Morganes
Ancêtre
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 |  Sujet: Grenadine27  Lun 25 Mai 2009 - 18:39 | |
| Grenadine27 http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Grenadine27 procès opposant 2009-05-25, Grenadine27 au Duché de Guyenne
Grenadine27 est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Grenadine27 au Duché de Guyenne
Grenadine27 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
- Citation :
- Peine
En ce 2 Juin de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de guyenne,
Déclarons dame Grenadine27 coupable de TOP et la condamnons à une amende de soixante écus ainsi qu'à un départ immédiat du duché de guyenne. - Citation :
- Le juge du Comté : Lorca
Le Prévôt des maréchaux : Ombres
Le procureur : Fishcat - Spoiler:
- Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce 2 Juin de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de guyenne, au nom du duc garzimlebo et conformément aux lois de Guyenne déclare que :
dans le procès opposant messire le duché de guyenne à dame Grenadine27, accusée de top pour séjour en guyenne sans autorisation.
Vu la loi de Guyenne
Vu le décret de fermeture des frontières et son rappel récent
Après avoir considéré les interventions de l'accusation
Après avoir attendu une défense de l'accusée
Après avoir considéré l'écart entre la publication du décret du 16 mai et la date de présence de l'accusée en guyenne.
Après avoir considéré la richesse supposée de l'accusée.
Déclarons dame Grenadine27 coupable de TOP et la condamnons à une amende de soixante écus ainsi qu'à un départ immédiat du duché de guyenne.
* tape du harpon sur le sol *
Justice est rendue. Dispersez vous. - Citation :
- Acte d'accusation
*Nouvelle journée, dernière journée. Betoval entra dans la pièce et salua respectueusement le juge Lorca.
Il s'installa a son pupitre ou il disposa les éléments de son dossier*
Moi Betoval, procureur de Guyenne déclare ouvert le procès Duché de Guyenne contre dame Grenadine27 .
Plainte a été déposée contre elle par la prévôté le 22 Mai pour non respect du Décret Ducal du 15 mai 1457 réglementant les passages et séjours en Guyenne.
Dans un soucis de Justice j'ai personnellement envoyé a Dame Grenadine27 une lettre lui rappelant les lois en vigueurs dés l'arrivée de la plainte.
La voila
***Bonsoir,
Vous êtes actuellement en Guyenne en contrevenant aux directives données par le décret suivant.
Citation:
A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :
Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :
1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.
2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique (TOP).
3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.
4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l�Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.
5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l�encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.
Que cela soit su de tous.
Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457.
Fin de citation.
Comme l'indique ce décret une plainte pour trouble a l'ordre public a été déposée contre vous.
Si vous n'avez pas quitté la Guyenne ou si votre situation ne s'est pas régularisée et que vous m'en ayez informé d'ici le dimanche 24 Mai 1457 à 5h du matin. Vous serez mis en Procès pour trouble à l'ordre public. Ceci sans nouvel avis.
Bonne journée.
Betoval, Procureur de Guyenne***
Il n'a été fait aucune réponse a cette information.
-Constatant que Grenadine27 a sciemment contrevenu au Décret cité.
-Constatant le point 2 de ce même décret.
-Constatant notre coutumier et particulièrement les chapitre 3 du livre 2 ou il est dit:
* Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public. *
J'accuse Grenadine27 de trouble a l'ordre public.
Accusée vous pouvez demander l'aide d'un avocat, il n'y en a pas de disponible au barreau de Guyenne actuellement mais vous pouvez vous adresser aux avocats du Dragon.
La cour attends les éléments de votre défense. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Ne pas répondre à une convocation du tribunal, était un fait que Fishcat ne supportait pas au plus haut point. Son réquisitoire allait donc être bref comme l'accusé n'avait pas daigné se présenter *
Monsieur le Juge,
Comme vous l'avez constaté le principal intéressé ne s'est pas présenté malgré les courriers envoyés, peut être ne prend t-il pas au sérieux la justice Guyennoise, et les lois qui s'appliquent dans s'appliquent dans le Duché.
C' est ainsi que je demande à l'encontre de Messire Dame Grenadine27 un peine de prison de deux jours assortie d'une amende de 20 écus, s'il faut en arriver là pour qu'il apprenne à respecter les lois et bien Monsieur le Juge je vous la laisse entre vos mains. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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