Glapotain

Ville de Bazas contre Glapotain

Chef d'accusation ;Spéculation, Escroquerie

Suspect :Glapotain


Casier Judiciaire :

Responsable de la plainte : Leepo lieutenant de police

Victime(s) : Mairie de Bazas

Témoins : Eoline1 (maire de bazas, leepo lieutenant de police

Preuves :

Citation :

Messire/Dame xxx,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Messire leepo, lieutenant de Police de bazas

J'ai constaté en ce jour 21 avril que vous vendiez des sac de Blés au prix de 12,95 écus. Cependant, nous avons connaissance que vous l'aviez acheté au prix de 12,80 écus, qui veut dire en dessous du prix que votre vente, cela est de la spéculation.
Je vous rappet donc les lois du coutumier:


LIVRE VII : De l’économie Guyennoise

Article II : De la spéculation
Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d’escroquerie.

Je vous demande donc de retirer toutes marchandises que vous aurez pu mettre sur le marché à prix différent lors de votre achat. vous pourrez tout remette en vente au prix d'achat initiale.

Plainte est déposer contre vous pour escroquerie (spécualation)

Cordialement,
leepo lieutenant de police
Fait et Envoyé Le 21 avril 1456

Sera lancer part la mairie

Ville de Bazas contre Glapotain

Chef d'accusation ; Esclavagisme

Suspect :


https://2img.net/r/ihimizer/img238/7743/ficheglapotainqz6.jpg





Casier Judiciaire :
Escroquerie
https://chateaudebordeaux.1fr1.net/dossiers-classes-f46/escroquerie-glapotainproces-via-mairie-t2152.htm?highlight=glapotain

Responsable de la plainte :Spben sergent de police

Victime(s) :constantin de vergy et darkam

Témoins : Spben sergent de police de Bazas

preuve(s) :

https://2img.net/r/ihimizer/img376/2971/offreglapotain1mc5.jpg



https://2img.net/r/ihimizer/img376/288/offreglapotain2cs4.jpg


https://i.servimg.com/u/f47/12/27/43/35/glapot10.jpg


https://i.servimg.com/u/f47/11/37/57/94/glapot13.jpg

1 lettre

Citation :

Bonjour Messire,

Je me présente Spben sergent de Police de Bazas

Par cette lettre, je vous informe que le salaire de vos offres embauches ne sont pas conforme à la Grille de Salaire que vous pouvez retrouver à la Mairie sur le Panneau d’affichage :

Glapotain cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise : 19 points d'intelligence, Salaire : 18,00 écus.

Glapotain cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 19 points d'intelligence, Salaire : 20,00 écus.

Vous vous trouvez donc en infraction avec les lois de Bazas, stipulant un salaire de 21 écus pour 19 points de caractéristiques.


~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~GRILLE DE SALAIRES~ ~ ~ ~ ~
(Par décret et sous peine de poursuite)

15 ecus : caractéristiques 0 à 9
19 ecus : caractéritiques 10 à 15
21 ecus : caractéristiques 16 à 19


LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises

Chapitre 1 : Du code pénal

Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier.


Vous pourrez retrouver ce Grand Coutumier qui enferme toutes les loi de la Guyenne ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=297386

Je vous demande donc de retirer vos offres d'embauches
Pour annuler une offre, procédez ainsi :

Chez moi == Votre Propriété == Vos offres d’emploi == Vous cliquer sur annulé.


Aprés quelques minutes vous pourrez remettre une offre tenant compte de la grille des salaire.

Pour tout problème ou question vous pouvez me contacter ou passer au dans nos bureau ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=304175&sid=f125ce0be37c4a9063c352507b42dc81

Cordialement,
Spben sergent de police de Bazas
Fait et envoyé le 03 mai 1456

lettre de relance :

Citation :

preuve(s) :


https://i.servimg.com/u/f47/12/27/43/35/glapot10.jpg



https://i.servimg.com/u/f47/11/37/57/94/glapot13.jpg

2 lettre a l'accusé

Citation :

Bonjour Messire,

Je me présente Spben sergent De Police de Bazas.

J'ai pu constater dans le registre de la Mairie que messires Darkan et Constantin_de_vergy on été accepté pour vos offres d’emploi.

03/05 13:43 : Glapotain embauche Darkam pour 18,00 écus
03/05 12:03 : Glapotain embauche Constantin_de_vergy pour 20,00 écus


Vous vous trouvez donc en infraction avec les lois de Bazas, stipulant un salaire de 21 écus pour 19 points de caractéristiques.

GRILLE DE SALAIRE :

15 ecus : caractéristiques 0 à 9
19 ecus : caractéritiques 10 à 15
21 ecus : caractéristiques 16 à 19

LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises

Chapitre 1 : Du code pénal

Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier.

Vous pourrez retrouver ce Grand Coutumier qui enferme toutes les loi de la Guyenne ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=282890&sid=e6cb0d0777f614cc7824587e3b711ce7

Pour prouvez votre bonne Foy, je vous demande le remboursement pour votre victime,messires Darkan et Constantin_de_vergy , du manque d’écus à l'embauche. Cet arrangement passera par le lieutenant leepo.

