Morganes
Ancêtre
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 |  Sujet: Philemon66  Lun 25 Mai 2009 - 18:44 | |
| Philemon66 http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Philemon66 Philemon66 est accusé de trouble à l'ordre public.
procès opposant 2009-05-24, Philemon66 au Duché de Guyenne
Procès ayant opposé Philemon66 au Duché de Guyenne
Philemon66 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
) - Citation :
- Peine
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. - Citation :
- Le juge du Comté : Lorca
Le Prévôt des maréchaux : Ombres
Le procureur : Fishcat - Spoiler:
- Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 2 Juin de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de guyenne, au nom du duc garzimlebo et conformément aux lois de Guyenne déclare que :
dans le procès opposant messire le duché de guyenne à messire Philemon66, accusé de top pour séjour en guyenne sans autorisation.
Vu la loi de Guyenne
Vu le décret de fermeture des frontières et son rappel récent
Après avoir considéré les interventions de l'accusation et de la défense
Après avoir considéré l'écart entre la publication du décret du 16 mai et la date de présence de l'accusée en guyenne.
Après avoir considéré la richesse supposée de l'accusé.
Déclarons messire Philemon66 coupable de TOP et le condamnons à une amende de cinquante écus ainsi qu'à un départ immédiat du duché de guyenne.
* se penchant vers l'accusé *
La cour exprime sa sympathie pour ce qui est arrivée à votre fiancée, néanmoins, si vous n'aviez pas l'un et l'autre enfreint la loi en venant en Guyenne ou en ne demandant pas de laisser passer, rien de tout ceci ne se serait passé. Il s'agit en quelque sorte d'une punition du destin pour votre infraction aux lois...
* tape du harpon sur le sol *
Justice est rendue. Dispersez vous.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus . - Citation :
- Acte d'accusation
*Betoval entra dans la pièce en se disant que vraiment certains étaient imperméable a la justice. Il salua évidement respectueusement la cour et le Juge ce pour la troisième fois de la journée.
Il s'installa a son pupitre ou il disposa les éléments de son dossier*
Moi Betoval, procureur de Guyenne déclare ouvert le procès Duché de Guyenne contre le sieur Philemon66 e du nom .
Plainte a été déposée contre lui par la prévôté le 22 Mai pour non respect du Décret Ducal du 15 mai 1457 réglementant les passages et séjours en Guyenne.
Dans un soucis de Justice j'ai personnellement envoyé a au sieur Philémon une lettre lui rappelant les lois en vigueurs dés l'arrivée de la plainte.
La voila
***Bonsoir,
Vous êtes actuellement en Guyenne en contrevenant aux directives données par le décret suivant.
Citation:
A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :
Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :
1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.
2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).
3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.
4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l’Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.
5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l’encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.
Que cela soit su de tous.
Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457.
Fin de citation.
Comme l'indique ce décret une plainte pour trouble a l'ordre public a été déposée contre vous.
Si vous n'avez pas quitté la Guyenne ou si votre situation ne s'est pas régularisée et que vous m'en ayez informé d'ici le dimanche 24 Mai 1457 à 5h du matin. Vous serez mis en Procès pour trouble à l'ordre public. Ceci sans nouvel avis.
Bonne journée.
Betoval, Procureur de Guyenne***
Il n'a été fait aucune réponse a cette information.
-Constatant que Philemon66 a sciemment contrevenu au Décret cité.
-Constatant le point 2 de ce même décret.
-Constatant notre coutumier et particulièrement les chapitre 3 du livre 2 ou il est dit:
* Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public. *
J'accuse Philemon66 pour motif de trouble a l'ordre public.
Accusé vous pouvez demander l'aide d'un avocat, il n'y en a pas de disponible au barreau de Guyenne actuellement mais vous pouvez vous adresser aux avocats du Dragon.
La cour attends les éléments de votre défense. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Je n'ai malheureusement pas beaucoup d'arguments pour ma defense si ce n'est mon impardonnable étourderie...je suis resté tres longtemps sans ouvrir mon courier et n'ai donc pas pris connaissance des avertissements que votre honneur avez pris soin de m'adresser!
A ma decharge, je dois plaider que cela fait tres longtemps que je me suis etablie dans votre bonne ville de blaye et qu'y coulant des jours paisibles auprès de mon adorable fiancée, je n'ai pas pris garde aux contraintes de la réalité!
Je me suis sans doute senti si bien en Guyenne qu'il m'est sorti de l'esprit que je n'en était pas originaire!
Je compte sur votre mensuétude pour ne pas m'en tenir trop rigueur et me soumet de bonne grâce à votre decision de justice.
Je suis bien evidement pret a quitter votre région si cela m'était ordonné, mais sachez que je le ferrai la mort dans l'âme!
Je vous prie de bien vouloir accepter mes humbles excuses.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
* la procure avait écouté avec attention le témoignage de cet homme qui paraissait avoir l'esprit embrumé par l'amour, mais des excuses de la sorte elle en avait entendu maintes fois, toutefois la justice se devait d'avoir un visage humain, alors elle procéda à son réquisitoire dans ce sens *
Monsieur le Juge,
Cet homme nous avance des arguments censés toucher notre corde sensible et je peux l'entendre, mais il a su ouvrir la missive du tribunal et pas les autres lui demandant de se mettre en règle?
J'estime qu'il ne faut pas abuser de notre magnanimité ainsi je requiers envers le prévenu le versement d'une amende dont vous saurez estimer le montant.
- Citation :
- Ma fiancé est morte!...affaibli par une attaque de brigands sur la route que vous lui avez obligé de prendre,et par son sejour en prison...la vie n'a plus d'interet pour moi...votre ville a été longtemps pour nous synonyme de bonheur, elle est devenue le symbole de notre malheur alors que nous n'avons rien fait de mal que nous aimer!
Alors faite de moi ce que vous voulez, vous m'avaez deja oté ce que j'avais de plus cher au monde
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