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 [TOP] Révolte - Marieladamnee - Coupable (18.10.1462)

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Zoyah
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Messages : 474
Date d'inscription : 03/06/2012

MessageSujet: [TOP] Révolte - Marieladamnee - Coupable (18.10.1462)   Sam 8 Nov 2014 - 21:15

Acte d'accusation a écrit:

[Procès opposant le Duché de Guyenne à Marieladamnee ]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 2 aout 1462, règne de Orandin, Régnant de Guyenne.
Procureur : Hadrian de Chéroy ( Hadrian. )
Agent ayant mené l'enquête : Maurrane Hebourg d'Orélus, lieutenant d'Agen
Crime : Révolte non autorisée sur la Mairie d'Agen qui conduira à la prise de la mairie et au pillage des caisses.
Victime : Mairie d'Agen
Accusée : Marie la damnee
[Nom IG : Marieladamnee / niveau II
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marieladamnee ]

******************************************************************

A la noble cour de justice de Guyenne,
Monsieur le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'une femme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir participé à une révolte à l’encontre de la mairie d'Agen qui est sur les terres Guyennoises.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 2 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 2
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
!!! - Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois. !!!
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************

Dans la nuit du 31 juillet au 1er aout 1462, une révolte a eu lieu dans la ville d'Agen. Les assaillants ont tenté de prendre la municipalité d'Agen sans accord du conseil ducal et ils ont réussi. Parmi ces assaillants, la présence de Marie la damnee est supposée.

Effectivement, la vice prévôt de Guyenne a surpris plusieurs conversations en tavernes concernant le pillage de la mairie. Elle a donc relever scrupuleusement toutes les dires des assaillants et notamment celles de Marie la Damne. Qui aurait dit, en parlant donc de la prise de la mairie avec ses complices " C'est pas sérieux de faire protéger une ville par 3 pingouins, c'est une insulte à tous les brigands ". L'accusée se sentirait-elle insulté par cette défense ? Je le pense, oui. Ou encore, une citation " Oui, mais les gens vont se faire tabasser c'est drôle ".

De plus, profitant de leurs accès à la municipalité de Agen, les révoltés ont pu lancer des procès à leur bon vouloir. Dans un procès, l'accusée a été appelée à témoigner, voici un extrait de son témoignage " Après il va venir pleurer mais ou était il quand sa ville a été vilement attaquée par de vilains malfrats... " étonnant non ?

Pour ce qui est de l'estimation des biens volés, ils ont pillé la mairie dans la totalité.

Durant ce procès, le sieur Robin25 et la vice prévôt dame Maurrane28 seront appelés à témoigner.

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous lui laissons la parole !

Première plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation a écrit:


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu a écrit:

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour du 18 octobre 1462, Moi Renauld De Sars, juge de Guyenne, représentant de la justice,
a été saisi sur l'affaire Marieladamneer contre duché de guyenne.

Accusé Marieladamnee, levez-vous !

Vous comparaissez aujourd'hui devant le tribunal de Guyenne pour l'accusation de Trouble à l'ordre Public, et plus précisément vous êtes accusée de brigandage sur les terres Guyennoises.



Moi, Renauld De Sars, Juge de Guyenne, déclare l'accusée coupable de Trouble à l'ordre Public pour avoir brigandé sur les terres de Guyenne ! Le tribunal guyennois le condamne à trente (30) coups de fouets. Et à une amende de 1 écus. Que cela serve de leçon.

Si cette décision ne vous convient pas, vous pouvez déposer un dossier sous 15 jours à compté de ce verdict auprès du Tribunal du Palais que vous trouverez à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

Qu'il soit su qu'en ce dix huit ème jours du mois d' Octobre MCDLXII, justice a été rendue en Guyenne.

L'audience est levée. Gardes emmenez-le.

** L'affaire fut enfin classée, et le juge referma le dossier **
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

_________________
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