J’attends donc que vous le contactiez le plus tôt possible, pour qu'il puisse vous mettre en vente, sur le marché des joueurs, une stere de bois qu'il mettra en vente au prix de 4 écus + 4 écus le nombre d’écus manquant+ 2 écus d'amende. Donc la somme est de 10 écus.

Je reste à votre disposition pour tous problèmes ou questionnements de tout genre. Vous pouvez me contacter par pigeon ou nous rendre visite à nos bureaux ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=304175&start=90&sid=09070951433ef838dd6858c8ab560a0f

Cordialement,
Spben sergent De Police
Fait et envoyé le 03 mai 1456

lettres aux victimes :

Citation :

Bonjour Messire ,

Je me présente Spben sergent de Police de la Bazas.

En consultant le registre des contrats signés, j'ai pu constater que vous avez été embauché par Messire Glapotain le 03 mai 1456 :

03/05 12:03 : Glapotain embauche Constantin_de_vergy pour 20,00 écus


Je tenais à vous informez de la Grille des Salaires en vigueur à Bazas

~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~GRILLE DE SALAIRES~ ~ ~ ~ ~
(Par décret et sous peine de poursuite)

15 ecus : caractéristiques 0 à 9
19 ecus : caractéritiques 10 à 15
21 ecus : caractéristiques 16 à 19



Toute embauche ne respectant pas cette Grille de salaire s'avère des cas d'esclavagisme.



Messire Glapotain a déjà été prévenue de sa faute.

Je lui ai demandé de vous donnez les écus qui manquaient à l'embauche que vous avez accepté. Cette démarche passera par le lieutenant Leepo.

Et il vous contacterais pour vous donner les modalitées pour votre remboursement si votre employeur le fait.

Dans le futur, je vous demanderais de ne pas accepter les offres qui ne sont pas conforme à la Grille de Salaire.

je reste à votre disposition pour toutes questions.


Cordialement,

Spben sergent de Police à Bazas

Citation :

Bonjour Messire ,

Je me présente Spben sergent de Police de la Bazas.

En consultant le registre des contrats signés, j'ai pu constater que vous avez été embauché par Messire Glapotain le 03 mai 1456 :

03/05 13:43 : Glapotain embauche Darkam pour 18,00 écus


Je tenais à vous informez de la Grille des Salaires en vigueur à Bazas

~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~GRILLE DE SALAIRES~ ~ ~ ~ ~
(Par décret et sous peine de poursuite)

15 ecus : caractéristiques 0 à 9
19 ecus : caractéritiques 10 à 15
21 ecus : caractéristiques 16 à 19



Toute embauche ne respectant pas cette Grille de salaire s'avère des cas d'esclavagisme.



Messire Glapotain a déjà été prévenue de sa faute.

Je lui ai demandé de vous donnez les écus qui manquaient à l'embauche que vous avez accepté. Cette démarche passera par le lieutenant Leepo.

Et il vous contacterais pour vous donner les modalitées pour votre remboursement si votre employeur le fait.

Dans le futur, je vous demanderais de ne pas accepter les offres qui ne sont pas conforme à la Grille de Salaire.

je reste à votre disposition pour toutes questions.


Cordialement,

Spben sergent de Police à Bazas

lettre de relance :

Citation :

onjour Messire,

Je me présente Spben sergent de police de Bazas .

Je vous ai contacté le 3 mai 1456 pour vous informez de l’embauche que vous avez effectuer en infraction à la grille de salaire :

Je vous ai demandé de me contacter pour qu’on puisse effectuer le remboursement que vous devez à vos victimes constantin de vergy et darkam .

Étant donné que l’esclavagisme est punissable,Je vous laisse le délai légal de 2 jours à compter de la date d'envoi pour régulariser votre situation.
Passé ce délai, une procédure judiciaire sera lancée à votre encontre.

Cordialement,

Spben sergent de police de bazas.
Fait et Envoyé Le le 06 mai 1456

lettre a l'accusé :

Citation :

Bonjour Messire Glapotain,

Je vous informe part se courrier que le dossier de votre affaire et maintenant entre les mains de la justice.
Et que vous risquer un procés pour esclavagisme et ceci part vos non réponse a mes courriers.

Cordialement,

Spben sergent de Police à Bazas.
Fait et Envoyé Le 08 mai 1456

lettres aux victimes :

Citation :

Je vous écrit pour vous informez que le dossier de votre embaucheur, Messire glapotain en date du 3 mai, qui n'a pas donner de suite à mes lettres, voit son dossier transféré à la justice pour une possibilité de procès contre lui pour esclavagisme
envers votre personne.

Il y a une possibilité aussi que vous soyez demandé à témoigner durant le procès s'il y a lieu.

