Morganes
Ancêtre
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 |  Sujet: Loufoque1er  Mar 12 Mai 2009 - 17:55 | |
| Loufoque1er http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Loufoque1er procès opposant 2009-05-11, Loufoque1er au Duché de Guyenne
Loufoque1er est accusé de trouble à l'ordre public.Procès ayant opposé Loufoque1er au Duché de Guyenne
Loufoque1er était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé. - Citation :
- Le juge du Comté : Lorca
Le Prévôt des maréchaux : Ombres
Le procureur : Fishcat [/b] - Citation :
- Le juge du Comté : Lorca
Le Prévôt des maréchaux : Amaurydumans
Le procureur : Fishcat - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé
* les brigands, sale engeance qu'il fallait faire disparaître à coups de bottes dans le pif, du moins c'est ce que croyait lorca jusqu'à ce procès... *
En ce 24 mai de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de Guyenne, au nom du duc Garzimlebo et conformément au coutumier de Guyenne, dans le cadre de l'affaire opposant le duché de Guyenne, ici représenté par la procureur Fishcat, et dame Loufoque1er, accusée d'avoir détroussée une certaine Melusine34, ce qui représente un TOP, déclare que :
Vu les lois de Guyenne et de France
Vu le pardon aristotélicien accordé aux pénitents
Vu l'appartenance passée de l'accusée aux forces de police de Guyenne
Après avoir attendu un réquisitoire de l'accusation
Après avoir attendu un témoignage de la victime du soi-disant racket
Après avoir cherché des preuves dans cette accusation
Après avoir écouté la plaidoirie de maître Betoval, avocat au barreau de Guyenne
l'accusée est innocentée de l'accusation de trouble à l'ordre public et se voit donc relaxée.
* se tournant vers la procureur en prenant un air goguenard *
Hmm, ça vous arrive d'avoir des preuves valides à me fournir ?
* tape du harpon sur le sol *
Justice est rendue ! Dispersez vous ! - Citation :
- Acte d'accusation
* les routes de Guyenne peu sure en cette période avaient été une nouvelle fois le théâtre de l'attaque d'une pauvre voyageuse. L'agresseur n'était pas tout à fait inconnu il s'agissait d'une ancienne habitante de Bazas qui avait été remerciée de la prévôté, le procès n'en serait que d'autant plus intéressant.
Dure journée qui attendait la procure, alors que beaucoup d'autres procès l'attendait elle malmena un peu l'huissier afin qu'il se dépêche à ouvrir la lourde porte du tribunal, d'un pas alerte elle se dirigea vers sa place, salua rapidement la Cour et prit dans la foulée la parole. *
Nous Fishcat, procure de Guyenne, en vertu des pouvoirs qui sont les nostres et au nom de Messire le Régent Garzimlebo, ouvrons en ce onze mai de l'an de grâce 1457 le procès à l'encontre de Dame Loufoque1er sous le qualificatif de trouble à l'ordre public.
Du Trouble à l’Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
• Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public
Voici les faits reprochés:
Dame Melusine34 avait commencé un long périple et avait décidé de faire étape à Agen, malheureusement elle a croisé le chemin de Dame Loufoque1er qui l'a sauvagement agressée et qui l'a dépossédée de ces biens soit 5 miches de pain, maigre butin pour la voleuse mais grande perte pour la victime qui aurait pu mourir de faim sur le bord du chemin si elle n'avait reprit ses esprits pour venir porter plainte au bureau de police d'Agen.
Dame Melusine34, artiste à ses heures perdues a pu fournir au lieutenant Trunks59 une esquisse qui ne laisse nul doute quant à l'identité de l'agresseur.
Monsieur le Juge, je vous laisse l'apprécier;
*La procure s'approche du Juge en lui tendant la preuve, *
https://chateaudebordeaux.1fr1.net/bureau-de-depot-des-plaintes-f27/top-loufoque1er-en-cours-t4954.htm
Dame Loufoque1er doit connaître parfaitement les sanctions qu'elle encoure pusiqu'elle est une ancienne membre de la prévôté qui a été remerciée à cause de son mauvais comportement. Alors, Dame qu'avez vous a dire pour votre défense? Je vous rappelle que vous pouvez demander la présence d'un avocat qui se fera force de représentativité au sein de ce tribunal. Pour ce vous pouvez contacter Messire Betoval membre du barreau de Guyenne.
*La procure ne cita pas de témoins et retourna s'assoir afin d'écouter la suite du procès * - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée . - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- La défense a appelé Betoval à la barre
Voici son témoignage :
*Betoval se lève et salut la cour*.
Honorable cour de justice de Guyenne.
Ma cliente Loufoque1er m'a fait l'honneur de me demander d'être son défenseur.
Primo je réfuterais les allégations sans preuves de l'accusation sur le fait que ma cliente à "été remerciée" de son poste à la prévôté. Ma cliente ayant eu d'autres projet elle a démissionnée de sa propre initiative.
Secundo: les preuves ici ne sont pas recevable tel quel, je ne ferais injure a personne ici en rappelant la facilité avec lesquelles on peut falsifier ce genre de preuve. Nous avons donc ici deux paroles qui s'opposent, sans témoins de la soit disante scène de crime. Celle de ma cliente en tant qu'ancien membre de la prévôté devrait ètre prise en compte.
Tertio: ma cliente étant en Armagnac le jour des faits, je me demande bien comment elle peut se retrouver au tribunal de Guyenne. Si faits avérés il y avait, ce qui reste a prouver, ils se seraient de toutes façons passés hors de nos frontières.
Donc je demande pour absence d'éléments probants et pour vice de procédure la relaxe de ma cliente.
Je vous remercie de votre attention | |
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Morganes
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| | Sujet: Re: Loufoque1er Lun 29 Juin 2009 - 6:48 | |
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Morganes
Ancêtre
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| | Sujet: Re: Loufoque1er Lun 29 Juin 2009 - 6:48 | |
| Loufoque1erhttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Loufoque1erTOP/Brigandage Procès ayant opposé Loufoque1er au Reino de Aragón
Loufoque1er était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public - Citation :
- Peine
Juzgado entre el 29 de mayo de 1457 y el 7 de junio de 1457
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours[/b] - Citation :
- Le juge du Comté : Jo_ca_gi
Le Prévôt des maréchaux : Nepturno
Le procureur : SirAlfred - Spoiler:
- Citation :
- [b]Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Por lo presentado por la Fiscalía y teniendo en cuenta los multiples antecedentes de la acusada en este delito, la declaro:
Culpable del delito del delito de Grave Disturbio del Orden Público y dados los múltiples antecedentes de la acusada la condeno a la pena de muerte.
___________________
De conformidad con el artículo 4 de los Estatutos del Tribunal de Apelación, se le informa que si no está conforme con la presente sentencia puede acudir a interponer un recurso de apelación ante el citado Tribunal.
Juzgado entre el 29 de mayo de 1457 y el 7 de junio de 1457
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours. - Citation :
- Acte d'accusation
Yo, sirAlfred Cassanova de la Vega, Fiscal del Reino de Aragón, acuso a Goli del delito de Desorden Público grave:
Fecha: 27 de Mayo de 1457
Denuncia: Asalto
Lugar: Huesca
Acusado: Loufoque1er
Víctima (Denunciante): Dousy
Ficha del Acusado:
http://www.losreinos.com/FichePersonnage.php?login=Loufoque1er
Ficha de la Víctima (Denunciante):
http://www.losreinos.com/FichePersonnage.php?login=Dousy
Prueba:
http://img7.imageshack.us/my.php?image=asaltom.jpg
Marco Legal:
Decreto Foral sobre la Justica en el Reino de Aragon
Art VII: Del orden público
Se consideran delitos de perturbación del orden público:
- El hecho de difamar a alguien
- El hecho de presentarse a un cargo electo sin estar inscrito en el registro de elegibilidad.
Los delitos de perturbación el orden público conllevarán pena de fuerte multa y prisión.
La reincidencia en este delito acarreará la comisión de un delito grave de perturbación del orden público
Art VIII: Delitos graves de orden público
Se consideran delitos graves de perturbación del orden público:
- El hecho de insultar a alguien
- El hecho de robar los bienes y posesiones de alguien mediante bandidaje
- La reincidencia en la comisión de delitos de perturbación del orden público
Los delitos graves de perturbación del orden público conllevarán pena de fuerte multa y prisión y -según el criterio del juez- la pena de destierro.[ quote] Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote] - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Las pruebas son mas que claras asi que la fiscalia o encuentra mas que decir. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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