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  [TOP] Brigandage - Bhauny - Coupable (30.12.1462)

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Zoyah
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Messages : 474
Date d'inscription : 03/06/2012

MessageSujet: [TOP] Brigandage - Bhauny - Coupable (30.12.1462)    Ven 2 Jan 2015 - 13:51

Citation :
Acte d'accusation
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Bhauny ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 03 décembre 1462.
Procureur : Zoyah Aurel-Novotny ( Zoyah )
Agent ayant mené l'enquête : Getsumi, Prevôt des Maréchaux
Crime : Racket dans la nuit du 31 novembre au 1er décembre 1462, sur la route entre La Teste de Buch et Mimizan (Gascogne)
Victime : Awen
Prévenu : https://i.servimg.com/u/f59/12/38/19/72/bhauny10.jpg
[Nom IG : Bhauny / niveau III (ancien niv1) https://i.servimg.com/u/f59/12/38/19/72/fiche_11.jpg]

******************************************************************

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'une femme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir racketté Ser Awen sur les terres de Guyenne.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre V, article 2 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 2
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
L'insulte, la diffamation.
!!! La rapinerie. !!!!
Le meurtre ou la tentative de meurtre.
Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Gouvernement Ducal, par un non Guyennois.
Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.


( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2194679 )

************************************************************

Alors qu'il voyageait sur la route entre La Teste-de-Buch et Mimizan dans la nuit du 31 novembre au 1er décembre 1462, Ser Awen s'est fait agressé par deux individus déjà connu de nos services. Il s'agissait d'une femme et d'un homme.

( hrp: Événements récents :
01/12/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Bhauny et de Clayde . )

Ils lui ont dérobé  environs 100 écus, 1 gigot et 1 poisson.

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs dont l'un correspond trait pour trait à notre prévenue.

Il s'agit d'une femme, les yeux foncés en amandes et très étirés, des sourcils fins et noirs, les cheveux roux clairs noués à l'arrière du crâne. Elle avait un visage ovale avec un menton un peu pointé. Elle portait des vêtements gris et pourpre, un chapeau et une rose pâle dans les cheveux.

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***
https://i.servimg.com/u/f59/12/38/19/72/bhauny10.jpg

Nul doute, il s'agit bien de notre prévenue.

La victime, Ser Awen sera appelé à témoigner durant ce procès.

Je précise que la prévenue a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat.

(Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole.

Citation :
 Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
** le procureur s'attendait à aucune réaction, elle enchaîna**


Monsieur le Juge,

L'accusée est demeurée muette, certainement pas à cause de remord puisque ce n'est pas la première fois qu'elle est présentée devant vous.

En effet, la scélérate a déjà été condamnée par deux fois en Guyenne et pour le même type de crime.
Elle fut condamnée par le passée à trois jours de prison et 240 écus d'amende pour avoir brigandé Ser Armenos.
Elle a été aussi reconnue coupable de multiples brigandages, trois, et condamnée à purger une peine de trois jours de prison.

Voici copie des verdicts.

PIÈCES – JOINTES *****************************************************

- VERDICT DU 2 SEPTEMBRE 1462



Accusé Bhauny levez vous !

Vous comparaissez comparait aujourd'hui devant le tribunal de Guyenne pour Trouble à l'Ordre Public pour les faits de brigandage sur la personne du Sieur Dichal avec l’aide d’un autre individu.

Vu l'article 3, du Chapitre IV, extrait du Livre II du Grand Coutumier de Guyenne.

Vu les preuves apportées devant le tribunal,
Vu le témoignage de la victime, reconnaissant l’accusé sans aucun doute comme l’un des auteurs de son agression
Vu que l’accusé n’a pas pris la peine de se défendre, ou de prendre un avocat pour cela, et contester les faits, se complaisant dans le silence,
Déduisons selon l'adage ”qui ne dit mot consent” de facto la culpabilité de l'accusé.

Ainsi moi, Isleen O’ Brian, Juge de Guyenne, déclare l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage ! Le tribunal guyennois au regard du casier la condamne à dix jours dans les geôles .

