Gouvernement et institutions de Guyenne
 
AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [TOP] Brigandage - Earnan__ - Coupable (3.11.1462)

Aller en bas 
AuteurMessage
Zoyah
Prend racine
avatar

Messages : 474
Date d'inscription : 03/06/2012

MessageSujet: [TOP] Brigandage - Earnan__ - Coupable (3.11.1462)   Sam 8 Nov 2014 - 21:59

Citation :
Acte d'accusation
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Earnan__ ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 27 juin 1462, règne de Hec Desbaumes , Régent de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Maurrane Hebourg d'Orélus, vice prévôt de Guyenne.
Crime : Racket avec violence, le 6 septembre 1462, sur la route entre Labrit et Bazas
Victimes : Lalette
Accusée : Earnan
[Nom IG : earnan / niveau VI
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Earnan__ ]

******************************************************************

A la noble cour de justice de Guyenne,
Madame le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'un homme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre de la dame Lalette, sur les terres Guyennoises.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre V, article 2 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 2

Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
!!! - La rapinerie. !!!
- Le meurtre ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Gouvernement Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2194679 )

************************************************************

Dans la nuit du 5 au 6 septembre 1462 très tôt au matin, deux individus ont agressé Dame Lalette sur les routes entre Labrit et Bazas. La victime a tenté de se défendre mais les deux agresseurs ont triomphé d'elle la lançant au sol.

( https://redcdn.net/hpimg11/pics/614820rackette2.png )

Estimation des biens volés :
- 20 potions
- 3 miches de pain

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs et notamment une partie qui correspond trait pour trait à notre accusé.

« est un homme, je marchai tranquillement sur le bord de la route quand il a surgit derrière un bosquet avec une épée et un bouclier et d'une tenue orientale avec un turban clair ,un haut rouge avec une sorte de ceinture en toile marron autour de la taille et pantalon large de couleur marron aussi et des babouches marrons il avait aussi une barbichette de couleur noir ainsi que ses yeux j'ai pu reconnaitre ses habits car l'autre personne qui était présente avec lui a ses cotés. »

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** Offrant à la vue de la cour une trombine sur le vélin. ***
https://redcdn.net/hpimg11/pics/750758earnan.png

Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de notre accusé.

La victime, dame lalette et un passant Tristant Masselet, seront appelés à témoigner durant ce procès.

Je précise que l'accusé a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*** Le procureur laissa son témoin terminer pour rejoindre lui même la barre. ***

Monsieur le juge,
Noble cours de justice Guyennoise,

Je ne vois ce que je pourrais rajouter si ce n'est vous demander si vous connaissez cette expression : Qui ne dit mot consent ? Car dans cette affaire elle s'illustre parfaitement. L'accusé n'a pas daigné se défendre, ainsi il accepte les faits qui lui sont reprochés et de là les conséquence qui vont avec.
De plus, le témoignage de la victime est éloquent. Elle a clairement reconnu l'accusé lors de ses multiples agressions et reste terrorisé face à cela. Je ne vois d'ailleurs pas l'utilité d'appeler mon second témoin puisque la défense ne daignera pas plus se manifester cela ne serrait que pertes de temps.
De plus, j'ajoute que le justiciable a également été accusé de multi récidivisme puisqu'il a agressé plusieurs fois notre victime et qu'il a également voulu détrousser le sieur Bouclier de passage en Guyenne.
Considérant tout ceci, au vu du coutumier de Guyenne, prenant en compte le cas de multi-récidive et considérant les préjudices matériaux commis.
Je vous demande de reconnaître l'accusé coupable de trouble à l'ordre publique pour des faits de brigandage et de lui infliger une peine maximale de 10 jours de prison. La peine peut paraitre lourde mais le fait que la défense n'ai pas daigné se présenter et qu'il s'agisse de récidive sur le sol Guyennois peuvent très facilement l'expliquer.

Je vous remercie de votre écoute.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :
L'accusation a appelé Lalette à la barre
Voici son témoignage :
*lalette se leva de nouveau *

bonjour messire, le juge ,
cette personne m'a racketté deux fois le 6 septembre 1462 et le 16 septembre 1462, cette personne m'a agressée ,frappée et dérobée mes biens dont la première fois il m'a volé avec dame enodia. 20 potions et 3 miches de pains la deuxième fois 60 ecus et deux fruits!!!!!il a utilisé le meme principe et le meme procédè les deux fois ,il surgit d 'un bosquet pour librer un combat avec son épée et son bouclier, cette homme est robuste et a beaucoup de force, j'ai pu le reconnaitre car sa compère de rappinerie avait a chaque fois une lanterne pour eclairer la scene du délit, de plus avec le lever du soleil ,j'ai pu observé avec détails leur habits .... lui portait un turban clair sur la tete ,quelques meches sortaient de son turban et elle était de couleur noire,il a une barbichette de couleur noire ,il portait un vetement oriental et ce n'est pas commun le comté et notre region, ce qui fait une personne remarque sur un ensemble de personne!!!!il portait une sorte de debardeur blanc en col en v avec une veste sans manche de couleur rouge et verte ,sur son avant bras droit une portait un protege en cuir !!!il a aussi un ceinturon en toile de couleur marron autour de la taille qui est tres representatif d'une tenue orientale bien entendu il est armé d 'une epée et il a aussi accroché autour de la taille un couteau il porte aussi un pantalon de couleur marron et assez ample et des babouches de couleur marron oui je peux certifié que c 'est cette homme car je ne pourrais jamais oublié son visage et cette facon d attaquer les personnes ....je vous certifie et je reconnais que c 'est bien messire Earnan__ qui m'a frappé et agressée ainsi que volé ,de plus j'ai deux témoins de la scene ,il peuvent vous certifié messire titoy et taceface car ils ont aussi subit leur vol!!!!!!
voila la preuve que qu'il ma bien rackettée le 16 septembre 1462 avec enodia et johann.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
 
[TOP] Brigandage - Earnan__ - Coupable (3.11.1462)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais de l'Ombrière :: Cour du Château :: Palais de Justice :: Archives Judiciaires :: Brigandages et révoltes-
Sauter vers: