Sancte

Sujet: Sancte Lun 10 Nov 2008 - 19:49

Sancte
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sancte
procès opposant 2008-11-10, Sancte au Duché de Guyenne
Sancte est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Sancte au Duché de Guyenne
Sancte était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le juge du Comté : Aribe
Le Prévôt des maréchaux : Arnaut_de_chesnais
Le procureur : Alexandre*

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce Mercredi 12 Novembre de l�an de grâce 1456, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l�accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Attendu que l'accusée reconnaît sa faute.

Nous Juge de Guyenne, déclarons l�accusée coupable, et le condamnons à payer 1 écu symbolique, Mais aussi à faire ses excuses publiques en hall de Montauban envers Messire Javeline puis d'aller boire une chopinette avec lui en taverne.

Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante...
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Excellence

En ce 10 Novembre de l'an de grâce MCDLVI, moi Alexandre*, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Sancte . En effet, ce dernier a proféré des insultes en taverne à l�encontre de Messire Javeline, soldat de l�Ost, en présence d�un certain nombre de témoin Dame Nownow et Messire Boubou59.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a porté atteinte à l'intégrité morale d'une personne, ici Messire Javeline , ce qui doit nous inciter à lui infliger une peine de principe.

* Alexandre* se tourna vers l'accusé *

Messire Sancte, pas vos insultes publiques, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins Messire Sancte que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Alexandre* fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le sergent Chrego, l'officier de police chargé de l'enquête, et Messire Javeline , victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Citation :: Première plaidoirie de la défense

[Un paysan sentant bon la terre comme un bousier se présente dans l'enceinte du Tribunal après avoir parcouru l'allée centrale. Arrivé devant le juge, le voilà qui pose un genou au sol.]

- Mes respects votre Honneur.

[Le paysan finit par se redresser et bombe le torse, menton relevé, tant pour s'adresser aux magistrats sur leur chaire que pour imposer sa stature d'homme rural.]

- Le lieutenant Chrego est v'nu m'annoncer la nouvelle.

[Il prend un air grave.]

- J'ai pas besoin d'un beau parleur d'avocat. J'nie pas les faits. Pire encore: j'les confirme et j'les assume. Alors wai, j'suis coupable votre Honneur.

Mais j'profite de l'occasion qui m'est donnée ici pour éclaircir quelques petites choses, vu qu'apparemment c'est mon droit.

[Il jette un regard plein d'appréhension aux alentours, se demandant si c'est réellement le cas, puis, constatant qu'on ne l'avait pas encore interrompu, il enchaîne.]

D'abord, j'voudrais dire que c'genre d'affront j'en subis tous les jours en Taverne et que dans la majorité des cas, j'me contiens. Hier encore on m'a encouragé à aller, je cite: "m'faire foutre". Et puisque vous semblez aimer les ptits gars de l'Ost, ben j'peux vous dire un truc: le Caporal Uter Von Birsk en est témoin.

Pourtant, j'règle mes comptes seul. Et l'fait que l'Soldat Javeline y vienne chialer ici pour des faits aussi triviaux, à v'nir embouchonner la Justice pour des petits bobos d'amour propre, c'montre bien un peu la qualité peu recommandable du personnage. Et j'vois pas c'qu'il ferait dans l'armée, pour aider à résoudre les problèmes du Duché, s'il peut pas régler les siens par lui même.

Ensuite, faut que vous sachiez d'où qu'ça vient c't'affaire. C't'affaire elle vient d'un compliment. Waip. L'Javeline il cherchait Dame Tess. Sur ce, j'lui dis que la Dame Tess, hin, mot pour mot "c'est une bien belle plante". C'pas une insulte ça hein ? C'est bien flatteur hin ? J'me gourationne pas ?

Ben v'la que le Javeline il s'lève, et il m'menace ! Il m'menace, moi, Sancte Iohannes, d'me corriger parce que j'fais un compliment d'une ribaude qu'il est tombé en amour.