Si cette décision ne vous convient pas, vous pouvez déposer un dossier sous 15 jours à compté de ce verdict auprès du Tribunal du Palais que vous trouverez à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Qu'il soit su qu'en ce trente et unième jour du mois d’août 1462, justice a été rendue en Guyenne.

L'audience est levée.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.

***********************************************************
- VERDICT DU 22 AVRIL 1462

** Ha ! Cette affaire ! Elle avait fait longtemps réfléchir le juge et elle aurait mis n'importe quel juge dans l’embarras. Les brigandages en groupe sont souvent cause d'embarras pour la justice. La mémoire du jeune Chéroy avait cogité pendant plusieurs jours pour finalement arriver à la même conclusion, cette affaire est presque in-jugeable mais il fallait quand même la juger et comme elle s'éternisait de plus en plus, il prit l'initiative de l'achever. **

Accusé Bhauny, levez-vous !

Vous comparaissez aujourd'hui devant le tribunal de Guyenne pour Trouble à l'Ordre Public pour les faits de brigandage sur un noble guyennois.

Attendu que l'accusée n'a montré aucune défense et par ce fait acquiesce les faits, compte tenu des biens dérobés à un noble guyennois, compte tenu que l'affaire à trop durée, au vu de l'état des finances de l'accusée, et entendu les lois Guyennoise,

Moi, Hadrian de Chéroy, Juge de Guyenne, déclare l'accusée coupable de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage ! Le tribunal guyennois la condamne à trois (3) jours dans les geôles ainsi qu'à 210 écus d'amendes. Que cela lui serve de leçon.

Si cette décision ne vous convient pas, vous pouvez déposer un dossier sous 15 jours à compté de ce verdict auprès du Tribunal du Palais que vous trouverez à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Qu'il soit su qu'en ce vingt-et-unième jours de Avril 1462, justice a été rendue en Guyenne.

L'audience est levée.

*****************************************************


Monsieur le Juge, la victime qui est revenu pour témoigner nous a permis de reconnaître la brigande tristement connue. Je ne vois rien d'autre à ajouter.

Et je requière la plus grande sévérité à l'encontre de l'accusée et de la condamnée à 10 jours de prison à nouveau, une amende conséquente et à passer 20 jours au démoussage des douves du château de La Teste de Buch.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Awen à la barre
Voici son témoignage :
*L’atmosphère qui régnait dans la salle du tribunal était pesante, je venais de témoigner contre un voleur et j'attendais maintenant de témoigner contre son partenaire. Mon tour arriva...*

Monsieur le Juge
Monsieur le Procureur

*s'inclinant*

Je reconnais parfaitement la jeune femme qui accompagnait Sieur Clayde lorsque ces derniers m'ont attaqué sur la route de la Teste de Buch à Mimizan... comment l'oublier d'ailleurs...

Concernant cette femme je n'ai d'autre à rajouter et je ne doute pas un instant que justice sera rendue.
Je reste donc ici à votre disposition Messieurs le Juge et le procureur pour de plus amples informations.

*saluant à nouveau le tribunal je regagnais ma place et attendit la suite*

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusée Bhauny levez-vous !

Vous comparaissez aujourd'hui devant le tribunal de Guyenne pour trouble à l'ordre public et précisément de brigandage.

-Attendu les faits de brigandage,

-Attendu les blessures psychologique et physique subie par la victime,

-Attendu que l'accusée à été formellement reconnus par la victime,

-Attendu que l'accusée est multi-récidiviste,

-Attendu que l'accusée n'a aucune défense à formuler

Moi, Stephane.i juge de guyenne vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés.

En conséquence, je vous condamnes à 10 jours de prisons, 9 écus d'amendes (la trésorerie de l'accusée ne dépasse pas cette somme), 20 jours de démoussage de douves et 40 jours de récurage de latrines afin de méditer sur vos actes et ses conséquences!

Si cette décision ne vous convient pas, vous pouvez déposer un dossier sous 15 jours à compté de ce verdict auprès du Tribunal du Palais que vous trouverez à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Qu'il soit su qu'en ce trentième jours du mois de Décembre MCDLXII, justice a été rendue en Guyenne.

L'audience est levée, gardes! Emparez-vous d'elle.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et ?une amende de 9 écus.

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