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 [T.O.P] Cetta->Coupable

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Angat
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MessageSujet: [T.O.P] Cetta->Coupable   Mer 5 Mar 2014 - 12:16

Acte d'accusation
Citation :
[Procès opposant le Duché de Guyenne à Cetta]

****************En-tête de l'acte d'accusation dressé par le procureur ******
Ouverture du procès le 15 janvier 1462, règne de Jeroen, Duc de Guyenne.
Procureur : Zoyah Aurel Novotny (Zoyah)
Agent ayant mené l'enquête : Alexakis, Lieutenant de Cahors
Crime : Racket sans violence , le 14 janvier 1462, sur la route entre Cahors et Villefranche du Rouergue.
Victime : Iganur
Accusé : http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/cetta10.jpg
[Cetta/ SRING - Repubblica fiorentina / niveau 1]



*** C'était maintenant le tour des femmes et Zoé commença par la moins jolie des deux, allez savoir pourquoi. ***


A la noble cour de justice de Guyenne,
Madame le Juge,

Nous sommes aujourd'hui réunis afin que vous puissiez juger de la culpabilité d'une femme qui comparaît aujourd’hui ci devant la cour car elle est accusée selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d’avoir commis un acte de brigandage à l’encontre d'un habitant de Cahors, Ser Iganur.


*** Le procureur procéda à la lecture solennel coutumier ***

**********Extrait de Loi **********************************
Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre IV, article 3 : le trouble à l'ordre publique (TOP)

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

( Coutumier : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2146478 )

************************************************************


Le 14 janvier 1462, Ser Iganur effectuait un voyage de Villefranche à Cahors pour ramener du bois destiner à alimenter la ville de Cahors.
C'est alors q'un groupe composé de quatre personnes l'a attaqué. Bien que le cadurcien avait la ferme intention de riposter sans retenir sa main au risque de tuer les assaillants, leur supériorité numérique leur a permis de le dépouiller et de déguerpir aussi vite, sans le blesser ni le désarmer. Ils lui ont dérobé plus de 100 écus, 10 peaux, une charrette et 67 stères de bois.

(15/01/1462 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cetta de Elvet de Galileo et de Mafalda .)

Lors de son dépôt de plainte, la victime nous a donné moult détails permettant de brosser un portrait fidèle de ses agresseurs dont l'un correspond trait pour trait à notre accusée.

Une femme, les cheveux longs, lisses tombants sur les épaules et de couleur châtain. Yeux en amande, visage ovale, nez épaté, haut et braies pourpres et des bottes noires.

Voici le portrait que nous avons pu en tirer.

*** Voici le portrait que nous avons pu tirer de ces informations***

http://i55.servimg.com/u/f55/12/38/19/72/cetta10.jpg

Aucun doute n'est permis, il s'agit bien là de notre accusée.

La victime, Ser Iganur sera appelé à témoigner durant ce procès.

Je précise que l'accusée a le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier
et Maître Philipusaficus.

Nous lui laissons la parole !


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
***Ah, voilà venu le tour de celle qui avait une tête de sanglier enragé. Zoyah allait déblatéra la même chose qu’au précédent procès. Un peu comme la victime. Elle s’avança. ***

Madame le Juge,
C’est encore la fameuse affaire de brigandage en groupe sur le Ser Iganur.
Ô surprise, là encore l’accusée n’a pas souhaité se défendre ! Pour tomber sur un cadurcien voyageant paisiblement, il y a du monde ! Dès qu’il s’agit d’expliquer ses actes, c’est la grosse débandade. Rappelons vaguement les faites, un homme qui œuvrait pour le bien de son village convoyait un chargement de bois et des peaux lorsque quatre misérables hispaniques lui sont tombé dessus comme des sauvage. Notre accusée était du groupe. Iganur est un homme meurtrie dans sa fierté et son cœur. Un homme à qui ils ont dérobés tout le chargement, la charrette et ses biens personnels. Il y en a pour une valeur de plus 750 écus ! Il ne réclame qu’une chose. Retrouver ses biens et que justice soit faite. Hélas, c’est impossible pour le premier. En revanche tout repose entre vos mains, Madame le Juge.
Considérant l’absence de l’accusée et que son silence est preuve de culpabilité.
Considérant le témoignage de la victime
Je vous demande de reconnaître l’accusée coupable de brigandage et de lui infliger une peine minimale de 3 jours de prisons et une amende de 200 écus.
Merci de m’avoir écouté.