Alors j'vous l'dis, hein, franchement ! Dans ces conditions qui c'est qui trouble l'ordre public, hein ? Sancte Iohannes il a jamais foutu le bordel pour rien. C'est un gars droit dans ses bottes. J'brigande pas moi, j'travaille aux champs, à la mine, tous les jours ! J'viens en Taverne m'détendre moi, pas m'faire menacer par un type qui confond l'compliment et l'insulte tout ça parce qu'il brûle de taper un vieux pour se pavaner devant une dame.

Mais on menace pas l'vieux Iohannes quand il a rien fait de mal. C'est pas régulier. C'est pas bien.

Alors ouais, j'ai dit bien du mal du Javeline parce que le monsieur le mérite et qu'il a lui même, par ses menaces, montré la volonté d'porter atteinte à mon intégrité physique de vieux briscard pour des faits qui n'en valaient pas la peine. Dans c'conditions, comment voulez vous qu'ça s'passe bien dans les Tavernes, hein ?

Si vous m'condamnez, moi, tout seul, pour ça, vous rendez légitime ce genre d'comportement, et ça, c'est grave.

[Il finit par joindre piteusement ses mains terreuses devant sa bedaine, et baisse la tête devant ses magistrats avec une humilité toute paysanne, prête à subir les foudres aveugles de la justice.]
Réquisitoire de l'accusation

*Alexandre* se lève et regarde l'accusé*

Messire quelqu'en soit vos raisons, les insultes ne sont pas admissibles, et encore moins vis a vis d'un soldat du duché.

Vous reconnaissez les faits et je ne vous pense pas mauvais bougre, mais toute faute mérite sanction.

*Alexandre* se tourne vers le juge*

Excellence, je pense que l'accusé Messire Sancte reconnait sa faute, et j'espere que ceci lui servira de leçon.
Je réclame donc qu'il fasse excuse publique en hall de Montauban envers Messire Javeline.

*Alexandre* va se rassoir a sa place

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

[Le paysan écouta avec beaucoup de passivité les allocutions des différents témoins. Il se trouva honoré de leur intervention, mais n'afficha aucun signe d'autosatisfaction sur son visage qui aurait pu apparaître déplacé.]

Si je reconnais les faits, je ne reconnais pas la faute, du moins, pas ma faute exclusive. Accuser ne suffit pas à se blanchir. Si il y a des coupables ici, alors il y en a deux.

Ce qui est certain, c'est que mon ressentiment envers Javeline est encore vivace, et je ne ferais pas l'affront à cette cour de formuler des excuses qui ne seraient pas sincères. Justice ne se nourrit pas d'hypocrisie ...

... et plutôt les geôles que le déshonneur.
...
J'en ai terminé.

[Il opina du chef à l'attention des magistrats un long moment, puis regagna sa place, feignant d'ignorer les vagues de murmures dans le public en attendant le verdict.]

Citation :: La défense a appelé Uter_Von_Birsk à la barre

Voici son témoignage :
[Le capitaine Alexandre � Il ne manquait plus que cela � Il soupira et boutonna son uniforme, son tour allait arriver. Lorsqu�il fut appelé, il se leva en s�appuyant sur la barre :]

