Erico069

Ancêtre Messages : 863 Date d'inscription : 26/10/2008 Localisation : Cahors

Procès ayant opposé Erico069 au Duché de Guyenne
Erico069 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: Le juge du Comté : Lorca
Le Prévôt des maréchaux : Amaurydumans
Le procureur : Fishcat

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
* Lorca détestait les procès avec Toulouse, enfin surtout depuis que la juge refusait obstinément de lui répondre pour une obscure raison certainement. Bref, malgré ce que disait l'accord, lorca allait devoir rendre le verdict seul. Ce qui allait être facile vu le cas qu'on lui soumettait, et surtout le ridicule de la situation. *

Nous Lorca, juge de guyenne, au nom du régent Garzimlebo, après avoir entendu l'accusation et consulté la loi Toulousaine, déclarons que :

Vu la jurisprudence en matière d'escroquerie

Vu les lois Toulousaines et Guyennaises

Vu la tolérance aristotélicienne pour les péchés quand ceux ci sont suivis d'une pénitence

Après avoir considéré l'absence de preuves valables de l'accusation ainsi que celle d'un témoignage.

Après avoir considéré l'absence de défense par l'accusé.

Après avoir considéré la légéreté des faits reprochés et le ridicule de la situation.

Après avoir considéré le faible prix du produit à l'origine de cette affaire.

Déclarons l'accusé, messire Eric0069, innocents des faits qui lui sont reprochés.

* se tournant vers l'ambassadeur toulousain *

Honnêtement, déranger la justice voisine pour une telle affaire, l'accusé se punissait de lui même vu son prix de vente, en plus il est toulousain, même si ceci peut être un délit au regard de vos lois, ce ne l'est pas au regard de la réalité des choses.

* survole l'assemblée du regard *

Justice est rendue.

* tape du harpon sur le sol *

L'audience est levée.

Citation :: Acte d'accusation

*Fishcat avait reçu de la part de son collègue Toulousain, le procureur Leynoun, l'acte d'accusation concernant un escroc,Erico069. Lorsque le silence fut fait, la procure se leva, salua la Cour et lu le parchemin*

Votre Honneur, c'est dans le cadre d'une coopération judiciaire que ce procès est lancé ce jour. Afin que nul ne puisse mettre en doute le bien fondé de ce procès, je vous cite un extrait du traité en question, liant nos deux comtés :
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Guyenne.
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les comté du Toulouse et le comté de Guyenne.
Conscients que l'impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l'une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,
Avons décidé le traité suivant :
Préambule
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comté sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra ainsi être conforme aux lois et coutumes du lieu du jugement.
Toute infraction commise dans l'une de nos terres, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive.
Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l'une des Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Comté de Guyenne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l'autre Cour de ces mêmes provinces.

Bien, à présent que ceci est dit, nous pouvons commencer. En ce jour du quinze avril de l'an de grâce 1457, nous, Fishcat, procureur du comté de Guyenne, intentons un procès à l'encontre de Erico069 pour escroquerie.

En effet, vous n'avez point répondu aux injonctions qui vous ont été faites par l'efficace Prévost Mylène le 17/03/1457 dernier concernant la vente de marchandises sans autorisation soit votre vente de viande à 17.00 écus.

Vous ne pouvez nier les faits, voilà les preuves ! https://2img.net/r/ihimizer/img5/2226/erico069viande.jpg

Vous avez donc enfreint le décret municipal concernant sur les marchandises réservées prévoyant à son article n°1 que toute personne étrangère au Comté de Toulouse voulant vendre sur le marché de la ville de Toulouse devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Toute personne du comté ne possédant ni résidence principale ni résidence secondaire dans la ville de Toulouse devra avant de mettre ses produits en vente en avertir le maire et attendre sa réponse.
Une personne représentant le Comté ou dument mandatée par celui-ci n�est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s�annoncer au maire.

Et de ce fait, vous tombez sous le coup des articles 122-21, 123-1 du Grand Livre des loys de Tolosa.

« De l'escroquerie » définit par l'article 122-21 « L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un
bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue »

« Du champ d'application des contraventions » définit par l'article 123-1 « Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau de police local. De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal. Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus. »

Accusé, il est grand temps de vous réveiller et de vous expliquer de cette infraction devant notre estimée Cour de Justice et si vous n'avez pas la possibilité d'organiser votre défense, vous pouvez confier celle-ci à un avocat.

L'accusation citera comme témoin Ladypassion, sergent de la maréchaussée d'Albi.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La procure de Guyenne se leva, s'éclaircit la voix pis lu le réquisitoire de son collègue Toulousain*

Erico069 est visiblement trop occupé pour daigner venir répondre.

Pour moi la cause est entendue : il est coupable et ne cherche même pas à s'excuser.

Je demande donc que soit infligé la peine maximale prévu par notre coutumier pour l'individu qu'il est. Je demande donc une amende de 100 écus.

Plaise à notre bon juge de te donner la sanction exemplaire que tu es en droit d'attendre.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Peine
Relaxe