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 [TOP] Brigandage - Beer88 - Coupable (12.11.1462)

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Zoyah
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Messages : 474
Date d'inscription : 03/06/2012

MessageSujet: [TOP] Brigandage - Beer88 - Coupable (12.11.1462)   Sam 15 Nov 2014 - 10:08

Citation :
Acte d'accusation
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Beer88 ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 9 octobre 1462, règne de Hec Desbaumes, Régnant de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Anonimus,maréchal douanier et sergent de police à Bazas.
Crime : Racket avec violence, le 4 octobre 1462, sur la route entre Bordeaux et Bazas.
Victimes : Dame Lalolaholala
Accusé : Beer
[Nom IG : Beer88 / niveau V
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Beer88 ]

******************************************************************

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage avec violence à l’encontre de la dame Lalolaholala , sur les terres Guyennoises.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre V, article 2 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 2

Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
!!! - La rapinerie. !!!
- Le meurtre ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Gouvernement Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2194679 )

************************************************************

Dans la nuit du 3 au 4 octobre 1462 vers 4h du matin, deux individus ont agressé Dame Lalolaholala sur une route en direction de Bordeaux. La victime a tenté de se défendre mais les deux agresseurs ont triomphé d'elle la laissant inanimée dans un champs.

( 04/10/1462 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Beer88 et de Louvea .
04/10/1462 04:06 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Beer88 et de Louvea (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.)

Aucuns bien dérobés. Mais des blessures demeurent depuis cette agression.

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs.

« C'était un couple, elle brune les yeux vert habillée en cotte de maille aux quelques mot qu'elle a prononce j'ai deviné un accent du nord, lui ... jeune, blond sans doute, vêtu d'un riche manteau de peaux noir avec de la fourrure, un gantelet assorti. je voyais mal son visage car il avait une capuche assortie au manteau. ses bottes m'ont frappée, en peaux aussi de la même riche peau que le reste. »

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***
http://www.casimages.com/i/141009121809167228.png

Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de nos accusés.

La victime, dame Lalolaholala, sera appelée à témoigner durant ce procès.

Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !


Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*** Le procureur laissa son témoin terminer pour rejoindre lui même la barre. ***

Monsieur le juge,
Noble cours de justice Guyennoise,

Je ne vois ce que je pourrais rajouter si ce n'est vous demander si vous connaissez cette expression : Qui ne dit mot consent ? Car dans cette affaire elle s'illustre parfaitement. L'accusé n'a pas daigné se défendre, ainsi il accepte les faits qui lui sont reprochés et de là les conséquence qui vont avec.
De plus, le témoignage de la victime est éloquent. Elle a clairement reconnu l'accusé lors de son agression et reste terrorisé face à cela.
Considérant tout ceci, au vu du coutumier de Guyenne,
Je vous demande de reconnaître l'accusé coupable de trouble à l'ordre public pour des faits de brigandage et de lui infliger une peine de 3 jours de prison accompagné d'une petite amende.

Je vous remercie de votre écoute.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Lalolaholala à la barre
Voici son témoignage :
Lalolaholala s'approche de la barre quelque peu intimidée et toujours claudicante ...

Bien le bonjour m'sieurs dame,

Elle prend une grande respiration ... Ben voilà, je cheminait de nuit sur une route entre bordeaux et Bazas, quand au detour d'un chemin deux individus, un couple en fait m'a barrer le chemin, je n'avais rien a voler, j'avais déjà été attaqué la nuit d'avant par un autre couple, j'ai bien tenté de le leur faire comprendre mais il n'ont rien voulu entendre. Ils se sont rué sur moi en me rouant de coup, affamée comme je l'étais la bagarre à été courte je n'étais pas de taille. Ils m'ont si bien arrangé que j'ai perdu connaissance ...

Lola regarde l'accusé,

Mais j'ai eu le temps de bien les voir, tous les deux et ... c'est bien lui j'en mettrais ma main au feu ...

elle hesite se demandant si elle doit aller se rasseoir ou attendre

Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé Beer88 levez-vous !

Vous comparaissez aujourd'hui devant le tribunal de Guyenne pour l'accusation de trouble à l'ordre publique et plus présisément de brigandage.

-Attendu les faits de brigandage,

-Attendu que l'accusé à été formellement identifié par la victime,

-Attendu les blessures physiques et psychologique subies par la victime,

-Attendu que l'accusé ne daigne pas répondre de ces accusations elle nous prouve sa culpabilité.

Vous êtes donc reconnus coupable des faits qui vous sont reprochés.

Je vous condamnes à 3 jours de prisons dans les geôles guyennoises et à 50 écus d'amendes afin de méditer sur vos actes et ses conséquences!

Si cette décision ne vous convient pas, vous pouvez déposer un dossier sous 15 jours à compté de ce verdict auprès du Tribunal du Palais que vous trouverez à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Qu'il soit su qu'en ce douzième jours du mois de Novembre MCDLXII, justice a été rendue en Guyenne.

L'audience est levée, gardes! Emparez vous de lui.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 50 écus.

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