- Messire le procureur � Messire le juge [Il s�incline légèrement devant chacun d�entre eux]
Pour ceux qui ne me connaissent pas, je me présente : caporal Uter von Birsk de la garnison de Montauban. En l�occurrence, je suis le supérieur hiérarchique du cadet Javeline et je l�espère, bientôt de l�accusé : Sancte qui postule actuellement.
Le duché a besoin de femmes et d�hommes forts, prêts à se sacrifier pour la grandeur et la liberté du peuple Guyennois. Le coupable que vous vous apprêtez à punir fait parti de ces Hommes qui veulent se mettre au service de nostre grande armée et n�ont aucun problème avec l�ordre établit.
Suis-je en train de vous demander de relaxer un homme parce que nous avons besoin de soldat ? Non, je tiens seulement à vous montrer que bientôt, il y a de fortes chances que ces deux hommes [Il désigne Javeline et Sancte du menton] aient à se battre côtes à côtés sous la même bannière. Le capitaine Alexandre ici présent ne peut qu�être d�accord, l�armée c�est d�abord une grand famille qui doit se serrer les coudes. Encore une fois, je ne vous demande pas de pardonner mais tout simplement de faire confiance à la puissance fédératrice de notre armée. Laissez moi prendre en charge ces deux individus et leur montrer qu�il n�y a qu�ensemble qu�ils arriveront à faire quelque chose. Je vous prie de relaxer l�accusé, je réglerais le problème. Ce n�est pas à mettant Sancte mal à l�aise vis-à-vis de Javeline que c�est deux hommes pourront repartir sur des bases saines pour reconstruire quelque chose de nouveau. Au sein de nostre armée, ils apprendront à se connaître et là, quand ils seront prêts tous les deux, Sancte pourra s�excuser du mal qu�il a pu causer.
Merci de m�avoir écouté. Sachez que je suis prêt à engager toute ma responsabilité et à me porter garant de Sancte qui j�en suis sûr � [Rire bref] changera.

[Le caporal regagna son siège, fier de lui, il espérait pouvoir régler le problème au sein des murs du fort.]

Citation :: L'accusation a appelé Chrego à la barre

Voici son témoignage :
Messire le juge,
il n'est certes point tolérable de traiter quiconque par les insultes que messire Sancte a proférées ce jour là. Je veux bien croire à l'origine de la dispute telle que messire Sancte la donne devant vous, et l'incompréhension qui a pu en résulter a certes pu générer la violence des propos qu'il a ensuite tenus. Peut-être pourrions nous avoir l'éclairage de l'un ou l'autre des témoins présents ce jour là à la taverne, si vous en estimez le besoin.

Je voudrais cependant apporter en témoignage certains éléments qui résultent d'une franche discussion avec Messire Sancte après les faits... S'il fait preuve d'indélicatesse dans ses propos de façon régulière et notamment envers les Dames, l'homme n'a pas si mauvais fond, j'en suis à peu près persuadé. J'en tiens pour indication le désir qu'il a déjà exprimé d'intégrer des forces de défense, qu'elles soient l'armée ou même la maréchaussée. Il a en plusieurs reprises en effet exprimé son envie d'aider à la défense de la ville, que nous devrions savoir apprécier comme un noble objectif. Derrière une éducation plus que rudimentaire, se cacherait donc malgré tout une certaine envie d'apprendre.

Compte tenu de sa relative jeunesse au royaume, si le tribunal décidait de faire engager messire Sancte dans une formation en lien avec nos forces de défense, comme période probatoire, nous aurions sans doute l'opportunité de juger sur pièces de ses motivations.

*Chrego alla se rassoir pour la suite du procès*

Citation :: L'accusation a appelé Javeline à la barre

Voici son témoignage :
[javeline qui était entré et c'était instaler deriere pour attendre son tour de parler s'avença vers le juge et fit une profonde rév&érance avent de commencer a parler]
messire juge j'ai écouter se que messire sancte a dit et je tiens a préssiser qu'il n'a pas dis que dame tess-qui au passage et une amie proche et non une dame d'on je suis amoureux-c'est une bien belle mais une bien belle plante
je n'aime pas que l'on considere amie ou pas une femme comme une plante et je l'ai prier peut etre un peut brusquemant je l'avoue de ne pas parler de dame tess ainsi
en auccune façon je ne voulai mennacer messire sancte
de plus je suis venu a la meme taverne que lui pour parler quelqun peut ayant envie d'en savoir plus sur lui et lier si possible amitier
il m'a ensuite comme le montre les preuves fourni a messire juge insulter sans auccune retenu et devant témoin
je ne suis pas un hommede parole mais d'action pas sortir ma dague au risque de moi meme etre tenue en procet je me suis contenue au seul mot prononcer et je suis partit dans une autre taverne ou j'ai rencontré messire chrego qui a bien voulut examiner mes preuves
en se qui conserne la caserne je ne suis pas soldat mais simplement cadet j'ai eu quelque probleme pour pouvoir finir mon instruction et passer dans les rang parmit mes camarades
[pendant tout le temps ou javeline se prononçait il ne détourna pas la tete ni ne cligna des yeux fixe comme un piquet du a la rigueur qu'il c'était donner pour la caserne
il fit une nouelle révérence avent de reculait pour laisser place au témoin suivant]

Citation :: Peine
1 écu symbolique, Mais aussi à faire ses excuses publiques en hall de Montauban envers Messire Javeline puis d'aller boire une chopinette avec lui en taverne.

