois Guyennoises, alors Fishcat devait instruire bon nombre de procès en ce jour. Elle fit son entrée dans le tribunal, salua la Cour puis commença les nombreuses mises en accusation de la journée. *
Nous Fishcat, procure de Guyenne, en vertu des pouvoirs qui sont les nostres et au nom de Messire le Régent Garzimlebo, ouvrons en ce vingt-cinq mai de l'an de grâce 1457 le procès à l'encontre de Messire John_smith sous le qualificatif de Trouble à l'ordre publique.
Du Trouble à l’Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
• Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
Messire Betoval procureur par intérim, dans sa grande bonté et dans un soucis de justice vous a envoyé le courrier suivant qui vous informe du décret en vigueur concernant la fermeture de nos frontières et qui vous laisse le temps nécessaire pour quitter la Guyenne sans demande de régularisation acceptée par les autorités compétentes, or à ce jour je constate que vous êtes toujours en Guyenne.
* La procure déroule le parchemin que lui a laissé son collègue Betoval et le lit d'une voix forte et posée *
Bonsoir,
Vous êtes actuellement en Guyenne en contrevenant aux directives données par le décret suivant.
A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :
Citation:
Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :
1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.
2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).
3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.
4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.
5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.
Que cela soit su de tous.
Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457.
Comme l'indique ce décret une plainte pour trouble a l'ordre public a été déposée contre vous.
Si vous n'avez pas quitté la Guyenne ou si votre situation ne s'est pas régularisée et que vous m'en ayez informé d'ici le dimanche 24 Mai 1457 à 5h du matin. Vous serez mis en Procès pour trouble à l'ordre public. Ceci sans nouvel avis.
Bonne journée.
Betoval, Procureur de Guyenne.
Aucun laissé passé ne vous a été accordé, de plus vous n'avez prêté aucune attention à la mise en garde que vous avez reçu, voilà pourquoi en ce jour vous vous retrouvez au sein de ce tribunal.
Alors Messire John_smith, qu'avez vous a dire pour votre défense? Je vous rappelle que vous pouvez demander la présence d'un avocat qui se fera force de représentativité au sein de ce tribunal. Pour ce vous pouvez contacter Messire Betoval membre du barreau de Guyenne.
J'appelle Dame valeriane54 douanier de Marmande en qualité de témoin pour nous expliquer de quel façon l'accusé ignore les nombreuses injonctions faites à son encontre. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*La procure avait écouté avec attention le témoignage de Dame Valeriane qui ne faisait que prouver le peu de respect dont faisait preuve l'accusé*
Monsieur le Juge,
Vous avez entendu tout comme moi Dame Valeriane assermenté et valeureux agent de la prévôté!
Cet homme n'a eu que de fait de louvoyer entre les différents représentants des autorités de Guyene; promettant d'un côté de se plier au décret mais agissant avec désinvolture en se promenant de part et d'autre de nostre territoire.
Alors, Monsieur, ce comportement ne doit pas rester impuni, Messire John_Smith doit comprendre l'importance des avertissements reçus par quelque institution, c'est ainsi que requiers à l'encontre de l'accusé une peine de prison de deux jours assortie d'une amende de 20 écus.
*La procure salua la Cour et s'installa sur sa chair dans l'attente du verdict* Première plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée - Citation :
- L'accusation a appelé Valeriane54 à la barre
Voici son témoignage :
Valeriane entra dans la salle et se dirigea vers la barre. Elle parla d'une voix d'abord timide puis s'affirma peu à peu :" Le 21 mai 1457, j'ai averti messire John_Smith ainsi que ses compagnons de voyage que tout passage ou séjour en guyenne nécessitait l'obtention d'un laisser passer. je lui ai rappelé dans un courrier le decrêt ducal actuellement en cours et je lui ai indiqué que les frontières de Guyenne étaient fermées, l'invitant ainsi que ses comparses à régulariser sa situation au plus vite."
Val déroula un parchemin et le montra à la Cour :
Bonjour
Je vous souhaite la bienvenue à Marmande, Duché de Guyenne.
J'espère que votre voyage s'est déroulé sans problème, si ce n'est pas le cas, je vous conseille de contacter les services de police de la ville, vous trouverez un de leurs bureaux ouvert sur le halle de Marmande (forum, Duché de Guyenne, halle de Marmande).
Je vous rappelle que les frontières de la Guyenne sont fermées, merci aux étrangers de quitter rapidement notre sol sous peine de procès. Seuls les autorités ducales sont aptes à délivrer des autorisations (le prévôt Ombres). Nous vous invitons donc à quitter le sol guyennois au plus vite.
Décret du 18 mai :
2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laisser -passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laisser -passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).
3) Tout laisser -passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laisser -passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laisser -passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laisser -passer.
Tout agissement non -annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.
Je dois également vous demander de vous plier, aux décrets municipaux qui sont affichés à la mairie.
En cas de besoin, le maire se nomme Taïwen.
En vous souhaitant un agréable séjour a Marmande
Cordialement,
Valeriane54, Douanier de Marmande
Ceci votre honneur est la copie que je prends soin de faire de chaque parchemin que j'envoie.
Val retourna à la barre et repris son récit des évènements : " ce même 21 mai 1457, j'ai reçu un courrier en réponse de Messire John_Smith, lequel m'informait poliment qu'il savait pertinemment que les frontières étaient fermées puisque venant d'Agen ... Cependant il ne disposait pas de Laisser passer, bien que connaissant les lois en vigueur selon ses propres paroles ! "
Val sortit alors un second parchemin de sa besace et le montra également à la Cour :
Expéditeur : John_smith de Faulkner
Date d'envoi : 2009-05-21 12:14:17
Bonjour.
Merci pour cet accueil, on ne le trouve pas partout. Mon voyage s'est bien déroulé, puisque je viens d'Agen. donc je suis au courant pour la fermeture des frontières. Et je vous préviens de suite, je ne suis que de passage.
En effet, je quitte la Guyenne pour retourner chez moi, en Bretagne.
Merci !
Cordialement
John_smith de Faulkner
Ainsi, comme vous le voyez votre honneur, l’accusé m’a également informé de son désir de quitter la Guyenne le soir-même, chose qu’il a faite, se dirigeant vers le périgord avec ses compagnons de voyage. Le 22 mai 1457, messire John_Smith n’était donc plus en Guyenne et la chose était entendue pour moi.
Cependant quelle ne fut pas ma surprise de le voir à nouveau, foulant le sol marmandais dès le 23 mai 1457, je lui ai donc à nouveau envoyé un courrier du même type que celui que je vous ai montré tout à l’heure, à la différence que je lui indiquais n’avoir que 24H pour quitter la Guyenne.
Messire John_Smith n’en a eu cure et a poursuivi son chemin en direction d’Agen où il se trouvait le 24 mai 1457.
Aujourd’hui je l’ai à nouveau vu à Marmande et devant le mepris flagrant dont faisait preuve Messire John_Smith concernant les lois en vigueur en Guyenne, je ne lui ai pas envoyé de courrier lui donnant un délai pour quitter la Guyenne mais en ai averti immédiatement le prévôt, lui indiquant le comportement dédaigneux dont faisait preuve l’accusé.
Ayant terminé son témoignage, Val se retira et alla s’asseoir dans l’assemblée afin d’assister à la suite du procès .
Archivé à JR http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&idproces=506 | |
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