Ninorc

Ancêtre Messages : 863 Date d'inscription : 26/10/2008 Localisation : Cahors

Ninorc
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procès opposant 2009-05-24, Ninorc au Duché de Guyenne

Ninorc est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Ninorc au Duché de Guyenne
Ninorc était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Citation :: Le juge du Comté : Lorca
Le Prévôt des maréchaux : Ombres
Le procureur : Fishcat

[quote]

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 29 mai de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de guyenne, au nom du duc garzimlebo et conformément aux lois de Guyenne déclare que :

dans le procès opposant le duché de guyenne à dame ninorc, accusée de top pour séjour en guyenne sans autorisation.

Vu la loi de Guyenne
Vu le décret de fermeture des frontières et son rappel récent

Après avoir considéré les interventions de l'accusation et de la défense
Après avoir considéré l'écart entre la publication du décret du 16 mai et la date de présence de l'accusée en guyenne.
Après avoir considéré la pauvreté de l'accusée.

Déclarons dame Ninorc coupable de TOP et la condamnons à une peine de prison d'une journée ainsi qu'à un départ immédiat du duché de guyenne.

* tape du harpon sur le sol *

Justice est rendue. Dispersez vous.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Citation :: Acte d'accusation

*Deuxième accusation de la journée, le metier de procureur n'etait pas des plus joyeux, Betoval salua le Juge Lorca une nouvelle fois*

Moi Betoval, procureur de Guyenne déclare ouvert le procès Duché de Guyenne contre dame Ninorc.

Plainte a été déposée par la prévôté le 22 Mai pour non respect du Décret Ducal du 15 mai 1457 réglementant les passages et séjours en Guyenne.

Dans un soucis de Justice j'ai personnellement envoyé a Dame Ninorc une lettre lui rappelant les lois en vigueurs dés l'arrivée de la plainte.

La voila

***Bonsoir,

Vous êtes actuellement en Guyenne en contrevenant aux directives données par le décret suivant.

Citation:
A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l�Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l�encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457.
Fin de citation.

Comme l'indique ce décret une plainte pour trouble a l'ordre public a été déposée contre vous.

Si vous n'avez pas quitté la Guyenne ou si votre situation ne s'est pas régularisée et que vous m'en ayez informé d'ici le dimanche 24 Mai 1457 à 5h du matin. Vous serez mis en Procès pour trouble à l'ordre public. Ceci sans nouvel avis.

Bonne journée.

Betoval, Procureur de Guyenne***

Il n'a été fait aucune réponse a cette information.

-Constatant que Dame Ninorc a sciemment contrevenu au Décret cité.

-Constatant le point 2 de ce même décret.

-Constatant notre coutumier et particulièrement les chapitre 3 du livre 2 ou il est dit:
* Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public. *

J'accuse Dame Ninorc pour motif de trouble a l'ordre public.

Accusée vous pouvez demander l'aide d'un avocat, il n'y en a pas de disponible au barreau de Guyenne actuellement mais vous pouvez vous adresser aux avocats du Dragon.

La cour attends les éléments de votre défense

.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

je part des demain puisque je ne peut rester... mais a aucun moment je n'es fait de menaces a qui que se soit, ni même insultée qui que se soit.
soyez sans crainte je ne de mal a personne ni me mettre hors la loi, c pourquoi je quiterais votre belle region des demain.
dame ninorc

.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Betoval se dit qu'il préférait le barreau a la procure. Mais bon , il fallait bien que justice se fasse.*

L'accusée de niant pas les fait sa culpabilité dans cette affaire ne semble plus faire de doutes.

Je me passerais du témoignage des douaniers de Blaye.

Il est fort dommage d'attendre un procès pour s'apercevoir que la loi existe et il est fort simple pour une personne sans reproche d'obtenir le droit de rester en Guyenne pour peu que l'on respecte les décrets ducaux.

L'accusé ne niant pas les faits, mais déclarant vouloir se soumettre au Décret.
L'accusation que je représente demande un amende minime de l'ordre de 10 écus a verser en dédommagement a la Mairie de Blaye ou 20 écus au trésor royal, au choix de l'accusé.

J'ai terminé votre honneur, je vous remercie de votre attention.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

il est certe plus facile de me juger, moi qui ne fait aucun mal, plutot que de juger un quidame qui vole et blésse les gens.
si le simple faite de se promener avec son fiancé et de s'endormir sur ses laurier fonds de nous des hors la loi, il ne reste plus qu'a nous pendre
je vous en prie, puisque vous cedez a la facilitée, jugé moi et finissons-en