Sujet: Re: Sancte Sam 24 Jan 2009 - 4:35

Sancte
procès opposant 2009-01-22, Sancte au Duché de Guyenne

Sancte est accusé de trahison.
Procès ayant opposé Sancte au Duché de Guyenne

Sancte était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :: Le juge du Comté : Zazounette
Le Prévôt des maréchaux : Madcat
Le procureur : Fantik37

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
En ce vendredi 30 janvier de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :

Attendu les éléments présentés par l&amp;amp;amp;amp;amp;amp;#65533;accusation, et après examens du dossier, et audition des témoins.

Nous,Zazounette Juge de Guyenne, déclarons l'accusé coupable, et le condamnons à 50 écus d'amende à reverser au duché sous forme de retenue sur solde et d excuses publiques au duc et au chancelier Mischmetal2.
Ainsi soit-il !

*Le Juge frappa son marteau trois fois sur le pupitre.*

Affaire suivante.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :: Acte d'accusation

Votre honneur,

J’ouvre en ce 22 janvier de l’an 1457, un procès pour trahison à l’encontre de Messire Sancte pour propos insultants envers le Chambellan, représentant du Duché, et donc envers le duché lui-même.

*le procureur se tourna vers l’accusé*

Messire vous avez tenus les propos suivants devant témoin en taverne
« quel salaud quand même ce chancelier ».
Par ces mots vous avez enfreint l’article 1 du chapitre 4 du livre II de notre coutumier

« Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. »

Le chapitre II du livre I définit comme suit :

« - Duché au sens large : Dans le Duché au sens large est compris le duc, les conseillers, les maires, les personnes assermentées du duché, l’armée, une partie substantielle de sa population, ainsi que tous les biens publics du duché. Mais aussi ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci. »
« - Le Chambellan représente le Duché auprès des autres Provinces. Il supervise l’ensemble des Ambassadeurs pouvant être mandatés par le Duché, il est responsable des relations diplomatiques de Guyenne et de l’organisation de sommets inter provinciaux. »

De tels propos sont inadmissibles Messire, la cour vous écoute qu’avez vous à répondre pour votre défense ?

Vous avez le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

*Le procureur fit un signe à l’huissier en faction*

J’appelle à la barre Messire Mangeard, témoin de l’accusation et Messire Mischmetal, victime.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

L’accusé se présente à la barre, l’air de se demander ce qu’il peut bien foutre là, et si le chef d’inculpation est vraiment sérieux. Trahison ? Lui ? Lui qui était certainement le plus patriote de toute sa garnison et aussi dévoué que les autres à la défense de son Duché, on l’accusait de trahison. A peine croyable quand on connaît la signification du mot. Il pose ses mains sur la rambarde, écoute la plaidoirie de l’accusation et entame sa défense.

« Mesdames les magistrats,

J’avais espéré que ce fût une vaste plaisanterie mais je m’aperçois avec dépit qu’il n’en est rien. Alors allons droit au but, l’affaire en elle-même étant suffisamment ridicule.

Les propos que vous rapportez ont peut-être été formulés ainsi en taverne, c’est fort probable, et d’ailleurs, si je me trompe, Mexicatl, le seul témoin et participant de cette discussion pourra venir me corriger. En disant cela, je souligne donc le fait que la « victime », telle que vous la désignez, n’était en rien présente sur les lieux, et qu’il ne peut donc, en tout état de cause, s’agir d’un affront.