*** La procureur retrouve son cher banc ***


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Iganur à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Dans un cérémonial qui ne manquerait pas de comique dans d'autres circonstance, Iganur revint pour la quatrième fois consécutive témoigner contre l'un de ses agresseurs.
Il adressa un clin d'oeuil à la cour, en les remerciant cette fois, non plus pour leur rapidité et leur efficacité, mais pour leur patience et leur écoute.

**Mesdames, Messieurs, bonjour.
L'affaire m'opposant à ce triste sire est très similaire à celle s'opposant au Sieur Galileo.
C'est pourquoi je me suis permis de me procurer une copie de ma déposition précédente auprès du greffier, afin de vous la lire ici, et d'assurer une parfaite cohérence de mes propos, et une égalité dans les charges et les accusations que je porte à l'encontre de ce suspect, le terrible forfait étant commit en groupe par quatre personnes.

Je me lance :

"Madame le procureur, Monsieur le juge, bonjour.
Si je suis ici devant vous aujourd'hui, ce n'est pas par plaisir.
Ce n'est pas que le lieu soit déplaisant. L'édifice est même plutôt impressionnant.
Mais j'aurais aimé le visiter en d'autres circonstances et préférerais être au marché en train de vendre mon bois.
Mais il n'en est rien.

Mon aventure commence le 11 de ce mois. Je contactais alors notre Capitaine, Sieur Anthy d'Arden, afin d'obtenir des renseignements sur d'éventuels mouvements brigands sur la route menant de Cahors à Villefranche. Celui-ci me répondit par la négative.
Je pris donc le chemin de cette ville voisine avec la ferme intention d'acheter du bois pour le revendre dans ma commune, chose que la Maire de Cahors avait préconisé lors de sa dernière missive.

Lors de ma journée sur place, j'achetais donc pour 62 stères de bois, et coupa moi même 5 stères de chêne.
Par la même occasion, étant tisserand de profession, j'achetais 10 peaux, les prix étant plus attractifs qu'à Cahors. Pour transporter tout cela, j'achetais aussi une charrette.
Il me restait environ 100 écus lorsque je décidais de reprendre le chemin de Cahors le lendemain.
Je tiens à noter que c'est la première fois depuis plus d'un an et demi que j'entreprenais ce genre de voyage commercial.

Sur le chemin du retour, après avoir croisé entre autre, la lance du Sieur Sancte, je me fis attaquer par un groupe de 4 personnes, dont l'une correspond à la description citée et montrée précédemment par Dame Zoyah.
Ceux-ci me dépouillèrent de tous mes achats et du reliquat de ma bourse. Fort heureusement, ils n'ont ni réussi à me blesser, ni à porter atteinte à mon intégrité physique. Comme l'indique Madame le procureur, je n'ai pas retenu mes coups pour me défendre.
Le vol effectué est d'une valeur de presque 700 écus d'après mes calculs (valeur d'achat, je ne compte ni le coût du déplacement, ni le manque à gagner par le bénéfice qu'aurait occasionné la revente du bois, ou la transformation des peaux en vêtements).

Pour résumer, je déplore le fait de :
- M'être fait attaquer sans sommation sur les routes de notre duché
- M'être fait voler des marchandises destinées à :
1=> Alimenter en bois le marché de Cahors (il y a actuellement 0 stères sur le marché)
2=> Rémunérer une activité ponctuelle de marchand

Merci de m'avoir écouté.
Je reste à disposition des instances de Justice pour tout besoin d'information supplémentaire."

Mesdames, Messieurs, j'espère maintenant simplement que justice et réparation seront faites **

Cette fois ci, Iganur se retira du tribunal, au moins pour le moment.


Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous.

Attendu que les témoignages à votre encontre et contre vos compères sont édifiants et ne prêtent aucune ambiguïté quant à votre responsabilité concernant les faits évoqués, et vous identifiant clairement,

Attendu que l’attaque en bande organisée est une circonstance aggravante pour un crime,


Attendu que vous avez brillé ici par votre absence lors de l’audience et n’avez aucunement tenté de vous défendre,

Moi Ombres Verne, Juge de Guyenne, en ce 16 février 1462 vous condamne à 4 jours de prison ferme et 20 écus d’amende.

Si cette décision ne vous convient pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les 15 jours à compté de ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356 »

Garde, emparez vous de lui!!!

L’audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 20 écus.


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