Cordialement,

Spben sergent de la Police de Bazas
Fait et Envoyé le 08 mai 1456

Citation :

Procès ayant opposé Glapotain à la municipalité de Bazas

Citation :

Acte d'accusation
J'ai constaté en ce jour 21 avril que Messire glapotain vendait des sacs de Blés au prix de 12,95 écus. Cependant, il venait de l'acheter en mairie au prix de 12,80 écus, ce qui veut dire en dessous de son prix de vente. C'est de la spéculation, d'après les lois du coutumier :

LIVRE VII : De l’économie Guyennoise

Article II : De la spéculation
Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d’escroquerie.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
messier le juge les denrées achetée le 21 avril sur le marchée était destinnée a ma consomation personnel erreur de ma part le blés a tout simplement été confondut avec du mais j'ais donc revendu les sac sans me rendre compte que le prix était plus élevée qu'a l'achat milles excuses mon seigneur

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
c'est une erreur de ma part est non une escroquerie

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* Le juge se leva pour prononcer le verdict *

Les preuves et accusations ne suffisent pas, selon moi, à pouvoir condamner lourdement un citoyen Guyennois.
En raison de l'absence d'argumentation irréfutable de la part de l'accusation, et surtout de, en cas de culpabilité, la petitesse de l'infraction, décidons de condamner l'accusé à une peine symoblique d'un écu.
Et que ceci lui serve d'avertissement, la cour sera peut être moins clémente la prochaine fois.

Que cela soit su.
Fait à bordeaux ce 29 avril 1456
Shimano
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Plus de point en maire pour lancer , mais devrais se faire aujourd'hui

lancer

Glapotain
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Glapotain
procès opposant 2008-11-13, Glapotain au Duché de Guyenne

Glapotain est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Glapotain au Duché de Guyenne

Glapotain était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce mercredi 19 Novembre de l’an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l’accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Attendu que l'accusé reconnaît ses tors.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l’accusé coupable, et le condamnons à 2 jours de prison, en plus d'une amende de 60 écus.

Un mandat doit toujours être rendu, et vous auriez dû demander de l'aide, et des informations.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante...
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 60 écus.

Citation :

Acte d'accusation

* Alexandre* entra dans le tribunal et commença son acte d'accusation. *

Votre Excellence

En ce 13 novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Glapotain . En effet, ce dernier a reçu un mandat de 21 ecus en date du 1ier Février de cette année en paiement de sa solde de soldat et ne l’a pas rendu à ce jour.

Ainsi, l'accusé créé ainsi des perturbations dans la gestion des mandats et engendre par sa négligence un coût mensuel au Duché .

* Alexandre* se tourna vers l'accusé *

Messire Glapotain , pas votre acte inexcusable, qui porte atteinte à la communauté toute entière, vous avez enfreint l'alinéa 2 de l'article 1 du chapitre 3 du livre II du coutumier de Guyenne, intitulé « Du Trouble à l'ordre public » :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »

Sachez néanmoins accusé que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Messire Koyote, Commissaire au commerce de Guyenne .

Citation :

Première plaidoirie de la défense

quel est le montan de cette absurditée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a donné aucune explication pour se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui !

Je réclame une amende de 60 écus et d' une peine de 3 jours de prison, et de rendre le mandat au Duché

* le procureur se rassit et attendit le verdict *

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

bon pour commencé je reconnet que je n'est pas rendu le mandat car le l'ai totalement oublier il y a quelque jour je l'ai rendu au duché
je vous présen te tout mes excuse mai comme je ne suis qu'un piétre joueur je l'ai pris a l'époque sans vraimen savoir ce que je fesait !!!
j'implore votre clémence
est promet de ne plus fair preuve d'oublie de la sorte

Citation :

L'accusation a appelé Koyote à la barre

Voici son témoignage :
Je remercie cette honorable Cour de bien vouloir me donner la parole dans cette affaire.

Voila maintenant plus de onze mois que le prévenu détient un bien du duché de Guyenne, à savoir un mandat !

Celui-ci lui avait été remis par un de mes prédécesseurs, le sieur Lamis. Ce nom vous est peut-être aujourd'hui inconnu et pour cause ! Cela fait belle lurette que ce personnage ne fréquente plus les établissements guyennois. Mais je digresse.
Le CaC de Guyenne avait alors remis le 1er de février de cette année au sieur Glapotain un mandat sur lequel on lisait en toute lettre un contrat. Celui-ci stipulait le versement d'un arriéré de solde ou autre dédommagement pour service rendu, soit 15 écus accompagnés de 6 écus afin de faciliter la transaction.

Le prévenu aurait depuis longtemps dû restituer ce mandat comme cela lui a été maintes et maintes fois rappelé. Au lieu de cela il continue de faire la sourde oreille, raison pour laquelle j'intente aujourd'hui une action en Justice afin que le duché récupère son dû accompagné selon le bon vouloir de cette honorable cour, des dédommagements pour les préjudices subits.

Je vous remercie d'avoir prêté une oreille attentive à ma demande et reste au service de ce tribunal le cas échéant.

Citation :

Peine
une peine de prison de 2 jours et à une amende de 60 écus.
Un mandat doit toujours être rendu,

fusion