Ainsi, avant toute chose, j’aimerais recadrer les propos qui me sont reprochés et qui ont été habilement sortis de leur contexte pour mieux jeter le discrédit sur mon nom. Il est de notoriété publique que Mangeard et moi ne sommes pas bons amis, et s’il porte plainte au jour d’hui ce n’est non pas pour la sauvegarde du Duché, quand bien même ce genre de phrases la mettrait en péril, mais par vengeance fielleuse et mesquine. Des pratiques que visiblement le procureur encourage en acceptant de tenir ce procès risible et éprouvant pour des magistrats qui ont sans doute autre chose à faire que de contrôler les pochtronneries qui se disent en taverne. Ces propos ont été prononcés sur un ton goguenard et ironique, dans le but de railler Mangard qui paradait avec son titre d’Excellence. Pour étayer cette affirmation et vous prouver ma bonne foi, j’ai appelé Mexicatl comme témoin, pour qui la probité ne fait aucun doute aux yeux de ceux qui ont la chance de le connaître.

Ensuite, je tiens à préciser que la victime n’ayant pas assisté aux faits et ne se basant que sur les propos qui lui ont été rapportés par Mangeard dont on peut doubler de l’objectivité à double titre (car faisant partie de la même corporation et du fait de son animosité envers l’accusé qui justifie officieusement cette mise en accusation) son témoignage est caduque et non avenu.

Enfin, attendu que la bonne foi de l’accusateur est mise en doute par l’animosité latente qu’il porte envers l’accusé -i.e. moi-même-, attendu que ces paroles ont été honteusement sorties de leur contexte, attendu qu’elles ont été prononcées sur un ton ironique, attendu qu’elles ont été formulées en l’absence même de la victime, il apparaît clairement que si ces propos peuvent apparaître comme des médisances elles ne constituent en rien un affront ce qui m’amène à réfuter catégoriquement et avec la plus fervente protestation la portée des faits qui me sont reprochés, à savoir la trahison, étant donné qu’il ne fait aucun doute que je n’ai voulu porter atteinte en aucune façon à la sauvegarde du Duché.

Il se tourne alors vers un homme situé non loin.

« J’appelle à la barre Mexicatl, unique témoin extérieur des faits, avant de me réserver le droit, si les poursuites à mon encontre ne sont pas abandonnées, de faire appel à un avocat. »

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

après avoir écouté attentivement les dépositions de l'accusation et de la défense, il me semble souhaitable de re-qualifier les faits.
Loin de moi l'idée d'excuser Messire Sancte pour ses propos.
On n'utilise pas de tels mots pour parler d'un Chancelier ou Chambellan, vous choisirez le terme qui vous convient, ils désignent tout deux une même fonction...
Etant donné le contexte dans lequel s'est déroulé l'incident, je souhaiterais que soit retenu le délit de trouble à l'ordre public pour propos portant atteinte à l'intégrité morale de la victime.
Cependant les faits sont graves et la clémence n'est pas de mise pour allez jusqu'à la relaxe comme le demande Messire Lorca pour son client.
L'impunité encouragerait Messire Sancte à poursuivre sur cette voie.

En conséquence, je réclame à l'encontre du prévenu, cinq jours de prison, une amende de 50 écus et des excuses adressée en privé à Messire Mischmetal2.
A défaut, nous nous réservons le droit de poursuivre à nouveau le prévenu.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Hororables membres de la cour, je vous remercie humblement de me donner la parole, mais je serais bref.

Si l’accusation accepte de re-qualifier les faits, alors elle admet s’être trompé. Dans ces conditions ubuesques, le procès qui m’est fait s’avère totalement caduc et je vous prie de m’accorder relaxe immédiate avant qu’un nouveau procès s’ouvre pour des motifs en conformité avec les faits qui me sont reprochés, à savoir : trouble à l’ordre public si jamais la victime supposée décidait de le faire sous cette forme.

Merci de m’avoir écouté.

