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 [TOP] Brigandage - Dragibus - Coupable (29.11.1462)

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Zoyah
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Messages : 474
Date d'inscription : 03/06/2012

MessageSujet: [TOP] Brigandage - Dragibus - Coupable (29.11.1462)    Jeu 11 Déc 2014 - 21:39

Acte d'accusation a écrit:
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Dragibus ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 10 novembre 1462.
Procureur : Zoyah Aurel-Novotny ( Zoyah )
Agent ayant mené l'enquête : Plume. Vice prévôt de Guyenne
Crime : Racket avec violence, dans la nuit du 6 au 7 novembre 1462, puis du 7 au 8 novembre 1462 sur la route entre Toulouse et Montauban
Victime : Earwen.
Accusé : http://i59.servimg.com/u/f59/12/38/19/72/dragib10.jpg
[Nom IG : Dragibus / niveau III
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Dragibus ]

******************************************************************

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir racketté avec violence par deux fois Dame Earwen. sur les terres de Guyenne.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre V, article 2 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 2
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
L'insulte, la diffamation.
La rapinerie.
Le meurtre ou la tentative de meurtre.
Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Gouvernement Ducal, par un non Guyennois.
Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.


( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2194679 )

************************************************************

Alors qu'elle se rendait à Toulouse entre le 6 et 7 novembre 1462, Dame Earwen. A été rackettée et molestée par un individu encapuchonné. Tentant de retourner à Montauban pour soigner ses plaies, notre victime s'est à nouveau faite agressé par le même individu.

( hrp: Événements récents :
08/11/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Dragibus .
08/11/1462 04:08 : Vous vous êtes battu avec Dragibus (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
07/11/1462 04:30 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
07/11/1462 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
07/11/1462 04:07 : Vous avez été racketté par Dragibus .
07/11/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec Dragibus (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ )

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs et notamment une partie qui correspond trait pour trait à notre accusé.

«je ne suis pas trop en état de détailler ce qui m'est arrivé, avant hier de Montauban à Toulouse ou je pensais retrouver son altesse Leyah je me suis faite brigander et tout volé et bien rossé ...
cette nuit je voulais revenir à Montauban pour me faire soigner et je suis retombée sur le même zouave encapuchonné qui n'a rien pu me voler puisque je n'ai plus rien mais qui m'a encore mis une belle dérouillée.

L'homme car il s'agit d'un homme se cache sous un capuchon, il ne portait pas la barbe , et sa vesture était d'une tenue très sombre avec des bottes d'hiver et fourrée ainsi qu'un grand mantel sombre assorti à ses braies. »

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***
http://i59.servimg.com/u/f59/12/38/19/72/dragib10.jpg


La victime, Dame Earwen. appelé à témoigner durant ce procès.

Je précise que le prévenu a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat.

(Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !


Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire a écrit:
[Réquisitoire – 15.11.1462 – Procureur : Zoyah Aurel-Novotny]

*Le procureur se présenta pour une deuxième journée d'audience concernant cette affaire*

Monsieur le Juge,


Par deux fois la victime a eu l'occasion d'apercevoir son agresseur ! Deux fois où elle a clairement vu le visage du brigand qui l'a molesté et dépouillé. Et ce visage est celui de notre prévenu.

Prévenu qui a fait usage de violence alors qu'il avait en face de lui une toute jeune femme .. qui voyageait seule. Quelle lâcheté !

Prévenu n'a pas cru bon faire entendre le son de sa voix et qui aurait aussi pu s'abstenir de nous laisser ce témoignage écrit !

*********************************************
[Expéditeur : D
Date d'envoi : 08/11/1462 - 07:18:37
Titre : Re: pigeon décati
Bonjour chère rousselotte,

Je vois que vous avez pris vos précautions en repassant dans le coin, c'est une sage décision.

Si il n'y a plus rien à prendre, je pourrais alors vous garder, faites attention. La solitude est une arme dangereuse pour tout homme ou femme.

Je ne doute pas que nous nous recroiserons une nuit, sur les chemins.

Portez-vous bien.
D]
*********************************************

Certes, les propos semblent imprécis pourtant, si l'on considère le témoignage de la demoiselle qui s'est faite attaquée deux fois par ce sinistre individu, il ne fait aucun doute qu'il évoque l'agression.


Je rappelle également que le prévenu est également en attente de jugement car il a été inculpé pour un autre brigandage.



Considérant le témoignage de la victime
Considérant l'usage de la violence, qui a été fait
Considérant que le prévenu est accusé de l’avoir attaqué deux fois !
Considérant qu'elle l'a formellement reconnu et que la description de son agresseur correspond trait pour trait au prévenu.
Considérant la missive qu'il lui a fait parvenir


Je vous demande de bien vouloir reconnaître le prévenu coupable de brigandage et je requière une peine d'emprisonnement de 10 jours.

Merci de m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Earwen. à la barre a écrit:
* installée dans le recoin lui étant réservé, pâle sans doute, résultant de la faiblesse de son état, elle se lève saluant la cour. *

Votre honneur,

Je n'ai rien à ajouter, hormis un échange de pigeon entre le sieur et moi, mon perturbé pigeon pût après ma mésaventure retrouver l'auteur de cette dernière et ce n'est qu'après son second méfait qu'il a répondu.

Il ne manque pas d'humour ça je lui accorde.
* sort le vélin qu'elle a reçu pour le lire à haute voix *

[Expéditeur : D
Date d'envoi : 08/11/1462 - 07:18:37
Titre : Re: pigeon décati
Bonjour chère rousselotte,

Je vois que vous avez pris vos précautions en repassant dans le coin, c'est une sage décision.

Si il n'y a plus rien à prendre, je pourrais alors vous garder, faites attention. La solitude est une arme dangereuse pour tout homme ou femme.

Je ne doute pas que nous nous recroiserons une nuit, sur les chemins.

Portez-vous bien.
D]

Voilà, je ne lui en veux nullement , j'espère seulement qu'un jour il puisse songer à ces actes comme des actes à bannir et qu'il utilise sa force et malice à des causes bien plus valorisantes que celle d'attendre sur les chemins qu'il y passe d’innocentes ou d'innocents pour les dépouiller.
Je me chargerai bien de lui faire entendre raison, si tant encore il acceptait de m'écouter.

* Salue à nouveau et va se rasseoir *

Verdict a écrit:
Procès ayant opposé Dragibus au Duché de Guyenne

Dragibus était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé Dragibus levez-vous !

Vous comparaissez aujourd'hui devant le tribunal de Guyenne pour l'accusation de trouble à l'ordre publique et plus présisément de brigandage.

-Attendu les faits de brigandage,

-Attendu que l'accusé à été formellement identifié par la victime,

-Attendu les blessures psychologiques et physiques subies par la victime,

-Attendu que l'accusé ose écrire à sa victime une lettre qui de moquerie à sa victime,

-Attendu que l'accusé est en état de multi-récidive

Moi, Stephane.i juge du guyenne vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés.

En conséquence, je vous condamnes à une peine maximale de 10 jours de prisons dans les geôles guyennoises et 14 écus d'amendes afin de méditer sur vos actes et ses conséquences!

Si cette décision ne vous convient pas, vous pouvez déposer un dossier sous 15 jours à compté de ce verdict auprès du Tribunal du Palais que vous trouverez à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Qu'il soit su qu'en ce vingt-neuvième jours du mois de Novembre MCDLXII, justice a été rendue en Guyenne.

L'audience est levée, gardes! Emparez-vous de lui.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et ?une amende de 14 écus.

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