Citation :: La défense a appelé Mexicatl à la barre

Voici son témoignage :
mexicatl s'approcha de la barre , légèrement intimidé, il regarda tour à tour le juge et le procureur et prit la parole
mesdames la juge et le procureur, je me présente à vous comme unique témoin de l'affaire pour laquelle messire sancte est jugé, je vais donc vous relater les faits le plus précisément possible...
nous étions 3 en taverne, messire sancte, messire mangeard et moi-même, messire mangeard était trés fier de nous annoncer sa nomination en tant que ambassadeur, aprés diverses railleries autant d'un coté que de l'autre, messire mangeard parade en disant que le chambellan l'appelle son excellence, toujours sur le ton de la raillerie messire sancte prononce la phrase qui lui vaut son accusation soit: "quel salaud ce chancelier...." et d'ajouter : " se moquer comme ça des handicapés"
voilà les paroles exactes qu'à prononcer messire sancte, je peux affirmer sans aucun problème que le ton était à la raillerie envers mangeard et non à la diffamation envers le chancelier.
mexicatl retourna s'asseoir à sa place

[quote="Sancte"]

Verdict dans l'affaire Sancte, opposé au Duché de Guyenne a écrit:

En ce 25 mai de l'An de Grâce 1457 se tint l’ultime audience dans l’affaire opposant ledit Sancte au Duché de Guyenne, Royaume de France. Les juges s’avancèrent, avant de prendre place en recul du haut pupitre. Tous attendaient avec impatience l'énoncé du verdict, le juge ad hoc Adrienne se leva...

"Au nom de Sa Majesté le Roy de France,

Vu les principes Royaux du Droit,

Vu la coutume du Royaume de France, dite « Charte du Juge »,

Qu'il soit attendu que Sieur Sancte venu quérir recours au jugement rendu en première instance par l'institution juridique de Guyenne, ici-même, en la Cour d'Appel du Royaume de France.

Attendu du fait que celui-ci a, de prime effet, été reconnu coupable de trahison le 30 janvier 1457,

Attendu que la sanction prononcée notifiait une condamnation à une amende pécuniaire de 51 écus et des excuses publiques.

Attendu que les témoignages du Procureur Général du Roy et substituts, de la partie demanderesse, de la partie défenderesse, et tiers,

En vertu du codex des lois royales, et des droits locaux en vigueur :

Des Droits Locaux a écrit:

Coutumier Guyennois a écrit:: Livre 2, chap.4, art. 1 :

« Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. »

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »

Le chapitre II du livre I définit comme suit :

« - Duché au sens large : Dans le Duché au sens large est compris le duc, les conseillers, les maires, les personnes assermentées du duché, l’armée, une partie substantielle de sa population, ainsi que tous les biens publics du duché. Mais aussi ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci. »
« - Le Chambellan représente le Duché auprès des autres Provinces. Il supervise l’ensemble des Ambassadeurs pouvant être mandatés par le Duché, il est responsable des relations diplomatiques de Guyenne et de l’organisation de sommets inter provinciaux. »

Du verdict des juges près la Cour d'Appel a écrit:: Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,

Le requérant est accusé de s'être rendu coupable de trahison en portant des propos insultants à l'encontre du Chancelier.

Attendu que le seul témoin oculaire certifie que les propos tenus par Messire Sancte étaient destinés à Messire Mangeard et ont été prononcés sur le ton de la boutade,

Attendu que la véritable victime des propos n'est pas venue témoigner lors du procès de prime instance,

Attendu que le chef d'accusation de trahison retenu par le Juge ne se justifie pas et que cette raillerie aurait pu se régler autour d'une bonne cervoise et non au Tribunal,

Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France, infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique de Guyenne, alors menée par le juge Zazounette, et le procureur Fantik37. Sera donc fait état de l'innocence du Sieur Sancte. Le Duché de Guyenne est sommé de restituer l'amende de 50 écus qu'il a perçue, si le Sieur Sancte est en mesure de prouver lui avoir versé cette somme.

Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…

«Affaire close ! Tel en est décidé.»

NON COUPABLE VERDICT DE LA CA

Ancêtre Messages : 863 Date d'inscription : 26/10/2008 Localisation : Cahors

Suite1
Sancte
procès opposant 2009-01-22, Sancte au Duché de Guyenne

Sancte est accusé de trahison.
Procès ayant opposé Sancte au Duché de Guyenne

Sancte était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :: La défense a appelé Lorca à la barre

Voici son témoignage :
Honorables membres de la cour, je vous salue.

Je suis Lorca, avocat au barreau de Guyenne. J'ai été mandaté par messire Sancte Johannes, soldat de l'Ost de Guyenne, pour le conseiller et le défendre dans le procès qui l'oppose au duché de Guyenne, où il lui est reproché des actes de Trahison envers le duché.

Par trahison, vous entendez :

« « Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. »

Or, je suis aujourd'hui en mesure d'affirmer que mon client n'a jamais portait atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du duché ou de ses institutions, ainsi qu'il le lui est reproché.

Vous prétendez qu'il a prononcé ces mots :

« quel salaud quand même ce chancelier ».

Or, vous donnez vous même des arguments pour sa relaxe :

« - Le Chambellan représente le Duché auprès des autres Provinces. Il supervise l ensemble des Ambassadeurs pouvant être mandatés par le Duché, il est responsable des relations diplomatiques de Guyenne et de l organisation de sommets inter provinciaux. »

Comme le montre le coutumier, il n'a pas insulté de conseiller ducal puisque le titre de chancelier ne correspond à aucun titre au sein du conseil ducal, ni même au sein de quelques institutions guyennaise existante à ce jour.

Par ailleurs, parmi les témoins appelés, nous avons son excellence Mischmetal, la prétendue victime, de rien du tout en fait puisque ces propos ne lui étaient pas destinés, son excellence Mischmetal étant Chambellan de Guyenne, et non chancelier, et qui, absent des lieux du supposé délit, ne peut rien avoir à dire. Quant à son excellence Mangeard, c'est sa parole contre celle de deux autres habitants de Cahors. Des témoins qui n'ont d'ailleurs pas encore daigné venir déposer alors que le procès est ouvert depuis trois jours, preuve qu'ils n'ont probablement rien à dire, puisque mon client est innocent des faits qui lui sont reprochés.

Enfin, s'il fallait encore ajouter quelque chose, je dirais que reprocher quelques mots à une personne, alors que ces mots sont d'une part sortis de leur contexte, d'autre part non reliés à un patronyme, est à mes yeux un exercice périlleux, puisqu'en fait, ils ne signifient plus rien. En effet, si je dis, et ce n'est qu'un exemple, notez le bien, « à quel salaud ce maire », doit on en déduire obligatoirement que je m'adresse à un maire en particulier ? Et qui sait si je ne parlais pas d'un ancien maire ?

Bref, vous le voyez, l'accusation manque singulièrement de profondeur, puisqu'on ne connait ni le destinataire de la remarque, ni son contexte, que le terme chancelier n'a pas cours dans notre duché et ne peut donc être associé à aucune fonction, et qu'en plus, dit dans une taverne, on peut être à même de penser qu'elle n'était due qu'à un excès de boisson et non à une volonté consciente de porter atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du duché ou de ses institutions.

C'est pourquoi, votre honneur, je vous prie de relaxer mon client, messire Sancte Iohannes.

Citation :: L'accusation a appelé Mischmetal2 à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, noble cour.

Premièrement, je souhaite ici dire que les termes de Chancelier et de Chambellan sont synonymes, les deux sont courament utilisé, pour peu que l'on s'interesse a la diplomatie guyennoise.....

Je remarque que la défense, commet aussi cette petite erreur dans le nom du prévenu

Il est appellé "Sancte Johannes "
au début de la plaidoirie de Maistre Lorca puis
"Sancte Iohannes".
Je tient a dire que, siégeant au conseil, j'ai le droit de me revendiquer conseiller ducal, contrairement a ce qu'avance la défense.

*Misch se tourna vers le prévenu et dit*

Vous dites messire que vous aviez prononcé les mots pour lesquels vous comparez ici sur
"un ton goguenard et ironique",

Vous avez l'a une bien étrange définition de l'humour!

Le sieur Mexicatl, ici présent, a signalé a la cour que vous aviez ajouté les mots

"se moquer comme ça des handicapés"

Puis je savoir a qui ces mots étaient destinés? A messire Mangeard, ambassadeur de Guyenne? ou a moi même, Chancelier? A quelqun d'autre?

Je n'excuse pas totalement la "vantardise" de Mangeard (je l'ai d'ailleurs sermonné à ce sujet). Mais ce qui est inexcusable a mes yeux, c'est que vous m' insultiez, et dans mon dos en plus!

Votre Honneur, je souhaite que justice soit faite dans cette affaire.
Advienne que pourra la Guyenne brillera!

Ancêtre Messages : 863 Date d'inscription : 26/10/2008 Localisation : Cahors

APPEL DEPOSE A LA CA

[ACCEPTE]Sancte vs Duché de Guyenne

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=365107&sid=JyBd5b5lnpPZF0p8ZrLQYOw2P

Ancêtre Messages : 863 Date d'inscription : 26/10/2008 Localisation : Cahors

[quote="Sancte"]

Verdict dans l'affaire Sancte, opposé au Duché de Guyenne a écrit:

En ce 25 mai de l'An de Grâce 1457 se tint l’ultime audience dans l’affaire opposant ledit Sancte au Duché de Guyenne, Royaume de France. Les juges s’avancèrent, avant de prendre place en recul du haut pupitre. Tous attendaient avec impatience l'énoncé du verdict, le juge ad hoc Adrienne se leva...

"Au nom de Sa Majesté le Roy de France,

Vu les principes Royaux du Droit,

Vu la coutume du Royaume de France, dite « Charte du Juge »,

Qu'il soit attendu que Sieur Sancte venu quérir recours au jugement rendu en première instance par l'institution juridique de Guyenne, ici-même, en la Cour d'Appel du Royaume de France.

Attendu du fait que celui-ci a, de prime effet, été reconnu coupable de trahison le 30 janvier 1457,

Attendu que la sanction prononcée notifiait une condamnation à une amende pécuniaire de 51 écus et des excuses publiques.

Attendu que les témoignages du Procureur Général du Roy et substituts, de la partie demanderesse, de la partie défenderesse, et tiers,

En vertu du codex des lois royales, et des droits locaux en vigueur :

Des Droits Locaux a écrit:

Coutumier Guyennois a écrit:: Livre 2, chap.4, art. 1 :

« Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. »

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »

Le chapitre II du livre I définit comme suit :

« - Duché au sens large : Dans le Duché au sens large est compris le duc, les conseillers, les maires, les personnes assermentées du duché, l’armée, une partie substantielle de sa population, ainsi que tous les biens publics du duché. Mais aussi ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci. »
« - Le Chambellan représente le Duché auprès des autres Provinces. Il supervise l’ensemble des Ambassadeurs pouvant être mandatés par le Duché, il est responsable des relations diplomatiques de Guyenne et de l’organisation de sommets inter provinciaux. »

Du verdict des juges près la Cour d'Appel a écrit:: Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,

Le requérant est accusé de s'être rendu coupable de trahison en portant des propos insultants à l'encontre du Chancelier.

Attendu que le seul témoin oculaire certifie que les propos tenus par Messire Sancte étaient destinés à Messire Mangeard et ont été prononcés sur le ton de la boutade,

Attendu que la véritable victime des propos n'est pas venue témoigner lors du procès de prime instance,

Attendu que le chef d'accusation de trahison retenu par le Juge ne se justifie pas et que cette raillerie aurait pu se régler autour d'une bonne cervoise et non au Tribunal,

Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France, infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique de Guyenne, alors menée par le juge Zazounette, et le procureur Fantik37. Sera donc fait état de l'innocence du Sieur Sancte. Le Duché de Guyenne est sommé de restituer l'amende de 50 écus qu'il a perçue, si le Sieur Sancte est en mesure de prouver lui avoir versé cette somme.

Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…

«Affaire close ! Tel en est décidé.»